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156 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Cote
2119W/17
 Date
1887-1999
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°2

1er mai - 31 décembre.
Cote
2028W/20
 Date
1998
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1998
  • 1er mai - 31 décembre.
Résultat n°3

1998.
Cote
2028W/13
 Date
1998
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1998.
Résultat n°4

1er janvier - 28 avril.
Cote
2028W/19
 Date
1998
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1998
  • 1er janvier - 28 avril.
Résultat n°5

1997
Cote
2028W/18
 Date
1997
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1997
Résultat n°6

1996-1997.
Cote
2028W/12
 Date
1996-1997
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1996-1997.
Résultat n°7

1996
Cote
2028W/17
 Date
1996
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1996
Résultat n°8

1994-1995.
Cote
2028W/11
 Date
1994-1995
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1994-1995.
Résultat n°9

1995
Cote
2028W/16
 Date
1995
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 1995
Résultat n°10

1992-1993.
Cote
2028W/10
 Date
1992-1993
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Feuilles des comptes des notaires.
  • 1992-1993.
Résultat n°11

Paiements sur état des notaires.
Cote
2028W/21
 Date
1991-1992
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Paiements sur état des notaires.
Résultat n°12

Frais de poursuites.
Cote
2028W/22
 Date
1984-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Frais de poursuites.
Résultat n°13

1975.
Cote
2028W/9
 Date
1975
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1975.
Résultat n°14

N° 2 - Dépenses et recettes : registre.
Cote
1J/1253
 Date
1923-1975
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association amicale des Anciens combattants et mobilisés...
  • N° 2 - Dépenses et recettes : registre.
Résultat n°15

2 janvier - 27 juin 1975.
Cote
2028W/15
 Date
1975
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Bordereaux des actes déposés par les notaires.
  • 2 janvier - 27 juin 1975.
Résultat n°16

1974.
Cote
2028W/8
 Date
1974
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1974.
Résultat n°17

Comptabilité, pièces comptables (6 dossiers), dissolution, budgets de l'association dissoute (1966-1973).
Cote
892W/7
 Date
1966-1973
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document -

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Comptabilité et contentieux.
  • Comptabilité, pièces comptables (6 dossiers), dissolution,...
Résultat n°18

1973.
Cote
2028W/7
 Date
1973
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1973.
Résultat n°19

1972.
Cote
2028W/6
 Date
1972
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1972.
Résultat n°20

1971.
Cote
2028W/5
 Date
1971
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : 2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975,...

  • Comptes des notaires.
  • 1971.