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2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975, 1995-1998)

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Cote/Cotes extrêmes

2028W/1-22

Date

1969-1998

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant)

RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Comptes des notaires (1969-1975) ; feuilles de comptes des notaires (1992-1998) ; bordereaux des actes déposés par les notaires (1969, 1975, 1995-1998) ; paiements sur états des notaires (1991-1992) ; frais de poursuites (1984-1985).

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

Mots clés matières

enregistrement, notaire, comptabilité privée, 20e siècle

Cote/Cotes extrêmes

2028W/10-13

Date

1992-1998

Mots clés typologiques

compte financier

1996-1997.

Cote/Cotes extrêmes

2028W/12

Date

1996-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Maîtres Berthon, Robbe, Chanson, Coric, Duclos, Joannet, Pechaud, Piardon, Rivollier (1996) ; maîtres Berthon, Robbe, Chanson, Coric, Duclos, Joannet, Péchaud, Piardon, Rivollier (1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français