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2028W Enregistrement d'ARPAJON : recettes (1969-1975, 1995-1998)

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Cote/Cotes extrêmes

2028W/1-22

Date

1969-1998

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ARPAJON (service versant)

RECETTE PRINCIPALE D ARPAJON (service producteur)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Comptes des notaires (1969-1975) ; feuilles de comptes des notaires (1992-1998) ; bordereaux des actes déposés par les notaires (1969, 1975, 1995-1998) ; paiements sur états des notaires (1991-1992) ; frais de poursuites (1984-1985).

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

Mots clés matières

enregistrement, notaire, comptabilité privée, 20e siècle

Cote/Cotes extrêmes

2028W/10-13

Date

1992-1998

Mots clés typologiques

compte financier

1992-1993.

Cote/Cotes extrêmes

2028W/10

Date

1992-1993

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Maîtres Berthon, Bodeven, Chanson, Coric et Furgerot, Duclos, Joannet et Codron, Pechaud, Piardon, Rivollier et Godard (1992) ; maîtres Berthon et Vincent, Bodeven, Robbe et Sigogneau, Chanson, Coric et Furgerot, Duclos, Joannet et Codron, Pechaud, Piardon, Rivollier et Godard (1993).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français