CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Un registre des minutes du greffe (1630-1631) ; deux registres des affirmations de voyages (juin 1690-décembre 1697),(avril 1715-octobre 1718) ; deux registres de communication de pièces (mars 1749-aout 1759), (octobre 1772-mars1784) ; un registre de productions (1770-juin 1790) ; deux registres de procédures criminelles (1720-1736), (janvier 1749-décembre 1766) ; trois registres de dénonciations et déclarations (1770), (1774), (1779) ; un livre de compte tenu par un religieux (1630-1635)
Date
1630-1790
Cote
B/741
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Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)