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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : fief du Hérisson [suite], état des rentes, comptes divers, échanges entre les dames de Saint-Eutrope et le Maréchal de Mouchy, contestations, procès, arrêts du conseil [XVIIIe siècle] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/19

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité.

    Date

    1512-1653

    Cote

    77J/334

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance de dettes.

    Date

    1520

    Cote

    1J/694

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Extrait de terrier [vraisemblablement] : reconnaissance...
  4. Résultat n°4

    Succession de MAYENNE. - Famille D'ARAGON. - Hugues d'ARAGON.

    Date

    1582-1623

    Cote

    77J/366

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille D'ARAGON. - Hugues...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Deux registres d'affirmation de voyage (15 juin 1757-1er mars 1784), (26 juillet 1765-27 août 1765) ; quatre registres de clôture d'inventaires (9 mai 1585-27 avril 1596), (1er juillet 1606-juin 1615), (21 juillet 1615-mai 1618), (8 novembre 1627-11 septembre 1628) ; un registre des produits de procès (29 janvier 1688-2 juin 1704) ; deux registres des procès verbaux (7 mars 1624-3 octobre 1625), (13 novembre 1625-23 avril 1626) 

    Date

    1585-1765

    Cote

    B/2555

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.

    Date

    1593-1707

    Cote

    77J/335

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Fonctionnement.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

    Date

    1600-1657

    Cote

    77J/373

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité. - Compte des recettes et dépenses de la maison du duc de MAYENNE fait à PARIS par devant M de NEUFBOURG intendant et présenté par Charles BERTHERAUD argentier de la maison (1611), par Jean TOURTAT argentier (1614, 1619). 3 registres\t\t\t\t\t

    Date

    1611-1619

    Cote

    77J/331

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Comptabilité....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Succession de MAYENNE. - Famille de NEUFBOURG. - Comptes entre la famille de NEUFBOURG et la famille de CREQUY. - Quittances de Charles de CREQUY prince de POIX, comte de SAUX et autres lieux à Jacques de NEUFBOURG pour une somme de 46 873 livres, et à Jehan HABERT sieur de MONTMORT pour une somme de 50 000 livres, reçu, parchemin et papier (1619) ; un acte par lequel Charles de CREQUY, promet avoir acquitté Jacques de NEUFBOURG des sommes de 8 250 livres et de 570 livres tournois, parchemin et papier (1624-1626) ; quittance de Nicolas Thibault sieur de BEAURIN pour Charles de CREQUY (1621) ; reconnaissance d'une somme de 25 000 livres tournois due par le maréchal de CREQUY au sieur de NEUFBOURG son intendant, parchemin (1623) ; reconnaissance d'une dette de 7 130 livres tournois contractée par le maréchal de CREQUY envers le maréchal de BASSOMPIERRE par Jacques de NEUFBOURG, intendant de M de CREQUY, parchemin (1624). Affaire entre le maréchal de CREQUY et Jeanne GALBART veuve de Claude de CREQUY (1630). Contrat de rentes et autres pièces pour des sommes empruntées et dues par le maréchal de CREQUY à Josse LANGERAC joaillier à Paris, pour faire plaisir à Jacques de NEUFBOURG (1624-1627) ; état de la distribution de 9 000 livres reçues de Monsieur de NEUFBOURG, obligation du maréchal de CREQUY à Jacques de NEUFBOURG son intendant au profit de Jean HABERT, transaction de Marthe Le ROY veuve de Roland de NEUFBOURG (1613-1641) ; comptes, quittances (1624-1641) ; une pièce récapitulative. Procédures diverses : quittance de Marthe Le ROY veuve de Roland de NEUFBOURG, extrait des registres de Parlement concernant les droits et octrois entre les directeurs des créanciers d'Armand de VIGNEROD et ceux de la famille de NEUFBOURG (1703). Extrait du procès verbal entre Roland de NEUFBOURG et Catherine de GONZAGUES de CLEVES duchesse de LONGUEVILLE. Etat des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON ; état des pièces remises par le marquis de RICHELIEU. 76 pièces papier, 6 parchemins\t

    Date

    1619-1703

    Cote

    77J/355

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de NEUFBOURG. - Comptes...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

    Date

    1623-1724

    Cote

    77J/346

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin

    Date

    1623-1733

    Cote

    77J/378

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Un registre des minutes du greffe (1630-1631) ; deux registres des affirmations de voyages (juin 1690-décembre 1697),(avril 1715-octobre 1718) ; deux registres de communication de pièces (mars 1749-aout 1759), (octobre 1772-mars1784) ; un registre de productions (1770-juin 1790) ; deux registres de procédures criminelles (1720-1736), (janvier 1749-décembre 1766) ; trois registres de dénonciations et déclarations (1770), (1774), (1779) ; un livre de compte tenu par un religieux (1630-1635)

    Date

    1630-1790

    Cote

    B/741

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de distributions des procès (3 février 1648-12 octobre 1659), (9 février 1660-18 décembre 1671), (8 février 1672-19 juin 1673), (2 mars 1674-17 février 1681), (mars 1681-4 juin 1685), (8 octobre 1685-8 janvier 1790) ; un registre des délibérations des officiers du Bailliage (9 février 1770-6 mars 1789) ; un registre des recettes des 2 sols pour livre des épices et vacations des officiers, gens du roi, greffiers et procureurs (12 mars 1729-10 septembre 1731).

    Date

    1648-1790

    Cote

    B/1533

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Trois registres des saisies réelles (17 août 1669-12 février 1672), (7 mai 1743-24 août 1745), (24 août 1745) ; un registre des affirmations de voyages (23 février 1692-31 mars 1700) ; un registre d'écrous des mendiants (17 janvier 1725-16 janvier 1734) ; un registre de charges et décharges du greffe (janvier 1662-24 juin 1671) ; un registre des distributions des défauts (15 octobre 1661-4 octobre 1677) ; un registre des distributions et des procès produits au greffe (5 mai 1690-7 septembre 1691) ; un registre des produits et des distributions de la Prévôté (17 janvier 1730-30 septembre 1753) 

    Date

    1661-1753

    Cote

    B/1664

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Trois registres des saisies...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en Gâtinais et dépendances).- Un registre des défauts (29 mars 1759-8 mars 1780) ; un registre des communications des affaires criminelles (21 décembre 1758-7 janvier 1773) ; un registre des productions de procès (3 janvier 1674-25 août 1680) ; un registre d'enregistrement des procès extraordinaires (1752-1754) ; trois registres des écrous (20 janvier 1725-21 juin 1760), (26 avril 1772-29 octobre 1778), (13 décembre 1778-1 juillet 1784) ; deux registres du procureur fiscal (20 février 1665-14 novembre 1669), (22 janvier 1670-22 août 1673) ; Mercuriale : un registre de la valeur des grains (1662-1683) ; un registre des déclarations des grains (mai 1709) ; deux registres des appréciations des grains vendus aux marchés et foires de Milly et taxe du pain (26 octobre 1758-septembre 1780), (5 octobre 1780 -janvier 1790) 

    Date

    1662-1790

    Cote

    B/2222

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MILLY (Bailliage, châtellenie, baronnie de Milly en...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq registres pour l'enregistrement des mises et productions au greffe (13 octobre 1666-9 novembre 1673), (7 décembre 1773-26 juin 1784), (7 août 1687-12 août 1698), (1er juillet 1702-2 août 1726), (20 novembre 1739-7 novembre 1787) ; un registre des productions des causes (27 mai 1699-20 novembre 1703).

    Date

    1666-1787

    Cote

    B/1007

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Cinq...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

    Date

    1669-1790

    Cote

    B/2915

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....

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  18. Résultat n°18

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de BRETIGNIERES. - Un registre imprimé contenant les recettes et les dépenses de M de BRETIGNIERES dans l'affaire de la succession de MAYENNE (1707) mauvais état. Titres de créances dues par Louis Charles de la ROCHEFOUCAULT, marquis de GONDRAS à Jacques de BRETIGNIERES (1686-1708).1 registre papier, 11 pièces papier, 5 parchemins \t

    Date

    1686-1708

    Cote

    77J/388

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  19. Résultat n°19

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal) : un registre d'audiences des causes jugées en dernier ressort au Bailliage (17 octobre 1772-26 novembre 1782) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un état et mémoire des affaires extraordinaires (31 janvier 1702-29 novembre 1708) ; (Bailliage de Dourdan) : un état des recettes du casuel du greffe (28 février 1702-25 avril 1708), deux états des recettes des vacations du lieutenant général (25 février 1702-28 juillet 1719), (23 novembre 1723-10 mars 1727) ; deux états des recettes des vacations du procureur du roi (7 avril 1702-28 juillet 1719), (13 novembre 1723-19 mars 1727) ; un état et mémoire des vacations de M. Boucher, ancien avocat et faisant fonction de procureur du roi (7 janvier 1724-24 mars 1727) ; deux états des vacations du conseiller du roi (1er mars 1702-2 octobre 1702), (14 mars 1702-26 avril 1719).

    Date

    1702-1782

    Cote

    B/1015

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Pièces relatives à la réunion de la paroisse Saint-Pierre du château à celle de la Sainte Trinité et suppression de la paroisse de Saint Pierre (14 juillet 1739) ; Reçus de sommes versées par les marguilliers de la confrérie du Saint Sacrement en l'église Sainte Trinité de Montlhéry, comtes : recettes et dépenses (1749-1768) ; liste des confrères et soeurs qui sont à la confrérie du Saint Sacrement en l'année 1750.

    Date

    1739-1768

    Cote

    B/2559

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)