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  1. Résultat n°1

    ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/36

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et petite voirie, chemin de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux. Etats des chemins. Ouverture, entretien, budgets vicinaux, création et emploi des ressources, prestations.

    Date

    1802-1947

    Cote

    EDEPOT17 1O/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices du culte et cimetières, Eglise, projet de classement ; réparation. Vitraux. Clocher. Chapelle, vente. Presbytère (1803-1946).

    Date

    1803-1946

    Cote

    EDEPOT17 2M/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement (1811) ; notice sur le déclassement des routes départementales ; carte vicinale (1867) ; état des chemins ; brochure : Clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1840) [24 pages].

    Date

    1811-1889

    Cote

    EDEPOT15 1O/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : règlement...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Etat des sections A, B, C : classement des propriétés bâties.

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT22 1G/13

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et classement des chevaux, juments, mules, mulets, armes et véhicules automobiles de première et deuxième catégories, voiture de tourisme, ambulances et motocyclettes.

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT13 2H/11

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Recensement et...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT19 1G/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C, D, E et F ; classement des propriétés bâties et non-bâties (1825).

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT17 1G/13

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cadastre : états des sections A, B, C,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884) ; classement de chemins vicinaux (1851-1881).

    Date

    1827-1884

    Cote

    EDEPOT53 1O/5

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Tableau général des chemins vicinaux (1827-1884)...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission de surveillance, homologation, classement, entretien, travaux divers (1854-1906), budgets vicinaux (1841-1955), création de ressources (1847-1941), prestations en nature (1884-1926).

    Date

    1841-1955

    Cote

    EDEPOT11 1O/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins vicinaux, commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget des ressources des travaux et des dépenses des chemins vicinaux ordinaires, 1872-1882 ; création des ressources vicinales de 1889 : classement des chemins de grande communication sous les numéros 141 et 178 ; travaux des chemins vicinaux : conversion des prestations en tâches, 1848-1880 ; délibération du Préfet du 04/11/1836 portant aliénation d'un terrain provenant d'un chemin vicinal ; lettre du Sous-Préfet au Maire du 04/09/1845 concernant le projet d'aliénation de 2 chemins ; lettre du sous-Préfet au Maire au sujet de la suppression de 2 chemins vicinaux du 03/02/1848 et lettre du Préfet du 16/12/1847 ; lettre du Maire de MENNECY au Maire de NAINVILLE au sujet du projet d'aliéner 2 portions de chemins, du 12/04/1845 ; entretien du chemin vicinal de grande communication n° 41, détermination des dépenses à faire, arrêtés préfectoraux 1838-1860 ; lettre du Sous-Préfet au Maire concernant les dépenses à faire pour l'achèvement des travaux du chemin de grande communication, du 08/06/1842 ; lettre de relance du Préfet au Sous-Préfet datée du 09/10/1847 pour une avance de fonds pour le solde des travaux effectués par M. OPPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41 ; lettre du Préfet en date du 31/08/1848 à M. MARGUERITE de NAINVILLE-LES-ROCHES concernant une avance de fonds à lui faire pour le solde de travaux effectués par M. APPAY pour la construction du chemin de grande communication n° 41.

    Date

    1847-1889

    Cote

    EDEPOT40 1O/2

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Budget...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRANGES-LE-ROI (LES) : chemins.

    Date

    1847-1936

    Cote

    EDEPOT45 1O/9

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES) : chemins.

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  17. Résultat n°17

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan et projet du chemin de COURCELLES à CHANTAMBRE (1852), déclassement, entretien, travaux (1852-1959), réformes : circulaires (1942-1960).

    Date

    1852-1960

    Cote

    EDEPOT11 1O/5

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins ruraux, plan...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, des voitures et des automobiles : tableaux de classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules.

    Date

    1874-1907

    Cote

    EDEPOT32 2H/3

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt commun (1875-1886).

    Date

    1875-1886

    Cote

    EDEPOT10 1O/4

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Voirie : classement d'un chemin d'intérêt...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  21. Résultat n°21

    AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie, travaux : notice sur le déclassement des routes départementales, restauration du puits Malassis, (1891-1899, 1904). Travaux en bordure de la RN 191 : procès-verbal de récolement (1876).

    Date

    1876-1904

    Cote

    EDEPOT18 1O/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

    Date

    1884-1930

    Cote

    EDEPOT15 2M/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  25. Résultat n°25

    COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance des chemins ruraux, certificats de notification.

    Date

    1887

    Cote

    EDEPOT48 1O/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Petite voirie : état de reconnaissance...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  26. Résultat n°26

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement des chevaux, des voitures et des automobiles : tableaux de classement et de la réquisition des voitures attelées.

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEPOT32 2H/6

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

    Date

    1892

    Cote

    EDEPOT23 1O/4

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  28. Résultat n°28

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

    Date

    1892-1893

    Cote

    EDEPOT15 1O/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  29. Résultat n°29

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance : Bureau de bienfaisance, exploitation des coupes de bois : correspondance, un plan, état indicatif des lieux-dits et des sections cadastrales, cahier des charges des conditions de vente de la coupe de bois (1895 - 1937).

    Date

    1895-1937

    Cote

    EDEPOT16 1Q/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Assistance et prévoyance :...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement et réquisition des voitures attelées et des automobiles de première et deuxième catégories : registres de déclarations, registres et listes de recensement, états récapitulatifs, tableaux de classement et de réquisition.

    Date

    1898-1938

    Cote

    EDEPOT19 2H/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  31. Résultat n°31

    SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Classement aux monuments historiques d'un polissoir mégalithique près du château de la BRICHE à la demande de la propriétaire Mademoiselle des MAZIS : arrêté du Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts, lettre du sous-préfet.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT25 2R/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Monuments historiques et objets mobiliers classés, arrêtés de classement : la cloche en bronze de l'église, vitraux, dalles funéraires, croix, bancs d'oeuvre, statue de SAINTE BARBE.

    Date

    1901-1944

    Cote

    EDEPOT28 2R/2

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  33. Résultat n°33

    AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classement au titre des objets d'art de la dalle funéraire de l'église d'AUTHON-LA-PLAINE (1906).

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT18 2R/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  34. Résultat n°34

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique, arrêté de classement d'une statue de Vierge.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT11 2R/2

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Lettres et arts : monument historique,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Tableaux des portions des chemins de grande communication ou départementaux et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité.

    Date

    1911-1939

    Cote

    EDEPOT19 1O/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Eglise : classement parmi les Monuments historiques d'une statue en bois du XVIe siècle représentant la Vierge et l'Enfant (1911) ; inscription de l'église à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques (1926).

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEPOT19 2M/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Edifices communaux, monuments et...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALOU-MOULINEUX. - Eglise. - Inscription aux monuments historiques : arrêté, courrier (1911, 1926).

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEPOT60 2M/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Eglise. - Inscription aux monuments...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise, inscription des statues de Saint-Denis et de la Vierge à l'enfant parmi les monuments historiques, récolement des objets classés (1911 - 1965).

    Date

    1911-1965

    Cote

    EDEPOT20 2M/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Edifices communaux. - Eglise, inscription...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    CORBREUSE. - Petite voirie : état de reconnaissance des chemins ruraux (1912).

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT47 1O/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Petite voirie : état de reconnaissance...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    ONCY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires : recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules et des voitures, tableaux et registre, feuilles de déclarations, fiches individuelles (51) (1920-1939).

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT10 2H/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires : recensement...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement et classement des véhicules automobiles de toutes natures : affiche [95 x 63].

    Date

    1933

    Cote

    EDEPOT15 2H/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Recensement et classement...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Reconnaissance d'un chemin rural : affaire MILLE, correspondance, procès-verbaux du garde champêtre, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT19 1O/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  45. Résultat n°45

    Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

    Date

    1937-1962

    Cote

    1108W/2

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination de rues (1944) ; demande de subvention pour des travaux de réfection et d'entretien (1944-1950) ; travaux de ravalement du château de BEL'FONTAINE (1952) ; classement dans la voirie urbaine (1941-1951).

    Date

    1941-1952

    Cote

    986W/89

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    ORSAY. - Voirie vicinale et urbaine : classement de voies de lotissements, travaux de réfection, d'élargissement, de viabilité, plan de situation (1941-1954).

    Date

    1941-1954

    Cote

    986W/123

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORSAY. - Voirie vicinale et urbaine : classement de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et de ses affluents : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1952-1960). Variations du niveau de l'ESSONNE : correspondance, rapports d'ingénieurs (1954-1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES et VILLABE. - Moulins de Chantereine, de Chantemerle, de l'Arquebuse, de Robinson, d'Angoulème, de la Papeterie, Moulin-Galant, déclassement : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 8 photographies du Moulin-Galant (1960). Bassin de l'ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES. - Règlement d'eau, modification demandée par la Société nouvelle des isolants et bougies Pognon et par la Société du Moulin de l'Ile : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés (1951-1956). Bassin de l'ORGE, ARPAJON. - Mauvais entretien de l'ORGE et de la REMARDE, plainte du président de l'association de pêche l'Epinoche Arpajonnaise : correspondance, rapports d'ingénieurs (1959). Déversement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : arrêtés (1954-1960). Eaux de l'Orge, pollution ; alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs, correspondance (1958-1959). Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS. - Barrage du moulin de MONS, suppression : correspondance, arrêtés (1948-1951) Bassin de l'ORGE, ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE. - Aménagement des périmètres de reconstruction de ces communes sinistrées, suppression du Mort-Ru : correspondance, rapports d'ingénieurs, 6 plans (1950-1956). Bassin de l'ORGE, EPINAY-SUR-ORGE. - Aménagement de la vallée de l'ORGE, paiement d'une indemnité à l'association Le Goujon de l'Orge par le nouveau syndicat intercommunal (1957).

    Date

    1948-1960

    Cote

    1108W/1

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ESSONNE. - Faucardement de l'ESSONNE et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  56. Résultat n°56

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale, statistique. - Réorganisation foncière et remembrement, modalités : instructions du préfet (1951 - 1955) ; état des chemins communaux après le remembrement : mémoire (1955).

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEPOT23 3F/4

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Population, économie sociale,...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  57. Résultat n°57

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, alignements, classements, arrêtés.

    Date

    1957-1972

    Cote

    EDEPOT13 1O/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de classement des voies communales.

    Date

    1960-1961

    Cote

    EDEPOT23 1O/7

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976). THIONVILLE. - Monuments historiques, classement. VALPUISEAUX. - Assainissement, programme (1966). Assainissement sommaire, programme (1971,1975). VARENNES-JARCY. - Assainissement urbain, programme (1971,1975 à 1976).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1114W/76

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la Commission départementale des 19 janvier 1970 et 25 janvier 1973 : dossier avec plans et photographies (1966-1975).

    Date

    1966-1975

    Cote

    1213W/12

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • CHAMPLAN. - Eglise, restauration par décisions de la...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue des eaux de la Sallemouille : rapport du nouveau syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (12 février 1981 - 7 décembre 1981). Acquisition par la commune de BOURG-LA-REINEd'une propriété à MARCOUSSIS : délibération du conseil municipal de BOURG-LA-REINE (19 mai 1978 - 18 septembre 1978). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Voies du lotissement des Clozeaux, classement : délibération du conseil municipal (19 mai 1980 - 7 décembre 1981). MASSY. - Syndicat des communes de banlieue de PARIS pour les eaux, servitudes d'occupation du sous-sol (25 octobre 1977 - 22 mars 1978). Acquisition des sols et des équipements d'infrastructure de la zone industrielle du grand ensemble MASSY-ANTONY (29 septembre 1976 - 4 août 1978). MEREVILLE. - Virage de la Mare au hameau sur le chemin départemental 145, aménagement, délibération du conseil municipal (27 octobre 1980 - 23 juin 1981). MONTGERON. - Réserve foncière : demande AFTRP (6 août 1982 - 27 septembre 1982). MORSANG-SUR-SEINE. - Terrains boisés appartenant à M. Fouze, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : demande de l'AFTRP (5 août 1982 - 13 octobre 1982). MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'un terrain rue Raynal : délibération du conseil municipal (24 mars 1966 - 26 septembre 1975). Château, acquisition par la commune (20 décembre 1979 - 28 avril 1980). ORMOY. - Requête du comité de défense du Val d'ORMOY (19 juin 1981). Vente d'une place publique à un particulier, contre décision du conseil municipal et jugement du tribunal administratif (13 juillet 1984). ORSAY. - Association des enclavés du sentier de la voie verte, requête : jugement du tribunal administratif (12 octobre 1979 - 10 mars 1983). PALAISEAU. - Echange de terrains entre la commune et le ministère de la défense : délibération du conseil municipal (1er décembre 1981 - 19 février 1982). Bâtiment pour salle de réunion : délibération du conseil d'administration de l'office public d'HLM (OPHLM), (28 janvier 1977 - 14 mars 1979). Contrôle de légalité.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1172W/53

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • MARCOUSSIS. - Prise d'eau dans le bassin de retenue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Polissoir de la Roche Grénoléé (privé), classement du lieu-dit Petits-Chemins (1973-1974). MOLIERES (LES). - Eglise, restauration des toitures et du clocher (1972-1976). MONTGERON. - Propriété Le Moustier, protection des façades et toitures du bâtiment principal et des deux pavillons d'entrée (1970-1972). MONTLHERY. - Eglise, restauration de la façade (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale de 30 juin 1966 (1966-1969). ORMOY. - Eglise, restauration du clocher par décision de la Commission départementale du 22 avril 1976 (1976). ORSAY. - Temple de la Gloire et Domaine de Launay, protection (1967-1970). PALAISEAU. - Vestiges d'un prieuré du XIème siècle dans les sous-sols de la Maison de la jeunesse et de la culture (MJC), fouilles archéologiques : dossier avec plan (1971). PLESSIS-PATE (LE). - Eglise, restauration de la toiture du clocher (1976). PUISELET-LE-MARAIS. - Eglise, restauration des statues Saint Martin et Sainte Julienne par décision de la Commission départementale su 15 décembre 1977 (1977). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise, classement (1971-1972) ; vol d'un coffre du XVIIIème siècle (1972) ; restauration (1973) ; restauration par décision de la Commission départementale du 1er juin 1975 : dossier avec croquis (1974-1975). SACLAS. - Eglise (inscrite), restauration (1970-1975).

    Date

    1966-1977

    Cote

    1213W/32

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Polissoir de la Roche Grénoléé...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1979 : dossier avec plan (1968-1973) ; restauration de l'ancienne porte d'accès, du sol du porche et du contrefort par décision de la Commission départementale du 18 octobre 1971 (1971). SOISY-SUR-ECOLE. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1973). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Eglise, restauration des vitraux classés par décision de la Commission départementale du 27 août 1973 (1973-1976) ; restauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 18 mai 1975 (1974-1975). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration du vitrail de L'Arbre de Jessé (classé) par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). CORBEIL-ESSONNES. - Cathédrale, restauration et déplacement des orgues classés par décision de la Commission départementale du 25 février 1974 (1973-1974). VIRY-CHATILLON. - Eglise, restauration de la sonnerie des cloches et de l'horloge, restauration de la peinture Vision de saint Romuald et fixation des statues par décision de la Commission départementale du 17 décembre 1976 (1975-1976). CROSNE. - Eglise, restauration des statues classées Sainte Anne, Sainte Anne et la Vierge et Vierge au livre par décision de la Commission départementale du 4 octobre 1978 (1977-1978). ECHARCON. - Eglise, restauration et fixation anti-vol des statues classées Vierge à l'Enfant et Evêque par décision de la Commission départementale du 7 juin 1979 (1977-1979). AUVERNAUX. - Eglise, restauration et fixation anti-vol de la chaire, de la torchère et de la statue Vierge à l'Enfant (classés) par décision de la Commission départementale du 7 février 1980 (1978-1980).

    Date

    1968-1980

    Cote

    1213W/43

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise (inscrite), restauration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Commission départementale des sites, Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture. - Procès-verbaux.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1189W/21

    • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

    • Commission départementale des sites, Commission départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  70. Résultat n°70

    Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

    Date

    1969-1995

    Cote

    1304W/4

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

    • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80