GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT45 1S/1-3R/1

Date

1672-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

208 articles

Origine

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)

GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives de la commune des GRANGES-LE-ROI ont été déposées en 2001. Elles couvrent une période allant de 1672 à 1974 et comptent 203 articles pour un métrage linéaire de 3, 50 m. SOMMAIRE série C - Bibliothèque administrative série D - Administration générale de la commune série E - Etat civil série F - Population - Economie sociale - Statistique série G - Contributions - Administration financières série H - Affaires militaires série I - Police - Hygiène publique - Justice série K - Elections et Personnel série L - Finances de la commune série M - Edifices communaux - Monuments et Etablissements publics série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux série O -Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux série P - Cultes série Q - Assistance et Prévoyance série R - Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chemin de ronde. - Contestation de propriété : correspondance (1847-1848). Chemin de grande communication n° 113. - Demande de classement : rapport (1856) ; ouverture d'un fossé : plan, avant-mêtré, arrêté (1871-1896) ; classement : arrêté (1873) ; alignement : certificat (1905) ; contribution communale aux dépenses d'entretien : décision (1885) ; plan d'alignement : correspondance (1905). Ruelle de la Fontaine et place de l'Eglise. - Concession de pavés : arrêté, correspondance (1857-1862). Ruelle de l'Air. - Nivellement : arrêté, avis, plan (1862). Chemin de Richarville. - Vente de terre de remblai : procès-verbaux (1851-1852). Chemin vicinal n° 1. - Dégradations : notification des sommes dues (1870) ; projet de classement : correspondance (1856). Chemins des Loins, de la Caillardière et des Maisons Rouges. - Travaux de terrassement et d'empierrement : avant-mêtré, devis, plan, procès-verbal, acte d'engagement, délibération (1881). Ruelle du Scier. - Elargissement : convention, acte de vente (1883-1895). Chemin vicinal n° 2. - Rectification : correspondance (1890). Commune de ROINVILLE. - Reconnaissance des chemins vicinaux : notification (1893). Chemin de grande communication n° 71. - Rectification : affiche, arrêté, rapport, notification, correspondance (1896-1899) ; réfection : délibération, correspondance (1898-1909). Chemin vicinal n° 4. - Construction, visa des dépenses : correspondance (1904). Rue de la Sablonnière. - Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906). Chemin rural n° 9. - Aménagement : évaluation des dépenses (1912). Chemins des Poulaillers et de la Messe. - Autorisation de clôturer : compromis, délibération, correspondance (1924) ; réparation : correspondance (1916). Forêt de SAINT-ARNOULT-L'OUÏE. - Entretien des chemins ruraux : correspondance (1922). Chemin de grande communication n° 6. - Abattage d'arbres : correspondance (1936) (1847-1936).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT45 1O/9

Date

1847-1936

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)

GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/10/2004