Aide à la recherche

GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT45 1S/1-3R/1

Date

1672-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

208 articles

Origine

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)

GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives de la commune des GRANGES-LE-ROI ont été déposées en 2001. Elles couvrent une période allant de 1672 à 1974 et comptent 203 articles pour un métrage linéaire de 3, 50 m. SOMMAIRE série C - Bibliothèque administrative série D - Administration générale de la commune série E - Etat civil série F - Population - Economie sociale - Statistique série G - Contributions - Administration financières série H - Affaires militaires série I - Police - Hygiène publique - Justice série K - Elections et Personnel série L - Finances de la commune série M - Edifices communaux - Monuments et Etablissements publics série N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux série O -Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux série P - Cultes série Q - Assistance et Prévoyance série R - Instruction publique - Sciences, Lettres et Arts"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

GRANGES-LE-ROI (LES)

GRANGES-LE-ROI (LES) : chemins.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT45 1O/9

Date

1847-1936

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur)

GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

Présentation du contenu

  • Chemin de ronde. -
  • Contestation de propriété : correspondance (1847-1848).
  • Chemin de grande communication n° 113. -
  • Demande de classement : rapport (1856) ;
  • ouverture d'un fossé : plan, avant-mêtré, arrêté (1871-1896) ;
  • classement : arrêté (1873) ;
  • alignement : certificat (1905) ;
  • contribution communale aux dépenses d'entretien : décision (1885) ;
  • plan d'alignement : correspondance (1905).
  • Ruelle de la Fontaine et place de l'Eglise. -
  • Concession de pavés : arrêté, correspondance (1857-1862).
  • Ruelle de l'Air. -
  • Nivellement : arrêté, avis, plan (1862).
  • Chemin de Richarville. -
  • Vente de terre de remblai : procès-verbaux (1851-1852).
  • Chemin vicinal n° 1.
  • - Dégradations : notification des sommes dues (1870) ;
  • projet de classement : correspondance (1856).
  • Chemins des Loins, de la Caillardière et des Maisons Rouges. -
  • Travaux de terrassement et d'empierrement : avant-mêtré, devis, plan, procès-verbal, acte d'engagement, délibération (1881).
  • Ruelle du Scier. -
  • Elargissement : convention, acte de vente (1883-1895).
  • Chemin vicinal n° 2. -
  • Rectification : correspondance (1890).
  • Commune de ROINVILLE. -
  • Reconnaissance des chemins vicinaux : notification (1893).
  • Chemin de grande communication n° 71. -
  • Rectification : affiche, arrêté, rapport, notification, correspondance (1896-1899) ;
  • réfection : délibération, correspondance (1898-1909).
  • Chemin vicinal n° 4. -
  • Construction, visa des dépenses : correspondance (1904).
  • Rue de la Sablonnière. -
  • Cession de terrain : convention, délibération, correspondance (1906).
  • Chemin rural n° 9. -
  • Aménagement : évaluation des dépenses (1912).
  • Chemins des Poulaillers et de la Messe. -
  • Autorisation de clôturer : compromis, délibération, correspondance (1924) ;
  • réparation : correspondance (1916).
  • Forêt de SAINT-ARNOULT-L'OUÏE. -
  • Entretien des chemins ruraux : correspondance (1922).
  • Chemin de grande communication n° 6. -
  • Abattage d'arbres : correspondance (1936) (1847-1936).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/10/2004

Mots clés lieux

GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, YVELINES

Mots clés matières

voie de communication, classement, impôts locaux, voie communale, entretien, cession, publicité foncière, chemin rural, travaux d'utilité publique, construction, aménagement, forêt, sylviculture, contentieux administratif

Mots clés typologiques

correspondance, rapport, plan, arrêté d'alignement, certificat, délibération, convention, affiche