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  1. Résultat n°1

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY PETIT-BOURG : syndicat agricole local (1945-1947), Centre de Beauvoir : syndicat CFDT du personnel (1956-1972), syndicat FO (1953), syndicat CGT des employés et cadres du centre de réadaptation de la CNSS (1962) ; EVRY : chambre syndicale des géomètres experts fonciers topographes photogrammètres de l'Essonne (1967-1968), section départementale du syndicat national des cadres d'exploitations agricoles (1967-1969), union syndicale CGT des services publics de l'Essonne (1967-1983), union des syndicats CFTC de l'Essonne (1967-1991), syndicat CGT des employés de la Sécurité Sociale de l'Essonne (1970-1986), groupement départemental des services publics et de santé (1972-1984), syndicat CFDT de l'enseignement privé de l'Essonne (1974-1994), syndicat CFDT de l'Équipement de l'Essonne (1975-1984), syndicat départemental des chirurgiens dentistes de l'Essonne (1975-1987), syndicat FO des personnels départementaux (1976), syndicat départemental des services de santé et services sociaux (1976-1983), syndicat FO du personnel du syndicat communautaire d'aménagement de la ville nouvelle (1977), syndicat FO du personnel communal (1977), union des syndicats CGT de santé de l'Essonne (1977-1983), union syndicale CGT de la construction de l'Essonne (1977-1983), syndicat CFDT des travailleurs de la métallurgie de l'Essonne Sud (1977-1998), syndicat indépendant CSL du personnel Bourdin et Chaussé (1978), syndicats autonomes des agents communaux, hospitaliers et des services publics du département (1978), syndicat FO de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle (1978), syndicat CGT du personnel du SCA de la ville nouvelle (1979), syndicat FO du personnel de l'association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat (1979), syndicat régional des enseignants professionnels du tennis (1979-1980), fédération nationale des personnels pénitentiaires et de justice (1979-1993)

    Date

    1945-1998

    Cote

    2119W/25

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS LE BACLE

    Date

    1933

    Cote

    2106W/51

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan cadastral révisé de 1933 de la commune de VILLIERS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3
    Plans minutes de conservation : VILLENEUVE-SUR-AUVERS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    9 medias

    Plans minutes de conservation : VILLENEUVE-SUR-AUVERS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    Date

    1953

    Cote

    2002W/91

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : VILLENEUVE-SUR-AUVERS...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Plans minutes de conservation : VILLECONIN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1962), sections AB, AD, ech. 1/1000 (1962) ; sections AC, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ech. 1/2000 (1962) ; remembrement rural sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ech. 1/2000 (1956), NB et couleur, papier, 105x80 [27 plans].

    27 medias

    Plans minutes de conservation : VILLECONIN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1962), sections AB, AD, ech. 1/1000 (1962) ; sections AC, ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ech. 1/2000 (1962) ; remembrement rural sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ech. 1/2000 (1956), NB et couleur, papier, 105x80 [27 plans].

    Date

    1956-1962

    Cote

    2002W/90

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : VILLECONIN : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5
    Plans minutes de conservation : VIDELLES : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1938-1974), sections B2, C, ech. 1/2500 (1938), sections A1, A2, A4, A5, A6, B2, F2, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1938-1974) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [19 plans].

    19 medias

    Plans minutes de conservation : VIDELLES : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1938-1974), sections B2, C, ech. 1/2500 (1938), sections A1, A2, A4, A5, A6, B2, F2, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1938-1974) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1974), NB, papier, 105x80 [19 plans].

    Date

    1938-1974

    Cote

    2002W/89

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : VIDELLES : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6
    Plans minutes de conservation : VAYRES-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1965-1970), section AB, ech. 1/2000 (1965), sections AC, AD, AE, ech. 1/1000 (1965) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000 (1970) ; section AH, ech. 1/1000, section AI, ech. 1/2000, section AK, ech. 1/5000 (1965-1972), NB, papier, 105x80 [12 plans].

    12 medias

    Plans minutes de conservation : VAYRES-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1965-1970), section AB, ech. 1/2000 (1965), sections AC, AD, AE, ech. 1/1000 (1965) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ech. 1/2000 (1970) ; section AH, ech. 1/1000, section AI, ech. 1/2000, section AK, ech. 1/5000 (1965-1972), NB, papier, 105x80 [12 plans].

    Date

    1965-1972

    Cote

    2002W/88

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : VAYRES-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7
    Plans minutes de conservation : VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1938), sections A1, A2, B1, C1, C3, ech. 1/2500 (1938), sections A3, B2, C2, ech. 1/1250 (1938), section ZI, ech. 1/1000 (sans date), NB, papier, 105x80 [10 plans].

    10 medias

    Plans minutes de conservation : VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1938), sections A1, A2, B1, C1, C3, ech. 1/2500 (1938), sections A3, B2, C2, ech. 1/1250 (1938), section ZI, ech. 1/1000 (sans date), NB, papier, 105x80 [10 plans].

    Date

    1938-1982

    Cote

    2002W/87

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : VAL-SAINT-GERMAIN (LE)...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8
    Plans minutes de conservation : VALPUISEAUX : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1946-1962), sections A2, D, E, F, G, I1, I2, K, ech. 1/2500 (1946) ; sections A2, H1, M2, M3, ech. 1/1250, sections B, C1, C2, D, E, F, G, H2, L, ech. 1/2500 (1946-1962) ; section ZN, ech. 1/2500, section ZP, ech. 1/2000 (1961-1968) ; section ZO, ech. 1/2000 (1961-1980) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ech. 1/2000 (1961), section ZM, ech. 1/2500 (1961), NB, papier, 105x80 [35 plans].

    35 medias

  9. Résultat n°9
    Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1929-1931), sections A, B, C1, ech. 1/2500 (1929-1931) ; section C2, ech. 1/2500 (1929-1976), NB et couleur, papier, 105x80 [5 plans].

    5 medias

    Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1929-1931), sections A, B, C1, ech. 1/2500 (1929-1931) ; section C2, ech. 1/2500 (1929-1976), NB et couleur, papier, 105x80 [5 plans].

    Date

    1931-1976

    Cote

    2002W/85

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : TORFOU : tableau d'assemblage,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10
    Plans minutes de conservation : SOUZY-LA-BRICHE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968) ; sections A1, ech. 1/2500, section A2, ech. 1/1250, sections A3, ech. 1/2000, section B3, ech. 1/2500 (1933-1968) ; section B1, ech. 1/2000 (1939-1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [11 plans].

    11 medias

    Plans minutes de conservation : SOUZY-LA-BRICHE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968) ; sections A1, ech. 1/2500, section A2, ech. 1/1250, sections A3, ech. 1/2000, section B3, ech. 1/2500 (1933-1968) ; section B1, ech. 1/2000 (1939-1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [11 plans].

    Date

    1933-1961

    Cote

    2002W/84

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SOUZY-LA-BRICHE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11
    Plans minutes de conservation : SOISY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage ech. 1/10000 (1936-1964), D2, G4, ech. 1/1250 (1936), sections B3, E, F, ech. 1/2500 (1936) ; section C3, ech. 1/1250 (1936-1953) ; sections A2, B1, B2, C1, C2, D1, D2, F, G2, G3, H, I1, I2, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ech. 1/2000 (1962), NB, papier, 105x80 [23 plans].

    23 medias

    Plans minutes de conservation : SOISY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage ech. 1/10000 (1936-1964), D2, G4, ech. 1/1250 (1936), sections B3, E, F, ech. 1/2500 (1936) ; section C3, ech. 1/1250 (1936-1953) ; sections A2, B1, B2, C1, C2, D1, D2, F, G2, G3, H, I1, I2, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ech. 1/2000 (1962), NB, papier, 105x80 [23 plans].

    Date

    1936-1964

    Cote

    2002W/83

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SOISY-SUR-ECOLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12
    Plans minutes de conservation : SERMAISE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1936-1959), sections A1, A3, A4, B3, B4, C1, C2, C3, D1, D5, D9, E1, E2, E3, ech. 1/1250 (1936), section A2, ech. 1/2500 (1936) ; section B2, ech. 1/1250 (1936-1940) ; section B1, ech. 1/1250 (1936-1966) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1959), sections ZK, ZL, ZM, ech. 1/2000 (1981), NB, papier, 105x80 [28 plans].

    28 medias

    Plans minutes de conservation : SERMAISE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1936-1959), sections A1, A3, A4, B3, B4, C1, C2, C3, D1, D5, D9, E1, E2, E3, ech. 1/1250 (1936), section A2, ech. 1/2500 (1936) ; section B2, ech. 1/1250 (1936-1940) ; section B1, ech. 1/1250 (1936-1966) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1959), sections ZK, ZL, ZM, ech. 1/2000 (1981), NB, papier, 105x80 [28 plans].

    Date

    1936-1981

    Cote

    2002W/82

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SERMAISE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Plans minutes de conservation : SAINT-YON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A, B2, ech. 1/2500 (1932) ; section B2, ech. 1/2500 (1932-1969), NB, papier, 105x80 [4 plans].

    4 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-YON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1932), sections A, B2, ech. 1/2500 (1932) ; section B2, ech. 1/2500 (1932-1969), NB, papier, 105x80 [4 plans].

    Date

    1932-1969

    Cote

    2002W/81

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-YON : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14
    Plans minutes de conservation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section B2, ech. 1/2500 (1933), sections A2, B1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1933-1936), section A3, ech. 1/2500 (1933-1936) ; section A1, ech. 1/2500 (1933-1976) ; section ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section B2, ech. 1/2500 (1933), sections A2, B1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1933-1936), section A3, ech. 1/2500 (1933-1936) ; section A1, ech. 1/2500 (1933-1976) ; section ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1933-1976

    Cote

    2002W/80

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15
    Plans minutes de conservation : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1954), sections A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C3, C4, C5, C6, ech. 1/1250 (1934), sections A, B, C, D, E, F, G1, G2, H1, H2, ech. 1/2000 (1954), NB, papier, 105x80 [22 plans].

    21 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1954), sections A1, A2, A3, A4, B1, B2, C1, C3, C4, C5, C6, ech. 1/1250 (1934), sections A, B, C, D, E, F, G1, G2, H1, H2, ech. 1/2000 (1954), NB, papier, 105x80 [22 plans].

    Date

    1934-1954

    Cote

    2002W/79

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16
    Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968), sections A, B1, B2, ech. 1/2500 (1933), sections ZA, ZB1, ZB2, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [7 plans]

    7 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1933-1968), sections A, B1, B2, ech. 1/2500 (1933), sections ZA, ZB1, ZB2, ech. 1/2000 (1959), NB, papier, 105x80 [7 plans]

    Date

    1933-1959

    Cote

    2002W/78

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-HILAIRE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17
    Plans minutes de conservation : SAINT-ESCOBILLE : sections A1, A2, B1, B2, D, ech. 1/2500 (1933-1936), section C1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1956), sections S, T, U, V, W, X, Y, Z1, Z2, ech. 1/2000 (1956), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    16 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-ESCOBILLE : sections A1, A2, B1, B2, D, ech. 1/2500 (1933-1936), section C1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1956), sections S, T, U, V, W, X, Y, Z1, Z2, ech. 1/2000 (1956), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    Date

    1933-1956

    Cote

    2002W/77

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-ESCOBILLE : sections...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18
    Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1939), sections A1, B, C1, C3, D, ech. 1/2500 (1939), sections A2, C2, ech. 1/1250 (1939), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1939), sections A1, B, C1, C3, D, ech. 1/2500 (1939), sections A2, C2, ech. 1/1250 (1939), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1939

    Cote

    2002W/76

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955), sections A1, A2, B1, B5, C1, C2, D1, D2, D3, ZB, ech. 1/2000 (1955), sections B2, B3, B4, ech. 1/1000 (1955), Nb, papier, 105x80 [14 plans].

    14 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955), sections A1, A2, B1, B5, C1, C2, D1, D2, D3, ZB, ech. 1/2000 (1955), sections B2, B3, B4, ech. 1/1000 (1955), Nb, papier, 105x80 [14 plans].

    Date

    1955

    Cote

    2002W/75

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-CYR-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20
    Plans minutes de conservation : SAINT-CHERON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1951), section A1, ech. 1/2500 (1951), sections A2, A3, B2, B3, B4, C1, C2, C3, ech. 1/1250 (1951) ; section B1, ech. 1/1250, section E2, ech. 1/2500 (1951-1973) ; sections D, E1, ech. 1/2500 (1951-1961) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1961) ; section ZC, ech. 1/2000 (1982), NB, papier, 105x80 [17 plans].

    17 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-CHERON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1951), section A1, ech. 1/2500 (1951), sections A2, A3, B2, B3, B4, C1, C2, C3, ech. 1/1250 (1951) ; section B1, ech. 1/1250, section E2, ech. 1/2500 (1951-1973) ; sections D, E1, ech. 1/2500 (1951-1961) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1961) ; section ZC, ech. 1/2000 (1982), NB, papier, 105x80 [17 plans].

    Date

    1951-1982

    Cote

    2002W/74

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-CHERON : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21
    Plans minutes de conservation : SACLAS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1961), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1961), sections AH, AI, AK, AL, AM, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZW, ZX, ZY, ZZ, ech. 1/2000 (1961) ; section AE, ech. 1/1000 (1961-1978), NB, papier, 105x80 [19 plans].

    19 medias

    Plans minutes de conservation : SACLAS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1961), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1961), sections AH, AI, AK, AL, AM, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZW, ZX, ZY, ZZ, ech. 1/2000 (1961) ; section AE, ech. 1/1000 (1961-1978), NB, papier, 105x80 [19 plans].

    Date

    1961-1978

    Cote

    2002W/73

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SACLAS : tableau d'assemblage,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22
    Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    9 medias

    Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), sections A, B, C, D, E, F, G, H, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    Date

    1953

    Cote

    2002W/72

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : ROINVILLIERS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23
    Plans minutes de conservation : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1943-1949), sections A1, A2, A4, B1, B2, B3, C1, C2, ech. 1/2500 (1943) ; sections B2, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1943-1960) ; sections A3, A4, B1, ech. 1/1250 (1943-1963) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZK, ech. 1/2000 (1959) ; sections XA, XB, XC, ech. 1/2000 (1977) ; sections XD, XE, XH, ech. 1/2000 (1981), NB et couleur, papier, 105x80 [27 plans].

    27 medias

  24. Résultat n°24
    Plans minutes de conservation : RICHARVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1932-1962) ; section A4, ech. 1/1250 (1932) ; sections A3, B1, ech. 1/25000 (1932-1952) ; sections A1, A2, B, ech. 1/2500 (1932-1961) ; sections X, Y, Z, ech. 1/2500 (1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans]

    16 medias

    Plans minutes de conservation : RICHARVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1932-1962) ; section A4, ech. 1/1250 (1932) ; sections A3, B1, ech. 1/25000 (1932-1952) ; sections A1, A2, B, ech. 1/2500 (1932-1961) ; sections X, Y, Z, ech. 1/2500 (1961) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans]

    Date

    1932-1962

    Cote

    2002W/70

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : RICHARVILLE : tableau...

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    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25
    Plans minutes de conservation : PUSSAY : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1952), sections O1, O2, ech. 1/1000 (1952), sections P, Q, R, S, T, U, V, W, Y, Z, ech. 1/2000 (1952) ; section ZA, ech. 1/2000 (1981), NB, papier, 105x80 [14 plans].

    15 medias

    Plans minutes de conservation : PUSSAY : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1952), sections O1, O2, ech. 1/1000 (1952), sections P, Q, R, S, T, U, V, W, Y, Z, ech. 1/2000 (1952) ; section ZA, ech. 1/2000 (1981), NB, papier, 105x80 [14 plans].

    Date

    1952-1981

    Cote

    2002W/69

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : PUSSAY : tableau d'assemblage,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26
    Plans minutes de conservation : PUISELET-LE-MARAIS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1935), sections A, B, C2, D1, D2, E, F, G, H, ech. 1/2500 (1935) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1935-1957), section H, ech. 1/2500 (1935-1957) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/10000 (1935-1968), sections A, C1, C2, D1, D2, F, G, H, ech. 1/2500 (1935-1968) ; section V ech. 1/2000 (1957) ; section ZA, ech. 1/2000 (1961-1970) ; sections ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1968) ; section ZE, ech. 1/2000 (1968-1977), NB, papier, 105x80 [30 plans].

    30 medias

  27. Résultat n°27
    Plans minutes de conservation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1951), sections C, D, ech. 1/1250 (1934-1951) ; section C, 1/2500 (1934-1939) ; sections A, B, E, F, ech. 1/2000 (1951), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1951), sections C, D, ech. 1/1250 (1934-1951) ; section C, 1/2500 (1934-1939) ; sections A, B, E, F, ech. 1/2000 (1951), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1934-1951

    Cote

    2002W/67

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : PRUNAY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28
    Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section S, ech. 1/1000 (1953), sections T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    9 medias

    Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1953), section S, ech. 1/1000 (1953), sections T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1953), NB, papier, 105x80 [9 plans].

    Date

    1953

    Cote

    2002W/66

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29
    Plans minutes de conservation : ORVEAU : tableaux d'assemblage n°1 et 2, ech. 1/5000 (1934-1951), sections A1, A2, A3, B, C1, C2, C3, ech. 1/1250 (1934) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/5000, section D, ech. 1/1250 (1951), section E, ech. 1/2000 (1951) ; section Z, ech. 1/2000 (1960) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    16 medias

    Plans minutes de conservation : ORVEAU : tableaux d'assemblage n°1 et 2, ech. 1/5000 (1934-1951), sections A1, A2, A3, B, C1, C2, C3, ech. 1/1250 (1934) ; tableau d'assemblage n°3, ech. 1/5000, section D, ech. 1/1250 (1951), section E, ech. 1/2000 (1951) ; section Z, ech. 1/2000 (1960) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    Date

    1934-1963

    Cote

    2002W/65

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : ORVEAU : tableaux d'assemblage...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30
    Plans minutes de conservation : ORMOY-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955), sections AB, AC, AD, AE, AH, T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1955), NB, papier, 105x80 [13 plans].

    13 medias

    Plans minutes de conservation : ORMOY-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1955), sections AB, AC, AD, AE, AH, T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1955), NB, papier, 105x80 [13 plans].

    Date

    1955

    Cote

    2002W/64

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : ORMOY-LA-RIVIERE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31
    Plans minutes de conservation : ONCY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, B1, B2, B3, C1, C2, C3, D1, D2, E1, E2, ech. 1/1250 (1934), NB, papier, 105x80 [13 plans].

    13 medias

    Plans minutes de conservation : ONCY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, B1, B2, B3, C1, C2, C3, D1, D2, E1, E2, ech. 1/1250 (1934), NB, papier, 105x80 [13 plans].

    Date

    1934

    Cote

    2002W/63

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : ONCY-SUR-ECOLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32
    Plans minutes de conservation : MORIGNY-CHAMPIGNY : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1954), sections I1, S1, W2, ech. 1/1000 (1954), sections A, B, C1, C2a, C2b, D, E, F, G, H, I2, K, L, M, N, O, P, Q, R, S2, T, U, V, W1, X, ech. 1/2000 (1954) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1954-1969), sections A, D, J, ech. 1/2000 (1954-1969) ; section ZA, ech. 1/2000 (1960) ; section ZB, ech. 1/2000 (1967) ; section ZC, ech. 1/1000 (1982), NB, papier, 105x80 [36 plans]

    36 medias

  33. Résultat n°33
    Plans minutes de conservation : MONNERVILLE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/5000 (1951), sections S, T, ech. 1/1000 (1951), sections U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1951) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1951-1969), sections T, U, X, ech. 1/2000 (1951-1969) ; sections ZA, ZB, ZC, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1979), NB, papier, 105x80 [19 plans].

    19 medias

    Plans minutes de conservation : MONNERVILLE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/5000 (1951), sections S, T, ech. 1/1000 (1951), sections U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1951) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1951-1969), sections T, U, X, ech. 1/2000 (1951-1969) ; sections ZA, ZB, ZC, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1979), NB, papier, 105x80 [19 plans].

    Date

    1951-1979

    Cote

    2002W/61

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MONNERVILLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34
    Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1936-1974), sections A1, D2, D3, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1936-1974) ; sections D1, D4, D5, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1962) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1962-1974), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    16 medias

    Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/5000 (1936-1974), sections A1, D2, D3, ech. 1/1250, section C, ech. 1/2500 (1936-1974) ; sections D1, D4, D5, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ech. 1/2000 (1962) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1962-1974), NB, papier, 105x80 [15 plans].

    Date

    1936-1974

    Cote

    2002W/60

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MONDEVILLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35
    Plans minutes de conservation : MOIGNY-SUR-ECOLE : sections B1, F1, I, L1, O1, O2, P, Q1, Q2, ech. 1/1250 (1957), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1957), sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1957) ; tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1957-1968), sections B1, B2, C, D2, F2, G1, G2, L2, M, N, Q2, AC, ech. 1/1250 (1957-1968), section ZC, ech. 1/2000 (1957-1968) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1957-1974), sections B1, B2, ZA, ech. 1/2000 (1957-1974) ; sections ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1966) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (sans date), NB et couleur, papier, 105x80 [38 plans].

    38 medias

  36. Résultat n°36
    Plans minutes de conservation : MILLY-LA-FORET : sections Y, Z, ech. 1/2000 (1953) ; sections Y, Z, ech. 1/2000 (1953-1969) ; tableau d'assemblage, ech. 1/15000 (1969), sections A1, A2, A3, A4, B, D1, D2, E1, E2, E3, ech. 1/1250 (1969) ; G1, G2, H1, H2, H3, I, L1, L2, M1, M2, M3, M4, N, O1, O2, P1, P2, P3, ech. 1/2500 (1969-1977) ; sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP, AR, AS, ech. 1/1000 (1969) ; sections F1, F2, F3, ech 1/2500 (1969-1977), NB, papier, 105x80 [50 plans].

    50 medias

  37. Résultat n°37
    Plans minutes de conservation : MESPUITS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, B, C, ech. 1/2500 (1934) ; section D1, ech. 1/2500 (1934-1940) ; section D, ech. 1/1250 (1934-1978) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    17 medias

    Plans minutes de conservation : MESPUITS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934), sections A1, A2, B, C, ech. 1/2500 (1934) ; section D1, ech. 1/2500 (1934-1940) ; section D, ech. 1/1250 (1934-1978) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [16 plans].

    Date

    1934-1978

    Cote

    2002W/57

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MESPUITS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38
    Plans minutes de conservation : MEROBERT : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1938), sections C1, B2, B3, B4, B5, B6, ech. 1/1250 (1938), sections A1, A2, C2, B1, ech. 1/2500 (1938) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1938-1957), sections A1, B2, B4, C1 ; sections P, Q, R, T, U, V, W, X, Y, ZA, ZB, ech. 1/2000 (1957), NB, papier, 105x80 [27 plans].

    27 medias

    Plans minutes de conservation : MEROBERT : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1938), sections C1, B2, B3, B4, B5, B6, ech. 1/1250 (1938), sections A1, A2, C2, B1, ech. 1/2500 (1938) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1938-1957), sections A1, B2, B4, C1 ; sections P, Q, R, T, U, V, W, X, Y, ZA, ZB, ech. 1/2000 (1957), NB, papier, 105x80 [27 plans].

    Date

    1938-1957

    Cote

    2002W/56

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MEROBERT : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39
    Plans minutes de conservation : MEREVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1962), sections B1, B2, C, D, AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, ech. 1/1000 (1962), sections AL, AM, AN, XC1, XC2, ZM, ZU, ZV, ZW, ZX, ZZ, ech. 1/2000 (1962), sections ZJ, ZK, ZL, ZN, ZO, ZP, ZQ, ZR, ZS, ZT, ZY, ech. 1/2000 (1962) ; remembrement, sections J, K, L, O, P, Q, R, S, T, U, X, ech. 1/2000 (1951-1952), NB, papier, 105x80 [46 plans].

    46 medias

    Plans minutes de conservation : MEREVILLE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1962), sections B1, B2, C, D, AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, ech. 1/1000 (1962), sections AL, AM, AN, XC1, XC2, ZM, ZU, ZV, ZW, ZX, ZZ, ech. 1/2000 (1962), sections ZJ, ZK, ZL, ZN, ZO, ZP, ZQ, ZR, ZS, ZT, ZY, ech. 1/2000 (1962) ; remembrement, sections J, K, L, O, P, Q, R, S, T, U, X, ech. 1/2000 (1951-1952), NB, papier, 105x80 [46 plans].

    Date

    1951-1962

    Cote

    2002W/55

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MEREVILLE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40
    Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932) ; sections A2, B, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1932-1969) ; sections A1, A2, ech. 1/1250 (1932-1963) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1932) ; sections A2, B, ech. 1/2500 (1932) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1932-1969) ; sections A1, A2, ech. 1/1250 (1932-1963) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1932-1969

    Cote

    2002W/54

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : MAUCHAMPS : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)