2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Plans minutes de conservation : MOIGNY-SUR-ECOLE : sections B1, F1, I, L1, O1, O2, P, Q1, Q2, ech. 1/1250 (1957), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1957), sections ZB, ZC, ech. 1/2000 (1957) ; tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1957-1968), sections B1, B2, C, D2, F2, G1, G2, L2, M, N, Q2, AC, ech. 1/1250 (1957-1968), section ZC, ech. 1/2000 (1957-1968) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1957-1974), sections B1, B2, ZA, ech. 1/2000 (1957-1974) ; sections ZD, ZE, ZH, ZI, ech. 1/2000 (1966) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (sans date), NB et couleur, papier, 105x80 [38 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/59

Date

1957-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques