2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Plans minutes de conservation : SOISY-SUR-ECOLE : tableau d'assemblage ech. 1/10000 (1936-1964), D2, G4, ech. 1/1250 (1936), sections B3, E, F, ech. 1/2500 (1936) ; section C3, ech. 1/1250 (1936-1953) ; sections A2, B1, B2, C1, C2, D1, D2, F, G2, G3, H, I1, I2, ech. 1/1250 (1936-1964) ; sections ZA, ZB, ZC, ech. 1/2000 (1962), NB, papier, 105x80 [23 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/83

Date

1936-1964

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques