2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Plans minutes de conservation : MILLY-LA-FORET : sections Y, Z, ech. 1/2000 (1953) ; sections Y, Z, ech. 1/2000 (1953-1969) ; tableau d'assemblage, ech. 1/15000 (1969), sections A1, A2, A3, A4, B, D1, D2, E1, E2, E3, ech. 1/1250 (1969) ; G1, G2, H1, H2, H3, I, L1, L2, M1, M2, M3, M4, N, O1, O2, P1, P2, P3, ech. 1/2500 (1969-1977) ; sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP, AR, AS, ech. 1/1000 (1969) ; sections F1, F2, F3, ech 1/2500 (1969-1977), NB, papier, 105x80 [50 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/58

Date

1953-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques