2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Plans minutes de conservation : SAINT-CHERON : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1951), section A1, ech. 1/2500 (1951), sections A2, A3, B2, B3, B4, C1, C2, C3, ech. 1/1250 (1951) ; section B1, ech. 1/1250, section E2, ech. 1/2500 (1951-1973) ; sections D, E1, ech. 1/2500 (1951-1961) ; sections ZA, ZB, ech. 1/2000 (1961) ; section ZC, ech. 1/2000 (1982), NB, papier, 105x80 [17 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/74

Date

1951-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques