2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Plans minutes de conservation : VALPUISEAUX : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1946-1962), sections A2, D, E, F, G, I1, I2, K, ech. 1/2500 (1946) ; sections A2, H1, M2, M3, ech. 1/1250, sections B, C1, C2, D, E, F, G, H2, L, ech. 1/2500 (1946-1962) ; section ZN, ech. 1/2500, section ZP, ech. 1/2000 (1961-1968) ; section ZO, ech. 1/2000 (1961-1980) ; sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ech. 1/2000 (1961), section ZM, ech. 1/2500 (1961), NB, papier, 105x80 [35 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/86

Date

1946-1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques