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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GRENELLE SERVICE à VETIR.
Cote
2959W/6
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • GRENELLE SERVICE à VETIR.
Résultat n°2

AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Cote
2959W/5
 Date
2010-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.
Résultat n°3

JACQUELINE RIU à XANAKA.
Cote
2959W/4
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • JACQUELINE RIU à XANAKA.
Résultat n°4

AKZO NOBEL à IPSEN.
Cote
2959W/3
 Date
2009-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AKZO NOBEL à IPSEN.
Résultat n°5

ACCENTURE SAS à ZAO.
Cote
2959W/2
 Date
2008-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • ACCENTURE SAS à ZAO.
Résultat n°6

AUTO LAV à VERITAS.
Cote
2959W/1
 Date
2007-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

  • AUTO LAV à VERITAS.
Résultat n°7

Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

Cote
2642W/25
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...
Résultat n°8

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/01/1985-28/12/1985).

Cote
2642W/24
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°9

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (03/11/1983-31/12/1984).

Cote
2642W/23
 Date
1983-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°10

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 01/07/1982-30/10/1983).

Cote
2642W/22
 Date
1982-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°11

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/04/1981-30/06/1982).

Cote
2642W/21
 Date
1981-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°12

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 5/04/1979-28/07/1980).

Cote
2642W/20
 Date
1979-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°13

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 4/01/1978-3/04/1979).

Cote
2642W/19
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°14

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1986).

Cote
2642W/18
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°15

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1977-1978).

Cote
2642W/17
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°16

Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1976-1977).

Cote
2642W/16
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : INSTRUCTION

  • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...
Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°254 : dossier contentieux de l'autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

Cote
2137W/113
 Date
1998-2003
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°18

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité.

Cote
2137W/112
 Date
1960-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité....
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

Cote
2137W/111
 Date
1960-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

Cote
2137W/110
 Date
1981-1996
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°21

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : LES ULIS (arrêtés de mise en demeure), VIRY CHATILLON (arrêtés de mise en demeure), LA VILLE-DU-BOIS (arrêtés de mise en demeure).

Cote
2137W/109
 Date
1985-1986
 Lieu
ULIS (LES) Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
déclaration, arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°22

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : ORLY (1983-1985) ; divers.

Cote
2137W/108
 Date
1983-1985
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : MILLY-LA-FORET (1975-1999), MONTGERON (1978-1983), MONTLHERY (1983-1994), NOZAY (1991-1992), ORSAY (1981-1996).

Cote
2137W/107
 Date
1975-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°24

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: MASSY (1983-1991), MARCOUSSIS (1989-1991), MENNECY (1982-1992).

Cote
2137W/106
 Date
1982-1992
 Lieu
MASSY Commune, MARCOUSSIS, MENNECY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°25

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: LONGJUMEAU (1996-1997), LONGPONT-SUR-ORGE (1976-1985), MASSY (1985-1987).

Cote
2137W/105
 Date
1976-1997
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°26

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : IGNY (1983-1991), JUVISY-SUR-ORGE (1983-1993), LA VILLE-DU-BOIS (1991-1996), LINAS (1982-1991).

Cote
2137W/104
 Date
1982-1996
 Lieu
IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LINAS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°27

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

Cote
2137W/103
 Date
1983-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GOMETZ-LA-VILLE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°28

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : Communes : BREUILLET (1982-1984), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1982-1985), CHAMPLAN (1983-1990), CHILLY-MAZARIN (1982-1983), CORBEIL (1982-1990).

Cote
2137W/102
 Date
1982-1990
 Lieu
BREUILLET, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°29

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - années 2008-2009.

Cote
2137W/101
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°30

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2007.

Cote
2137W/100
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°31

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2006.

Cote
2137W/99
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°32

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2005.

Cote
2137W/98
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°33

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2004.

Cote
2137W/97
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°34

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2003.

Cote
2137W/96
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...
Résultat n°35

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution par les Nitrates - 2.

Cote
2137W/95
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution...
Résultat n°36

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermies : demande de renouvellement et de prolongation du permis d'exlpoiter le gîte géothermique de MONTGERON par la Société Batigère Ile-de-France ; demande de renouvellement du permis d'exploiter le gîte géothermique d'EPINAY-SOUS-SENART par la commune d'EPINAY-SOUS-SENART.

Cote
2137W/94
 Date
1998-2003
 Lieu
MONTGERON Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermies...
Résultat n°37

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermie : demande de prolongation du permis d'exploiter le gîte géothermique de RIS-ORANGIS par la SA d'HLM Essonne habitat.

Cote
2137W/93
 Date
1998-2003
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermie...
Résultat n°38

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

Cote
2137W/92
 Date
1998-2003
 Lieu
SEINE (COURS D EAU), MASSY Commune, VAL-DE-MARNE, WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°39

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

Cote
2137W/91
 Date
1998-2003
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°40

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

Cote
2137W/90
 Date
1998-2003
 Lieu
EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°41

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

Cote
2137W/89
 Date
1998-2003
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, ECOLE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°42

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

Cote
2137W/88
 Date
1998-2003
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ORSAY Commune, CHEVANNES, MENNECY Commune, YVETTE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAISSE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°43

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

Cote
2137W/87
 Date
1998-2003
 Lieu
EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, WISSOUS, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°44

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°580 : régularisation de travaux effectués en 2004 et 2005 par M. Jean Louis de GAMAY -SC du Parc du chateau de COURANCES ; Registre d'enquête - dossier n°541, mémoire en réponse aux observations déposées par le public (périmètre d'EP - CA EVRY Centre Essonne).

Cote
2137W/86
 Date
1998-2003
 Lieu
COURANCES, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°45

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°558 : création d'une zone impérméabilisées à CHILLY-MAZARIN par la Société Sareas Immobilier ; n°568 : création d'une nouvelle station d'épuration à SAINT-VRAIN par la SI d'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; n°577 : autorisation de réaliser les travaux de déviation à ETAMPES par les établissements Carrefour.

Cote
2137W/85
 Date
1998-2003
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°46

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°555 : DUP pour l'instauration de périmètre de protection par la commune de BOISSY-LE-CUTTE ; Dossier de demande d'autorisation de station d'épuration d'EVRY par la CA Evry Centre Essonne.

Cote
2137W/84
 Date
1998-2003
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE, EVRY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°47

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux : MORSANG-VIRY et VIGNEUX par la Lyonnaise des eaux et pièces complémentaires aux dossiers n°41, 418 et 419 ; BREUILLET/SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES - Golf Taiyo (3ème partie du dossier).

Cote
2137W/83
 Date
1998-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux...
Résultat n°48

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

Cote
2137W/82
 Date
1998-2003
 Lieu
MONTGERON Commune, JANVRY, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEJUST
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°49

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation à SAINT-VRAIN par GAZ DE FRANCE ; n°551 : autorisation temporaire pour réaliser le prolongement de la RD59 à PALAISEAU, VILLEBON, et CHAMPLAN par le Conseil Général de l'Essonne ; n°540 : autorisation de forer et d'exploiter des ouvrages de prélèvement par la Société T.E.R.R.E.

Cote
2137W/81
 Date
1998-2003
 Lieu
SAINT-VRAIN, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°50

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°543 : autorisation de réaliser, autitre du code de l'environnement, le projet de restructuration et de rénovation du Lycée Jean-Baptiste Corot sur SAVIGNY-SUR-ORGE/SAERP ; n°547 : DIG des enquêtes domiciliaires et des études préalables à la mise en conformité des installations privatives d'assainissement ; n°549 : autorisation de créer une zone imperméabilisée correspondant à la ZAC du plateau des Guinettes sur ETAMPES/SA LOTICIS ; n°591 : refus d'autorisation de réaliser un forage d'irrigation agricole sur l'exploitation de M. VANDENHENDE à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE/GAEC du Petit Moulin.

Cote
2137W/80
 Date
1998-2003
 Lieu
ETAMPES Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°51

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

Cote
2137W/79
 Date
1998-2003
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CHAMPLAN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°52

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°530 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement et d'entretien de la Rénarde/SI de la Rénarde Aval 91 ; n°538 : autorisation de créer une zone imperméabilisée et à rejeter les eaux pluviales du Parc Commercial situé le long de la RD 26 appelée route de Lisses sur CORBEIL-ESSONNES/SCI EPICURE.

Cote
2137W/78
 Date
1998-2003
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°53

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

Cote
2137W/77
 Date
2004-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, ESSONNE (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°54

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

Cote
2137W/76
 Date
2004-2009
 Lieu
SACLAY, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LIMOURS, PREDECELLE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°55

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

Cote
2137W/75
 Date
1998-2003
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, IGNY, MORANGIS, CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°56

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

Cote
2137W/74
 Date
1998-2003
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, YVETTE (COURS D EAU), ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, SEINE (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, LARDY, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, ETRECHY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°57

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

Cote
2137W/73
 Date
1998-2003
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°58

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/SIARE, dossier contentieux.

Cote
2137W/72
 Date
1998-2003
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°59

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°503 : autorisation de rejeter des eaux pluviales issues de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Pépinière à TIGERY/SA Kaufman et Broad ; n°508 : autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement d'une zone d'habitation à SACLAY/SNC Val d'Albian ; n°509 : DIG et autorisation de restaurer l'ouvrage hydraulique de la vanne des Ronfleurs à VILLABE et ORMOY/SIARCE.

Cote
2137W/71
 Date
1998-2003
 Lieu
TIGERY, SACLAY, VILLABE, ORMOY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°60

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°491 : DIG et autorisation de créer un bassin de lutte contre les inondations au lieu-dit La Frileuse sur GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°498 : DIG et autorisation de réaliser le programme triennal 2004-2005-2006 des travaux d'entretien de la rivière Bièvre et de ses affluents/SIAVB.

Cote
2137W/70
 Date
1998-2003
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°61

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

Cote
2137W/69
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), SAINT-CHERON Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°62

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2003-2007 des travaux d'entretien de la rivière La Juine et de ses affluents/SIAE Juine.

Cote
2137W/68
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°63

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°483 : DIG et autorisation de réalisation d'un bassin de retenue à sec à partir de l'aménagement d'une zone naturelle d'expansion des crues au lieu-dit des Grands Prés à GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°487 : valorisation agricole des sédiments de potabilisation de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE/SA Eau du Sud Parisien.

Cote
2137W/67
 Date
1998-2003
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°64

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°474 : création de bassins de régulation des eaux pluviales dans le cadre de la ZAC des Fossés Neufs à Tigery/SAN de Sénart en Essonne ; n°478 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement des berges et des abords des étangs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY/SIVU des Lacs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY.

Cote
2137W/66
 Date
1998-2003
 Lieu
TIGERY, SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°65

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°450 : construction d'une nouvelle station d'épuration sur le territoire du COUDRAY-MONTCEAUX/ Commune du COUDRAY-MONTCEAUX; n°462 : création d'une zone imperméabilisée pour l'extension de la ZAC du Buisson Rondeau et le rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel/Commune de BREUILLET.

Cote
2137W/65
 Date
1998-2003
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BREUILLET
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°66

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

Cote
2137W/64
 Date
1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), WISSOUS
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°67

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisations, n°254 : autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

Cote
2137W/63
 Date
1998-2003
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisations,...
Résultat n°68

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

Cote
2137W/62
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...
Résultat n°69

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

Cote
2137W/61
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1...
Résultat n°70

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : MISE (Janvier 2003 à Novembre 2004) SAN-STEP D'EVRY.

Cote
2137W/60
 Date
2003-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : MISE (Janvier...
Résultat n°71

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

Cote
2137W/59
 Date
1999-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse...
Résultat n°72

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Sécheresse (1988-1999).

Cote
2137W/58
 Date
1988-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Sécheresse...
Résultat n°73

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Indemnisation des commissaires - Enquêteurs 2002-2003 - Contrôle des Barrages.

Cote
2137W/57
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Indemnisation...
Résultat n°74

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2002.

Cote
2137W/56
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...
Résultat n°75

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 1999-2001.

Cote
2137W/55
 Date
1999-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...
Résultat n°76

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2000-2001 et 1998/2001.

Cote
2137W/54
 Date
1998-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...
Résultat n°77

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2003 (DDE, DDAF, DDASS).

Cote
2137W/53
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...
Résultat n°78

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Périmètres d'agglomération.

Cote
2137W/52
 Date
1998-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Périmètres...
Résultat n°79

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°399 : DIG et autorisation de rélaiser l'aménagement du lac de Lozère à ORSAY et PALAISEAU par le SIAHVY ; n°352 : DUP et périmètre de protection du captage Milly 3 à MILLY-LA-FORET.

Cote
2137W/51
 Date
1998-2005
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°80

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°395 : rejet des eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire d'ORLY par ADP.

Cote
2137W/50
 Date
1998-2005
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...