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AMENAGEMENT DES EAUX.

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Cote/Cotes extrêmes

2137W/1-112

Date

1960-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

112 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers bureau de l'eau : déclarations et autorisations d'aménagement des eaux.

Langue des unités documentaires

Français

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : MILLY-LA-FORET (1975-1999), MONTGERON (1978-1983), MONTLHERY (1983-1994), NOZAY (1991-1992), ORSAY (1981-1996).

Cote/Cotes extrêmes

2137W/107

Date

1975-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012

Mots clés lieux

MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune

Mots clés matières

aménagement des eaux, autorisation, 20e siècle

Mots clés typologiques

déclaration