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  1. Résultat n°1

    GRENELLE SERVICE à VETIR.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2959W/6

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • GRENELLE SERVICE à VETIR.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2959W/5

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • AUCHAN LOGISTIQUE à GMF ASSURANCES.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    JACQUELINE RIU à XANAKA.

    Date

    2009-2009

    Cote

    2959W/4

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • JACQUELINE RIU à XANAKA.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    AKZO NOBEL à IPSEN.

    Date

    2009-2009

    Cote

    2959W/3

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • AKZO NOBEL à IPSEN.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    ACCENTURE SAS à ZAO.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2959W/2

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • ACCENTURE SAS à ZAO.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    AUTO LAV à VERITAS.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2959W/1

    • Contexte : TRAVAIL DOMINICAL.

    • AUTO LAV à VERITAS.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité (2 incompétences octobre et novembre 1994 et 1 irrecevabilité janvier 1995).

    Date

    1994-1995

    Cote

    2642W/25

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : ordonnances d'irrecevabilité...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/01/1985-28/12/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2642W/24

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (03/11/1983-31/12/1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    2642W/23

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 01/07/1982-30/10/1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    2642W/22

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1/04/1981-30/06/1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2642W/21

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 5/04/1979-28/07/1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    2642W/20

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (CRE 4/01/1978-3/04/1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2642W/19

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2642W/18

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    2642W/17

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires nationales et internationales : registres d'enregistrement (cahier) (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    2642W/16

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN , commissions rogatoires...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°254 : dossier contentieux de l'autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/113

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2137W/112

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : ETAMPES (recours contre arrêtés municipaux - dispositifs publicitaires) ; document relatifs à la reglementation publicitaire.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2137W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1981-1996), SAINTRY-SUR-SEINE (1983-1985), VIGNEUX-SUR-SEINE (1983-1988), VILLABE (1990).

    Date

    1981-1996

    Cote

    2137W/110

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : LES ULIS (arrêtés de mise en demeure), VIRY CHATILLON (arrêtés de mise en demeure), LA VILLE-DU-BOIS (arrêtés de mise en demeure).

    Date

    1985-1986

    Cote

    2137W/109

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : ORLY (1983-1985) ; divers.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2137W/108

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : MILLY-LA-FORET (1975-1999), MONTGERON (1978-1983), MONTLHERY (1983-1994), NOZAY (1991-1992), ORSAY (1981-1996).

    Date

    1975-1999

    Cote

    2137W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: MASSY (1983-1991), MARCOUSSIS (1989-1991), MENNECY (1982-1992).

    Date

    1982-1992

    Cote

    2137W/106

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes: LONGJUMEAU (1996-1997), LONGPONT-SUR-ORGE (1976-1985), MASSY (1985-1987).

    Date

    1976-1997

    Cote

    2137W/105

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : IGNY (1983-1991), JUVISY-SUR-ORGE (1983-1993), LA VILLE-DU-BOIS (1991-1996), LINAS (1982-1991).

    Date

    1982-1996

    Cote

    2137W/104

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : communes : CORBEIL (1983-1996), EVRY (1986-1987), GOMETZ-LA-VILLE (1989-1990), GRIGNY (1984-1990).

    Date

    1983-1996

    Cote

    2137W/103

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : Communes : BREUILLET (1982-1984), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1982-1985), CHAMPLAN (1983-1990), CHILLY-MAZARIN (1982-1983), CORBEIL (1982-1990).

    Date

    1982-1990

    Cote

    2137W/102

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - années 2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    2137W/101

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2137W/100

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2137W/99

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2137W/98

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2137W/97

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité : déclaration préalable pour panneau publicitaire - année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    2137W/96

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Publicité :...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution par les Nitrates - 2.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/95

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Eau Pollution...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermies : demande de renouvellement et de prolongation du permis d'exlpoiter le gîte géothermique de MONTGERON par la Société Batigère Ile-de-France ; demande de renouvellement du permis d'exploiter le gîte géothermique d'EPINAY-SOUS-SENART par la commune d'EPINAY-SOUS-SENART.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/94

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermies...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermie : demande de prolongation du permis d'exploiter le gîte géothermique de RIS-ORANGIS par la SA d'HLM Essonne habitat.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/93

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Géothermie...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoral 94/91 : érosion des Berges de la Seine ; dossier de portée de connaissance de l'opération de restructuration de la demi-pension du collège Denis Diderot à MASSY ; dossier Inter préfectorale 94/91 (Bouchardeau) : autorisation de réaliser des aménagements du débouchés des Berges du Ru de Rongis (Val-de-Marne) sur les communes de Rungis et WISSOUS par la commune de RUNGIS.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/92

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectorale (91/78) n° 550 : DIG, autorisation de réaliser des travaux d'aménagements de la rivière l'Orge (Bouchardeau ) par le SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/91

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/90

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/89

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

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  42. Résultat n°42

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/88

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation : recyclage agricoles des boues de la station d'EVRY par la CA EVRY-COURCOURONNES, dossier réglementaire ; n°368 : réalisation d'un bassin de stockage par WISSOUS (dossier sans suite) ; n°574 :DIG, demande d'autorisation de réaliser des aménagements de protections contre les crues de l'Yerre entre Vaux-la-Reine et Rochopt (dossier annulé et remplacé par 91-2007-00038).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/87

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  44. Résultat n°44

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°580 : régularisation de travaux effectués en 2004 et 2005 par M. Jean Louis de GAMAY -SC du Parc du chateau de COURANCES ; Registre d'enquête - dossier n°541, mémoire en réponse aux observations déposées par le public (périmètre d'EP - CA EVRY Centre Essonne).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/86

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  45. Résultat n°45

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°558 : création d'une zone impérméabilisées à CHILLY-MAZARIN par la Société Sareas Immobilier ; n°568 : création d'une nouvelle station d'épuration à SAINT-VRAIN par la SI d'assainissement MAROLLES-SAINT-VRAIN ; n°577 : autorisation de réaliser les travaux de déviation à ETAMPES par les établissements Carrefour.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/85

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  46. Résultat n°46

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°555 : DUP pour l'instauration de périmètre de protection par la commune de BOISSY-LE-CUTTE ; Dossier de demande d'autorisation de station d'épuration d'EVRY par la CA Evry Centre Essonne.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  47. Résultat n°47

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux : MORSANG-VIRY et VIGNEUX par la Lyonnaise des eaux et pièces complémentaires aux dossiers n°41, 418 et 419 ; BREUILLET/SAINT-MAURICE-MONTCOURONNES - Golf Taiyo (3ème partie du dossier).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/83

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Prises d'eaux...

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  48. Résultat n°48

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 91-2006-00054 (n° 606) : rejet des eaux pluviales à MONTGERON par la Société Essonne Aménagement ; n°608 :création de deux bassins d'orage à JANVRY par la SNCF (dossier sans suite) ; n°552 : déclaration relative au prolongement en aval de la route départementale RD59 par le Conseil Général de l'Essonne ; n°525 : rejet des eaux pluviales issues du projet de construction d'un immeuble à CORBEIL-ESSONNES par Gering et Partenaires SARL ; n°546 : rejet des eaux pluviales à VILLEJUST par Gestionnaire du réseau de transport et d'électricité.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/82

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  49. Résultat n°49

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°599 : autorisation temporaire de réaliser la traversée de la charmoise/GRTGaz ; n°553 : autorisation temporaire pour l'enfouissement d'une canalisation à SAINT-VRAIN par GAZ DE FRANCE ; n°551 : autorisation temporaire pour réaliser le prolongement de la RD59 à PALAISEAU, VILLEBON, et CHAMPLAN par le Conseil Général de l'Essonne ; n°540 : autorisation de forer et d'exploiter des ouvrages de prélèvement par la Société T.E.R.R.E.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/81

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  50. Résultat n°50

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°543 : autorisation de réaliser, autitre du code de l'environnement, le projet de restructuration et de rénovation du Lycée Jean-Baptiste Corot sur SAVIGNY-SUR-ORGE/SAERP ; n°547 : DIG des enquêtes domiciliaires et des études préalables à la mise en conformité des installations privatives d'assainissement ; n°549 : autorisation de créer une zone imperméabilisée correspondant à la ZAC du plateau des Guinettes sur ETAMPES/SA LOTICIS ; n°591 : refus d'autorisation de réaliser un forage d'irrigation agricole sur l'exploitation de M. VANDENHENDE à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE/GAEC du Petit Moulin.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/80

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  51. Résultat n°51

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/79

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  52. Résultat n°52

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°530 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement et d'entretien de la Rénarde/SI de la Rénarde Aval 91 ; n°538 : autorisation de créer une zone imperméabilisée et à rejeter les eaux pluviales du Parc Commercial situé le long de la RD 26 appelée route de Lisses sur CORBEIL-ESSONNES/SCI EPICURE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/78

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  53. Résultat n°53

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°521 : DIG et autorisation de réaliser le programme de travaux 2004-2005 prévus dans le cadre du contrat de bassin confluence Seine-Essonne/SIARCE.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2137W/77

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  54. Résultat n°54

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°402 : autorisation de créer une zone imperméabilisée d'un seul tenant sur la ZAC RAZEL et à rejeter ses eaux pluviales sur le territoire de SACLAY/SA RAZEL, arrêté modificatif du 23 janvier 2004 ; n°492 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2005-2009 des travaux d'entretien des rivières Prédecelle, Petit Muce, Sallemouille amont, Erable amont et des bassins de retenue/SIHA de la Région de LIMOURS-EN-HUREPOIX.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2137W/76

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  55. Résultat n°55

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 517 : autorisation de réaliser les travaux d'aménagement d'une dérivation de la Bièvre à la hauteur du bassin des Damoiseaux à BIEVRES et IGNY/SIAVB ; n°527 : autorisation de créer un Golf Compact Urbain sur le site de la Croix Boisselière à MORANGIS/Commune de Morangis ; n° 528 : autorisation de réaliser des travaux de réfection de la digue de Moulineux sur CHALOU-MOULINEUX/Commune de Chalou-Moulineux.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/75

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  56. Résultat n°56

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°524 : autorisation temporaire de réaliser les travaux d'enfouissement d'une canalisation sous le bras mort de la Bièvre à VERRIERES-LE-BUISSON/Gaz de France ; n°526 : autorisation temporaire de réaliser les travaux de réfection du pont situé sur le bras de décharge de la rivière Essonne à ITTEVILLE/Conseil Général de l'Essonne ; n°529 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de terrassement et pose de canalisations avec passage en souille de la rivière Yvette à ORSAY/SA Eau du Sud Parisien ; n° 531 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de confortement et de protection des fondations des quatre piles du Pont-Rail d'ATHIS-MONS sur la Seine sur le territoire des communes ATHIS-MONS et VIGNEUX-SUR-SEINE/SNCF ; n° 537 : autorisation temporaire de réaliser des travaux de réfection du pont de l'Hêtre situé sur LARDY, BOURAY-SUR-JUINE et JANVILLE-SUR-JUINE/Conseil Général de l'Essonne ; n° 570 : autorisation temporaire de rechercher une nouvelle ressource en eau souterraine dans le cadre du projet de Forage F2 au lieu-dit Le Calvaire à ETRECHY/Commune d'Etrechy.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  57. Résultat n°57

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 suite : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/ SIARCE (dossier déposé par le SIARE, registres de l'enquête publique).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  58. Résultat n°58

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 515 : autorisation d'épandre les boues issues du traitement des eaux usées urbaines de la station d'épuration de MORIGNY-CHAMPIGNY/SIARE, dossier contentieux.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  59. Résultat n°59

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°503 : autorisation de rejeter des eaux pluviales issues de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Pépinière à TIGERY/SA Kaufman et Broad ; n°508 : autorisation de réaliser le rejet des eaux pluviales issues de l'aménagement d'une zone d'habitation à SACLAY/SNC Val d'Albian ; n°509 : DIG et autorisation de restaurer l'ouvrage hydraulique de la vanne des Ronfleurs à VILLABE et ORMOY/SIARCE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/71

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  60. Résultat n°60

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°491 : DIG et autorisation de créer un bassin de lutte contre les inondations au lieu-dit La Frileuse sur GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°498 : DIG et autorisation de réaliser le programme triennal 2004-2005-2006 des travaux d'entretien de la rivière Bièvre et de ses affluents/SIAVB.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/70

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  61. Résultat n°61

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : suite rapport, conclusion et registres concernant l'enquête publique pour l'entretien de la Juine et de ses affluents/SIAE Juine ; n°493 : DIG et autorisation de réaliser l'aménagement de l'Orge et de l'ancien bief à la prairie de Mirgaudon à SAINT-CHERON/SIVSO.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  62. Résultat n°62

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2003-2007 des travaux d'entretien de la rivière La Juine et de ses affluents/SIAE Juine.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  63. Résultat n°63

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°483 : DIG et autorisation de réalisation d'un bassin de retenue à sec à partir de l'aménagement d'une zone naturelle d'expansion des crues au lieu-dit des Grands Prés à GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°487 : valorisation agricole des sédiments de potabilisation de l'usine de MORSANG-SUR-SEINE/SA Eau du Sud Parisien.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  64. Résultat n°64

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°474 : création de bassins de régulation des eaux pluviales dans le cadre de la ZAC des Fossés Neufs à Tigery/SAN de Sénart en Essonne ; n°478 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement des berges et des abords des étangs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY/SIVU des Lacs de VIRY-CHATILLON et de GRIGNY.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  65. Résultat n°65

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°450 : construction d'une nouvelle station d'épuration sur le territoire du COUDRAY-MONTCEAUX/ Commune du COUDRAY-MONTCEAUX; n°462 : création d'une zone imperméabilisée pour l'extension de la ZAC du Buisson Rondeau et le rejet des eaux pluviales dans le milieu naturel/Commune de BREUILLET.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  66. Résultat n°66

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°261 : modifications de l'arrêté N°98 - PREF-DCL/026 du 20 mai 1998 concernant la construction d'un second pont pour le franchissement de la Francilienne à CORBEIL-ESSONNES/ Direction Départementale de l'Equipement (DDE) ; n°274 : imposition de prescriptions nécessaires à l'exploitation du forage au néocomien situé au COUDRAY-MONTCEAUX/SA TERRE pour IBM de CORBEIL-ESSONNES ; n°449 : DIG des travaux d'aménagements hydrauliques et paysagers du rû des Glaises à WISSOUS/Commune de WISSOUS.

    Date

    1998

    Cote

    2137W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

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  67. Résultat n°67

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisations, n°254 : autorisation d'effectuer un forage sur le territoire de la commune de BOUVILLE/Messieurs DESFORGES.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/63

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisations,...

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  68. Résultat n°68

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation de la carte des zones sensibles à l'entrophisation.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/62

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Actualisation...

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  69. Résultat n°69

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1 et dossiers divers.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/61

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Nitrates 1...

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  70. Résultat n°70

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : MISE (Janvier 2003 à Novembre 2004) SAN-STEP D'EVRY.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2137W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : MISE (Janvier...

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  71. Résultat n°71

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2137W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Sécheresse (1988-1999).

    Date

    1988-1999

    Cote

    2137W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Sécheresse...

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  73. Résultat n°73

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Indemnisation des commissaires - Enquêteurs 2002-2003 - Contrôle des Barrages.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2137W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Indemnisation...

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  74. Résultat n°74

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2137W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...

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  75. Résultat n°75

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 1999-2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2137W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...

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  76. Résultat n°76

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2000-2001 et 1998/2001.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2137W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...

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  77. Résultat n°77

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers 2003 (DDE, DDAF, DDASS).

    Date

    2003

    Cote

    2137W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Courriers divers...

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  78. Résultat n°78

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Périmètres d'agglomération.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/52

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Périmètres...

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  79. Résultat n°79

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°399 : DIG et autorisation de rélaiser l'aménagement du lac de Lozère à ORSAY et PALAISEAU par le SIAHVY ; n°352 : DUP et périmètre de protection du captage Milly 3 à MILLY-LA-FORET.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

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  80. Résultat n°80

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°395 : rejet des eaux pluviales de la plateforme aéroportuaire d'ORLY par ADP.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

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