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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse, comptes annuels 2017, rapport financier de l'agent comptable 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2880W/2

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

    Date

    2016

    Cote

    2789W/1

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE

    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Agence comptable : comptes annuels et rapport financier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

    Date

    2015

    Cote

    2674W/2

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Service des Relations avec les Etablissements (SRES), Réglements établissements : lot télétransmission de factures de Clinique Privé, séjours et honoraires.

    Date

    2015

    Cote

    2880W/3

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Service des Relations avec les Etablissements (SRES),...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

    Date

    2014

    Cote

    2572W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Agence Comptable : document de synthèse des comptes...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Service relations avec les établissements de santé : Règlement prestations établissements : lot télétransmission de factures de Clinique Privé, séjours et honoraires (2011-2013).

    Date

    2011-2013

    Cote

    2674W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Service relations avec les établissements de santé :...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission de Recours Amiable : 30 dossiers de contestations (contestations employeurs, litiges assurés, indemnités journalières, accident du travail, remise de dette, prescriptions biennales, transports, soins étranger, créance, expertise, maladie professionnelle, prolongation d'arrêt maladie, assujetissement, capital décés, délai envoi des arrêts maladie).

    Date

    2010-2012

    Cote

    2572W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Commission de Recours Amiable : 30 dossiers de contestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maladies professionnelles : déclaration de maladie professionnelle, rente associée (2006-2012). Accidents du travail : déclaration d'accident du travail, rente associée (1998-2012).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2674W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Maladies professionnelles : déclaration de maladie...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2351W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012).

    Date

    2009-2012

    Cote

    2351W/3

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Comptabilité : synthèse des exercices (2009-2012)....

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Pôle d'Expertise Juridique : Dossiers ASS (litiges, créances tiers, employeurs et assurés, fautes inexcusables, risque, prestation en nature, prestation en espèces, accident du travail) n°67799, TASS MELUN, tiers, litige sur cotisations URSSAF ; n°78784,TASS EVRY, créances tiers sur prestations en nature ; n°79685,TASS EVRY, litige employeur sur rechute de l'accident du travail ; n°81539,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en nature ; n°82928,TASS EVRY, créance tiers sur prestations en espèces maladie ; n°83090,TASS EVRY, créance assuré sur prestations en espèces maladie ; n°83295,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge accident du trajet ; n°85543,TASS EVRY, litige assuré sur prestations en nature ; n°87824, CA PARIS, litige employeur faute inexcusable ; n°90159,TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la rechute de l'accident du travail (25 janvier 2005 - 18 janvier 2010).

    Date

    2005-2010

    Cote

    2572W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle d'Expertise Juridique : Dossiers ASS (litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Direction de la gestion des risques : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

    Date

    2010

    Cote

    2789W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE

    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Direction de la gestion des risques : dossiers de règlements...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Direction des prestations, réglements aux assurés : feuilles de soins (05/05/2010-24/09/2010), déclarations de maternité (02/09/2010-23/09/2010).

    Date

    2010

    Cote

    2351W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction des prestations, réglements aux assurés :...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2880W/1/17

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 10 dossiers de règlements aux professionnels de santé...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  16. Résultat n°16

    16 octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/16

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 16 octobre 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  17. Résultat n°17

    19 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/15

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 19 juin 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Centre des risques professionnels, saisi du logiciel PROGRES des prestations en espéce des centre 101 et 102 : impressions écran, grilles récapitulatives, fiche de suivi de régularisation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2351W/6

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Centre des risques professionnels, saisi du logiciel...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    8 avril 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/14

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 8 avril 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Direction de la gestion du risque : Règlement prestations professionnels de santé : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins) (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2674W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Direction de la gestion du risque : Règlement prestations...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)