Direction de la gestion des risques : dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

Aide à la recherche

ASSURANCE MALADIE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2789W

Date

2001-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.7 ml, 6 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/11/2017

Présentation du contenu

Activités de la CPAM de l'Essonne (2001-2016).

Mode de classement

Thématique

Cote/Cotes extrêmes

2789W/1-2789W/6

Date

2001-2016

Cote/Cotes extrêmes

2789W/6

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques