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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2200W/34

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA BATI SERVICE, Le domaine du parc, lots A 9 et A 11, logements et cabinet médical : formulaire de demande, notice cabinet médical, statuts de l'association syndicale, plans d'architecte, plan masse des espaces verts (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.87.C.5053 SHLM DE L'ESSONNE, 33 logements PLA, 4ème tranche, Lot A 16 : formulaire de demande, courriers, récépissés, avis, plans masse, plans d'architectes (1988-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SHLM DE L'ESSONNE, 33 logements PLA, 4ème tranche, Lot A 16 : formulaire de demande, notices, plans masse, plans d'architectes (1987) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX - HABITER UFIC, 39 logements locatifs, Lot A 14 : arrêté de permis et demande d'annulation (1989), récépissé, courriers, avis, notes et croquis manuscrits, avant-projet, plan d'extension, presciptions urbanistiques, plan masse, plans logement duplex, cotes d'altitudes (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX - HABITER UFIC, 38 logements locatifs, Lot A 14 : certificat de conformité, plans d'architecte, plan masse, formulaire de demande, notices (1991-1992).

    Date

    1986-1991

    Cote

    2200W/25

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE HELVIM France - SCI LES AUNETTES : lot A 12, 26 logements : notices, courriers, études préliminaires, plans, notes et schémas manuscrits, avis (1987-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1036 (1995), SONACOTRA - M. MARECHAUX, 281 logements, foyer, logements familiaux : arrêté de permis, courrier, avis, récépissés, additif au permis, attestations, formulaire de demande, plan de situation, plan de masse, plans d'architecte, plan VRD, notices (1994-1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5027 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 19 logements PAP, 2ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notice, plan masse, plan d'architecte (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5026 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 11 logements PAP, 3ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notices, statuts de l'association syndicale libre Les Aunettes et engagement, plan masse, plan d'architecte, photographies (1984-1985).

    Date

    1984-1995

    Cote

    2200W/21

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot A8, 24 maisons, 36 appartements : formulaire de demande, notices, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, courriers, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1984) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire BATI SERVICE, le domaine du parc, 65 maisons individuelles, 1 immeuble collectif de 25 logements et 1 centre médical : formulaire de demande, notices, attestations, note d'information, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1989) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA HLM DE L'ESSONNE, Lot A 6 , 62 logements : formulaire de demande, notice, plan masse, plan de situation, espaces verts, plans d'architectes, dossier de plans pour un permis modificatif (1984).

    Date

    1984-1989

    Cote

    2200W/16

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).

    Date

    1987-1994

    Cote

    2200W/13

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, lot 3A 19 : formulaire de demande, notices, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentinnes, cahier des charges particulières, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5008 SCI LA FAUCILLE - FERINEL HABITAT, aménagement du lot B6 : formulaire de demande, notice, plan masse, de situation et des espaces verts, plan des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire valant division SCI LA FAUCILLE - FERINEL HABITAT, aménagement du lot B6 : formulaire de demande, notices, plan masse, de situation et des espaces verts, plan des bâtiments, plan d'assainissement, attestation, cahier des charges (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.84.C.5064. SA HLM LA SABLIERE, Lot B11, 39 appartements PLA : formulaire de demande, courriers, dossier de financement, notices, plan de situation et plan masse, plan des bâtiments, shéma de répartition, plan VRD (1984-1985).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2200W/6

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV...

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    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs : formulaire de demande, courriers, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI AUNETTES HABITAT, demande de permis de construire modificatif Lot B9A : notices, plans des bâtiments (1986), demande de permis de construire valant division Lot B9A : formulaire de demande (1985), demande de permis de construire Lot B9B : formulaire de demande, statuts de l'Association Syndicale (projet), engagement, notices, plans des bâtiments, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) (1985-1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs, demande de permis de construire modificatif 228.84.C.5029 : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) ; demande de permis de construire : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984) ; pré-dossier (1984) (1984-1985).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2200W/5

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentines, lot B8 : notice, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentines, formulaire de demande, cahier des charges particulières, plan masse, plan de situation, plan réseaux, plan des espaces verts, plans des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.94.C.1038 (accordé), SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : arrêté de permis (1995), courriers, avis concernant le permis de construire modificatif au permis 228.83.U.0065, récépissés, attestation, formulaire de demande, documents relatifs à la copropriété, photographies, notices, plans des bâtiments, plan masse, plan de situation, plan de récolement (1994 - 1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.83.U.0065 (refusé) SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : formulaires de demande, récépissés, avis, notice, courriers, photographies, plans des bâtiments, plan d'implantation, plan de récolement, plan masse, plan de situation (1993-1994).

    Date

    1986-1995

    Cote

    2200W/4

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1907-1998

    Cote

    2119W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Association syndicale de reconstruction de MASSY et PALAISEAU, de PARAY-VIEILLE-POSTE : bordereau de mandats (1962-1963), dossiers individuels des particuliers (honoraires et contrats d'architecte, devis) (1948-1959).

    Date

    1948-1963

    Cote

    2056W/21

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Association syndicale de reconstruction de MASSY et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Association syndicale de reconstruction d'ATHIS Ouest : marchés, devis.

    Date

    1948-1954

    Cote

    2056W/19

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Association syndicale de reconstruction d'ATHIS Ouest...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : bordereau de mandats, bordereau des titres de recettes.

    Date

    1950-1954

    Cote

    2056W/18

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE : achat de dommages de guerres (1953-1957), actes notariés de cession, correspondance avec les propriétaires ; Association syndicale de la Région Est : acquisitions d'ouvrages (1950-1955) ; Association syndicale de reconstruction de l'ISLE-ADAM : gestion des associations de MASSY et PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour (1949-1953), budget, comptabilité, ressources humaines.

    Date

    1949-1955

    Cote

    2056W/17

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE- Communes de MASSY, PALAISEAU, JUVISY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES, Val d'ATHIS : bordereaux de mandats et de recettes, dossiers des nantis.

    Date

    1950-1962

    Cote

    2056W/16

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre National de règlementation des dommages de guerre. - Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE comprenant la Région Ouest : MANTES, Ouest Val d'ATHIS, ETAMPES - la Région Est : MASSY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, VALENTON Val Pompadour, la Région Sud : ATHIS Prairie : cotisations sociales des agents, accidents du travail, impôt cédulaire (1948-1957).

    Date

    1922-1957

    Cote

    2056W/15

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Dommages de guerre : correspondance (1922). Centre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Qualité architecturale. Association foncière urbaine ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE. Associations syndicales libres et syndicales autorisées.

    Date

    1975-1999

    Cote

    1568W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Qualité architecturale. Association foncière urbaine...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    FORGES-LES-BAINS. - Association syndicale du lotissement le Ruisseau (M. SERNIK) : permis de construire 91 - 81 - 211 (1981). CERNY. - Société LUPRAL : permis de construire 91 - 81 - 220 (1981). SAINT-YON. - Société TERRAIN 91 (M. GALLIOU) : permis de construire 91 - 81 - 222 (1981).

    Date

    1981

    Cote

    1553W/4440

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • FORGES-LES-BAINS. - Association syndicale du lotissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    MONTLHERY. - Copropriété M. BARRERE : permis de construire 91 - 74 - 64886 (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1553W/2986

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MONTLHERY. - Copropriété M. BARRERE : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)