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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

FORGES-LES-BAINS. - Association syndicale du lotissement le Ruisseau (M. SERNIK) : permis de construire 91 - 81 - 211 (1981). CERNY. - Société LUPRAL : permis de construire 91 - 81 - 220 (1981). SAINT-YON. - Société TERRAIN 91 (M. GALLIOU) : permis de construire 91 - 81 - 222 (1981).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4440

Date

1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

FORGES-LES-BAINS, CERNY, SAINT-YON

Mots clés matières

lotissement, association syndicale de propriétaires, entreprise, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire