AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs : formulaire de demande, courriers, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI AUNETTES HABITAT, demande de permis de construire modificatif Lot B9A : notices, plans des bâtiments (1986), demande de permis de construire valant division Lot B9A : formulaire de demande (1985), demande de permis de construire Lot B9B : formulaire de demande, statuts de l'Association Syndicale (projet), engagement, notices, plans des bâtiments, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) (1985-1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs, demande de permis de construire modificatif 228.84.C.5029 : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) ; demande de permis de construire : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984) ; pré-dossier (1984) (1984-1985).

Cote/Cotes extrêmes

2200W/5

Date

1984-1986

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2014