ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, lot 3A 19 : formulaire de demande, notices, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentinnes, cahier des charges particulières, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5008 SCI LA FAUCILLE - FERINEL HABITAT, aménagement du lot B6 : formulaire de demande, notice, plan masse, de situation et des espaces verts, plan des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire valant division SCI LA FAUCILLE - FERINEL HABITAT, aménagement du lot B6 : formulaire de demande, notices, plan masse, de situation et des espaces verts, plan des bâtiments, plan d'assainissement, attestation, cahier des charges (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.84.C.5064. SA HLM LA SABLIERE, Lot B11, 39 appartements PLA : formulaire de demande, courriers, dossier de financement, notices, plan de situation et plan masse, plan des bâtiments, shéma de répartition, plan VRD (1984-1985).

Aide à la recherche

2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)

Déplier tous les niveaux

Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry.

Cote/Cotes extrêmes

2200W/1-97

Date

1969-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

97 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Direction Déléguée Sud : Dossiers de permis de construire : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1973-2001), Direction de l'Ingénierie foncière et immobilière (DIFI), Département Technique Foncier (DTF) : Dossiers d'extension et de désaffectation : enquêtes parcellaires, plans, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1984).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

ville nouvelle