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Qualité architecturale. Association foncière urbaine ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE. Associations syndicales libres et syndicales autorisées.

1568W/1

1975-1999

LEUVILLE-SUR-ORGE

dossier individuel

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

2016W/18

1991-1998

EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS

délibération, note, texte officiel

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

2119W/45

1907-1998

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune, VIDELLES, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VILLEJUST, VILLABE, VILLECONIN

déclaration, statut

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

2200W/34

1988-1997

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, correspondance, document photographique, arrêté du maire, compte rendu, pièce comptable, cahier des charges

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ANNIE CHAZAL - VILLAGEXPO SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

1422W/20, 27 - Num - 22 - Copie de sécurité 1422W20 - 2001 - 2001 – 27Num/22 (Cote de substitution)

1995

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE HELVIM France - SCI LES AUNETTES : lot A 12, 26 logements : notices, courriers, études préliminaires, plans, notes et schémas manuscrits, avis (1987-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1036 (1995), SONACOTRA - M. MARECHAUX, 281 logements, foyer, logements familiaux : arrêté de permis, courrier, avis, récépissés, additif au permis, attestations, formulaire de demande, plan de situation, plan de masse, plans d'architecte, plan VRD, notices (1994-1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5027 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 19 logements PAP, 2ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notice, plan masse, plan d'architecte (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5026 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 11 logements PAP, 3ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notices, statuts de l'association syndicale libre Les Aunettes et engagement, plan masse, plan d'architecte, photographies (1984-1985).

2200W/21

1984-1995

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, document photographique, statut d'association

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentines, lot B8 : notice, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentines, formulaire de demande, cahier des charges particulières, plan masse, plan de situation, plan réseaux, plan des espaces verts, plans des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.94.C.1038 (accordé), SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : arrêté de permis (1995), courriers, avis concernant le permis de construire modificatif au permis 228.83.U.0065, récépissés, attestation, formulaire de demande, documents relatifs à la copropriété, photographies, notices, plans des bâtiments, plan masse, plan de situation, plan de récolement (1994 - 1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.83.U.0065 (refusé) SCI LES CHANTERELLES, 52 logements : formulaires de demande, récépissés, avis, notice, courriers, photographies, plans des bâtiments, plan d'implantation, plan de récolement, plan masse, plan de situation (1993-1994).

2200W/4

1986-1995

EVRY Commune

permis de construire, statut d'association, cahier des charges, plan d'urbanisme, document photographique

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).

2200W/13

1987-1994

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal, correspondance, rapport

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA BATI SERVICE, Le domaine du parc, lots A 9 et A 11, logements et cabinet médical : formulaire de demande, notice cabinet médical, statuts de l'association syndicale, plans d'architecte, plan masse des espaces verts (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.87.C.5053 SHLM DE L'ESSONNE, 33 logements PLA, 4ème tranche, Lot A 16 : formulaire de demande, courriers, récépissés, avis, plans masse, plans d'architectes (1988-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SHLM DE L'ESSONNE, 33 logements PLA, 4ème tranche, Lot A 16 : formulaire de demande, notices, plans masse, plans d'architectes (1987) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX - HABITER UFIC, 39 logements locatifs, Lot A 14 : arrêté de permis et demande d'annulation (1989), récépissé, courriers, avis, notes et croquis manuscrits, avant-projet, plan d'extension, presciptions urbanistiques, plan masse, plans logement duplex, cotes d'altitudes (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 228.88.C.5018 SCI LES BOULEAUX - HABITER UFIC, 38 logements locatifs, Lot A 14 : certificat de conformité, plans d'architecte, plan masse, formulaire de demande, notices (1991-1992).

2200W/25

1986-1991

EVRY Commune

permis de construire, statut d'association, correspondance, plan d'urbanisme, document graphique

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot A8, 24 maisons, 36 appartements : formulaire de demande, notices, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, courriers, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1984) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire BATI SERVICE, le domaine du parc, 65 maisons individuelles, 1 immeuble collectif de 25 logements et 1 centre médical : formulaire de demande, notices, attestations, note d'information, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1989) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA HLM DE L'ESSONNE, Lot A 6 , 62 logements : formulaire de demande, notice, plan masse, plan de situation, espaces verts, plans d'architectes, dossier de plans pour un permis modificatif (1984).

2200W/16

1984-1989

EVRY Commune

permis de construire, statut d'association, correspondance, plan d'urbanisme

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs : formulaire de demande, courriers, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI AUNETTES HABITAT, demande de permis de construire modificatif Lot B9A : notices, plans des bâtiments (1986), demande de permis de construire valant division Lot B9A : formulaire de demande (1985), demande de permis de construire Lot B9B : formulaire de demande, statuts de l'Association Syndicale (projet), engagement, notices, plans des bâtiments, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) (1985-1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs, demande de permis de construire modificatif 228.84.C.5029 : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) ; demande de permis de construire : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984) ; pré-dossier (1984) (1984-1985).

2200W/5

1984-1986

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, statut d'association

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, lot 3A 19 : formulaire de demande, notices, statuts de l'Association Syndicale Libre Les Florentinnes, cahier des charges particulières, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5008 SCI LA FAUCILLE - FERINEL HABITAT, aménagement du lot B6 : formulaire de demande, notice, plan masse, de situation et des espaces verts, plan des bâtiments (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire valant division SCI LA FAUCILLE - FERINEL HABITAT, aménagement du lot B6 : formulaire de demande, notices, plan masse, de situation et des espaces verts, plan des bâtiments, plan d'assainissement, attestation, cahier des charges (1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.84.C.5064. SA HLM LA SABLIERE, Lot B11, 39 appartements PLA : formulaire de demande, courriers, dossier de financement, notices, plan de situation et plan masse, plan des bâtiments, shéma de répartition, plan VRD (1984-1985).

2200W/6

1984-1986

EVRY Commune

permis de construire, cahier des charges, plan d'urbanisme

EVRY. - Immeuble France Evry Tour, assemblée générale des copropriétaires : procès-verbal de l'assemblée (30 mai 1985). Action en justice d'Uffi contre les entreprises à propos des malfaçons du bureau du conseil général (1985). Copropriété Les Miroirs d'EVRY, assemblée générale des bureaux du syndic (1984).

1345W/619

1984-1985

EVRY Commune

procès-verbal de réunion

FORGES-LES-BAINS. - Association syndicale du lotissement le Ruisseau (M. SERNIK) : permis de construire 91 - 81 - 211 (1981). CERNY. - Société LUPRAL : permis de construire 91 - 81 - 220 (1981). SAINT-YON. - Société TERRAIN 91 (M. GALLIOU) : permis de construire 91 - 81 - 222 (1981).

1553W/4440

1981

FORGES-LES-BAINS, CERNY, SAINT-YON

permis de construire

BRUNOY : Amicale française des commerçants des Bosserons-Pyramide, n°2203 (1947) ; Amicale laïque de l'école de filles du centre, n°2566 (1952) ; Amicale philatéliste de Brunoy et environs, n°1820 (1939) ; Amicale sportive des boulistes, n°1782 (1938-1945) ; Amicale des anciens déportés du travail et réfractaires du STO (Service du Travail Obligatoire), n°2950 (1957) ; Amicale des Bédouins, n°2120 (1946) ; Amicale des Bosserons (l'), n°1008 (1928-1930) ; Amicale des locataires et copropriétaires de la résidence des ombrages, n°117 ; 1977-1979) ; Amis de la musique (les), n°1793 (1938) ; Art musical La Populaire, n°1622 (1936) ; Art, travail et sport, n°1457 (1935) ; Association amicale des anciens et anciennes élèves, n°1807 (1939) ; Association amicale du personnel de la société de transports automobiles et de voyages, n°1078 (1972-1975) ; Association des colonies de vacances et oeuvres de plein air, n°2989 (1957) ; Association des commerçants et industriels, n°1285 (1935-1937) ; Association des familles, n°1604 (1936-1937) ; Association des locataires du 9, rue du Donjon, n°2774 (1954) ; Association des parents d'élèves de l'Institut Saint Pierre, n°3301 (1961-1970) ; Association des parents d'élèves du cours d'Hulst, n°2515 (1951) ; Association des souscripteurs des Choquets collectifs, n°3027 (1958-1961) ; Association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat, n°941 (1971) ; Association familiale et sociale, n°2773 (1947-1956) ; Association laïque, sportive, artistique, culturelle, n°1809 (1939) ; Association musicale, n°3348 (1962) ; Association philatélique brunoyenne, n°2130 (1946) ; Association pour la sauvegarde des intérêts des titulaires de promesses de cession de parts copropriétaires et habitants des locaux de la résidence de Brunoy, n°2865 (1955) ; Association républicaine des anciens combattants-section de Brunoy, n°622 (1923) ; Association sportive des boulistes de Brunoy, n°1775 (1938) ; Association syndicale des propriétaires du parc Les Ombrages, n°814 (1926-1932).

1007W/3

1923-1979

BRUNOY Commune

dossier de procédure

SAINTRY-SUR-SEINE : Colonie de Saintry-sur-Seine, n°1556 (1936) ; Comité familial scolaire, n°2061 (1946) ; Eperon de Saintry-sur-Seine (l'), n°96 (1966-1972) ; Foyer municipal laïque de la jeunesse et de la culture, n°121 (1966) ; Groupe de défense des contribuables, n°1412 (1934) ; Société amicale de jeunes filles, n°522 (1921) ; Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers, n°240 (1911) ; Société des propriétaires, n°110 (1906), n°588 (1922-1960) ; Union sportive, n°432 (1919-1942). SAVIGNY-SUR-ORGE : Comité de défense, n°1464 (1936) ; Etoile sportive ouvrière (l'), n°1744 (1945) ; Familiale ouvrière (la), n°2604 (1957) ; Société lyrique La Mésange, n°605 (1923) ; Société mutuelle des établissements Géo-Gignoux, n°2493 (1951-1962) ; SOISY-SUR-ECOLE : Epargne (l'), n°2818 (1955) ; Harmonie de Soisy-sur-Ecole (l'), n°927 (1906) ; Lyre (la), n°2295 (1948-1954) ; Société de chasse, n°882 (1913-1939) ; Union amicale des anciens combattants et victimes de guerre, n°2354 (1949) ; Union des propriétaires, n°1695 (1937) ; SOISY-SUR-SEINE : Amicale bouliste, n°3156 (1960) ; Amicale Clémence-Dufresne de l'école libre, n°1537 (1935-1936) ; Amicale des écoles publiques, n°1525 (1935) ; Amicale des vieux travailleurs, n°1957 (1945-1946) ; Amicale du ping-pong, n°1334 (1933-1934) ; Amicale Soisy-Gerville, n°955 (1971-1973) ; Amis de l'enfance (les), n°931 (1927-1932) ; Amis de la jeunesse (les), n°1778 (1938) ; Association sportive Jean-Mermoz, n°1656 (1937-1945) ; Association Stella Etiolles, n°826 (1970-1977) ; Association syndicale des propriétaires du morcellement Les Sources, n°2909 (1956) ; Cercle artistique, n°3335 (1961-1968) ; Comité d'action républicaine, n°204 (1910-1927) ; Comité des fêtes, n°2741 (1954) ; Comité familial scolaire, n°2055 (1946-1952) ; Comité républicain pour la défense des intérêts généraux de la commune, n°1088 (1929) ; Gai Soisy, n°1230 (1931-1932) ; Oeuvre des colonies scolaires, n°1087 (1929) ; Pot-au-feu-des vieux (le), n°2237 (1948) ; Prévoyance de Soisy (la), n°403 (1917) ; Rideau de Sénart (le), n°2166 (1947) ; Saint-Charles sport et culture, n°153 (1975-1978) ; Société amicale du corps des sapeurs-pompiers, n°2417 (1950) ; Société d'encouragement aux sports d'éducation physique et de préparation militaire, n°648 (1923-1943) ; Société des jardiniers de Saint-Fiacre, n°643 (1923).

1007W/36

1906-1978

SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

dossier de procédure

Appave, association parisienne de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques 1875-1975

INQUARTO/948

juillet 1976

PARIS Département

ouvrage imprimé

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) QUINCY-SOUS-SENART, A.S.A. Les Cottages (1949-1969) : correspondance, budgets, plans, délibérations, procès verbaux; A.S.A La Rue de la République (1951-1967). RIS-ORANGIS, A.S.A. Le Parc de Fromont et Le Parc de Ris (1929-1975).

934W/45

1929-1975

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure, correspondance, budget, plan, délibération, procès-verbal

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) PALAISEAU, A.S.A. Les Joncherettes (1934-1966) : assainissement. RIS-ORANGIS, A.S.A. Le domaine de Ris (1934-1975)

934W/37

1934-1975

PALAISEAU Commune, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure

BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

1007W/4

1913-1974

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

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