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Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE, A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : constitution, budgets (1952 - 1964); A.S.A. Les Tilleuls (1932 - 1965); A.S.A. Trianon 1ère section (1959 - 1965).

934W/9

1932-1965

BURES-SUR-YVETTE

dossier de procédure, budget

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. Parc Mendès (1931-1965), A.S.A. Mon Jardin (1928-1973).

934W/29

1928-1973

MORSANG-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

7S/113

1893-1938

ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (BASSIN DE L), JUINE (BASSIN DE LA), CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune

règlement

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/11

1960

ESSONNE

compte de gestion

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

1012W/7

1926-1972

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune

statut d'association

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/66

1963

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage de Brunoy à BRUNOY (1940-1952), Le Chemin des Prés (1940-1956) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy à VARENNES-JARCY (1951-1956), Le Fief (1940-1956), Mahonias (1942-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), La Garenne de Sénart (1940-1959), Godeaux PLM (1940-1955) à YERRES : comptes de gestion.

850W/6

1940-1956

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des eaux de SAINT-HILAIRE et CHALO-SAINT-MARS (1955-1957), des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1957), de l'entretien de la Juine et de ses affluents (1940-1957), de la régie des eaux (1940-1954), intercommunale pour l'adduction d'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1940-1957), d'alimentation en eau potable de VERT-LE-GRAND (1940-1957) ; associations syndicales autorisées des lotissements de la Boële Morand (1942-1943), pour l'aménagement et l'entretien du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1952) : comptes de gestion.

850W/1

1940-1957

SAINT-HILAIRE, CHALO-SAINT-MARS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc d'Athis à ATHIS-MONS (1940-1954), Le Parc (1940-1951), Le Parc de Juvisy (1942-1951) à JUVISY-SUR-ORGE, Le Parc de Fromont à RIS-ORANGIS (1940-1957), Le Parc des Marches, La Passerelle (1940-1950), Les Osiers (1940-1957), Le Parc de Viry (1955-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

850W/18

1940-1957

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune

compte de gestion

Association syndicale autorisée du lotissement La Voie de Launay à CHILLY-MAZARIN (1940-1957) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1949-1952) ; associations syndicales des rivières des vallées de l'Yvette et du Rouillon (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/28

1940-1957

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune

compte de gestion

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

EDEPOT84 1O/1

1911-1959

MENNECY Commune

avis, arrêté du maire, correspondance, plan

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

850W/23

1940-1958

FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements La Gribelette, Le Parc Beauséjour, Le Plateau de Morsang (1942-1952), Le Jardinet Beauséjour (1943-1951), Le Parc Hendes (1944-1952) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Parc de la Gare (1942-1951) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Le Parc de Sainte-Geneviève, Le Plateau de Sainte-Geneviève à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

849W/35

1942-1952

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

pièce comptable

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). CHILLY-MAZARIN, A.S.A. La Sablonnière : assainissement (1945-1961); A.S.A. Sans-Souci (1936-1965). CORBEIL-ESSONNES, A.S.A. L'Ermitage (1960-1967).

934W/11

1936-1966

CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

934W/17

1929-1966

GOMETZ-LE-CHATEL

dossier de procédure, budget, correspondance, statut d'association

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/20

1963

ESSONNE

compte de gestion

Association syndicale autorisée des lotissements Le Plateau de Morsang (1940-1955), Villa Mon Jardin (1940-1957) à MORSANG-SUR-ORGE, Le Vieux Perray (1940-1942), Le Parc, Le Plateau, Les Roches (1940-1950) à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Le Plateau de Champagne à SAVIGNY-SUR-ORGE (1940-1941) ; association syndicale de la commission exécutive de la rivière de l'Orge : comptes de gestion.

850W/47

1940-1957

MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ORGE (COURS D EAU)

compte de gestion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) : MASSY, A.S.A. Champ de la Ville (1963-1964); A.S.A. Noyer Lambert (1963-1966); A.S.A. Les Champarts (1940-1967).

934W/26

1940-1967

MASSY Commune

dossier de procédure

Association syndicale autorisée pour l'entretien et le curage de la Boële Morand à Arpajon, affluent de la Rémarde (1936-1938), syndicat intercommunal pour l'aménagement partiel de la rivière de la Sallemouille (1931-1934).-

7S/175

1931-1938

ARPAJON Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU)

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GIF-SUR-YVETTE, A.S.A. La Ferme de Madrid : assainissement, voirie, subventions.

934W/14

1959-1967

GIF-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

7S/135

1913-1940

JANVRY, BRIIS-SOUS-FORGES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA)

budget, compte de gestion, règlement

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) PALAISEAU, A.S.A. La Guette (1947-1967) : comptabilité, procès-verbaux de réunions, subventions; A.S.A. rue du Cottage (1957-1965) : idem

934W/41

1947-1967

PALAISEAU Commune

dossier de procédure, compte financier, procès-verbal de réunion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Saint Clair (1947-1964); A.S.A. Gometz-Cottage (2 dossiers dont un avec photographies, 1951-1967).

934W/18

1947-1967

GOMETZ-LE-CHATEL

document photographique, dossier de procédure

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES,dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1006. MONSIEUR JOEL MARCEL PATRICK HEMERY : maison individuelle, section AZ 74, lot 62, Le domaine du parc : formulaire de demande, plans, procès verbal de l'Association Syndicale Libre Le Hameau du Parc, courrier (1991-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI LES AUNETTES - HELVIN France, 20 logements PAP, lot B141 : formulaire de demande, plan de masse, de réseaux, notices, plans d'architectes, catalogue des plans des logements (1987) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, lot QDP 6, Groupe Scolaire du Parc Urbain Lewis Carrol, sections AZ 92p, AX 72p, AX18p : formulaire de demande, rapport de la mission sécurité et incendie, notices, avis, plans de masse et de réseaux, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.86.C.5047. SCCV ARC PROMOTION - ARC GESTION, Les Florentinnes, Rue de l'Orge lot B8 : formulaire de demande, notices, plans des bâtiments, plans de masse, plan de situation et espaces verts, plans VRD (1987).

2200W/13

1987-1994

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, procès-verbal, correspondance, rapport

Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

849W/28

1941-1952

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune, LINAS, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Commune

pièce comptable

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) QUINCY-SOUS-SENART, A.S.A. Les Cottages (1949-1969) : correspondance, budgets, plans, délibérations, procès verbaux; A.S.A La Rue de la République (1951-1967). RIS-ORANGIS, A.S.A. Le Parc de Fromont et Le Parc de Ris (1929-1975).

934W/45

1929-1975

QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune

dossier de procédure, correspondance, budget, plan, délibération, procès-verbal

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Val d'Orsay (1942-1946), Bures-Orsay (1942-1952), Les Villas des deux gares (1942-1951) à ORSAY, Butte-Chaumont (1942-1947), Le Clos d'Alençon (1942-1943), Le Clos Edmond, Le Clos Madeleine et Désiré, Les Jardins du Pileu (1942-1950), Les Joncherettes, Le Parc de Lozère (1942-1951), La Guette (1947-1950) à PALAISEAU, La Fontaine d'Yvette, Montreux-Daubigny à VILLEBON-SUR-YVETTE (1942-1943) ; associations syndicales autorisées du gaz de Gif-Bures-Saint-Rémy, de la rivière d'Yvette (1942-1952) : pièces comptables.

849W/31

1942-1952

BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, YVETTE (COURS D EAU), YVELINES

pièce comptable

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

EDEPOT81 3F/2

1926-1936

PLESSIS-PATE (LE)

statut d'association, procès-verbal

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BURES-SUR-YVETTE. A.S.A. du Plateau de la Hacquinière : assainissement, subventions.

934W/8

1952-1968

BURES-SUR-YVETTE

dossier de procédure

Association syndicale autorisée pour l'assainissement du bassin de l'Ecoute s'il pleut dans les communes de Bondoufle, Lisses, Vert-le-Grand, Plessis Pâté, Fleury-Mérogis, Courcouronnes et Ris-Orangis ; budget de 1936 ; comptes de gestion (1930-1940) ; pièces justificatives (1933-1937).

7S/133

1930-1940

BONDOUFLE, LISSES, VERT-LE-GRAND, PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, ECOUTE-S IL-PLEUT (COURS D EAU)

budget, compte de gestion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Le petit chez soi (1928-1967); A.S.A. Mondétour-Verger (1929-1965); A.S.A. Mondétour-Compagnon (1946-1968) : constitution, budgets, correspondance, délibérations, assemblées générales, travaux d'assainissement.

934W/30

1928-1968

ORSAY Commune

dossier de procédure, budget, correspondance, délibération

Associations syndicales autorisées des lotissements Les Gravilliers, Les Noyers (1940-1951), Les Epinettes, Les Froides Bouillies, L'Orme Robinet (1940-1952) à ATHIS-MONS (1952-1957), Family Cottage, Villa l'Hirondelle (1940-1950), La Forêt, Les Osiers (1940-1957) à VIRY-CHATILLON : comptes de gestion.

850W/17

1940-1957

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune

compte de gestion

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/21

1963

ESSONNE

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements La Fosse aux Carpes (1943-1946) à DRAVEIL, La Benjamine, Les Bouleaux et l'Espérance, Le Château de Vigneux, La Chaumière, Georges Sand (1943-1952), Le Chemin de Mainville (1946-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE : pièces comptables.

849W/10

1943-1952

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune

pièce comptable

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). IGNY, A.S.A. Parc du Château : correspondance, budgets, délibérations (1928-1950). ITTEVILLE (1951-1965). LARDY, A.S.A. Paté de Lardy (1954-1964).

934W/23

1928-1965

IGNY, ITTEVILLE, LARDY

dossier de procédure, correspondance, budget, délibération

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Transformation de l'Association syndicale d'irrigation du Hurepoix, d'association libre en association autorisée : un arrêté préfectoral, correspondance (1967) ; enquête d'utilité publique concernant les travaux d'irrigation présentés par cette association : rapport du commissaire-enquêteur, correspondance (1968 - 1969).

EDEPOT80 3O/1

1967-1969

AVRAINVILLE

correspondance, rapport, rapport d'expertise

BRUNOY : Association syndicale libre des riverains de l'allée des Orchidées, n°1246 (1932) ; Avenir de Brunoy, n°1979 (1945) ; Ball-trapp-club de Paris, n°2303 (1948-1974) ; Bons vivants (les), n°652 (1923-1927) ; Brunoyenne (la), n°2283 (1948) ; Bureau d'études coopératives et communautaires, n°2703 (1953) ; Cercle amical artistique des Bosserons, n°363 (1913-1914) ; Cercle d'hommes Saint-Michel, n°1341 (1933-1934) ; Cercle de Provence, n°3562 (1964) ; Chantier paroissial, n°2805 (1955-1964) ; Club anti-neurasthéniques, n°1291 (1932) ; Club des amis de la flèche, n°1764 (1938-1942) ; Club des supporters brunoyens, n°3179 (1960) ; Club du chien de défense, n°2439 (1950) ; Club photo-cinéma, n°3554 (1964) ; Comité d'aide aux sans-logis de BRUNOY et d'EPINAY-SOUS-SENART, n°2823 (1955) ; Comité d'initiative de Brunoy et environs, n°332 (1913-1927) ; Comité de coordination des associations d'anciens combattants et victimes de guerre de Brunoy et environs, n°2828 (1955) ; Comité de défense des intérêts des propriétaires du parc des Bosserons, n°1139 (1930) ; Comité de souscription d'un monument à élever aux morts de la Grande Guerre des communes de Brunoy et d'Epinay-sous-Senart, n°438 (1919) ; Comité de vigilance et d'action pour la protection de l'enfance malheureuse, n°3539 (1964) ; Comité de vigilance et d'action de Brunoy pour la protection de l'enfance, n°1831 (1939-1940) ; Comité des fêtes du plateau des Hautes-Mardelles, n°1207 (1931) ; Comité local d'épargne, n°2147 (1947) ; Comité local des usagers et voyageurs du réseau Paris-Lyon-Méditerranée-section de Brunoy, n°790 (1926) ; Croisade mondiale de Lourdes, n°2678 (1953) ; Culture et cinéma, n°3303 (1961) ; Dominos (les), n°2846 (1964) ; Enseignement et éducation, n°1829 (1939) ; Entraide brunoyenne, n°2222 (1947) ; Etoile sportive (l'), n°2129 (1946) ; Etudes nationales populaires (les), n°3339 (1962-1971) ; Farandole (la), n°699 (1924-1928) ; Fédération des groupements et syndicats de propriétaires des lotissements de la région, n°968 (1927) ; Fédération des sociétés de la région, n°1193 (1931) ; Groupe actif de sauvegarde et de premiers secours, Brunoy et environs, n°2163 (1947) ; Groupe artistique Talma, n°1927 (1944).

1007W/4

1913-1974

BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

dossier de procédure

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). BOUSSY-SAINT-ANTOINE, A.S.A. Gord : subventions et comptes administratifs.

934W/3

1948-1965

BOUSSY-SAINT-ANTOINE

dossier de procédure, compte administratif

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GIF-SUR-YVETTE, A.S.A. Le Domaine de Gif.

934W/15

1958-1965

GIF-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/29

1965

ESSONNE

compte de gestion

BURES-SUR-YVETTE.- Associations syndicales libres.

1012W/3

1926-1972

BURES-SUR-YVETTE

statut d'association

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, A.S.A. Parc de Lormoy (1949-1967). VARENNES-JARCY, A.S.A. La Garenne de Jarcy (1960-1966). VIRY CHATILLON, A.S.A. Les Osiers et la Régale (1963-1964). YERRES, A.S.A. La Plaine d'Oncy (1962-1963). IGNY et PALAISEAU, A.S.A. Nouveau Pileu (1966-1967).

934W/51

1949-1967

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, IGNY, PALAISEAU Commune

dossier de procédure

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) SAULX-LE-CHARTREUX, A.S.A. Les Rochers de Saulx : assainissement, voirie.

934W/48

1965-1967

SAULX-LES-CHARTREUX

dossier de procédure

Associations syndicales autorisées des lotissements Bellevue (1940-1944), Les Beaucerons (1940-1954) à BRUNOY, Le Champ-Dolant à QUINCY-SOUS-SENART (1940-1950), Les Bois à VILLECRESNES (Val-de-Marne) (1940-1956), Le Bois Louis (1940-1948), Le Bois de la Blotte et Prunet, Le Bois Pinard (1940-1949), Le Bois Bouron (1940-1950), Le Châtaignier de Grosbois, Les Chemins des Meuniers (1940-1956) à YERRES : comptes de gestion.

850W/5

1940-1956

BRUNOY Commune, QUINCY-SOUS-SENART, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE

compte de gestion

Associations syndicales autorisées des lotissements (comptes de gestion), Le Nouveau Pileu (1940-1958), Le Parc du Château (1940-1955) à IGNY, Le Val d'Albian à SACLAY (1947-1957), Les Grands Chênes, Le Trésor (1940-1950), Les Tilleuls (1942-1950), Le Petit Vaupéreux (1952-1958) à VERRIERES-LE-BUISSON ; association syndicale des eaux du plateau de SACLAY (1940-1958) ; association syndicale de la rivière de Bièvre (1940-1958) .

850W/4

1940-1958

IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON, SACLAY

compte de gestion

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT ANNIE CHAZAL - VILLAGEXPO SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

1422W/20, 27 - Num - 22 - Copie de sécurité 1422W20 - 2001 - 2001 – 27Num/22 (Cote de substitution)

1995

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

document audiovisuel

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs : formulaire de demande, courriers, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI AUNETTES HABITAT, demande de permis de construire modificatif Lot B9A : notices, plans des bâtiments (1986), demande de permis de construire valant division Lot B9A : formulaire de demande (1985), demande de permis de construire Lot B9B : formulaire de demande, statuts de l'Association Syndicale (projet), engagement, notices, plans des bâtiments, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) (1985-1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs, demande de permis de construire modificatif 228.84.C.5029 : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) ; demande de permis de construire : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984) ; pré-dossier (1984) (1984-1985).

2200W/5

1984-1986

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, statut d'association

ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

7S/134

1863-1940

ARPAJON Commune, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, LONGPONT-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN, CHILLY-MAZARIN Commune, EVRY Commune, GOMETZ-LA-VILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LA-RIVIERE, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX

budget, compte de gestion, règlement

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Idéal de Mondétour, Les Jardins d'Orsay, Mondétour-Verger (1940-1958), Mondétour-Bois du roi, Mondétour-Campagne (1947-1958), Le Parc d'Orsay (1940-1947) à ORSAY : comptes de gestion.

850W/34

1940-1958

ORSAY Commune

compte de gestion

CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE.- Associations syndicales libres.

1012W/4

1926-1972

CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE

statut d'association

Associations syndicales autorisées de remembrement de JUVISY-SUR-ORGE (1948-1951), d'ATHIS-MONS (1949-1951) ; association syndicale de reconstruction de JUVISY-SUR-ORGE et de l'ouest du Val d'Athis (1948-1950) ; association syndicale autorisée du gaz et de l'électricité (1940-1957) ; associations syndicales des rivières de la Vallée de l'Orge (1940-1945), de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1957) ; nouveau syndicat intercommunal de la Vallée inférieure de l'Orge (1946-1957) ; association syndicale de l'Abattoir (1942-1957) ; bureau de bienfaisance de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON (1942-1943) : comptes de gestion.

850W/20

1940-1952

ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune

compte de gestion

Association syndicale autorisée de la Bièvre (1942-1952) ; associations syndicales autorisées des lotissements Beausserons à BRUNOY (1942-1952), Les Bois de la Blotte et Prunet, Le Bois-Bouron, Le Bois-Pinard (1942-1946), Le Bois-Louis (1942-1944) à YERRES : pièces comptables.

849W/5

1942-1952

BRUNOY Commune, YERRES Commune

pièce comptable

Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

2016W/18

1991-1998

EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, CORBREUSE, VILLE-DU-BOIS (LA), VAL-DE-MARNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE CORBEIL-ESSONNES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION D ETAMPES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE INFERIEURE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ORGE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SYNDICAT DES EAUX DE LA REGION DE LA VILLE DU BOIS

délibération, note, texte officiel

Qualité architecturale. Association foncière urbaine ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE. Associations syndicales libres et syndicales autorisées.

1568W/1

1975-1999

LEUVILLE-SUR-ORGE

dossier individuel

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

938W/50

1967-1968

FLEURY-MEROGIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, LISSES, LINAS, SEINE (COURS D EAU), ORLY (AEROPORT D)

rapport de police, rapport de gendarmerie

ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot A8, 24 maisons, 36 appartements : formulaire de demande, notices, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, courriers, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1984) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire BATI SERVICE, le domaine du parc, 65 maisons individuelles, 1 immeuble collectif de 25 logements et 1 centre médical : formulaire de demande, notices, attestations, note d'information, statuts de l'association syndicale libre les Aunettes et engagement, plan d'architectes, plan de réseaux, plan masse, plan de situation (1989) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DES AUNETTES, dossier de permis de construire SA HLM DE L'ESSONNE, Lot A 6 , 62 logements : formulaire de demande, notice, plan masse, plan de situation, espaces verts, plans d'architectes, dossier de plans pour un permis modificatif (1984).

2200W/16

1984-1989

EVRY Commune

permis de construire, statut d'association, correspondance, plan d'urbanisme

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) VIGNEUX-SUR-SEINE : budgets et comptes des associations syndicales autorisées de lotissements.

934W/53

1925-1968

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

dossier de procédure, budget, compte financier

Associations syndicales autorisées d'assainissement Le Fresnes (1942-1952), Le Plateau (1942-1951) à BRETIGNY-SUR-ORGE, La Chartre, Les Jardins du Mesnil (1942-1952), La Vallée (1942-1951) à LONGPONT-SUR-ORGE, Les Mares et les Montatons, Les Terres Riches (1942-1952) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1952), des lotissements Le Beau Site à BURES-SUR-YVETTE (1942-1952), Le Domaine de Gif à GIF-SUR-YVETTE (1942-1952), La Chaumière, Le Coteau à ORSAY (1942-1946) : pièces comptables.

849W/29

1942-1952

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune

pièce comptable

Associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE- Communes de MASSY, PALAISEAU, JUVISY, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES, Val d'ATHIS : bordereaux de mandats et de recettes, dossiers des nantis.

2056W/16

1950-1962

SEINE-ET-OISE, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune

pièce comptable

Associations syndicales autorisées des lotissements Les Jardins du Pileu, Les Joncherettes, Palaiseau-Etat, Le Parc de Lozère à PALAISEAU, Montreux-Daubigny à VILLEBON-SUR-YVETTE, La Plaine de Fretay à VILLEJUST : comptes de gestion.

850W/39

1940-1956

PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

compte de gestion

Syndicat de la rivière d'Yerres. - Rû de l'Oly, gestion financière (1917-1935), aménagement du rû d'Oly par l'association syndicale autorisée 'Rose-France' et 'Vigneux Cottage' : 1° tranche : canalisation du rû d'Oly entre le chemin 31 et le chemin des Sables, construction d'un collecteur de dérivation entre le chemin des Sables et le passage du rû d'Oly sous les voies ferrées, construction d'une galerie pour l'écoulement des eaux du rû d'Oly entre les voies ferrées et l'embouchure dans l'Yerres, construction d'un collecteur secondaire sous la route nationale entre l'avenue des Jonquilles et le Rû d'Oly à Vigneux-sur-Seine (1931-1933), 2° tranche : canalisation du rû entre le chemin des Sables et la route nationale, construction d'une galerie de dérivation du rû entre la route nationale et le chemin du bac d'Ablon , aménagement du cours du rû en canal maçonné entre le chemin du bac d'Ablon et la chambre de dessablement existant à l'origine de la galerie de traversée de la route nationale, construction d'une canalisation secondaire entre l'allée des Rossignols et l'allée de Fauvettes (1933-1934).

7S/177

1917-1935

YERRES (COURS D EAU), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

compte financier

Association syndicale autorisée du lotissement de Sermaise et Roinville (1941-1958) ; association syndicale d'électricité de la région de DOURDAN (1940-1958) ; associations syndicales des rivières de l'Orge, de la Renarde (1940-1958) : comptes de gestion.

850W/10

1940-1958

DOURDAN Commune, SERMAISE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

compte de gestion

BRUNOY : Amicale française des commerçants des Bosserons-Pyramide, n°2203 (1947) ; Amicale laïque de l'école de filles du centre, n°2566 (1952) ; Amicale philatéliste de Brunoy et environs, n°1820 (1939) ; Amicale sportive des boulistes, n°1782 (1938-1945) ; Amicale des anciens déportés du travail et réfractaires du STO (Service du Travail Obligatoire), n°2950 (1957) ; Amicale des Bédouins, n°2120 (1946) ; Amicale des Bosserons (l'), n°1008 (1928-1930) ; Amicale des locataires et copropriétaires de la résidence des ombrages, n°117 ; 1977-1979) ; Amis de la musique (les), n°1793 (1938) ; Art musical La Populaire, n°1622 (1936) ; Art, travail et sport, n°1457 (1935) ; Association amicale des anciens et anciennes élèves, n°1807 (1939) ; Association amicale du personnel de la société de transports automobiles et de voyages, n°1078 (1972-1975) ; Association des colonies de vacances et oeuvres de plein air, n°2989 (1957) ; Association des commerçants et industriels, n°1285 (1935-1937) ; Association des familles, n°1604 (1936-1937) ; Association des locataires du 9, rue du Donjon, n°2774 (1954) ; Association des parents d'élèves de l'Institut Saint Pierre, n°3301 (1961-1970) ; Association des parents d'élèves du cours d'Hulst, n°2515 (1951) ; Association des souscripteurs des Choquets collectifs, n°3027 (1958-1961) ; Association européenne d'organisation des loisirs et de l'habitat, n°941 (1971) ; Association familiale et sociale, n°2773 (1947-1956) ; Association laïque, sportive, artistique, culturelle, n°1809 (1939) ; Association musicale, n°3348 (1962) ; Association philatélique brunoyenne, n°2130 (1946) ; Association pour la sauvegarde des intérêts des titulaires de promesses de cession de parts copropriétaires et habitants des locaux de la résidence de Brunoy, n°2865 (1955) ; Association républicaine des anciens combattants-section de Brunoy, n°622 (1923) ; Association sportive des boulistes de Brunoy, n°1775 (1938) ; Association syndicale des propriétaires du parc Les Ombrages, n°814 (1926-1932).

1007W/3

1923-1979

BRUNOY Commune

dossier de procédure

SAVIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.- Associations syndicales libres.

1012W/9

1926-1972

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

statut d'association

Associations syndicales autorisées des lotissements La Ville (1940-1949), La Sablonnière, Sans-Souci (1947-1957) à CHILLY-MAZARIN, Villebouzin à LONGPONT-SUR-ORGE (1940-1947), Les Vergers Graviers à MASSY (1940-1946), Les Templiers à MORANGIS (1940-1957), La Saussaye à PALAISEAU (1955-1957), Les Rochers de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1957) : comptes de gestion.

850W/27

1940-1957

CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE

compte de gestion

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE HELVIM France - SCI LES AUNETTES : lot A 12, 26 logements : notices, courriers, études préliminaires, plans, notes et schémas manuscrits, avis (1987-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1036 (1995), SONACOTRA - M. MARECHAUX, 281 logements, foyer, logements familiaux : arrêté de permis, courrier, avis, récépissés, additif au permis, attestations, formulaire de demande, plan de situation, plan de masse, plans d'architecte, plan VRD, notices (1994-1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5027 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 19 logements PAP, 2ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notice, plan masse, plan d'architecte (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5026 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 11 logements PAP, 3ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notices, statuts de l'association syndicale libre Les Aunettes et engagement, plan masse, plan d'architecte, photographies (1984-1985).

2200W/21

1984-1995

EVRY Commune

permis de construire, plan d'urbanisme, document photographique, statut d'association

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/6

1958

ESSONNE

compte de gestion

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/114

1899-1928

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Mondétour-Campagne (1946-1968) et Mondétour-Bois du Roi (1968-1970).

934W/31

1946-1970

ORSAY Commune

dossier de procédure

Associations syndicales autorisées des lotissements Paris-Chevreuse, Trianon 1ère section (1940-1958), Les Tilleuls (1956-1958) à BURES-SUR-YVETTE, du plateau de la Hacquinière de Bures-Orsay (1955-1958), Prairie de Courcelles à GIF-SUR-YVETTE (1940-1949), du Petit-chez-soi, La Prairie à ORSAY (1940-1958) : comptes de gestion.

850W/35

1940-1958

ORSAY Commune

compte de gestion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) YERRES, A.S.A. Clos Fontange (1961-1967); A.S.A. Blanchet-Godeaux (1961-1968). LA VILLE-DU-BOIS, A.S.A. Les Joncs Marins (1956) : 2 plans.

934W/56

1956-1968

YERRES Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)

dossier de procédure, plan

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/115

1929-1930

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

7S/118

1936-1940

JUINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

rôle d'imposition

Association syndicale de reconstruction de MASSY-PALAISEAU : pièces comptables.

849W/37

1950-1951

MASSY Commune, PALAISEAU Commune

pièce comptable

Associations syndicales autorisées des lotissements Le Réveillon, Le Sauvageon à BRUNOY (1940-1956), Les Roses (1940-1946), Les Violettes (1940-1956) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), Le Taillis à YERRES (1940-1949) ; syndicat intercommunal de constructions économiques (1954-1956) ; association syndicale de la rue Eugénie (1941-1955) ; associations syndicales d'assainissement du drainage de MANDRES (1940-1956), de la rivière d'Yerres (1940-1956) : comptes de gestion.

850W/8

1940-1956

BRUNOY Commune, YERRES Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte de gestion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) MONTLHERY, société d'H.L.M., Emmaüs, 52 logements boulevard de Mouchy : dossier financier (1963), société du Foyer du fonctionnaire et de la famille, 42 logements (1956). MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. La Gribelette (1931-1965); A.S.A. l'Allée d'Arques (1957-1967).

934W/28

1931-1967

MORSANG-SUR-ORGE Commune, MONTLHERY Commune

dossier de procédure

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). ATHIS-MONS, A.S.A. Ouest du Val d'Athis (1965); MARCOUSSIS, A.S.A. La plaine du Couard (1967); ORSAY, A.S.A. Rue Vaubien (1967) : dossier de dissolution des associations. ORSAY, A.S.A. Bures-Orsay (1935-1968). WISSOUS, A.S.A. La Mare Saint Denis (1934-1968), A.S.A. Cheptainville-Lardy-Saint-Vrain (1948-1968). BALLANCOURT, A.S.A. Rue Gustave Cohen (1961-1963). MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. La Gubelette (1967).

934W/24

1965-1968

ATHIS-MONS Commune, MARCOUSSIS, ORSAY Commune, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN

dossier de procédure

Contrôle de légalité d'associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR. - Comptes de gestion.

1220W/30

1965

ESSONNE

compte de gestion

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). MASSY, A.S.A. rue de la Paix (1948-1964); A.S.A. La Saussaye (1954-1965).

934W/25

1948-1965

MASSY Commune

dossier de procédure