Filtrer les résultats
Multimédias
  • 240
Période
  • 11
  • 238
Nom de l'inventaire
  • 84
  • 58
  • 28
  • 20
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 50
  • 30
  • 25
  • 18
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 85
  • 62
  • 47
  • 20
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 240
  • 238
  • 130
  • 122
  • 65
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1

240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Appave, association parisienne de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques 1875-1975

    Date

    juillet 1976

    Cote

    INQUARTO/948

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Appave, association parisienne de propriétaires d'appareils...
  2. Résultat n°2

    Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.

    Date

    1963-1965

    Cote

    1J/755

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Archives de l'Association des propriétaires aux lieux...
  3. Résultat n°3

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Personnel : nominations de piqueurs-gardes chargés de la surveillance des rivières d'Essonne et de Juine ainsi que des établissements de toute nature placés sur leurs cours : lettres de demission, arrêtés de nomination, propositions (1818-1840) ; constitution d'un syndicat pour la section de Corbeil (Essonne) et de la Juine : listes des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection des sections d'Auvers et de Maisse, composition du syndicat (1852) ; réorganistaion du syndicat en 1863 : liste des propriétaires de terrains riverains et des usiniers pour chaque commune, pour l'élection d'un syndic, procès-verbal d'élection.

    Date

    1818-1863

    Cote

    7S/112

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

    Date

    1893-1938

    Cote

    7S/113

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1899-1928

    Cote

    7S/114

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1929-1930

    Cote

    7S/115

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles des taxes se rapportant au traitement de gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1931-1932

    Cote

    7S/116

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartion des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1933-1935

    Cote

    7S/117

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivères et frais généraux, dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune.

    Date

    1936-1940

    Cote

    7S/118

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses affluents. - Personnel : nomination du garde-piqueur (1835), plainte Merel propriétaire du moulin de Vauroux sur le Juineteau contre le piqueur-garde Privé accusé de soutenir les intérêts du moulin de Coquerive (1829-1830), suspension des fonctions de Privé, démission de celui-ci (1830), réclamation contre l'administration (1831), nomination de Courtois comme piqueur-garde (1830), de Ronsard (1838), de Ronneau (1838), proposition en faveur de Maréchaux comme garde-rivière (1880), de Paneraze (1881), comptes de gestion (1910-1940), rôles de répartition des taxes se rapportant au traitement des gardes-rivières et frais généraux et dossiers d'enquête pour la répartition des dépenses par commune (1929-1939).

    Date

    1829-1940

    Cote

    7S/119

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat d'entretien des rivières de Juine et de ses...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure et inférieure de l'Orge. Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement pour la rivière d'Orge et ses affluents (Yvette et Rémarde exeptées) ; enquête des communes de : Arpajon, Athis-Mons, Breuillet, Brétigny-sur-Orge, Breux, Bruyères le Chatel, Corbreuse, Dourdan, Egly, Epinay-sur-Orge, Fleury-Mérogis, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Janvry, Juvisy-sur-Orge, Leuville, Linas, Longpont, Marcoussis, Montlhéry, Morsang-sur-Orge, Nozay, Ollainville, Roinville-sous-Dourdan, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean de Beauregard, Sainte- Mesme, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Sulpice de Favières, Saint-Yon, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Souzy-la Briche, Villemoisson-sur-Orge, La Ville du Bois, Villeconin, Villiers- sur-Orge, Viry-Châtillon .

    Date

    1898

    Cote

    7S/125

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat intercommunal d'aménagement de la vallée supérieure...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Association syndicale pour le curage, l'entretien de la rivière d'Yvette et de ses affluents. - budgets (1935-1936), comptes de gestion (1868, 1890, 1909-1940), pièces justificatives des comptes (1913-1916, 1931-1940).

    Date

    1868-1940

    Cote

    7S/130

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale pour le curage, l'entretien de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Association syndicale autorisée pour l'assainissement du bassin de l'Ecoute s'il pleut dans les communes de Bondoufle, Lisses, Vert-le-Grand, Plessis Pâté, Fleury-Mérogis, Courcouronnes et Ris-Orangis ; budget de 1936 ; comptes de gestion (1930-1940) ; pièces justificatives (1933-1937).

    Date

    1930-1940

    Cote

    7S/133

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale autorisée pour l'assainissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

    Date

    1863-1940

    Cote

    7S/134

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ASSAINISSEMENT (1863-1940) .

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée de drainage dit : Fresneau et autres, budget de 1936 ; comptes de gestion (1933-1940) association syndicale autorisée de drainage dit : Frileuse à Janvry et Briis sous Forges, budget de 1936 ; comptes de gestion (1936-1939). Limours : association syndicale autorisée de drainage : Les Concessions, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934). Longpont-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage : La Vallée à Longpont et Montlhéry, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : La Chartre de Longpont, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; association syndicale autorisée de drainage : Les Jardins du Mesnil, budget de 1936, dépenses de 1933, comptes de gestion (1932-1940). Longjumeau : association syndicale autorisée La Vallée de l'Yvette, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) pièces justificatives (1935-1937), règlement d'eau (1935). Marcoussis : association syndicale autorisée de drainage dite de La Plaine de Couard à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1934-1937) ; association syndicale autorisée de drainage dite : La Plaine de Beauvert et Le Gue à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937); association syndicale autorisée de drainage dite : La Greffière à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940) ; pièces justificatives de 1937 ; association syndicale autorisée de drainage dite : Le Chêne rond à Marcoussis, budget de 1936, comptes de gestion (1934-1940), pièces justificatives (1935-1936). Nozay : association syndicale autorisée de drainage : Bel-Ebat, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1936) ; association syndicale autorisée de drainage : Le Bois Clair à Nozay et la Ville du Bois, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1936-1937) ; association syndicale autorisée de drainage La Futaie à Nozay, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932) ; association syndicale autorisée dite de la Poitevine-Villarceaux, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1933) ; association syndicale autorisée dite de Villiers, Lunezy et le Village, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives de 1932 ; association syndicale autorisée dite du Versant du Mort-Rû, budget de 1936, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1932-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage le Petit Gobert, comptes de gestion (1933-1936) ; Association syndicale autorisée de drainage la Plaine de Nozay, comptes de gestion (1913-1940), pièces comptables (1913 - 1916)

    Date

    1913-1940

    Cote

    7S/135

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ASSAINISSEMENT .- Janvry : association syndicale autorisée...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    ASSAINISSEMENT .- Saint-Chéron : syndicat de drainage de l'Aunay, comptes de gestion (1933-1934) ; syndicat de drainage La Madeleine et autres, comptes de gestion (1932-1940). Saint-Jean de Beauregard : association syndicale autorisée de drainage de La Plaine, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1932-1937). Saint-Michel-sur-Orge : Association syndicale autorisée de drainage de Saint-Michel : Les Mares et Montatons, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940) ; association syndicale autorisée de drainage de Saint Michel : Les Terres Riches, comptes de gestion (1932-1940) , pièces justificatives (1937). Saint-Yon : syndicat de Saint-Yon, comptes de gestion (1922-1924); association syndicale autorisée dite : La Madeleine, budget de 1936, pièces justificatives (1933). Savigny-sur-Orge : association syndicale autorisée : Le Plateau de Savigny, pièces justificatives et plans (1928-1934). La Ville du Bois: association syndicale autorisée de drainage de la Ville du Bois, comptes de gestion (1932-1940), pièces justificatives (1931-1936). Villebon: association syndicale autorisée de drainage dite : Des Dréas, budget de 1936, pièces justificatives (1933-1934). Villejust : association syndicale autorisée de drainage : Courtaboeuf les Mares et autres à Villejust, budget de 1936, comptes de gestion (1933-1940), pièces justificatives (1933-1935); association syndicale autorisée de drainage : La Plaine de Fretay à Villejust et Orsay, comptes de gestion (1933-1940), budget de 1936; association syndicale autorisée de drainage dite : Les Versants du Rouillon et de l'Abime, budget de 1936, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1933-1936).

    Date

    1922-1940

    Cote

    7S/136

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ASSAINISSEMENT .- Saint-Chéron : syndicat de drainage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Arpajon : association syndicale autorisée : régie des eaux, comptes de gestion (1938-1940). Breuillet : syndicat intercommunal pour l'alimentation en eau potable de la région de Breuillet, budget de 1936, comptes de gestion (1936-1940), pièces justificatives (1936-1941). Congerville : syndicat intercommunal des eaux de Thionville-Congerville, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1932-1937). Gometz-la-Ville et Janvry : syndicat intercommunal des eaux de Gometz la Ville et Janvry, budget de 1936, comptes de gestion (1936-1940), pièces justificatives (1935-1940).

    Date

    1931-1940

    Cote

    7S/137

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Arpajon : association...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Lardy : syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Lardy, Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Chamarande et Janville-sur-Juine, pièces justificatives (1938-1940). Montlhéry : syndicat intercommunal des eaux des environs de Montlhéry, comptes de gestion (1931-1940), pièces justificatives (1937-1939); association syndicale autorisée intercommunale des eaux de Montlhéry-Linas, comptes de gestion (1937-1940), pièces justificatives (1937-1940). Saclay : syndicat intercommunal des eaux du plateau de Saclay, projet de captage (1938), comptes de gestion (1937-1940), pièces justificatives (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    7S/138

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • ALIMENTATION EN EAU POTABLE. - Lardy : syndicat intercommunal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème à Gometz-le-Châtel (1885), rû du Bief à Morangis : canalisation (1928-1957), déversements d'eaux résiduaires (1929), inondations (1939), ruisseau Blanc à Nozay (1928-1933), ruisseau de Chauffour à Saulx-les-Chartreux (1921), rû de Coq à Palaiseau (1927), rû de Frileuse à Gometz-le-Châtel (1925-1927), ruisseau des Glaises à Palaiseau (1889-1890), ruisseau du Guichet à Orsay : pont (1931), murs (1880-1928), assainissement d'un pré (1860), poses de canalisations (1893 et 1932), autorisation de couvrir le ruisseau (1922-1941), déversements d'eaux résiduaires (1930-1935), inondations (1926-1930) ; ruisseau de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette : moulins : moulin Aubert à Gif-sur-Yvette (1848-1926), moulin de Chamord à Gif-sur-Yvette ( 1843-1903), moulin de Jubéciaux à Gif-sur-Yvette (1815-1854), Villiers-le-Bâcle : moulin Neuf (1844-1899), moulin des Vassaux (1844-1934) ; barrage à Gif (1901), lavoirs (1852-1903), murs (1853-1957), ponts (1841-1947), poses de canalisations (1893), déversement d'eaux résiduaires (1900) ; rû de Mondétour à Orsay : murs (1886-1897), barrages et prises d'eau (1888-1901), déversement d'eaux résiduaires (1931), dérivation du cours d'eau (1901) ; morte-Rivière à Palaiseau et Villebon : dérivation du cours d'eau (1868) et (1909-1917) ; rû de Morangis à Morangis : établissements de buses (1926-1927), déversements d'eaux résiduaires (1926-1931) ; ruisseau de Moullecrote (1924) ; ruisseau des Paradis à Saulx-les-Chartreux et Villebon-sur-Yvette : constructions de ponts (1891-1896) ; ruisseau du Rouillon à Nozay : lavoirs (1878), mur (1893), ponts (1865-1931), pollution (1935), déversements d'eaux résiduaires par des associations syndicales autorisées de lotissements (1932-1934) ; rupture de la digue de l'étang de la Ville-du-Bois appartenant à Delorme propriétaire du domaine du Plessis-Saint-Père à Nozay, entrainant le débordement du Rouillon (1844-1859) ; ruisseau de Saulxier à Saulx-les-Chartreux (1901) ; ruisseau de Vateneul à Villebon-sur-Yvette (1956) ; ruisseau de Vaularon à Bures-sur-Yvette ; barrages (1863-1903), lavoirs (1890 et 1931) , murs (1931-1941), ponts (1925-1943), dérivation du ruisseau (1928-1931), grilles (1926), curage (1947).

    Date

    1815-1957

    Cote

    7S/161

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Affluents. - Ruisseau d'Angoulème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Association syndicale autorisée pour l'entretien et le curage de la Boële Morand à Arpajon, affluent de la Rémarde (1936-1938), syndicat intercommunal pour l'aménagement partiel de la rivière de la Sallemouille (1931-1934).-

    Date

    1931-1938

    Cote

    7S/175

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale autorisée pour l'entretien et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Syndicat de la rivière d'Yerres. - Rû de l'Oly, gestion financière (1917-1935), aménagement du rû d'Oly par l'association syndicale autorisée 'Rose-France' et 'Vigneux Cottage' : 1° tranche : canalisation du rû d'Oly entre le chemin 31 et le chemin des Sables, construction d'un collecteur de dérivation entre le chemin des Sables et le passage du rû d'Oly sous les voies ferrées, construction d'une galerie pour l'écoulement des eaux du rû d'Oly entre les voies ferrées et l'embouchure dans l'Yerres, construction d'un collecteur secondaire sous la route nationale entre l'avenue des Jonquilles et le Rû d'Oly à Vigneux-sur-Seine (1931-1933), 2° tranche : canalisation du rû entre le chemin des Sables et la route nationale, construction d'une galerie de dérivation du rû entre la route nationale et le chemin du bac d'Ablon , aménagement du cours du rû en canal maçonné entre le chemin du bac d'Ablon et la chambre de dessablement existant à l'origine de la galerie de traversée de la route nationale, construction d'une canalisation secondaire entre l'allée des Rossignols et l'allée de Fauvettes (1933-1934).

    Date

    1917-1935

    Cote

    7S/177

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicat de la rivière d'Yerres. - Rû de l'Oly, gestion...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    Syndicats hydrauliques. - La Bièvre. - Election des syndics (1926-1945), nominations de gardes-rivière (1929-1943), budgets et rôles des taxes (1925-1939), fixation des dates de curages (1926-1943), arrêtés de curage (1937-1943), travaux de curage (1924-1943), curage d'office du bief du moulin de Bièvres (1925-1939). Rû de l'Ecoute s'il pleut . - constitution d'une association syndicale autorisée pour l'entretien du rû (1913-1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    7S/178

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Syndicats hydrauliques. - La Bièvre. - Election des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

    Date

    1963

    Cote

    844W/66

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements, syndicats intercommunaux et autres associations syndicales autorisées, bureau d'aide sociale : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

    Date

    1962

    Cote

    844W/68

    • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

    • BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ARPAJON (service versant), TRESORERIE D ATHIS-MONS (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL MUNICIPALE (service versant), TRESORERIE DE DOURDAN (service versant), TRESORERIE DE DRAVEIL (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE LA FERTE-ALAIS (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant), TRESORERIE DE LONGJUMEAU (service versant), TRESORERIE DE MAISSE (service versant), TRESORERIE DE MASSY (service versant), TRESORERIE DE MENNECY (service versant), TRESORERIE DE MEREVILLE (service versant), TRESORERIE DE MILLY-LA-FORET (service versant), TRESORERIE DE MONTLHERY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE PRINCIPALE DE CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Associations syndicales autorisées des eaux de la vallée de l'Eclimont (1950-1952), de l'eau de la région de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1941-1952), de l'eau potable de VERT-LE-GRAND (1941-1952), de l'entretien des rivières de Juine et ses affluents (1942-1952), du lotissement de Marolles-gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1943-1951) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/1

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des eaux de la vallée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Associations syndicales autorisées de l'électricité de la région de BRETIGNY (1943-1952), du gaz de la vallée de l'Orge (1942-1952), de l'équipement sportif d'ARPAJON (1943-1952), de l'aménagement des fossés de CHEPTAINVILLE (1943-1952), du lotissement de la Prairie à ATHIS-MONS (1948-1949) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/2

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de l'électricité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes, Les Froides Bouillies, Les Gravilliers, Les Noyers, L'Orme Robinet, le Parc à ATHIS-MONS (1946), de remembrement (1948-1949), d'assainissement Athis-Paray-Juvisy-Savigny (1946) : pièces comptables.

    Date

    1946-1949

    Cote

    849W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Associations syndicales autorisées des lotissements Le Cottage à BIEVRES (1946-1952), L'Ancien Pileu, Gommonvilliers, Le Nouveau Pileu, Le Parc du Château à IGNY (1942-1952), Beau Site I et II, Les Grands Chênes, Les Tilleuls, Le Trésor (1942-1947), Le Petit Vaupéreux (1952) à VERRIERES-LE-BUISSON, Le Val d'Albian à SACLAY (1947-1952) ; association syndicale autorisée des eaux du plateau de SACLAY (1941-1952) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Association syndicale autorisée de la Bièvre (1942-1952) ; associations syndicales autorisées des lotissements Beausserons à BRUNOY (1942-1952), Les Bois de la Blotte et Prunet, Le Bois-Bouron, Le Bois-Pinard (1942-1946), Le Bois-Louis (1942-1944) à YERRES : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/5

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de la Bièvre (1942-1952)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage (1943-1952) à BRUNOY, Le Champ-Dolent (1942-1946), Les Chemins des Prés (1943-1952) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy (1951) à VARENNES-JARCY, Les Bois, Le Fief (1942-1952) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), Les Châtaigners de Gros Bois (1942-1951), Les Godeaux (1942-1952), Les Chemins des Meuniers 2e partie (1943-1952) à YERRES, La Garenne de Sénart (1942-1952) à BRUNOY et YERRES : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/6

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Associations syndicales autorisées des lotissements Le Parc de Soulins (1942), La Pyramide (1942-1951), Les Mardelles, Le Réveillon, La Rue Eugénie, Le Sauvageon (1942-1952) à BRUNOY, Les Mahonias, Le Parc de Brunoy, Les Roses, Les Violettes (1942-1952), Le Parc de Cerçay (1948-1952) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), Le Parc de Concy (1942-1946), La Plaine de Concy (1942-1943), Le Taillis (1942-1944) à YERRES : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/7

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Association syndicale autorisée du drainage de Mandres (1942-1952) ; associations syndicales autorisées des rivières du Rouillon (1942), de l'Essonne, de l'Ecoute-s'il-Pleut, d'Yerres (1942-1952) ; associations syndicales autorisées du réseau routier de la Rue Botha, de la Rue du Tir (1942-1943) à CORBEIL ; associations syndicales autorisées des lotissements Les Tilleuls (1942-1943) à SOISY-SUR-SEINE, L'Eau de Saint-Germain et Saint-Pierre (1942-1952) à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; association syndicale autorisée d'électricité de la région de DOURDAN (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/8

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du drainage de Mandres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Associations syndicales autorisées des rivières de l'Orge, de la Rémarde (1942-1952), de l'Eau de Sermaise-Roinville (1941-1952) à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN et SERMAISE ; association syndicale autorisée du lotissement L'Avenir de Vigneux (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des rivières de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Associations syndicales autorisées des lotissements La Fosse aux Carpes (1943-1946) à DRAVEIL, La Benjamine, Les Bouleaux et l'Espérance, Le Château de Vigneux, La Chaumière, Georges Sand (1943-1952), Le Chemin de Mainville (1946-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE : pièces comptables.

    Date

    1943-1952

    Cote

    849W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Associations syndicales autorisées des lotissements La Plaine des Sables (1943-1950) à DRAVEIL, La Glacière, Le Hameau de Rouvres, Pasteur-Victor Hugo, Rose-France et Vigneux-Cottage, Villa-Vigneux (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE : pièces comptables.

    Date

    1943-1952

    Cote

    849W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Associations syndicales autorisées du lotissement Les Violettes (1943-1952) à VIGNEUX-SUR-SEINE, de l'Eau de Souzy-Mauchamps (1942-1951) à MAUCHAMPS et SOUZY-LA-BRICHE, de remembrement d'ETAMPES, de reconstruction d'ETAMPES (1949-1950) : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées du lotissement Les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES : pièces comptables.

    Date

    1950

    Cote

    849W/13

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Associations syndicales autorisées des lotissements Le clos des Manoirs (1951-1952), Le Clos des Marais (1950) à LA FERTE-ALAIS ; associations syndicales autorisées d'assainissement La Brosse (1942-1948), La Plaine de Belleville (1942-1952) à GOMETZ-LA-VILLE, Le Fresneau, La Frileuse (1942-1948) à JANVRY, Le Chêne Rond, Greffière (1942-1948), La Plaine de Beauvert (1942-1947) à MARCOUSSIS, La Plaine (1942-1948) à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/14

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Associations syndicales autorisées d'assainissement Taillibourdrie (1942-1952) à GOMETZ-LA-VILLE, La Plaine de Couard (1942-1948) à MARCOUSSIS ; association syndicale autorisée de la rivière de Sallemouille (1942-1952) ; associations syndicales autorisées des lotissements Les Epinettes (1942-1951) à ATHIS-MONS, L'Avenue de l'Orge (1942), Les Cailles (1942-1950) à JUVISY-SUR-ORGE, La Bicquetterie (1943-1952), Le Domaine de Ris (1951-1952) à RIS-ORANGIS, L'Aérodrome (1942-1946), Le Bocage (1943-1946), Le Champ Familier (1943-1952), Family-Cottage (1942-1947) à VIRY-CHATILLON : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées d'assainissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Associations syndicales autorisées des lotissements Les Froides Bouillies, Les Gravilliers, L'Orme Robinet, Le Parc d'Athis (1942-1951), Les Noyers (1942-1943) à ATHIS-MONS, Le Parc (1941-1943) à JUVISY-SUR-ORGE, Payenneville (1943-1946) à RIS-ORANGIS, La Platrière (1941-1945), La Forêt (1942-1952), L'Hirondelle, Le Parc des Marches (1942-1946), L'Impasse Saint-Pierre (1943-1946), Les Noues de Seine, la Passerelle (1942-1943), les Osiers (1942-1951) à VIRY-CHATILLON : pièces comptables.

    Date

    1942-1952

    Cote

    849W/16

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)