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ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

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Cote/Cotes extrêmes

849W/1-37

Date

1941-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

37 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Associations syndicales autorisées : pièces comptables, 1941-1953.

Langue des unités documentaires

Français

Associations syndicales autorisées des lotissements L'Ermitage (1943-1952) à BRUNOY, Le Champ-Dolent (1942-1946), Les Chemins des Prés (1943-1952) à QUINCY-SOUS-SENART, La Garenne de Jarcy (1951) à VARENNES-JARCY, Les Bois, Le Fief (1942-1952) à VILLECRESNES (Val-de-Marne), Les Châtaigners de Gros Bois (1942-1951), Les Godeaux (1942-1952), Les Chemins des Meuniers 2e partie (1943-1952) à YERRES, La Garenne de Sénart (1942-1952) à BRUNOY et YERRES : pièces comptables.

Cote/Cotes extrêmes

849W/6

Date

1942-1952

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/08/2003

Mots clés lieux

BRUNOY Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE

Mots clés matières

lotissement, association syndicale de propriétaires, établissement public de coopération intercommunale, 20e siècle

Mots clés typologiques

pièce comptable