Filtrer les résultats
Multimédias
  • 120
  • 10
Période
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 5
  • 11
  • 67
  • 84
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 11
  • 8
  • 8
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 25
  • 24
  • 18
  • 8
  • 8
Afficher plus
Typologies
  • 40
  • 18
  • 18
  • 15
  • 14
Afficher plus
Sujets
  • 130
  • 80
  • 55
  • 26
  • 23
Afficher plus
Auteurs
  • 7
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1

130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paris 10e : histoire, monuments et culture

Date

1993

Cote

INQUARTO/2757

Résultat n°2

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

Date

1900

Cote

EDEPOT54 2I/2

Résultat n°3

Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1919

Cote

INV/627

Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

Date

1871-1937

Cote

EDEPOT19 1K/9

Résultat n°5

Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire

Date

1990

Cote

INOCTAVO/3967

Résultat n°6
ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

1 media

ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

Date

1805

Cote

18FI/3609

Résultat n°7

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

Date

1935-1936

Cote

EDEPOT19 7F/3

Résultat n°8

Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

Date

1956-1957

Cote

1502W/542

Résultat n°9

Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

Date

1954-1961

Cote

1502W/558

Résultat n°10

Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier antérieures à 1790. - Tome 1 : Arrondissement de Moulins

Date

1906

Cote

INV/17

Résultat n°11

Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 II : Archives des communes des arrondissements de Nérac et de Villeneuve-sur-Lot : avec le répertoire numérique portant supplément à l'inventaire des archives communales des quatre arrondissements et la table générale alphabétique

Date

1898-1932

Cote

INV/467/2

Résultat n°12

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance d'élection au conseil d'arrondissement.

Date

1874-1899

Cote

EDEPOT32 1K/21

Résultat n°13

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative. - Conseil d'arrondissement : procès-verbaux de séances.

Date

1923-1925

Cote

EDEPOT45 1C/1

Résultat n°14
Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

1 media

Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

Date

1ère moitié du 19e siècle

Cote

1FI/255

Résultat n°15

Recensement de 1968 : Population du département de l'Essonne, arrondissements, cantons et communes

Date

1968

Cote

GBR/126

Résultat n°16

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire deuxième : Arrondissement de Roanne (canton de Saint-Just-en-Chevalet) à 1790

Date

1951

Cote

INV/439/2

Résultat n°17

SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil, s. d., Ech. 1/100 000. Coul. Lég. Dim. 68 x 46 cm.

Date

s.d

Cote

1FI/625

Résultat n°18

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

Date

1854-1979

Cote

EDEPOT71 1I/4

Résultat n°19

Série E supplément : Titres anciens des communes : Arrondissement et canton de Châteauroux, canton d'Ardentes : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/385

Résultat n°20

n° 474

Date

1957

Cote

JAL134/1

Résultat n°21
ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

1 media

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

Date

1849

Cote

18FI/1969

Résultat n°22

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

Date

1859

Cote

EDEPOT17 2D/8

Résultat n°23

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

Date

1816-1832

Cote

2N/8

Résultat n°24

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

Date

1837-1917

Cote

EDEPOT77 2M/1

Résultat n°25

GIF-SUR-YVETTE. - Vue générale : le train, au nord le plateau de SACLAY [reproduction d'une carte postale] ; noir et blanc ; 12, 5 cm x 17, 5 cm [v. 2006].

Date

2006

Cote

60FI/64

Résultat n°26

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

Date

1929

Cote

1M/5

Résultat n°27

Dictionnaire général des communes de France et des principaux hameaux en dépendant, indiquant les départements, les arrondissements, les bureaux de poste, la distance des communes aux chefs-lieux d'arrondissement, et de ceux-ci à Paris. Rédigé sur des documents authentiques

Date

1818

Cote

INOCTAVO/123

Résultat n°28

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

Date

1826

Cote

EDEPOT10 1G/2

Résultat n°29

PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

Date

1968-1970

Cote

1012W/95

Résultat n°30

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil d'arrondissement.

Date

1930-1934

Cote

EDEPOT28 1K/15

Résultat n°31

Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement, plaque tournante de la vie administrative

Date

mai 1963

Cote

GBR/114

Résultat n°32

COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

Date

1873-1889

Cote

EDEPOT48 1K/4

Résultat n°33

Archives de la Seine : Fonds des mairies des douze anciens arrondissements municipaux de Paris : Inventaire des lois, décrets, ordonnances royales, arrêtés des ministres, du préfet de la Seine et du préfet de police, instructions, circulaires, notes de service, mémoires et brochures relatifs à l'organisation et au mode de fonctionnement des services municipaux, adressés aux maires de Paris depuis la réorganisation administrative de l'an VIII jusqu'au 31 décembre 1859

Date

1896

Cote

INV/1708

Résultat n°34

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

Date

1824-1870

Cote

EDEPOT19 3I/1

Résultat n°35

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/227

Résultat n°36

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

Date

1896

Cote

1J/393

Résultat n°37

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

Date

1848-1860

Cote

EDEPOT7 1K/4

Résultat n°38

Etampes arrondissement, ville

Date

s.d.

Cote

GBR/2645

Résultat n°39

CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Mutualité scolaire : registre matricule des sociétaires de l'école, états des versements, statuts de la société de secours mutuels de l'arrondissement d'ETAMPES.

Date

1899-1914

Cote

EDEPOT22 1R/11

Résultat n°40

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

Date

1853-1911

Cote

EDEPOT77 2O/1

Résultat n°41

Nouveau plan de Paris, table alphabétique des rues de Paris

Date

s.d.

Cote

PBR/1091

Résultat n°42

Sous-série 79 F : Dépôt de l'Arrondissement du Génie de Caen

Date

1973

Cote

INV/139

Résultat n°43

Conseil d'arrondissement de Pontoise : rapport du sous-préfet, procès-verbal des délibérations

Date

1924

Cote

PBR/1959

Résultat n°44
ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

1 media

ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

Date

s.d

Cote

783W/96

Résultat n°45

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

Date

1827-1848

Cote

2N/2

Résultat n°46

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tribunal paritaire d'arrondissement et cantonal des baux ruraux : procès-verbaux d'élection des membres assesseurs.

Date

1946-1954

Cote

EDEPOT15 1K/17

Résultat n°47

Liste des individus nés dans l'arrondissement d'ETAMPES, ayant participés à l'insurrection de PARIS en 1871 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 17.

Date

1985-1999

Cote

9FI/630

Résultat n°48

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

Date

1915-1939

Cote

1Z/5

Résultat n°49

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

Date

1834-1948

Cote

EDEPOT17 1K/3

Résultat n°50
Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

1 media

Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

Date

1800-1899

Cote

1FI/147

Résultat n°51

Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

Date

1858-1877

Cote

2N/5

Résultat n°52

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

Date

1902-1930

Cote

EDEPOT19 4Q/11

Résultat n°53

1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914 : n° 21, 27, 29 ; 1920 : n° 5, 36, 39, 40

Date

1892-1920

Cote

JAL137/1

Résultat n°54

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : note émanant de la chambre syndicale des entrepreneurs des bâtiments et des travaux publics de l'arrondissement de CORBEIL et des arrondissements voisins concernant l'admission aux adjudications des entrepreneurs étrangers souhaitant concourir aux travaux, contrat d'embauche d'un travailleur étranger par un agriculteur (1934 - 1939).

Date

1934-1939

Cote

EDEPOT73 2I/8

Résultat n°55

Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/303

Résultat n°56

Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1887

Cote

INV/433

Résultat n°57

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

Date

1851-1925

Cote

EDEPOT46 1K/4

Résultat n°58

Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

Date

1846-1880

Cote

2N/10

Résultat n°59

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation de serment (1908). Conseils de discipline. - Installation aux chefs-lieux d'arrondissement : instruction préfectorale (1930) (1908-1930).

Date

1908-1930

Cote

EDEPOT45 2K/3

Résultat n°60

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

Date

1960-1966

Cote

1200W/73

Résultat n°61

Carte des environs de PARIS divisés en départements, arrondissements et cantons comprenant toutes les villes, bourgs et villages dans l'espace de 16 lieues à la ronde de cette capitale revue et corrigée par l'auteur, PARIS, 1820. Ech. 17,1 cm = 10 lieues moyennes. Sur toile. Coul. Dim. 0,71 x 0,575.

Date

1820

Cote

1FI/110

Résultat n°62

Arrondissement d'Etampes. Supplément aux Cahiers mensuels de statistique agricole

Date

juillet 1973

Cote

GBR/939

Résultat n°63

Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

Date

1881-1926

Cote

2N/11

Résultat n°64

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, feuilles de dépouillement.

Date

1858-1937

Cote

EDEPOT23 1K/9

Résultat n°65

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

Date

1911

Cote

INV/570

Résultat n°66

PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation.

Date

1968-1970

Cote

1012W/96

Résultat n°67

Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

Date

1895-1939

Cote

2N/4

Résultat n°68

CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Rapport administratif du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, 44 p.

Date

1851

Cote

EDEPOT19 1C/1

Résultat n°69

Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1958). Arrêtés (1957-1961).

Date

1957-1961

Cote

1119W/30

Résultat n°70

L'arrondissement devant la réforme administrative

Date

1970

Cote

INOCTAVO/485

Résultat n°71

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 27, ms] : 17 bandes, 77 vues.

Date

s.d

Cote

1MI/226

Résultat n°72

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 premier : Arrondissement de Montbrion.

Date

1899

Cote

INV/439/1

Résultat n°73

ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement électoral (1828-1847) ; Liste générale du jury du premier, deuxième et troisième arrondissement (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, premier tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, deuxième tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury, premier tableau de rectification [2ex:] (1829) ; Liste générale du jury quatrième et dernier tableau de rectification (1829).

Date

1828-1847

Cote

EDEPOT54 1K/1

Résultat n°74

2N/7

Date

1800-1815

Cote

2N/7

Résultat n°75

VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix et suppléants, collège électoral d'arrondissement, listes, circulaire, correspondance (an XI [1802/1803] - 1813).

Date

1802-1813

Cote

EDEPOT13 1K/9

Résultat n°76

Archives civiles série E (supplément) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome deuxième : Arrondissement de Caen : Cantons d'Evrecy et Tilly-sur-Seulles : Articles 808-1296.

Date

1904

Cote

INV/145/2

Résultat n°77
Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809. Répartition du contingent général, fixé au département, pour l'Armée active et pour la Réserve, entre les arrondissements d'Etampes, Corbeil, Versailles, Pontoise et Mantes et les Cantons de Justice de Paix de chaque arrondissement, 11 février 1808.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809. Répartition du contingent général, fixé au département, pour l'Armée active et pour la Réserve, entre les arrondissements d'Etampes, Corbeil, Versailles, Pontoise et Mantes et les Cantons de Justice de Paix de chaque arrondissement, 11 février 1808.

Date

1808

Cote

18FI/3608

Résultat n°78

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

Date

1908

Cote

INOCTAVO/3144

Résultat n°79

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux d'élection au conseil d'arrondissement.

Date

1852-1899

Cote

EDEPOT32 1K/20

Résultat n°80

Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

Date

1906

Cote

INOCTAVO/742