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  1. Résultat n°1

    Paris 10e : histoire, monuments et culture

    Auteur

    RONZEVALLE, Edmond

    Date

    1993

    Cote

    INQUARTO/2757

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Paris 10e : histoire, monuments et culture
  2. Résultat n°2

    ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT54 2I/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    FLAMARE (DE), H

    Date

    1919

    Cote

    INV/627

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon...
  4. Résultat n°4

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

    Date

    1871-1937

    Cote

    EDEPOT19 1K/9

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire

    Auteur

    BORJON, Michel

    Date

    1990

    Cote

    INOCTAVO/3967

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire
  6. Résultat n°6
    ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

    1 media

  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT19 7F/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1502W/542

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

    Date

    1954-1961

    Cote

    1502W/558

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Arrondissement sud-est. - Plantations, situations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier antérieures à 1790. - Tome 1 : Arrondissement de Moulins

    Auteur

    CLAUDON, Ferdinand

    Date

    1906

    Cote

    INV/17

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance d'élection au conseil d'arrondissement.

    Date

    1874-1899

    Cote

    EDEPOT32 1K/21

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative. - Conseil d'arrondissement : procès-verbaux de séances.

    Date

    1923-1925

    Cote

    EDEPOT45 1C/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  14. Résultat n°14
    Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

    1 media

    Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    1FI/255

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte générale du 4 ème arrondissement du département...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Recensement de 1968 : Population du département de l'Essonne, arrondissements, cantons et communes

    Date

    1968

    Cote

    GBR/126

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensement de 1968 : Population du département de...
  16. Résultat n°16

    Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire deuxième : Arrondissement de Roanne (canton de Saint-Just-en-Chevalet) à 1790

    Auteur

    CANARD, Jean

    Date

    1951

    Cote

    INV/439/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire...
  17. Résultat n°17

    SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil, s. d., Ech. 1/100 000. Coul. Lég. Dim. 68 x 46 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/625

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    n° 474

    Date

    1957

    Cote

    JAL134/1

    • Contexte : TOUTES LES NOUVELLES DE VERSAILLES : journal.

    • n° 474
  21. Résultat n°21
    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    1 media

    ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

    Date

    1849

    Cote

    18FI/1969

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à...
  22. Résultat n°22

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT17 2D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

    Date

    1816-1832

    Cote

    2N/8

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

    Date

    1837-1917

    Cote

    EDEPOT77 2M/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  25. Résultat n°25

    GIF-SUR-YVETTE. - Vue générale : le train, au nord le plateau de SACLAY [reproduction d'une carte postale] ; noir et blanc ; 12, 5 cm x 17, 5 cm [v. 2006].

    Date

    2006

    Cote

    60FI/64

    • Contexte : FONDS ROCHE : Photographies

    • GIF-SUR-YVETTE. - Vue générale : le train, au nord...

    Producteur :

    ROCHE François (service producteur), ROCHE François (service versant)

  26. Résultat n°26

    Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

    Date

    1929

    Cote

    1M/5

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

    Date

    1826

    Cote

    EDEPOT10 1G/2

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/95

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil d'arrondissement.

    Date

    1930-1934

    Cote

    EDEPOT28 1K/15

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement, plaque tournante de la vie administrative

    Date

    mai 1963

    Cote

    GBR/114

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement,...
  32. Résultat n°32

    COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

    Date

    1873-1889

    Cote

    EDEPOT48 1K/4

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

    Date

    1824-1870

    Cote

    EDEPOT19 3I/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  35. Résultat n°35

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/227

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEPOT7 1K/4

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Etampes arrondissement, ville

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/2645

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etampes arrondissement, ville
  39. Résultat n°39

    CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Mutualité scolaire : registre matricule des sociétaires de l'école, états des versements, statuts de la société de secours mutuels de l'arrondissement d'ETAMPES.

    Date

    1899-1914

    Cote

    EDEPOT22 1R/11

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  40. Résultat n°40

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

    Date

    1853-1911

    Cote

    EDEPOT77 2O/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Nouveau plan de Paris, table alphabétique des rues de Paris

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1091

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau plan de Paris, table alphabétique des rues...
  42. Résultat n°42

    Sous-série 79 F : Dépôt de l'Arrondissement du Génie de Caen

    Auteur

    BILLY, Joel

    Date

    1973

    Cote

    INV/139

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Sous-série 79 F : Dépôt de l'Arrondissement du Génie...
  43. Résultat n°43

    Conseil d'arrondissement de Pontoise : rapport du sous-préfet, procès-verbal des délibérations

    Date

    1924

    Cote

    PBR/1959

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Conseil d'arrondissement de Pontoise : rapport du sous-préfet,...
  44. Résultat n°44
    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    1 media

    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/96

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1827-1848

    Cote

    2N/2

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tribunal paritaire d'arrondissement et cantonal des baux ruraux : procès-verbaux d'élection des membres assesseurs.

    Date

    1946-1954

    Cote

    EDEPOT15 1K/17

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tribunal paritaire d'arrondissement...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  47. Résultat n°47

    Liste des individus nés dans l'arrondissement d'ETAMPES, ayant participés à l'insurrection de PARIS en 1871 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 17.

    Date

    1985-1999

    Cote

    9FI/630

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Liste des individus nés dans l'arrondissement d'ETAMPES,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  50. Résultat n°50
    Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

    1 media

    Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

    Date

    1800-1899

    Cote

    1FI/147

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

    Date

    1858-1877

    Cote

    2N/5

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEPOT19 4Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  53. Résultat n°53

    1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914 : n° 21, 27, 29 ; 1920 : n° 5, 36, 39, 40

    Date

    1892-1920

    Cote

    JAL137/1

    • Contexte : INDEPENDANT DE L'ARRONDISSEMENT DE RAMBOUILLET (L')...

    • 1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914...
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/303

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes
  56. Résultat n°56

    Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MARTONNE (DE), A

    Date

    1887

    Cote

    INV/433

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première...
  57. Résultat n°57

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

    Date

    1851-1925

    Cote

    EDEPOT46 1K/4

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation de serment (1908). Conseils de discipline. - Installation aux chefs-lieux d'arrondissement : instruction préfectorale (1930) (1908-1930).

    Date

    1908-1930

    Cote

    EDEPOT45 2K/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Arrondissement d'Etampes. Supplément aux Cahiers mensuels de statistique agricole

    Date

    juillet 1973

    Cote

    GBR/939

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Arrondissement d'Etampes. Supplément aux Cahiers mensuels...
  63. Résultat n°63

    Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

    Date

    1881-1926

    Cote

    2N/11

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, feuilles de dépouillement.

    Date

    1858-1937

    Cote

    EDEPOT23 1K/9

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/570

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  66. Résultat n°66

    PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/96

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1895-1939

    Cote

    2N/4

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Rapport administratif du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, 44 p.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT19 1C/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. -...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1958). Arrêtés (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    1119W/30

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    L'arrondissement devant la réforme administrative

    Auteur

    AVRIL, Pierre

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/485

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'arrondissement devant la réforme administrative
  71. Résultat n°71

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 27, ms] : 17 bandes, 77 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/226

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 premier : Arrondissement de Montbrion.

    Auteur

    CHAVERONDIER, Auguste

    Date

    1899

    Cote

    INV/439/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire...
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    2N/7

    Date

    1800-1815

    Cote

    2N/7

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • 2N/7

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix et suppléants, collège électoral d'arrondissement, listes, circulaire, correspondance (an XI [1802/1803] - 1813).

    Date

    1802-1813

    Cote

    EDEPOT13 1K/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77
    Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809. Répartition du contingent général, fixé au département, pour l'Armée active et pour la Réserve, entre les arrondissements d'Etampes, Corbeil, Versailles, Pontoise et Mantes et les Cantons de Justice de Paix de chaque arrondissement, 11 février 1808.

    1 media

  78. Résultat n°78

    Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/3144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
  79. Résultat n°79

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux d'élection au conseil d'arrondissement.

    Date

    1852-1899

    Cote

    EDEPOT32 1K/20

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

    Auteur

    SIMON, Henri

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/742

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Versailles