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Paris 10e : histoire, monuments et culture

INQUARTO/2757

1993

PARIS Commune, SOMME

étude

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

EDEPOT54 2I/2

1900

ITTEVILLE, ETAMPES Arrondissement

Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/627

1919

NIEVRE

registre paroissial

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

EDEPOT19 1K/9

1871-1937

CHALO-SAINT-MARS

procès-verbal, affiche

Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire

INOCTAVO/3967

1990

PARIS Commune

étude

ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

18FI/3609

1805

ETAMPES Commune

affiche

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

EDEPOT19 7F/3

1935-1936

CHALO-SAINT-MARS

Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

1502W/542

1956-1957

ESSONNE

marché public

Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

1502W/558

1954-1961

ESSONNE

marché public

Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier antérieures à 1790. - Tome 1 : Arrondissement de Moulins

INV/17

1906

ALLIER

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 II : Archives des communes des arrondissements de Nérac et de Villeneuve-sur-Lot : avec le répertoire numérique portant supplément à l'inventaire des archives communales des quatre arrondissements et la table générale alphabétique

INV/467/2

1898-1932

LOT-ET-GARONNE

registre paroissial

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance d'élection au conseil d'arrondissement.

EDEPOT32 1K/21

1874-1899

D HUISON-LONGUEVILLE

correspondance

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative. - Conseil d'arrondissement : procès-verbaux de séances.

EDEPOT45 1C/1

1923-1925

GRANGES-LE-ROI (LES)

procès-verbal

Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

1FI/255

1ère moitié du 19e siècle

SEINE-ET-OISE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

carte, plan

Recensement de 1968 : Population du département de l'Essonne, arrondissements, cantons et communes

GBR/126

1968

ESSONNE

statistique

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire deuxième : Arrondissement de Roanne (canton de Saint-Just-en-Chevalet) à 1790

INV/439/2

1951

LOIRE

registre paroissial

SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil, s. d., Ech. 1/100 000. Coul. Lég. Dim. 68 x 46 cm.

1FI/625

s.d

SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement

carte

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

EDEPOT71 1I/4

1854-1979

GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Canton

correspondance

Série E supplément : Titres anciens des communes : Arrondissement et canton de Châteauroux, canton d'Ardentes : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/385

s.d.

INDRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

n° 474

JAL134/1

1957

VERSAILLES Arrondissement

publication périodique

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

18FI/1969

1849

ETAMPES Arrondissement

affiche

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

EDEPOT17 2D/8

1859

CHAMPCUEIL

correspondance

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

2N/8

1816-1832

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARRANCOURT, CONGERVILLE-THIONVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

procès-verbal, rapport

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

EDEPOT77 2M/1

1837-1917

VERT-LE-PETIT

pièce comptable, plan, exploit d'huissier

GIF-SUR-YVETTE. - Vue générale : le train, au nord le plateau de SACLAY [reproduction d'une carte postale] ; noir et blanc ; 12, 5 cm x 17, 5 cm [v. 2006].

60FI/64

2006

GIF-SUR-YVETTE Commune

carte postale

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

1M/5

1929

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, correspondance, statistique

Dictionnaire général des communes de France et des principaux hameaux en dépendant, indiquant les départements, les arrondissements, les bureaux de poste, la distance des communes aux chefs-lieux d'arrondissement, et de ceux-ci à Paris. Rédigé sur des documents authentiques

INOCTAVO/123

1818

FRANCE, PARIS Département

dictionnaire

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

EDEPOT10 1G/2

1826

ONCY-SUR-ECOLE

rapport

PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

1012W/95

1968-1970

PALAISEAU Arrondissement, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune

documentation, document photographique

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil d'arrondissement.

EDEPOT28 1K/15

1930-1934

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

procès-verbal, correspondance

Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement, plaque tournante de la vie administrative

GBR/114

mai 1963

FRANCE

discours

COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

EDEPOT48 1K/4

1873-1889

COURSON-MONTELOUP

Archives de la Seine : Fonds des mairies des douze anciens arrondissements municipaux de Paris : Inventaire des lois, décrets, ordonnances royales, arrêtés des ministres, du préfet de la Seine et du préfet de police, instructions, circulaires, notes de service, mémoires et brochures relatifs à l'organisation et au mode de fonctionnement des services municipaux, adressés aux maires de Paris depuis la réorganisation administrative de l'an VIII jusqu'au 31 décembre 1859

INV/1708

1896

PARIS Département, SEINE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

EDEPOT19 3I/1

1824-1870

CHALO-SAINT-MARS

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

1MI/227

s.d

ETAMPES Arrondissement

bibliographie

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

1J/393

1896

ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL Arrondissement

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

EDEPOT7 1K/4

1848-1860

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection, carte d'électeur

Etampes arrondissement, ville

GBR/2645

s.d.

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune

brochure

CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Mutualité scolaire : registre matricule des sociétaires de l'école, états des versements, statuts de la société de secours mutuels de l'arrondissement d'ETAMPES.

EDEPOT22 1R/11

1899-1914

CHAMARANDE, ETAMPES Commune

registre matricule, pièce comptable, statut

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

EDEPOT77 2O/1

1853-1911

VERT-LE-PETIT

minute juridictionnelle

Nouveau plan de Paris, table alphabétique des rues de Paris

PBR/1091

s.d.

PARIS Département

plan

Sous-série 79 F : Dépôt de l'Arrondissement du Génie de Caen

INV/139

1973

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Conseil d'arrondissement de Pontoise : rapport du sous-préfet, procès-verbal des délibérations

PBR/1959

1924

VAL-D OISE

rapport, procès-verbal, délibération

ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

783W/96

s.d

ESSONNE

plan, carte

Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

2N/2

1827-1848

CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VAL-DE-MARNE, MENNECY Commune

procès-verbal, plan, rapport

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Tribunal paritaire d'arrondissement et cantonal des baux ruraux : procès-verbaux d'élection des membres assesseurs.

EDEPOT15 1K/17

1946-1954

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

procès-verbal d'élection

Liste des individus nés dans l'arrondissement d'ETAMPES, ayant participés à l'insurrection de PARIS en 1871 : photographie N. et B., Dim. 24,5 x 17.

9FI/630

1985-1999

ETAMPES Arrondissement

document photographique

Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

1Z/5

1915-1939

CORBEIL Arrondissement

note, étude, discours, rapport

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

EDEPOT17 1K/3

1834-1948

CHAMPCUEIL

procès-verbal d'élection

Carte de l'arrondissement de CORBEIL extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil Général, VERSAILLES, [fin 19e siècle]. Ech. 1/82 500. Sur toile. Coul. Dim. 0,50 x 0,60.

1FI/147

1800-1899

CORBEIL Arrondissement, SEINE-ET-OISE

carte, plan

Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

2N/5

1858-1877

ETAMPES Arrondissement

délibération, registre

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

EDEPOT19 4Q/11

1902-1930

CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Arrondissement

rapport d'activité, compte rendu

1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914 : n° 21, 27, 29 ; 1920 : n° 5, 36, 39, 40

JAL137/1

1892-1920

YVELINES, RAMBOUILLET Arrondissement

publication périodique

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : note émanant de la chambre syndicale des entrepreneurs des bâtiments et des travaux publics de l'arrondissement de CORBEIL et des arrondissements voisins concernant l'admission aux adjudications des entrepreneurs étrangers souhaitant concourir aux travaux, contrat d'embauche d'un travailleur étranger par un agriculteur (1934 - 1939).

EDEPOT73 2I/8

1934-1939

BOUTERVILLIERS

marché public, contrat

Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes

INQUARTO/303

s.d.

ETAMPES Arrondissement

bibliographie

Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/433

1887

LOIR-ET-CHER

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Elections politiques : plébiscite (1851 -1870), élections législatives (1857-1924), élections du Conseil général (1864-1922), élections sénatoriales (1876-1923), élection d'un membre du Conseil d'arrondissement (1877-1925).

EDEPOT46 1K/4

1851-1925

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

Sessions de 1846-1849 : procès-verbaux des délibérations du conseil, rapports administratifs du sous-préfet au conseil session de 1866 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1870 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1871-1875 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1876 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil au conseil session de 1879 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1880 : rapports du sous-préfet au conseil au conseil.

2N/10

1846-1880

ETAMPES Arrondissement

procès-verbal, rapport

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde-champêtre. - Prestation de serment (1908). Conseils de discipline. - Installation aux chefs-lieux d'arrondissement : instruction préfectorale (1930) (1908-1930).

EDEPOT45 2K/3

1908-1930

GRANGES-LE-ROI (LES)

acte authentique, circulaire

Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

1200W/73

1960-1966

SEINE-ET-OISE, ESSONNE, ETAMPES Arrondissement, YVELINES, PALAISEAU Arrondissement, RAMBOUILLET Arrondissement

coupure de presse, compte rendu, documentation, rapport d'activité, dossier individuel

Carte des environs de PARIS divisés en départements, arrondissements et cantons comprenant toutes les villes, bourgs et villages dans l'espace de 16 lieues à la ronde de cette capitale revue et corrigée par l'auteur, PARIS, 1820. Ech. 17,1 cm = 10 lieues moyennes. Sur toile. Coul. Dim. 0,71 x 0,575.

1FI/110

1820

PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE

carte, plan

Arrondissement d'Etampes. Supplément aux Cahiers mensuels de statistique agricole

GBR/939

juillet 1973

ETAMPES Arrondissement

statistique

Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

2N/11

1881-1926

ETAMPES Arrondissement, CERNY, CHALO-SAINT-MARS

procès-verbal, rapport

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, feuilles de dépouillement.

EDEPOT23 1K/9

1858-1937

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

procès-verbal

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

INV/570

1911

MEUSE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation.

1012W/96

1968-1970

PALAISEAU Arrondissement, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune

documentation

Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

2N/4

1895-1939

CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, VAL-DE-MARNE

procès-verbal, rapport

CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Rapport administratif du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, 44 p.

EDEPOT19 1C/1

1851

CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune

rapport

Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1958). Arrêtés (1957-1961).

1119W/30

1957-1961

CORBEIL Arrondissement

rapport

L'arrondissement devant la réforme administrative

INOCTAVO/485

1970

PARIS Département

étude

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 27, ms] : 17 bandes, 77 vues.

1MI/226

s.d

YVELINES

bibliographie

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 premier : Arrondissement de Montbrion.

INV/439/1

1899

LOIRE

registre paroissial

ITTEVILLE. - Liste générale du jury du quatrième arrondissement électoral (1828-1847) ; Liste générale du jury du premier, deuxième et troisième arrondissement (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, premier tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury du premier arrondissement, deuxième tableau de rectification (1828) ; Liste générale du jury, premier tableau de rectification [2ex:] (1829) ; Liste générale du jury quatrième et dernier tableau de rectification (1829).

EDEPOT54 1K/1

1828-1847

ITTEVILLE

liste électorale

2N/7

2N/7

1800-1815

ETAMPES Arrondissement

procès-verbal

VILLECONIN. - Elections : élections des juges de paix et suppléants, collège électoral d'arrondissement, listes, circulaire, correspondance (an XI [1802/1803] - 1813).

EDEPOT13 1K/9

1802-1813

VILLECONIN

circulaire, correspondance

Archives civiles série E (supplément) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome deuxième : Arrondissement de Caen : Cantons d'Evrecy et Tilly-sur-Seulles : Articles 808-1296.

INV/145/2

1904

CALVADOS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Seine-et-Oise [Département]. - Conscription de 1809. Répartition du contingent général, fixé au département, pour l'Armée active et pour la Réserve, entre les arrondissements d'Etampes, Corbeil, Versailles, Pontoise et Mantes et les Cantons de Justice de Paix de chaque arrondissement, 11 février 1808.

18FI/3608

1808

ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, ETAMPES Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, PALAISEAU Canton

affiche

Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

INOCTAVO/3144

1908

DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, RICHARVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

délibération, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux d'élection au conseil d'arrondissement.

EDEPOT32 1K/20

1852-1899

D HUISON-LONGUEVILLE

procès-verbal d'élection

Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

INOCTAVO/742

1906

YVELINES

étude