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542 résultats

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Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2
IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1782

Cote

C5/20

Résultat n°3
SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C95/15

Résultat n°4
EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

2 medias

EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1778

Cote

C4/102

Résultat n°5

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

2302W/392

Résultat n°6
MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1787

Cote

C5/91

Résultat n°7

Baux.

Date

1659-1790

Cote

7J/3

Résultat n°8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Résultat n°9

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Date

1908

Cote

26J/209

Résultat n°10
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

Date

1907

Cote

2FI163/97

Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246

Résultat n°12

Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903), biens fonciers (1829-1903), adjudications de baux (1829-1902), terres de la fabrique (1853-1886), procès-verbal de bornage (1856-1903), affectations hypothécaires (1876).

Date

1829-1903

Cote

9V/3

Résultat n°13
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

8 medias

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C5/6

Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Date

1858-1930

Cote

EDEPOT77 1O/17

Résultat n°15

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Date

1791-1878

Cote

78J/174

Résultat n°16
ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

3 medias

ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1781

Cote

C36/6

Résultat n°17

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Date

1836-1921

Cote

48J/236

Résultat n°18

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Date

1800-1811

Cote

31J/19

Résultat n°19

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Date

1800-1886

Cote

2S/204

Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

Date

1630

Cote

E/4753

Résultat n°21
VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C6/74

Résultat n°22
Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

1 media

Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

Date

1777

Cote

1FI/175

Résultat n°23

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114

Résultat n°24

COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

Date

1971

Cote

1583W/166

Résultat n°25
VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C6/62

Résultat n°26

BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.

Date

1480-1766

Cote

ESUPPL/100

Résultat n°27

ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

Date

1996-1998

Cote

1610W/1

Résultat n°28

BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.

Date

1318-1776

Cote

ESUPPL/101

Résultat n°29

Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse Béranger). - Rapport d'arpentage de la ferme des Réau, propriété de Roitier, dressé par Nicolas Mulot, géomètre-arpenteur à Réau (Seine-et-Marne) : procès-verbal, plans en couleur et tableaux synoptiques des parcelles mesurées désignées sous les numéros carte A à carte J : un registre (1818), [ferme achetée par Alphonse Béranger]

Date

1818

Cote

78J/62

Résultat n°30
BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C36/8

Résultat n°31

PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].

Date

1734-1770

Cote

B/2614

Résultat n°32

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

Date

1695-1808

Cote

74J/17

Résultat n°33

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1623-1844

Cote

72J/6

Résultat n°34

SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives à Monique et à Daniel SAINT, enfants d'André SAINT : dossiers à propos de leurs mariages respectifs [Monique avec un Argentin, Daniel avec une Bolivienne] : correspondance, note manuscrite intitulée Mariage d'une française avec un étranger (argentin) [deux pages], actes de liquidation et partage, concession de cimetière à SAINTE-MESME, comptes du domaine de SAINTE-MESME, quittance, procès-verbal de bornage, actes d'adjudication, d'échange, de liquidation et partage, de ventes.

Date

1855-1944

Cote

48J/179

Résultat n°35
COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C36/14

Résultat n°36

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1518-1752).

Date

1518-1752

Cote

63H/54

Résultat n°37

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/30

Résultat n°38

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale.

Date

1481-1783

Cote

7J/39

Résultat n°39

BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.

Date

1728

Cote

57J/64

Résultat n°40

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

Date

1580-1730

Cote

13J/63

Résultat n°41

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Date

1872-1903

Cote

EDEPOT54 4D/4

Résultat n°42
ETAMPES, paroisse NOTRE-DAME. - Procès-verbaux d'arpentage.

7 medias

ETAMPES, paroisse NOTRE-DAME. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C36/18

Résultat n°43

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Date

1765-1911

Cote

48J/186

Résultat n°44

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

Date

1991-1996

Cote

2359W/61

Résultat n°45

Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

Date

1622-1782

Cote

13J/56

Résultat n°46

Titres de famille, VILLABE, Bridon, Clément. - Arpentage des terres lui appartenant à VILLABE, (1603), [1 pièce papier].

Date

1603

Cote

ESUPPL/440

Résultat n°47
LA NORVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

LA NORVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C5/103

Résultat n°48

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.

Date

1851

Cote

106J/22

Résultat n°49

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Date

1803-1938

Cote

2O/1379

Résultat n°50

Arpenteurs et livres terriers

Date

1972

Cote

GBR/1335

Résultat n°51
LEUVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

LEUVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C5/34

Résultat n°52
CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C4/69

Résultat n°53

SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations financières. Avis d'arpentage cadastral sur la commune de SACLAS signé par la géomètre en chef du cadastre RICHARD : affiche 30,5 x 46 cm (1832).

Date

1832

Cote

EDEPOT35 1G/2

Résultat n°54

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.

Date

1510-1620

Cote

26J/22

Résultat n°55

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Date

1650-1835

Cote

69J/2

Résultat n°56
LA VILLE-DU-BOIS et NOZAY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

LA VILLE-DU-BOIS et NOZAY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C6/82

Résultat n°57

Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

Date

1823-1902

Cote

3P/3663

Résultat n°58

Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787

Date

2006

Cote

GBR/3523

Résultat n°59

Manuel d'arpentage ou instruction élémentaire sur cet art et sur celui de lever les plans

Date

1833

Cote

INSEIZE/916

Résultat n°60

NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.

Date

1498-1755

Cote

134J/66

Résultat n°61
Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Livre terrier du Mesnil Voisin (tome II) "" procès verbal ou dépouillement général du plan du chasteau du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, et partie de Lardy contenant les noms et domiciles des censitaires, la qualité des héritages, la censive dont ils sont chargez avec la datte des déclarations le tout suivant l'ordre des numéros cottés sur le plan "" réalisé par Mandron, ingénieur du roi (1708), 17 beaux plans d'arpentage aquarellés.

1 media

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Livre terrier du Mesnil Voisin (tome II) "" procès verbal ou dépouillement général du plan du chasteau du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, et partie de Lardy contenant les noms et domiciles des censitaires, la qualité des héritages, la censive dont ils sont chargez avec la datte des déclarations le tout suivant l'ordre des numéros cottés sur le plan "" réalisé par Mandron, ingénieur du roi (1708), 17 beaux plans d'arpentage aquarellés.

Date

1708

Cote

27J/19

Résultat n°62

Famille THIBEUF. - Arpentage et mesurage des terres qui sont dans le parc et les allées du château de SAINT GERMAIN par Jacques PINON arpenteur royal (1674) ; mesurage des prés et vignes qui sont dans le parc du château (1684). Acquisitions, échanges : acquisition par Jehan de REGIS seigneur de BELLE FONTAINE en BEAUCE, de FLEURY et de SAINT GERMAIN de Spire LEMERLE, charron, échange avec Marguerite PICART, avec Yon DOUBLET marchand laboureur, Pierre BRAUX vigneron, Marguerite BOURGEOIS veuve VILLENEUVE, Lambert REGNAULT boulanger, et Urbin NICOLAS vigneron, vente par Pierre du FRESNOY René BAUDART apothicaires, parchemins (1612-1613). Anciens titres concernant la famille THIBEUF et la famille BARTHELEMY à MONTPELLIER : échange des terres de BLANDY et des MURS entre Marie de LUC et la famille BARTHELEMY (1506) ; constitution de rente sur le clergé, déclaration de rente par Antoine CARMISSERHY et Louis CERTINY banquiers à Guillaume BARTHELEMY, parchemin (1564) ; transport de rentes à Pierre BARTHELEMY, parchemin (1571) ; partage entre Pierre BARTHELEMY et Jean de CARRIERES, parchemin (1585) ; contrat de vente entre Jacques ROBELYNE et consorts et Spire TOUVERAY (1614) ; vente de Jacques ROBELYNE et Spire TOUVERAY à Nicolas THIBEUF commissaire et examinateur au Châtelet de PARIS, parchemin (1625) ; succession BARTHELEMY (1671).

Date

1506-1684

Cote

77J/34

Résultat n°63
SACLAY, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

SACLAY, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C6/8

Résultat n°64

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).

Date

1620-1899

Cote

27J/96

Résultat n°65

MENNECY. - François Bertrand : minutes (1816 (janvier-19 mars)).

Date

1816

Cote

2E77/232

Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Date

1543

Cote

A/861

Résultat n°67

Gestion des biens.

Date

1607-1788

Cote

HDEPOT4 B/1

Résultat n°68
COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1782

Cote

C95/6

Résultat n°69

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

Date

1800-1889

Cote

78J/175

Résultat n°70

Arpentage et plans de CHAMARANDE.

Date

1751-1782

Cote

39J/20

Résultat n°71

Arpentages, bornages, états des terres appartenant à l'hospice sur les communes d'ARPAJON, LA NORVILLE, SAINT-GERMAIN, LINAS, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE (1834-1881) ; états des titres aux mains du receveur (1847-1874).

Date

1834-1881

Cote

HDEPOT4 N/2

Résultat n°72
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de DANNEMOIS : Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs chacun an par les vassaux et censitaires de la terre et seigneurie de DANNEMOY et ses dépendances suivant les nouvelles reconnaissances par eux passées en l'année 1734. Plan couleur des bornes à limites de la seigneurie de DANNEMOIS, [s.d.] ; 2 plans couleur des terroir, terre et seigneurie haute, moyenne et basse justice de DANNEMOIS, [s.d.] [1 registre papier, 376 folios et table non paginée].

10 medias

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de DANNEMOIS : Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs chacun an par les vassaux et censitaires de la terre et seigneurie de DANNEMOY et ses dépendances suivant les nouvelles reconnaissances par eux passées en l'année 1734. Plan couleur des bornes à limites de la seigneurie de DANNEMOIS, [s.d.] ; 2 plans couleur des terroir, terre et seigneurie haute, moyenne et basse justice de DANNEMOIS, [s.d.] [1 registre papier, 376 folios et table non paginée].

Date

1734

Cote

12J/54

Résultat n°73
ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C4/101

Résultat n°74
BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1789

Cote

C4/30

Résultat n°75

Célestins de Marcoussis.

Date

1404-1791

Cote

13J/40

Résultat n°76

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois

Date

1775-1790

Cote

B/312

Résultat n°77
LINAS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

LINAS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C5/38

Résultat n°78
VILLEJUST, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

7 medias

VILLEJUST, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C6/83

Résultat n°79
SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C6/48

Résultat n°80

IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

Date

1810-1932

Cote

2O/664