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Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

1355W/107

1996-1999

JANVRY, FONTENAY-LES-BRIIS, ECHARCON, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL

contrat

Enquête sur les terres labourables de 1988. - 2ème phase récolte.

1190W/50

1988

ESSONNE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/5

1989

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE

document audiovisuel, contrat, étude, rapport

MARCOUSSIS, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/20

1968-1974

MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX

dossier de procédure

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

124J/70

1970-1994

PARIS Département

brochure, revue de presse, rapport

LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

1776W/50

1961-1970

FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune

acte de congrès, budget

Habitat rural.

1323W/4

1975

ESSONNE

VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

972W/18

1968

ESSONNE

programme

Enquête sur les terres labourables de 1981. - Questionnaires par exploitations.

1190W/33

1981

ESSONNE

Contrat Départemental : CHAMARANDE, Assainissement du hameau de Bel air, commission permanente du 9 septembre 1996 (11 septembre 1996 - 20 janvier 1998).

1355W/108

1996-1998

CHAMARANDE

contrat

Moniteur des travaux public et du bâtiment. Rapport sur le programme quinquennal. Introduction. Construction de logements, urbanisme et aménagements fonciers. Equipement scolaire. Equipement sportif et socio-éducatif. Equipement culturel. Equipement sanitaire et social. Equipement agricole. Moniteur, rectificatif.

876W/5

1966-1970

ESSONNE

programme, rapport, documentation

Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural français (1950-1980)

GBR/2244

s.d.

REGION ILE-DE-FRANCE

carte

Haute vallée de l'Essonne : Le district de Maisse : Etude d'aménagement rural

GBR/727

mars 1973

ESSONNE (VALLEE DE L), MAISSE

étude

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

1378W/3

1993

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VERT-LE-GRAND, MASSY Commune, SACLAY, MENNECY Commune, ORSAY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, FONTENAY-LES-BRIIS, PLESSIS-PATE (LE), CROSNE, FORGES-LES-BAINS, REGION ILE-DE-FRANCE, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), ARPAJONNAIS (L)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SACLAY, SACLAS.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/26

1968-1974

SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

dossier de procédure

La vallée de Chevreuse et la forêt de Rambouillet en 1900... a travers les cartes postales. L'école de la Ruche à Rambouillet. Le comte Potocki. Grange Colombe. La croix Saint-Jacques. La duchesse d'Uzès. L'étang de La Tour. Vieille Eglise. La Villeneuve

INQUARTO/2229

2000

YVELINES, SARTHE

carte postale

ONCY-SUR-ECOLE, NOZAY, OLLAINVILLE.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/23

1968-1974

NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE

dossier de procédure

Autoroute A6. - Etudes et aménagements paysagers : plans.

1502W/94

1957-1962

ESSONNE

plan

Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision Commission permanente du 15 décembre 1998 (27 mars 1998 - 16 septembre 1999) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 29 juin 1998 (9 janvier 1997 - 20 mai 1999) ; VILLABE, éclairage public et réfection du chemin de l'Ormeteau, projet abandonné (20 décembre 1995 - 4 septembre 1997) ; VERT-LE-GRAND, aménagement du terrain de loisirs, projet non recevable peut être subventionné par DICAS (27 mars 1998 - 17 mars 1999) ; VAUHALLAN, réaménagement de la rue des Sablons, travaux réalisés - dossier sans suite (1er octobre 1996 - 25 octobre 1996) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, décision Commission permanente du 19 juillet 1994 (6 janvier 1994 - 10 juillet 1997) ; SACLAS, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (18 février 1998 - 2 juillet 1999) ; RICHARVILLE, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (17 février 1998 - 9 septembre 1999).

1355W/111

1995-1999

VILLABE, VILLIERS-LE-BACLE, VERT-LE-GRAND, VAUHALLAN, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SACLAS, RICHARVILLE

contrat

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Documentation sur le thème ""Cadre de vie et paysage"" : dossier Beauvais (Oise) : photographies extérieures de la Cathédrale, invitation pour l'inauguration de la Galerie nationale de la Tapisserie, revue ""les Cahiers de la Ligue urbaine et rurale"" (1986), brochures ""Un cheminement de Beaubourg à Notre-Dame"" (1979), ""Cheminement à Besançon"" (février 1979), dossier Bernard Bougeault, architecte : correspondance, photographies, article de presse sur la Maison de verre d'Amiens (Somme), (1974-1998), dossier André Hermant : correspondance, photographies, réflexions sur un voyage en URSS (1971), article ""Archéologie et architecture"" de Bertrand Jestaz, paru dans la revue de la Société Française d'Archéologie (1985) [photocopie], document imprimé ""Aménagement des espaces verts du site de la gare d'eau à Besançon"" (octobre 1980), revue de la Fédération Nationale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monumentaux ""N'abîmons plus nos rivages"" [vers 1974], rapport sur la formation à la connaissance sensible, par Philippe Vianney [vers 1970], dossier Conférence à l'ENA avec Jacques Bardet : notes manuscrites, correspondance, programme, (1979). Dossier André Hermant : correspondance, articles de presse, photographie, affiche (1971-1996). Dossier Environnement et cadre de vie, architecture : correspondance, document de présentation (1979-1980).

124J/72

1967-1989

PARIS Département

brochure, revue de presse, rapport, documentation, affiche, document photographique

Aménagement rural : dossier de contrat rural, communes d'ECHARCON, décision du 21 novembre 1991 (CG) (10 juillet 1990 - 24 juillet 1997).

1355W/3

1990-1997

ECHARCON

contrat

Aménagement rural : commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, contrat départemental 97, décision du 23 juin 1997 (CP) (21 novembre 1996 - 1er octobre 1997) ; ETIOLLES, contrat départemental 97, décision du 27 octobre 1997 (CP) (14 décembre 1995 - 18 février 1998) ; SAINT-HILAIRE, contrat départemental 94, décision du 19 juillet 1994 (CP) (6 mars 1992 - 24 décembre 1996) ; CERNY, contrat départemental 95, décision du 5 juillet 1995 (CP) (16 juin 1993 - 17 juin 1996).

1355W/19

1992-1998

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, ETIOLLES, SAINT-HILAIRE, CERNY

contrat

RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, PUSSAY, PRUNAY-SUR-ESSONNE, LE PLESSIS-PATE, PECQUEUSE, PALAISEAU.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/25

1968-1974

PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Canton

dossier de procédure

Habitat rural.

1323W/12

1975

ESSONNE

Habitat rural.

1323W/11

1975

ESSONNE

Aménagement rural : commune de MEREVILLE, contrat départemental 97, décision du 24 mars 1997 (CP) (14 novembre 1996 - 11 juillet 1997). Programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) : commune de MORIGNY-CHAMPIGNY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (21 février 1995 - 19 septembre 1996) ; OLLAINVILLE, PME 96, décision du 20 décembre1996 (CP) (8 octobre 1993 - 24 décembre 1997) ; ORSAY, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (25 novembre 1993 - 2 mars 1998) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) et 2 septembre 1996 (CP) (30 mars 1995 - 11 décembre 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, PME 96, décision du 20 décembre 1996 (CP) (28 octobre 1995 - 1er septembre 1997) ; PUSSAY, PME 97, décision du 1er septembre 1997 (CP) (9 septembre 1996 - 24 décembre 1997) ; RICHARVILLE, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (23 janvier 1995 - 23 avril 1997) ; VIDELLES, PME 95, décision du 18 décembre 1995 (CP) (16 mars 1995 - 20 octobre 1997).

1355W/21

1993-1997

MEREVILLE Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ORSAY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, VIDELLES

contrat

Contrat régional : LA VILLE-DU-BOIS, (DA/DT) décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (26 septembre 1996 - 3 mai 1999).

1355W/162

1993-1999

VILLE-DU-BOIS (LA)

contrat

Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965 avec cartes d'adductions d'eau ; constructions rurales, bâtiments des exploitations agricoles (1966-1970) ; amélioration de l'habitat rural : sessions du ministère de l'Equipement, remembrement (1967-1970).

972W/25

1965-1970

ESSONNE

programme

ITTEVILLE.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossier de subvention départementale.

977W/13

1968-1974

ITTEVILLE

dossier de procédure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

n° 1 à 42

PER277/1

1968-1974

FRANCE

publication périodique

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Documentation sur le thème ""Cadre de vie et paysage"" : dossier Robert Poujade, sur le paysage et l'environnement (1971-1974), rapport du Comité consultatif économique et social de la Région parisienne sur l'environnement et le cadre de vie (mars 1974), document dactylographié ""Notes pour une introduction à un dialogue sur la reconnaissance et les comportements d'une architecture en milieu rural"", par Michel Autheman (novembre 1971), document dactylographié ""Environnement et rénovation du capital rural bâti"", par Michel Autheman (1972), document dactylographié ""De la conservation des paysages à la mise en valeur du milieu rural"" (mars 1973), dossier Nicole Vallery-Radot : enquête sur les toits dans le paysage, articles de presse (1972), note dactylographiée ""Le ministère des Affaires culturelles et l'aménagement qualitatif de l'espace français"" (mars 1970), dossier Colloque de Châteaudun (Eure-et-Loir), sur l'environnement et la vie quotidienne (octobre 1971), compte rendu de séance de la Commission Interministérielle de Coordination dans le domaine du paysage (juillet 1974), dossier exposition ""L'enfant et la ville"" - Sorbonne (juin 1975), document dactylographié ""Le centre national d'étude de recherche du paysage"" (février 1974), conclusions du colloque ""Activités sportives de pleine nature et respect du milieu naturel et humain (novembre 1982), revue de l'aménagement du territoire et du développement régional, numéro spécial environnement (1969), bulletin du Groupe d'étude scientifique des carrières et des applications du souterrain (1985), dossier Jacques Houlet : notes manuscrites, curriculum vitae, réflexions sur la protection des sites (1967-1988), plaquette imprimée du Comité français du Patrimoine Mondial (février 1989), revue de la Fédération Nationale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monumentaux ""N'abîmons plus la France"" [vers 1974], revue ""La route des jardins extraordinaires"" (1989), brochure de la Fondation des parcs de France [vers 1985], brochure éditée par la Fédération française des Sociétés de protection de la nature (1983), revue ""Le Moniteur des Travaux publics et du Bâtiment"" sur la protection et la mise en valeur des sites naturels (1970) [photocopie], articles de presse.

124J/71

1967-1989

PARIS Département

brochure, revue de presse, rapport, documentation

Contrat rural : COURANCES, décision Commission Permanente du 9 septembre 1996 (26 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; VAUHALLAN, décision Conseil Général (AD) du 15 février 1990 (13 octobre 1989 -26 décembre 1995) ; CHATIGNONVIILLE, décision Commission Permanente du 15 juin 1993 (9 juillet 1992 - 7 décembre 1999).

1355W/122

1989-1999

COURANCES, VAUHALLAN, CHATIGNONVILLE

contrat

Le plateau de Chevannes : étude d'aménagement rural

GBR/635

mars 1972

CHEVANNES

étude

Enquête sur les terres labourables de 1982. - Phase de récolte.

1190W/40

1982

ESSONNE

Habitat rural.

1323W/3

1974

ESSONNE

SAINT-VRAIN.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossier de subvention départementale.

977W/32

1968-1974

SAINT-VRAIN

dossier de procédure

MONDEVILLE, MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, MENNECY.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/21

1968-1974

MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE

dossier de procédure

L'aménagement de l'espace rural, une illusion économique

INOCTAVO/979

1971

PARIS Département

étude

VERT-LE-GRAND, VAYRES-SUR-ESSONNE, VAUHALLAN, VAUGRIGNEUSE, VARENNES-JARCY, VALPUISEAUX.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/34

1968-1974

VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND

dossier de procédure

Contrat régional : BIEVRES, (DA/DT) décision Commission Permanente du 6 juillet 1993 (2 juillet 1992 - 27 décembre 1995).

1355W/160

1992-1995

BIEVRES Commune

contrat

Les structures du parcellaire rural français : Origines et évolution

GBR/458/1

mai 1969

LIEU NON IDENTIFIE

brochure

Enquête sur les terres labourables de 1986. - Fiches parcelles.

1190W/46

1986

ESSONNE

Enquête sur les terres labourables de 1983. - Questionnaires.

1190W/41

1983

ESSONNE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/31

1992

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, ETIOLLES, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune

contrat, bilan social, document audiovisuel, schéma directeur, règlement, rapport d'activité

Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission Permanente du 30 mai 1995, DA/DT : contrat régional et dossier technique, 1994-2001.

1355W/161/1

1994-2001

ANGERVILLE

contrat

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossier de subvention départementale.

977W/29

1968-1974

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

dossier de procédure

Aménagement rural : commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, contrat rural décision (CP) du 19 juillet 1994 (21 janvier 1993 - 18 décembre 1995) ; ORMOY, contrat rural, décision (CP) du 17 juin 1992 (25 juillet 1991 - 22 juillet 1994). SOISY-SUR-SEINE, aménagement d'un chemin piéton, rue de la Croix de Gerville décision (CP) du 9 décembre 1996 (30 juillet 1996 - 5 janvier 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 15 novembre 1994) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision du 17 mars 1993 (13 janvier 1993 - courrier du 12 août 1997 / Abandon du projet).

1355W/24

1991-1998

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, ORMOY, SOISY-SUR-SEINE, CHALOU-MOULINEUX

contrat

Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique de la Vallée de l'Eclimont, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (29 septembre 1995 - 17 mai 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme éclairage public, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (14 décembre 19981998 - 26 septembre 2000) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, programme 99, feux colorés en agglomération, Commission Permanente du 16 décembre 1999 (15 février 1999 -22 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, éclairage public des routes départementale, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 novembre 1998 - 17 novembre 2000).

1355W/137

1995-2000

ECLIMONT (COURS D EAU), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), D HUISON-LONGUEVILLE

contrat

Enquête sur les terres labourables de 1984. - Questionnaires.

1190W/42

1984

ESSONNE

Direction départementale de l'Agriculture.- Rapports de l'ingénieur en chef du génie rural des eaux et forêts (1965-1966) ; organismes d'études des problèmes agricoles (1969); bureau régional d'orientation et de concentration agricole (1969) ; centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (1968-1970), cumuls et réunions d'exploitations (1967-1969), consortium pour l'aménagement et la modernisation de la SEINE (1965-1969).

972W/4

1965-1970

SEINE (COURS D EAU), ESSONNE

programme, rapport, correspondance

JANVILLE-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/14

1968-1974

JANVILLE-SUR-JUINE, FONTENAY-LES-BRIIS

dossier de procédure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/2

1988

DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VALPUISEAUX

bilan comptable, budget, contrat, compte rendu, étude, programme, document audiovisuel

MOIGNY, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/22

1968-1974

MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES

dossier de procédure

LIMOURS.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossier de subvention départementale.

977W/17

1968-1974

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

dossier de procédure

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). - Instructions (1974-1976) ; découpage (1970-1975). ATHIS-MONS. - Etude d'aménagement (1970-1975). ETAMPES (1976-1977), MILLY-LA-FORET (1976), ORLY (1977). - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU). Essonne sud-est. - Plan d'aménagement rural.

1329W/32

1969-1977

ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ESSONNE, VAL-DE-MARNE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, circulaire, étude

Aménagement rural : dossiers de contrat rural, communes de BRIIS-SOUS-FORGES, décision du 12 octobre 1990 (CG) (14 - 30 mai 1990 et 19 juillet - 18 septembre 1996) ; SAINT-YON, contrat régional, dossier technique de demande de subvention (22 mai 1992) ; ORVEAU, décision du 16 avril 1992 (16 avril 1992) ; LONGJUMEAU, dossier rejeté décision du 30 octobre 1996, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 96, acquisition d'une balayeuse de voirie (du 1er au 18 octobre 1996).

1355W/1

1990-1996

BRIIS-SOUS-FORGES, ORVEAU, LONGJUMEAU Commune

contrat

FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS, ETRECHY.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/10

1968-1974

ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FLEURY-MEROGIS

dossier de procédure

Habitat rural.

1323W/6

1969-1977

ESSONNE

Contrat régional : ORSAY, DA/DT, décision Commission permanente 19 octobre 1993 (13 février 1992 - 15 mai 1998).

1355W/166

1991-1998

ORSAY Commune

contrat

SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/28

1968-1974

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE

dossier de procédure

INVENTAIRE DU PETIT PATRIMOINE DEPARTEMENTAL - CABANES DE CANTONIERS : Etudes, recensement, dossier administratif (1997-2001).

2012W/51

1997-2001

ESSONNE

marché public

Site géologique de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Travaux d'aménagement, commission d'appel d'offres du département.

1345W/640

1985

MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Eléments pour un schéma d'aménagement rural de la région parisienne

INQUARTO/564

1971

REGION ILE-DE-FRANCE

schéma directeur

GUIBEVILLE, GRANGES-LE-ROI, GOMETZ-LA-VILLE, LA FORET-LE-ROI, LA FERTE-ALAIS, JANVRY, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/12

1968-1974

JANVRY, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL

dossier de procédure

Autoroute A10. - Aménagement paysager : plans et correspondance. Signalisation, projet : plans et correspondance.

1502W/1695

1970-1973

ESSONNE

plan, correspondance

Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

1957W/8

2006-2008

PALAISEAU Commune, ESSONNE

documentation, statistique, compte rendu, plan, correspondance, rapport d'activité

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT

document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

CHAMPLAN, CHAMARANDE, CHALO-SAINT-MARS, CERNY.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/5

1968-1974

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPLAN

dossier de procédure

Contrat rural : VARENNES-JARCY, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (19 janvier 1966 - 7 octobre 1999).

1355W/121

1995-1999

VARENNES-JARCY

contrat

Annexe statistique au schéma régional d'aménagement rural

GBR/670

1971

REGION ILE-DE-FRANCE

statistique, schéma directeur

La zone rurale de département de Seine-et-Oise et son aménagement : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion Saint-Just

GBR/343

11 décembre 1961

SEINE-ET-OISE

rapport de stage

Enquête sur les terres labourables de 1982. - Phase de mise en place.

1190W/39

1982

ESSONNE

Les cahiers de doléances, une relecture culturelle

INOCTAVO/3281

2001

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, REGION ILE-DE-FRANCE

cahier de doléances

Contrat régional : ANGERVILLE, (DA/DT) décision Commission Permanente du 30 mai 1995, DA/DT : mandatements de la salle polyvalente, 1995-1999.

1355W/161/2

1995-1999

ANGERVILLE

contrat

Enquête sur les terres labourables de 1986. - Questionnaires sur le blé, l'orge, le maïs.

1190W/45

1986

ESSONNE

ECHARCON, D'HUISON-LONGUEVILLE.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/8

1968-1974

ECHARCON, D HUISON-LONGUEVILLE

dossier de procédure

Contrat Départemental : BOISSY-LE-SEC, dossier sans suite (2 mars 1998 - 17 mai 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (12 juin 1998 - 6 mai 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, décision Commission Permanente du 5 octobre 1998 (27 juin 1996 - 7 octobre 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, dossier sans suite (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; BOISSY-LA RIVIERE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (18 avril 1997 - 23 septembre 1999) ; ANGERVILLE, dossier sans suite (8 avril 1998 -30 septembre 1998) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (4 juin 1998 - 25 novembre 1999).

1355W/117

1996-1999

BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOIGNEVILLE, ANGERVILLE, AVRAINVILLE

contrat

BOUTERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUVILLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE.- Construction en zone rurale (1968-1974) : dossiers de subvention départementale.

977W/1

1968-1974

BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE

dossier de procédure

Les étapes du développement rural, Tome 1

INOCTAVO/1045/1

1972

PARIS Département

étude