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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3036W/9
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, la SA D'HLM...
Résultat n°2
Cote
3085W/12
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • Dossiers ANNULES ou CADUC : SA D'HLM SOGEMAC, commune...
Résultat n°3
Cote
3085W/10
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM BATIGERE, commune de MONTGERON, SA D'HLM ESH...
Résultat n°4
Cote
3036W/18
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement POLITIQUE DE LA VILLE,...
  • VIRY-CHATILLON et CORBEIL-ESSONNES et LOGEMENT FRANCILIEN...
Résultat n°5
Cote
3085W/6
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM PROLOGUES, communes de BURES-SUR-YVETTE, MORSANG-SUR-ORGE,...
Résultat n°6
Cote
1649W/40
Date
1995
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...
Résultat n°7
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8
Cote
3036W/11
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM LES RIANTES CITES commune de BALLAINVILLIERS,...
Résultat n°9
Cote
3036W/27
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°10
Cote
3036W/2
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM OPIEVOY, commune de BRETIGNY-SUR-ORGE.
Résultat n°11
Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°12
Cote
3036W/24
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°13
Cote
3036W/3
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM OPIEVOY, communes de MONTLHERY et CORBEIL-ESSONNES.
Résultat n°14
Cote
3085W/11
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM SOGEMAC HABITAT, communes de DRAVEIL et DOURDAN,...
Résultat n°15
Cote
3085W/18
Date
2014-2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Marché à procédure adaptée (MAPA) inférieure à 25 000...
Résultat n°16
Cote
3036W/25
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°17
Cote
3036W/29
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°18
Cote
1957W/7
Date
2006-2008
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
Résultat n°19
Cote
124J/117
Date
1983-1984
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
correspondance, revue de presse, rapport, rapport d'activité
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...
Résultat n°20
Cote
3085W/4
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ESSONNES HABITAT, communes SOISY-SUR-SEINE...
Résultat n°21
Cote
1568W/11
Date
1984-1996
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Contrats d'assurance. Liquidation...
Résultat n°22
Cote
1560W/2
Date
2000
Lieu
EVRY Commune
Type de document
maquette
  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS.

  • Maquette relative à la construction du Centre départemental...
Résultat n°23
Cote
3085W/5
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM EFIDIS, communes de LE PLESSIS-PATE et JUVISY-SUR-ORGE.
Résultat n°24

Aide au retour volontaire de familles roms originaires de ROUMANIE (2008), expulsions des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage de l'ESSONNE ; état d'avancement de la mise en oeuvre du schéma, mise en oeuvre du schéma, analyse des besoins (2007-2008). Groupe d'Intervention régional de l'Essonne. - Bilan de l'activité du GIR en 2007-2008. Groupement d'Intérêt Public du grand projet de la ville de GRIGNY. - Projet de rénovation urbaine de la Grande Borne (2007), financement des projets, notes sur l'insécurité, la rénovation du quartier, projet de plan de sauvegarde pour la copropriété de GRIGNY II, bilan de l'avenant du plan de sauvegarde de GRIGNY II. Groupement d'Intérêt Public de GRIGNY et VIRY-CHATILLON. - Mise en place d'une stratégie opérationnelle pour la copropriété de GRIGNY II (septembre 2007) : plans, graphiques, tableaux contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de GRIGNY ; correspondance entre le député Julien DRAY et le préfet sur les forces de police à GRIGNY (2006), présentation du contrat local de sécurité (24 fiches d'action), tableaux sur la délinquance et faits marquants en 2004-2005, état des lieux sur l'insécurité et le développement du communautarisme à GRIGNY (2007), délinquance sur la voie publique (2006-2007), tableau de suivi de la délinquance de 1997 à 2007, agression du 2 mars 2008 contre une boulangerie. Maison de l'emploi de GRIGNY. - Projet de dossier de labellisation de la maison de l'emploi (2007).

Cote
1957W/11
Date
2006-2008
Lieu
ROUMANIE, ESSONNE, GRIGNY Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
schéma directeur, rapport d'activité
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Aide au retour volontaire de familles roms originaires...
Résultat n°25
Cote
3036W/14
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM SNL PROLOGUES pour les communes de BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°26
Cote
3036W/22
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°27
Cote
3036W/12
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM IDF HABITAT commune de MORSANG-SUR-ORGE et...
Résultat n°28
Cote
781W/207
Date
1976-1982
Lieu
EVRY Commune
Type de document
plan
  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. - Le Bois sauvage - extension immeuble Sofinco...
Résultat n°29
Cote
3036W/8
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de MARCOUSSIS et...
Résultat n°30
Cote
3036W/6
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ESH 3F, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, MASSY...
Résultat n°31
Cote
930W/32
Date
1960-1963
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance, rapport
  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance,...
Résultat n°32
Cote
EDEPOT11 1T/2
Date
1952
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
circulaire
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Urbanisme, logement : amélioration...
Résultat n°33
Cote
1649W/39
Date
1995
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • CHAMARANDE. - Château, restauration du rez-de-chaussée...
Résultat n°34
Cote
3036W/28
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°35
Cote
3036W/10
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM DOMAXIS commune de COURCOURONNES, la SA D'HLM...
Résultat n°36
Cote
3085W/1
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3085W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Subventions d'investissement HABITAT attribuées aux...
  • SA D'HLM ANTIN RESIDENCE, communes de VILLIERS-SUR-ORGE...
Résultat n°37
Cote
124J/114
Date
1983-1988
Lieu
SEINE-ET-MARNE
Type de document
correspondance, revue de presse, note de service, brochure
  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Conseil...
Résultat n°38
Cote
782W/166
Date
1973
Lieu
EVRY Commune
Type de document
plan
  • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

  • EVRY. - Plans généraux : Agglomération de la ville...
Résultat n°39
Cote
3036W/26
Date
2013
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3036W Habitat et politique de la ville, subventions...

  • Fonds départemental pour l'amélioration de l'habitat...
  • Devis, factures, mandat et rib.
Résultat n°40
Cote
1002W/3
Date
1981
Lieu
AUVERNAUX, MONTGERON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIEU NON IDENTIFIE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE
Type de document -
  • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

  • Habitat insalubre d'AUVERNAUX à MONTGERON (1981).