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239 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 111-113 avenue d'IVRY, 13e arrondissement.

Cote
28J/11
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

  • ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 111-113 avenue d'IVRY,...
Résultat n°2

DGS, janvier à juin.
Cote
2958W/10
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dispositif Accès au Logement.
  • DGS, janvier à juin.
Résultat n°3

Lettres A.
Cote
2958W/16
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres A.
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

Lettre M-Mi.
Cote
2956W/23
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettre M-Mi.
Résultat n°7

Fournisseurs MARKPAGE.
Cote
3068W/15
 Date
2000-2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fournisseurs MARKPAGE.
Résultat n°8

Lettres A-B.
Cote
2958W/33
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
  • Lettres A-B.
Résultat n°9

Fournisseurs RICOH.
Cote
3066W/6
 Date
2002-2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3066W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fournisseurs RICOH.
Résultat n°10

2010/2010/2012 DETLOS / DETLOP / 1LOYS.
Cote
2956W/11
 Date
2010-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dispositif Accès au Logement.
  • 2010/2010/2012 DETLOS / DETLOP / 1LOYS.
Résultat n°11

RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains ; avis des domaines ; relogement des expropriés.

Cote
1502W/797
 Date
1960-1965
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • RN5, déviation de MONTGERON. - Acquisition de terrains...
Résultat n°12
Guide adultes pour l'insertion

1 media

Guide adultes pour l'insertion
Cote
PBR/2632
 Date
2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Guide adultes pour l'insertion
Résultat n°13

Lettres Lo-Ma.
Cote
2957W/24
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Lo-Ma.
Résultat n°14

Janvier - juin.
Cote
3065W/1
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3065W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Relevés bancaires Trésor Public.
  • Janvier - juin.
Résultat n°15

18 mars - 20 mai.
Cote
2958W/5
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarités Européen (FSE).
  • Virements.
  • 18 mars - 20 mai.
Résultat n°16

Lettres Sar-Z.
Cote
3067W/23
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Sar-Z.
Résultat n°17

Juillet à décembre.
Cote
2957W/2
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ).
  • Juillet à décembre.
Résultat n°18

DGS et 1LOYS.
Cote
2958W/9
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dispositif Accès au Logement.
  • DGS et 1LOYS.
Résultat n°19

Lettres Dj-E.
Cote
2957W/20
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Dj-E.
Résultat n°20

Lettres Mo-T.
Cote
3067W/27
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dispositif accès.
  • Lettres Mo-T.
Résultat n°21

Subventions, janvier - décembre.
Cote
3067W/11
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Subventions, janvier - décembre.
Résultat n°22

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°23

Lettres A-Bea.
Cote
3068W/16
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres A-Bea.
Résultat n°24

Lettres Da-De.
Cote
3067W/16
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Da-De.
Résultat n°25

26 janvier - 6 juin.
Cote
3068W/4
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarité européen (FSE).
  • Virements.
  • 26 janvier - 6 juin.
Résultat n°26

EQUIPS et FAGENS et FDEMS.
Cote
2956W/10
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dispositif Accès au Logement.
  • EQUIPS et FAGENS et FDEMS.
Résultat n°27

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Cote
1957W/5
 Date
1995-2008
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, ETAMPES Arrondissement, SACLAY
 Type de document
correspondance, coupure de presse, convention, brochure, communiqué de presse, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport d'activité, budget

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...
Résultat n°28

Lettres Ky-Pe.
Cote
2956W/33
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif accès.
  • Lettres Ky-Pe.
Résultat n°29

Dépôt de Garantie Subvention (DGS), juillet-décembre.
Cote
3064W/1
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3064W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dépôt de Garantie Subvention (DGS), juillet-décembre.
Résultat n°30

6 janvier - 27 mars.
Cote
2956W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarités Européen (FSE).
  • Virements.
  • 6 janvier - 27 mars.
Résultat n°31

30 juillet - 26 août.
Cote
2958W/7
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarités Européen (FSE).
  • Virements.
  • 30 juillet - 26 août.
Résultat n°32

21 avril - 25 juin.
Cote
3067W/5
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarité européen (FSE).
  • Virements.
  • 21 avril - 25 juin.
Résultat n°33

Règlements lettre chèque.
Cote
3067W/3
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarité européen (FSE).
  • Règlements lettre chèque.
Résultat n°34

Lettres R-V.
Cote
3068W/34
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels prêts soldés.
  • Dossiers non-valeur.
  • Lettres R-V.
Résultat n°35

Dépôt de Garantie Subvention (DGS), janvier - décembre.
Cote
3063W/1
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3063W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dépôt de Garantie Subvention (DGS), janvier - décembre.
Résultat n°36

6 janvier - 11 mars.
Cote
2958W/4
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarités Européen (FSE).
  • Virements.
  • 6 janvier - 11 mars.
Résultat n°37

Lettres Mo-N.
Cote
2958W/41
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
  • Lettres Mo-N.
Résultat n°38

EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager ; FAGENS : pièces comptables subvention frais d'agence ; FDEMS : pièces comptables subvention déménagement ; CHCOPS : pièces comptables subvention charges de co-copropriété ; DETLOS : pièces comptables subvention apurement de la dette locative.
Cote
3067W/10
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • EQUIPS : pièces comptables subvention Equipement Ménager...
Résultat n°39

Janvier - juin.
Cote
3067W/8
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dépôt de garantie subvention (DGS).
  • Janvier - juin.
Résultat n°40

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°41

Lettres Ve-Z.
Cote
2958W/45
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
  • Lettres Ve-Z.
Résultat n°42

Lettres T-Y.
Cote
2958W/28
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres T-Y.
Résultat n°43

Lettres G-J.
Cote
3068W/19
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres G-J.
Résultat n°44

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/37
 Date
1994
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°45

Août à décembre.
Cote
2957W/15
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Subventions.
  • Août à décembre.
Résultat n°46

6 janvier - 8 avril.
Cote
3067W/4
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarité européen (FSE).
  • Virements.
  • 6 janvier - 8 avril.
Résultat n°47

Règlements lettre chèque.
Cote
2957W/3
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarités Européen (FSE).
  • Règlements lettre chèque.
Résultat n°48

Lettres Lem-Me.
Cote
3068W/22
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Lem-Me.
Résultat n°49

Lettres Ro-So.
Cote
2956W/28
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Ro-So.
Résultat n°50

Lettres L.
Cote
2958W/39
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
  • Lettres L.
Résultat n°51

Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, relogement des expropriés.

Cote
1502W/386
 Date
1956-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, relogement...
Résultat n°52

DGS et 1LOYS.
Cote
2956W/8
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dispositif Accès au Logement.
  • DGS et 1LOYS.
Résultat n°53

Lettres Bar-Dar.
Cote
3067W/32
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dossiers de non-valeur (31 décembre 2015).
  • Lettres Bar-Dar.
Résultat n°54

Juillet - décembre.
Cote
3064W/4
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3064W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Relevé bancaire Trésor Public.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°56

Lettres R-S.
Cote
2958W/43
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
  • Lettres R-S.
Résultat n°57

Janvier - Juin.
Cote
3064W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3064W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Relevé bancaire Trésor Public.
  • Janvier - Juin.
Résultat n°58

Lettres Me-W.
Cote
3067W/30
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dossiers NPAI : pièces comptables retour courrier N'habite...
  • Lettres Me-W.
Résultat n°59

2 juillet - 5 novembre.
Cote
3067W/6
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarité européen (FSE).
  • Virements.
  • 2 juillet - 5 novembre.
Résultat n°60

Lettres Bel-Bo.
Cote
3068W/17
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Bel-Bo.
Résultat n°61

Lettres E-Ga.
Cote
2958W/21
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres E-Ga.
Résultat n°62

Lettres T-Z.
Cote
2957W/28
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°63

Lettres Che-Da.
Cote
2956W/17
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2956W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Che-Da.
Résultat n°64

Janvier - Juillet.
Cote
3067W/1
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds Départemental d'Aides aux Jeunes (FDAJ).
  • Janvier - Juillet.
Résultat n°65

Juillet - décembre.
Cote
3065W/2
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3065W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Relevés bancaires Trésor Public.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°66

ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 110 Rue de PATAY, 13e arrondissement.

Cote
28J/12
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

  • ILE-DE-FRANCE. - PARIS : FNAH, 110 Rue de PATAY, 13e...
Résultat n°67

Lettres R- San.
Cote
3067W/22
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres R- San.
Résultat n°68

Remboursement Dépôt de Garantie.
Cote
3067W/12
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Remboursement Dépôt de Garantie.
Résultat n°69

4 avril - 28 mai.
Cote
2957W/5
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Fonds de solidarités Européen (FSE).
  • Virements.
  • 4 avril - 28 mai.
Résultat n°70

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°71

Lettres B-Be.
Cote
2957W/17
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2957W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres B-Be.
Résultat n°72

Lettres P-R.
Cote
3068W/24
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3068W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres P-R.
Résultat n°73

Lettres F-G.
Cote
2958W/37
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de non valeurs, soldés au 31 décembre.
  • Lettres F-G.
Résultat n°74

Lettres Bou-Ch.
Cote
2958W/18
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Bou-Ch.
Résultat n°75

Lettres A.
Cote
3067W/13
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3067W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Dossiers individuels de prêts soldés.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres A.
Résultat n°76

Rejets Prélèvements.
Cote
3064W/5
 Date
2010-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 3064W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Rejets Prélèvements.
Résultat n°77

Lettres Go-J.
Cote
2958W/22
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif maintien.
  • Lettres Go-J.
Résultat n°78

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°79

Lettres H-Mb.
Cote
2958W/30
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2958W Fonds de solidarité pour le logement : pièces...

  • Prêts soldés : dossiers individuels.
  • Dispositif accès.
  • Lettres H-Mb.
Résultat n°80

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Cote
1356W/23
 Date
1990
 Lieu
SERMAISE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, DOURDAN Commune, MASSY Commune, ORSAY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
convention, documentation, budget, contrat

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...