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  1. Résultat n°1

    CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

    Date

    1600-1937

    Cote

    79J14/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

    Date

    1702-1780

    Cote

    B/1011

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

    Date

    1703-1834

    Cote

    79J1/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

    Date

    1800-1919

    Cote

    1T/49

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

    Date

    1800-1860

    Cote

    1Z/6

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale : bail de Jean-Baptiste HAUTEFEUILLE, fermier, à la comtesse d'ASTORG, pour la location d'une maison appelée Les Sablons (1830) ; cadastre de SAINT-CYR : avis aux propriétaires (1833) ; extraits des registres de la Préfecture du département des Côtes du Nord : domaines nationaux : Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG est déclaré créancier de l'Etat (an XIII) [1804/1805] ; extrait du registre des arrêtés du préfet du département d'Ile et Vilaine : envoi en possession à la requête de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur les biens confisqués par la République (an XII) [1803/1804] ; correspondance du Préfet des Côtes du Nord à monsieur le conseiller d'Etat ayant la charge du département des domaines nationaux (an IX-an XIII) [1800/1801-1804/1805] ; contentieux : affaire DELABORDE (an XIV-1806) [1804/1805-1806] ; affaire MONTMURAN (1814-1820) [73 pièces].

    Date

    1800-1833

    Cote

    30J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sous-préfecture d'ETAMPES.

    Date

    1801-1916

    Cote

    4N/3

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Sous-préfecture d'ETAMPES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

    Date

    1801-1913

    Cote

    EDEPOT77 3G/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1802-1938

    Cote

    EDEPOT77 1I/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  11. Résultat n°11

    1804 - 1812

    Date

    1804-1812

    Cote

    2Z/5

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Registre des arrêtés du sous-préfet
    • 1804 - 1812

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : enregistrement : circulaire préfectorale (1806).

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT5 3G/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : enregistrement...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  13. Résultat n°13

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : prisonniers de guerre, circulaire préfectorale sur leur emploi dans l'agriculture et l'industrie (1806).

    Date

    1806

    Cote

    EDEPOT5 4H/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : prisonniers...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  14. Résultat n°14

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Date

    1807-1923

    Cote

    EDEPOT77 2I/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

    Date

    1808-1931

    Cote

    EDEPOT76 1Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

    Date

    1808-1843

    Cote

    3P/3669

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite vérole adressé par le préfet de Seine-et-Oise aux curés (30 mai 1808)

    Date

    1808

    Cote

    PBR/965

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite...
  18. Résultat n°18

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

    Date

    1810-1844

    Cote

    EDEPOT5 2D2/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

    Date

    1810-1844

    Cote

    EDEPOT5 2D2/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  20. Résultat n°20

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

    Date

    1810-1844

    Cote

    EDEPOT5 2D2/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  21. Résultat n°21

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).

    Date

    1810

    Cote

    EDEPOT13 3D/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  22. Résultat n°22

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

    Date

    1810-1844

    Cote

    EDEPOT5 2D2/4

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

    Date

    1810-1844

    Cote

    EDEPOT5 2D2/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  24. Résultat n°24

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Carte des environs de Paris divisés en départements, préfectures et sous-préfectures

    Date

    1812

    Cote

    PBR/1204

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Carte des environs de Paris divisés en départements,...
  26. Résultat n°26

    MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/776

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    1815-1842

    Date

    1815-1842

    Cote

    2Z/2

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1815-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : perception : lettre du sous-préfet de l'arrondissement de Rambouillet sur la vérification des comptes.

    Date

    1815

    Cote

    EDEPOT8 3G/2

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  29. Résultat n°29

    REV116/1

    Date

    1816-1817

    Cote

    REV116/1

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/1
  30. Résultat n°30

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

    Date

    1817-1897

    Cote

    EDEPOT58 1O/17

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    REV116/2

    Date

    1818-1819

    Cote

    REV116/2

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/2
  32. Résultat n°32

    Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

    Date

    1818-1904

    Cote

    3P/3662

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Date

    Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

    Cote

    1Z/1

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (1er mai 1819 - 1er avril 1824).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    REV116/3

    Date

    1820-1821

    Cote

    REV116/3

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/3
  35. Résultat n°35

    Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction (1820-1824); travaux de réparation (1827-1924); travaux d'installation (1917); travaux d'entretien (1920-1921); acquisition de matériel (1910-1923); location de l'ancienne sous-préfecture désaffectée à la ville d'Etampes (1929-1951); correspondance de travaux et de location (1926-1940); remise au musée d'Etampes d'un tableau représentant ''le Christ en croix'' (1904-1906).

    Date

    1820-1951

    Cote

    4N/4

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires : poudrerie du Bouchet.

    Date

    1821-1927

    Cote

    EDEPOT77 2H/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires : poudrerie du...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  37. Résultat n°37

    REV116/4

    Date

    1822-1823

    Cote

    REV116/4

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/4
  38. Résultat n°38

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Date

    1823-1934

    Cote

    EDEPOT77 2H/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  39. Résultat n°39

    REV116/5

    Date

    1824-1825

    Cote

    REV116/5

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/5
  40. Résultat n°40

    (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Date

    Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

    Cote

    1Z/2

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
    • (17 avril 1824 - 16 février 1830).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

    Date

    1825-1828

    Cote

    1M/2

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

    Date

    1826-1832

    Cote

    1M/1

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    REV116/6

    Date

    1826-1827

    Cote

    REV116/6

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/6
  44. Résultat n°44

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Débits de boisson : règlements de police pris par le maire (1827, 1840), correspondance avec le sous-préfet (1843 - 1874), note du sous-préfet (1913), autorisations délivrées par le préfet (1859 - 1869), instructions du préfet (1941 - 1942). Casinos et maisons de jeux, règlementation : circulaire (1909). Distilleries agricoles, bouilleurs de cru : correspondance (1905). Demandes de sucrage des vins (1901).

    Date

    1827-1942

    Cote

    EDEPOT77 1I/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  45. Résultat n°45

    REV116/7

    Date

    1828-1829

    Cote

    REV116/7

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/7
  46. Résultat n°46

    1828-1842

    Date

    1828-1842

    Cote

    2Z/3

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1828-1842

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Listes générales du jury de révision et tableaux de rectification.

    Date

    1829-1830

    Cote

    1Z/11

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes générales du jury de révision et tableaux de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    REV116/8

    Date

    1830

    Cote

    REV116/8

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/8
  49. Résultat n°49

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin vicinaux n°1, 4 et 96, ruelle Boutet, projets d'alignements ; enquêtes ; désignation d'un commissaire-enquêteur : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1830, 1903).

    Date

    1830-1903

    Cote

    EDEPOT77 1O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  50. Résultat n°50

    REV116/9

    Date

    1831

    Cote

    REV116/9

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/9
  51. Résultat n°51

    REV116/10

    Date

    1832

    Cote

    REV116/10

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/10
  52. Résultat n°52

    REV116/11

    Date

    1833

    Cote

    REV116/11

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/11
  53. Résultat n°53

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bureau de bienfaisance.- Fondation : arrêté préfectoral (9 février 1833).

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT58 1Q/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bureau de bienfaisance.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    REV116/12

    Date

    1834

    Cote

    REV116/12

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/12
  55. Résultat n°55

    VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (an 9 - 1933). Modalité d'organisation des scrutins : circulaires, arrêtés et correspondance du préfet (1834 - 1935).

    Date

    1834-1935

    Cote

    EDEPOT77 1K/9

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Tableaux...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  56. Résultat n°56

    MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : état nominatif des indigents de la commune employés à l'extraction et au ramassage des pierres (1835) ; secours accordés par la préfecture pour la formation d'un atelier de charité dans le but de procurer du travail aux indigents pendant l'hiver (1834-1835).

    Date

    1834-1835

    Cote

    EDEPOT9 1Q/3

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : état nominatif...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Culte catholique : conseil de fabrique, réorganisation de la fabrique de Saint-Jean-de-Beauregard, nomination des membres du conseil de fabrique (1835).

    Date

    1835

    Cote

    EDEPOT51 1P/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Culte catholique : conseil...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835), inventaire des archives et objets mobiliers (1843), (1873) 2 ex.. Inspection des archives communales : questionnaire (1906), lettre du sous préfet aux maires du canton de Méreville (1907)

    Date

    1835-1902

    Cote

    EDEPOT60 3 D/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835),...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Circulaires et correspondance relatives à la tenue des archives communales (1835 - 1854).

    Date

    1835-1854

    Cote

    EDEPOT77 3D/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  60. Résultat n°60

    REV116/13

    Date

    1835

    Cote

    REV116/13

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/13
  61. Résultat n°61

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  62. Résultat n°62

    REV116/14

    Date

    1836

    Cote

    REV116/14

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/14
  63. Résultat n°63

    Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Date

    1837-1880

    Cote

    35J/13

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Personnalités de l'état et de l'administration français.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  64. Résultat n°64

    REV116/15

    Date

    1837

    Cote

    REV116/15

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/15
  65. Résultat n°65

    REV116/16

    Date

    1838

    Cote

    REV116/16

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/16
  66. Résultat n°66

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

    Date

    1839-1864

    Cote

    EDEPOT7 1R/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  67. Résultat n°67

    REV116/17

    Date

    1839

    Cote

    REV116/17

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/17
  68. Résultat n°68

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire avec la préfecture, des particuliers, les services fiscaux et la police (1840 - 1915).

    Date

    1840-1915

    Cote

    EDEPOT77 3D/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  69. Résultat n°69

    REV116/18

    Date

    1840

    Cote

    REV116/18

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/18
  70. Résultat n°70

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. - Réglementation : état des mendiants étrangers, correspondance (1840-1845). Absentéisme scolaire. - Prescriptions : instruction préfectorale (1941) (1840-1941).

    Date

    1840-1941

    Cote

    EDEPOT45 1I/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. -...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  71. Résultat n°71

    REV116/19

    Date

    1841

    Cote

    REV116/19

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/19
  72. Résultat n°72

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Entretien.- Fixations des contingents des communes pour l'entretien des chemins vicinaux (1841-1867) ; chemins de grande voirie, déclassement des routes départementales, chemins n° 3, 6, 13 et 27 : fixations des contingents des communes pour l'entretien des routes départementales (1845-1861).

    Date

    1841-1867

    Cote

    EDEPOT58 1O/13

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Entretien.- Fixations...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    REV116/20

    Date

    1842

    Cote

    REV116/20

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/20
  74. Résultat n°74

    REV116/21

    Date

    1843

    Cote

    REV116/21

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/21
  75. Résultat n°75

    REV116/22

    Date

    1844

    Cote

    REV116/22

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/22
  76. Résultat n°76

    VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

    Date

    1844-1911

    Cote

    EDEPOT77 1I/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  77. Résultat n°77

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier d'eau, destruction de corbeaux, reprises de faisans : permis, autorisations préfectorales (1845-1960).

    Date

    1845-1960

    Cote

    EDEPOT45 1I/15

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  78. Résultat n°78

    REV116/23

    Date

    1845

    Cote

    REV116/23

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/23
  79. Résultat n°79

    REV116/24

    Date

    1846

    Cote

    REV116/24

    • Contexte : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE...

    • REV116/24
  80. Résultat n°80

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élection des délégués à la commission administrative : procès-verbal d'élection (1884 - 1935) ; nomination des membres à la commission administrative : arrêtés du préfet et du sous-préfet (1888 - 1952), notes d'information du sous-préfet (1904 - 1931) ; expirations des mandats et renouvellement des membres : notes d'information du sous-préfet (1848 - 1902) ; état de renouvellement des administrateurs (1875) ; circulaires du préfet ; fonctionnement de la commission administrative : délibération du conseil municipal (1926), délibérations de la commission administrative (1851 - 1949) ; circulaires du préfet, correspondance du préfet et du sous-préfet (1846 - 1941), du maire (1959) ; correspondance (1853 - 1922) ; cas particuliers : correspondance (1931 - 1935).

    Date

    1846-1941

    Cote

    EDEPOT77 1Q/7

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)