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CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

79J14/2

1600-1937

CORBEIL-ESSONNES Commune

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : un registre d'audiences de police (22 février 1702-novembre 1703) ; quatre registres d'audiences extraordinaires de police (25 février 1702-17 février 1708), (5 mai 1708-10 décembre 1714), (10 décembre 1714-4 octobre 1717), (7 mai 1718-30 août 1723) ; un registre des rôles des amendes et reçus de police (1758-1780).

B/1011

1702-1780

DOURDAN Commune

registre

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

79J1/2

1703-1834

ARPAJON Commune

correspondance

1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

1T/49

1800-1919

ETAMPES Commune

délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.

1Z/6

1800-1860

CORBEIL Arrondissement

procès-verbal, rapport, délibération, document de séance

Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale : bail de Jean-Baptiste HAUTEFEUILLE, fermier, à la comtesse d'ASTORG, pour la location d'une maison appelée Les Sablons (1830) ; cadastre de SAINT-CYR : avis aux propriétaires (1833) ; extraits des registres de la Préfecture du département des Côtes du Nord : domaines nationaux : Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG est déclaré créancier de l'Etat (an XIII) [1804/1805] ; extrait du registre des arrêtés du préfet du département d'Ile et Vilaine : envoi en possession à la requête de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur les biens confisqués par la République (an XII) [1803/1804] ; correspondance du Préfet des Côtes du Nord à monsieur le conseiller d'Etat ayant la charge du département des domaines nationaux (an IX-an XIII) [1800/1801-1804/1805] ; contentieux : affaire DELABORDE (an XIV-1806) [1804/1805-1806] ; affaire MONTMURAN (1814-1820) [73 pièces].

30J/42

1800-1833

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE

bail, correspondance

Sous-préfecture d'ETAMPES.

4N/3

1801-1916

ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement

titre de propriété, inventaire

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Arrêt des comptes consécutifs au départ du percepteur (1904) ; barrières d'affermage : note du sous-préfet de CORBEIL (an 9) ; enregistrement, domaine et timbre : correspondance (1807 - 1913). Postes, recrutement de facteurs (1870). Poids et mesures (an 13 - 1854).

EDEPOT77 3G/1

1801-1913

VERT-LE-PETIT

correspondance, note

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

EDEPOT77 1I/4

1802-1938

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

1804 - 1812

2Z/5

1804-1812

ETAMPES Arrondissement

registre

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : enregistrement : circulaire préfectorale (1806).

EDEPOT5 3G/1

1806

BRUYERES-LE-CHATEL

circulaire

BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : prisonniers de guerre, circulaire préfectorale sur leur emploi dans l'agriculture et l'industrie (1806).

EDEPOT5 4H/2

1806

BRUYERES-LE-CHATEL

circulaire

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique.

EDEPOT77 2I/1

1807-1923

VERT-LE-PETIT

correspondance, passeport, circulaire

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau de bienfaisance de la commune : correspondance du secrétaire général de préfecture (1808). Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et des bureaux d'assistance médicale, élection de deux délégués : deux délibérations du conseil municipal (1904, 1931).

EDEPOT76 1Q/1

1808-1931

VILLIERS-LE-BACLE

correspondance

Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

3P/3669

1808-1843

PALAISEAU Canton

matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, délibération, correspondance

Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite vérole adressé par le préfet de Seine-et-Oise aux curés (30 mai 1808)

PBR/965

1808

SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE

questionnaire d'enquête

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

EDEPOT5 2D2/1

1810-1844

BRUYERES-LE-CHATEL

correspondance

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

EDEPOT5 2D2/3

1810-1844

BRUYERES-LE-CHATEL

correspondance

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

EDEPOT5 2D2/5

1810-1844

BRUYERES-LE-CHATEL

correspondance

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : ouverture des bureaux de la préfecture au public, avis (43 x 53 cm).

EDEPOT13 3D/3

1810

VILLECONIN

avis

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

EDEPOT5 2D2/4

1810-1844

BRUYERES-LE-CHATEL

correspondance

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : volumes de correspondance avec la sous-préfecture et divers (1810-1844).

EDEPOT5 2D2/2

1810-1844

BRUYERES-LE-CHATEL

correspondance

1811-1871

2Z/1

1811-1871

ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE

statistique, liste nominative, correspondance

Carte des environs de Paris divisés en départements, préfectures et sous-préfectures

PBR/1204

1812

REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département

carte

MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

2O/776

1812-1937

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Commune

pièce comptable, budget, rapport, bail

1815-1842

2Z/2

1815-1842

ETAMPES Arrondissement

correspondance, permis

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : perception : lettre du sous-préfet de l'arrondissement de Rambouillet sur la vérification des comptes.

EDEPOT8 3G/2

1815

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

compte financier

REV116/1

REV116/1

1816-1817

SEINE-ET-OISE

publication périodique

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

EDEPOT58 1O/17

1817-1897

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, rapport, décision, pièce comptable, cahier des charges

REV116/2

REV116/2

1818-1819

SEINE-ET-OISE

publication périodique

Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

3P/3662

1818-1904

DOURDAN Canton, CHATIGNONVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SEINE-ET-OISE

rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, avis, arrêté préfectoral, correspondance

(1er mai 1819 - 1er avril 1824).

1Z/1

Entre le 1er mai 1819 et le 1er avril 1824

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

REV116/3

REV116/3

1820-1821

SEINE-ET-OISE

publication périodique

Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux de construction (1820-1824); travaux de réparation (1827-1924); travaux d'installation (1917); travaux d'entretien (1920-1921); acquisition de matériel (1910-1923); location de l'ancienne sous-préfecture désaffectée à la ville d'Etampes (1929-1951); correspondance de travaux et de location (1926-1940); remise au musée d'Etampes d'un tableau représentant ''le Christ en croix'' (1904-1906).

4N/4

1820-1951

ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement

correspondance

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires : poudrerie du Bouchet.

EDEPOT77 2H/1

1821-1927

VERT-LE-PETIT

correspondance, marché public, circulaire

REV116/4

REV116/4

1822-1823

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

EDEPOT77 2H/3

1823-1934

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

REV116/5

REV116/5

1824-1825

SEINE-ET-OISE

publication périodique

(17 avril 1824 - 16 février 1830).

1Z/2

Entre le 17 avril 1824 et le 16 février 1830

CORBEIL Arrondissement

arrêté préfectoral

Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

1M/2

1825-1828

ETAMPES Arrondissement, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

1M/1

1826-1832

BONDOUFLE, CORBEIL Arrondissement, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, MORANGIS, PARAY-VIEILLE-POSTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, procès-verbal de réunion, correspondance, rapport

REV116/6

REV116/6

1826-1827

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Débits de boisson : règlements de police pris par le maire (1827, 1840), correspondance avec le sous-préfet (1843 - 1874), note du sous-préfet (1913), autorisations délivrées par le préfet (1859 - 1869), instructions du préfet (1941 - 1942). Casinos et maisons de jeux, règlementation : circulaire (1909). Distilleries agricoles, bouilleurs de cru : correspondance (1905). Demandes de sucrage des vins (1901).

EDEPOT77 1I/2

1827-1942

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

REV116/7

REV116/7

1828-1829

SEINE-ET-OISE

publication périodique

1828-1842

2Z/3

1828-1842

ETAMPES Arrondissement

correspondance

Listes générales du jury de révision et tableaux de rectification.

1Z/11

1829-1830

CORBEIL Arrondissement

REV116/8

REV116/8

1830

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin vicinaux n°1, 4 et 96, ruelle Boutet, projets d'alignements ; enquêtes ; désignation d'un commissaire-enquêteur : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1830, 1903).

EDEPOT77 1O/2

1830-1903

VERT-LE-PETIT

correspondance

REV116/9

REV116/9

1831

SEINE-ET-OISE

publication périodique

REV116/10

REV116/10

1832

SEINE-ET-OISE

publication périodique

REV116/11

REV116/11

1833

SEINE-ET-OISE

publication périodique

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Bureau de bienfaisance.- Fondation : arrêté préfectoral (9 février 1833).

EDEPOT58 1Q/8

1833

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

arrêté préfectoral

REV116/12

REV116/12

1834

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (an 9 - 1933). Modalité d'organisation des scrutins : circulaires, arrêtés et correspondance du préfet (1834 - 1935).

EDEPOT77 1K/9

1834-1935

VERT-LE-PETIT

correspondance, arrêté préfectoral, circulaire

MILLY-LA-FORET. - Assistance et prévoyance : état nominatif des indigents de la commune employés à l'extraction et au ramassage des pierres (1835) ; secours accordés par la préfecture pour la formation d'un atelier de charité dans le but de procurer du travail aux indigents pendant l'hiver (1834-1835).

EDEPOT9 1Q/3

1834-1835

MILLY-LA-FORET Commune

liste nominative

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Culte catholique : conseil de fabrique, réorganisation de la fabrique de Saint-Jean-de-Beauregard, nomination des membres du conseil de fabrique (1835).

EDEPOT51 1P/1

1835

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

liste nominative

CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835), inventaire des archives et objets mobiliers (1843), (1873) 2 ex.. Inspection des archives communales : questionnaire (1906), lettre du sous préfet aux maires du canton de Méreville (1907)

EDEPOT60 3 D/1

1835-1902

CHALOU-MOULINEUX

inventaire, questionnaire d'enquête

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Circulaires et correspondance relatives à la tenue des archives communales (1835 - 1854).

EDEPOT77 3D/2

1835-1854

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

REV116/13

REV116/13

1835

SEINE-ET-OISE

publication périodique

II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

35J/8

1836-1880

JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ORGE (COURS D EAU), DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GRIGNY Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ATHIS-MONS Commune, COURSON-MONTELOUP, RIS-ORANGIS Commune

correspondance, bail

REV116/14

REV116/14

1836

SEINE-ET-OISE

publication périodique

Personnalités de l'état et de l'administration français.

35J/13

1837-1880

SEINE-ET-MARNE, AVEYRON, BOUCHES-DU-RHONE, ALPES-MARITIMES, ITALIE, ALLEMAGNE, DANEMARK

correspondance, publication périodique

REV116/15

REV116/15

1837

SEINE-ET-OISE

publication périodique

REV116/16

REV116/16

1838

SEINE-ET-OISE

publication périodique

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

EDEPOT7 1R/3

1839-1864

LEUVILLE-SUR-ORGE

discours, circulaire, note

REV116/17

REV116/17

1839

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire avec la préfecture, des particuliers, les services fiscaux et la police (1840 - 1915).

EDEPOT77 3D/3

1840-1915

VERT-LE-PETIT

correspondance

REV116/18

REV116/18

1840

SEINE-ET-OISE

publication périodique

GRANGES-LE-ROI (LES). - Vagabondage et mendicité. - Réglementation : état des mendiants étrangers, correspondance (1840-1845). Absentéisme scolaire. - Prescriptions : instruction préfectorale (1941) (1840-1941).

EDEPOT45 1I/7

1840-1941

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, règlement, circulaire

REV116/19

REV116/19

1841

SEINE-ET-OISE

publication périodique

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Entretien.- Fixations des contingents des communes pour l'entretien des chemins vicinaux (1841-1867) ; chemins de grande voirie, déclassement des routes départementales, chemins n° 3, 6, 13 et 27 : fixations des contingents des communes pour l'entretien des routes départementales (1845-1861).

EDEPOT58 1O/13

1841-1867

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

arrêté préfectoral

REV116/20

REV116/20

1842

SEINE-ET-OISE

publication périodique

REV116/21

REV116/21

1843

SEINE-ET-OISE

publication périodique

REV116/22

REV116/22

1844

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Police de la navigation aérienne en temps de paix : note du sous-préfet (1911). Arrêté de police pour le balayage des rues (1862). Police de la pêche : procés-verbal de délit de pêche (1876, 1895). Usages locaux : un questionnaire, instruction du préfet (1904 - 1907). Permis de chasse, modalités de délivrance (1844).

EDEPOT77 1I/5

1844-1911

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

GRANGES-LE-ROI (LES). - Police rurale, chasse, gibier d'eau, destruction de corbeaux, reprises de faisans : permis, autorisations préfectorales (1845-1960).

EDEPOT45 1I/15

1845-1960

GRANGES-LE-ROI (LES)

permis

REV116/23

REV116/23

1845

SEINE-ET-OISE

publication périodique

REV116/24

REV116/24

1846

SEINE-ET-OISE

publication périodique

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élection des délégués à la commission administrative : procès-verbal d'élection (1884 - 1935) ; nomination des membres à la commission administrative : arrêtés du préfet et du sous-préfet (1888 - 1952), notes d'information du sous-préfet (1904 - 1931) ; expirations des mandats et renouvellement des membres : notes d'information du sous-préfet (1848 - 1902) ; état de renouvellement des administrateurs (1875) ; circulaires du préfet ; fonctionnement de la commission administrative : délibération du conseil municipal (1926), délibérations de la commission administrative (1851 - 1949) ; circulaires du préfet, correspondance du préfet et du sous-préfet (1846 - 1941), du maire (1959) ; correspondance (1853 - 1922) ; cas particuliers : correspondance (1931 - 1935).

EDEPOT77 1Q/7

1846-1941

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, procès-verbal d'élection, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL