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Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Désarmement nucléaire, non-alignement, solidarité avec le tiers-monde (1981).

18FI/4030

1981

ESSONNE

affiche

Demande de subventions : MAISON DE SAGESSE (2000-2004).

2338W/5

2000-2004

ESSONNE

dossier de procédure

Photographies d'une mission d'une délégation en IBARAKI (Japon) (novembre 1997).

2339W/100

1997

ESSONNE, JAPON

document photographique

Dons et legs : Estouches à Etampes.

4O/13

1822-1912

ESTOUCHES, ETAMPES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Monter un projet d'appui au développement scolaire : cas pratique, définitions des fondements du partenariat dans le cadre de la coopération décentralisée, introduction pour élaborer un projet d'appui au développement scolaire, texte sur la pertinence d'un projet, informations utiles sur le taux de scolarisation et d'alphabétisation par pays en 2002 et dépenses publiques dévolues à l'éducation en 2001, webgraphie (2005).

2339W/80

2005

ESSONNE

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

1940W/51

2004

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune

rapport, délibération

Photographies d'une mission d'une délégation en IBARAKI (Japon) (1997).

2339W/91

1997

ESSONNE, JAPON

document photographique

Photographies Palestiniens de Kan Yunès, séance publique du 23 septembre 1999.

2339W/103

1999

ESSONNE, PALESTINE

document photographique

Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

1940W/40

2001

ESSONNE

rapport, délibération

Demande de subventions : CONGO, FORUM MONDIAL DEVELOPPEMENT DURABLE (2008).

2338W/42

2008

ESSONNE

dossier de procédure

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, prisonniers de guerre français détenus en Allemagne, démarches entreprises par la municipalité pour faire libérer les militaires chargés de famille ou exerçant la profession d'agriculteur : correspondance du maire avec les autorités allemandes [correspondance partiellement rédigée en allemand], de la Croix Rouge, demandes de libération, certificat de domicile, liste des libérables ; contrôle des libérés par les autorités d'occupation : certificats de suivi (1940 - 1944).

EDEPOT73 4H/1

1940-1944

BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE

correspondance, liste nominative

Dons et legs : Essonnes [Corbeil-Essonnes], Corbreuse, Le Coudray-Montceaux, Courdimanche-sur-Essonne, Courson-Monteloup, Crosne.

4O/9

1851-1935

CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Dons et legs : Dourdan.

4O/11

1878-1929

DOURDAN Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

1940W/7

1989

ARMENIE, CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport, délibération

Demande de subventions : PARTAGE (1999-2006).

2338W/19

1999-2006

ESSONNE

dossier de procédure

Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

4O/39

1841-1939

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

1940W/17

1995-1996

ESSONNE, ULIS (LES) Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YOUGOSLAVIE

rapport, délibération

Dons et legs. - MAROLLES-EN-BEAUCE : CHAUSSON, don à la commune (1906) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX, PETIT de la BORDE, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1858), SCHOTT, don à la fabrique (1904), JOSSET, don à la commune (1916), d'ESTREES, don au bureau de bienfaisance (1939) ; MASSY : ARAGON, don à la commune, à la fabrique [N.B. : plan aquarellé de MASSY dressé par le géomètre en 1840] (1840), FORTIN, don au bureau de bienfaisance (1843), LEBEAU, ROUSSET et BRIANCON, don au bureau de bienfaisance (1878), MANGEON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels [N.B. : un tableau généalogique de la famille, un dossier de jugement] (1892), PICARD, don à la commune (1913), MOUTHIEZ, don au bureau de bienfaisance (1923), CRETEL, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la compagnie des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de gymnastique (1925), PICARD, don au bureau de bienfaisance (1926), MAURICE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1883 [voir 4O 24] ; MAUCHAMPS : BOUTEMONT, don à la commune (1804) ; MENNECY : PERIER, don au bureau de bienfaisance (1846), GASNIER, don au bureau de bienfaisance (1858), APPAY, don à la fabrique (1888), COLIGNON, don à la fabrique (1897), PIERRE, don au bureau de bienfaisance (1908), TROTTIER, don au bureau de bienfaisance (1909), CANOVILLE, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), LEAUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1925), GOURGEOIS, don à la commune (1929), BEAUMONT, don à la commune de BREUX (EURE) (1931), THOUVEREZ, don à la commune (1937) ; MEREVILLE : CORPECHOT, don à la commune (1826), comte de LABORDE, don au bureau de bienfaisance (1855), de SERRES, comtesse de SAINT ROMAN, née de TINTENIAC (1856), CORPECHOT, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1888), POINCLOUX, don à la commune (1905).

4O/27

1804-1939

MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, EURE

plan, contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Fonctionnement : photographies, tissus, cadeaux (1991-2000).

2338W/33

1991-2000

ESSONNE

document photographique, pièce comptable

Dons et legs : Lardy à Limours-en-Hurepoix.

4O/23

1846-1935

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

EVRY. - Ramassage de vêtements, par Amnesty international, Place Bexley, 18 mars 1990.

18FI/3166

1990

EVRY Commune

affiche

Dons et legs : Arpajon à Auvernaux.

4O/2

1860-1937

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Dons et legs. - MONTGERON : CHARRON, don au bureau de bienfaisance (1906), COUSIN, don à la commune (1906), LEBON et BERGES, don à la fabrique (1906), BLEUZE, don à la société de secours mutuels, à la fabrique (1907), OZANNE, don au bureau de bienfaisance (1907), TARNAUD, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1911), CHARRON, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la société des sapeurs pompiers, à la fanfare (1912), DAUTREVAUX, don à la commune (1912), CLOTRIER, don à la commune (1913), FLOURENS, don au bureau de bienfaisance (1919), GRISEL, don à la commune (1919), MARQUET, don à la commune (1921), CALLIGE, don à la commune (1923), GUERARD, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1923), CARTEREAU, don à la commune (1925), SOCHARD, don au bureau de bienfaisance (1925), LIGNEY, don à la commune (1931), RENAULT de SAINT YVON, don à la commune (1903) [voir 4O 9] ; MONTLHERY : BRESSON, don à l'hôpital (1905), GENTY, don à l'hôpital (1905), MONTARU, don à l'hôpital (1906), THIROUIN, don au bureau de bienfaisance (1910), BRESSON, don au bureau de bienfaisance (1911), CHAMBARD, don à l'hôpital (1916), LECLANCHE, don à la commune (1924), NIVET, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la caisse des écoles (1924), PETIT, don au bureau de bienfaisance (1924), NOUETTE, don à la commune (1938), LANGEVIN, don à la société de secours mutuels (1878) [voir 4O 24], BEAUVAIS, don à l'hospice (1901) [voir 4O 1] ; MORANGIS : LAGAIGNEUR, don à la commune (1939).

4O/30

1878-1939

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Dons et legs. - YERRES : BOSCARY de VILLEPLAINE, don au bureau de bienfaisance (1850), JAME, don à la fabrique (1851), DUBOIS, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1860), LECOCQ, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1865), REPOND, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique, à la curiale (1865), MELIN RAMON, comte du TAILLIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1873), LEGAY, don à la fabrique (1879), BOURDON de la COUTURERIE, don au bureau de bienfaisance (1880), MINEL, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique, au desservant (1888), BASSET, don à la commune (1893), BERTRAND, don à la fabrique (1896), DECLE, don à la société de secours mutuels (1897) ; BEAUFILS, don à la fabrique (1903), BOUVET, don à la société de secours mutuels (1905), BREGENT, don à la société de secours mutuels (1906), CARESMANTRANT, don à la commune [fondation d'une maison de retraite dans sa propriété), à la société de secours mutuels, à la caisse de retraits des sapeurs pompiers, à la caisse des familles d'YERRES (1912-1926), CHAPUIS, don à la commune (1923), THAT, don à la commune (1938).

4O/42

1850-1938

YERRES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/40

1994

ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune

document audiovisuel

Dons et legs : Corbeil.

4O/8

1904-1941

CORBEIL-ESSONNES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Rapport n°2000-0821-30 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraites publiques du Département : Domaine de Charaintru, File Etoupe, Léon Maugé ; rapport n°2000-0890-36 : subvention annuelle 2000 pour l'association AIDES pôle Essonne et convention entre le Conseil Général de l'Essonne et AIDES pôle Essonne ; rapport n°2000-0923-25 : subvention 2000 aux associations de prévention sanitaire ; rapport n°2000-0926-28 : subvention à deux associations à caractère social et convention à conclure entre le Département et le Secours Populaire Français - fédération de l'Essonne ; rapport n°2000-0973-36 : solde de la subvention annuelle 2000 et convention de partenariat entre le Conseil général de l'Essonne et HIV 91 ; rapport n°2000-1038-60 : aide aux associations intervenant dans la lutte contre les exclusions - campagne 2000/2001 et dans le cadre du Fonds de solidarité départemental ; rapport n°2000-1033-55 : fonds d'aide aux impayés d'énergie (FAIE) renouvellement de la convention et du protocole à intervenir entre les partenaires concernés. Reconduction du Fonds au titre de l'année 2000 ; rapport n°2000-1005-27 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2000-1089-34 : solde de la subvention annuelle 2000 pour l'association Ressource.

1940W/36

2000

ESSONNE

rapport, délibération

Rapport n°2000-0490-23 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte à l'Ile de la réunion (1999) ; rapport n°2000-0499-32 : subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés - service d'auxiliaires de vie ; rapport n°2000-0497-30 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0473-06 : subventions à quatre associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0553-46 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) et convention à conclure avec l'association ; rapport n°2000-0662-53 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; l'association d'action éducative de l'Essonne et le centre d'information et de documentation sur les droits des femmes et des familles de l'Essonne - convention à conclure avec le CIDF ; rapport n°2000-0661-52 : subvention à cinq associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2000-0626-17 : subvention de démarrage pour la création de service en faveur des personnes âgées ; rapport n°2000-0624-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport n°2000-0696-20 : subvention à l'association la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France et Convention à conclure entre le Département et cette association.

1940W/33

2000

NORVILLE (LA)

rapport, délibération

Demande de subventions : RELAIS EMPLOI FORMATION, COMITE JUMELAGE LES ULIS (1999-2004).

2338W/9

1999-2004

ESSONNE, ULIS (LES) Commune

dossier de procédure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Rapport 2003-0508-47 : subvention à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées : l'atelier des handicapés de MORANGIS, le comité départemental handisport de l'Essonne, l'école de chiens guides d'aveugles de Paris et de la région parisienne ; rapport 2003-0509-48 : subvention à deux associations intervenant auprès des personnes handicapées : le foyer socio-éducatif du collège Charles Péguy à PALAISEAU et le syndicat intercommunal du centre Essonne pour l'action en faveur des handicapés mentaux (SICE-HM) ; rapport 2003-0507-46 : subvention à quatre associations intervenant auprès des personnes âgées : OLPAV, CODERPA, VMEH, CARHAD ; rapport 2003-0552-91 : solde de subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées et handicapées adultes (APAF) ; rapport 2003-0510-49 : subvention aux associations à caractère social ; rapport 2003-0781-18 : subvention exceptionnelle accordée au comité de CORBEIL du secours populaire Français ; rapport 2003-0615-45 : subvention à 5 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0614-44 : subvention à 2 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0694-61 : subvention à l'association des conjoints survivants de l'Essonne et convention à conclure ; rapport 2003-0656-23 : subvention de démarrage à la mairie de GRIGNY pour l'achat d'un véhicule adapté au transport des personnes âgées dépendantes de la commune ; rapport 2003-0720-18 : subvention à 7 associations à caractère sanitaire ; rapport 2003-0722-20 : subvention à l'association l'ADAPT, Gestionnaire du SIVADE et convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0751-49 : subvention au centre d'information et de documentation sur le droit des femmes (CIDF) et convention à conclure avec l'association pour la mise en place de Permanences Juridiques dans le sud Essonne ; rapport 2003-0717-15 : subvention de fonctionnement à l'association pour la visite à domicile dans le canton de Limours (AVAD) et subvention de démarrage à la commune de BONDOUFLE ; rapport 2003-0718-16 : subvention à l'association régionale de parents et amis de déficients auditifs (ARPADA) qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0750-48 : subvention exceptionnelle à l'association Intermède ; rapport 2003-0754-52 : subvention à 13 associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association paroles de femmes du 1er octobre 2001 ; rapport 2003-0761-59 : subvention exceptionnelle à la crèche parentale Les diabolos de la Juine ; rapport 2003-0749-47 : subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française pour l'organisation du 1er anniversaire du dispositif BEB ESSONNE ; rapport 2003-0721-19 : Subvention à l'association Dessine moi un mouton ; rapport 2003-0783-20 : Subvention au réseau SPES ; rapport 2003-0804-41 : subvention à l'association AIDES Ile-de-France ; rapport 2003-0784-21 : subvention de démarrage à la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON pour la création d'un service de portage de repas en faveur des personnes âgées ; rapport 2003-0841-13 : Subvention à l'association Gérontologique de l'Essonne (AGE 91) Convention à conclure avec l'association ; rapport 2003-0871-43 : subvention à la communauté d'agglomération du Val d'Orge et à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0874-46 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes handicapées. Convention à conclure avec l'A.P.E.I de la vallée de Chevreuse et avenant n°1 à la convention avec l'ATI en date du 15 décembre 2000 à approuver ; rapport 2003-0843-15 : subvention à l'association des collectifs enfants parents professionnels Région Ile-de-France (ACEPPRIF) ; rapport 2003-0868-40 : subventions à trois associations qui interviennent dans le domaine de l'enfance et de la famille. Avenant n°1 à la convention du 6 décembre 1999 conclue avec l'association Accueil et Aide aux femmes en difficulté (AAAFD) Avenant n°1 à la convention conclue le 24 octobre 2001 avec la fédération des centres sociaux ; rapport 2003-0782-19 : subventions à quatre associations qui interviennent auprès des personnes handicapées ; rapport 2003-0932-47 : subvention à trois associations qui interviennent auprès des personnes handicapées - Solde de subvention à l'association ALVE-UNAFAM ; rapport 2003-0951-66 : subvention à l'association VIRY-CHATILLON Action prévention ; rapport 2003-0872-44 : chèques mobilité en faveur des demandeurs d'emploi bénéficiaire de l'allocation de solidarité spécifique ; rapport 2003-0875-47 : subvention à la commune de VIGNEUX-SUR-SEINE pour la formation de personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-1150-72 : aide à la formation professionnelle d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilitées à l'aide sociale ; rapport 2003-1097-19 : solde de subvention au carrefour Inter Associatif départemental des personnes âgées du 91 (CIDPA 91) ; rapport 2003-03-0021 : subvention exceptionnelle aux établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées (2003).

1940W/47

2003

VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, GRIGNY Commune

rapport, délibération

Fonctionnement : facture, bordereau rejet (2005-2006).

2338W/30

2005-2006

ESSONNE

pièce comptable

Recueil des actes de la vénérable Marie Poussepin (1653-1744), fondatrice des soeurs de la Présentation de Tours. Tome I. Période de Dourdan. Contribution à l'histoire du commerce et de l'industrie à Dourdan aux XVIIe et XVIIIe siècles, par le R.P. Théry,...

INQUARTO/2682

1938

DOURDAN Commune

inventaire

Fonctionnement : documentation, statistiques, affaires étrangères (1999-2005).

2338W/34

1999-2005

ESSONNE

documentation, statistique

Dons et legs. - ETAMPES : COUROUX, don à l'hospice (1902), LAPIERRE, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique Notre-Dame, à la Société de Sainte Marthe (1902), CHEVALIER, don à la fabrique Saint Basile (1903), LAMARRE, don à la fabrique Saint Gilles (1903), PECHARD, don à la fabrique Saint Basile (1903), DUPRE-COCHERY, don à l'hospice (1904), HAUTEFEUILLE, don à la fabrique Saint Martin (1904), HORDESSEAUX, don aux curiales Saint Basile et Notre-Dame (1904), THIROUIN, don à la fabrique Saint Gilles (1904), de HANSY, don à la fabrique Saint Basile (1905), JOLY, don à l'hospice (1905), PETIT, don à la commune, à la société des sapeurs pompiers (1905), THOMAS, don à la fabrique Saint Basile (1905), COUTEAU, don à l'hospice (1906), DUPUIS, don à l'hospice, à la société de secours mutuels des sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société de secours mutuels des ouvriers, à la Caisse des victimes du devoir (1906), JACOT, don à la fabrique Saint Gilles (1906), de la TULLAYE, don à l'hôpital, à la fabrique Saint Basile, à l'Oeuvre de la Providence (1906), VERET, don à la société de secours mutuels, à la fabrique Saint Gilles (1906), ACHARD, don à la commune (1908), GIBIER, don à l'hospice, à la société de secours mutuels des sapeurs pompiers (1908), LEBLANC, don au musée (1911), BOURRE, don à la commune (1912), LAPORTE, don à la commune (1914).

4O/15

1902-1914

ETAMPES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Rapport n°2001-0895-13 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0977-64 : subvention annuelle 2001 pour l'association : Hérodote ; rapport 2001-0978-65 : subvention 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire - Espoir et vie - CDPA - Essonne accueil - VML ; rapport n°2001-1027-34 : solde de la subvention 2001 à l'association Ressources ; rapport n°2001-1028-35 : solde de la subvention annuelle 2001 et convention de partenariat avec le Conseil général pour les associations Diagonale Ile de France et le Passage ; rapport n°2001-1029-36 : modification de l'avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999 ; rapport n°2001-1114-121 : subvention à la commune de BREUILLET pour l'achat d'un minibus ; rapport n°2001-1033-40 : subvention à trois associations dont deux subventions de démarrage pour des associations qui interviennent auprès des personnes handicapées : les amis de l'atelier, l'association Nathanael autisme et intégration et une subvention de fonctionnement à l'association solidarité nouvelles pour le logement qui interviennent dans le domaine social ; rapport n°2001-1030-37 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraites publiques du département : le Manoir, domaine de Charaintru ; rapport n°2001-03-0004-A : approbation des constats de conversion.

1940W/41

2001

BREUILLET

rapport, délibération

Demande de subventions : GIF NIGER (1998-2004).

2338W/4

1998-2004

GIF-SUR-YVETTE Commune

dossier de procédure

Dons et legs : Crosne à Dourdan.

4O/10

1819-1935

CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

2006W/13

1987-1994

LOIRE-ATLANTIQUE, RHONE, GARD, REPUBLIQUE DE DJIBOUTI, INDRE-ET-LOIRE, ARMENIE, GUADELOUPE, ROUMANIE

dossier de presse, rapport, discours, communiqué de presse, compte rendu, correspondance

Dons et legs : Saint-Germain-les-Arpajon à Saint-Vrain.

4O/36

1821-1932

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Rapport 2002-0029-11 : subvention à l'association Point Vert qui intervient auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0062-22 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées - Convention type à conclure avec les communes (ou centres communaux d'action social - CCAS) et la société gestion de télé sécurité et de services (GTS) ; rapport 2002-0065-25 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport 2002-0048-08 : premier versement de subvention 2002 à l'association ADM CANCER du sein ; rapport 2002-0064-24 : subvention à l'association du mouvement français pour le planning familial - Info Bust2002 ; rapport 2002-0061-21 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport 2002-0050-10 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2002 attribués aux associations agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2002-0120-54 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnes évoluant dans les Services d'aide à domicile ; rapport 2002-0121-55 : subvention à l'association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de l'Essonne (ADAPEI 91) ; rapport 2002-0118-52 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthystes et Rubis. Convention à conclure avec le STIF concernant son financement ; rapport 2002-0163-39 : subvention à trois associations intervenant en faveur du logement (Bétharaba, la société Saint-Vincent-de-Paul et les Buissonnets) ; rapport 2002-0158-34 : extension de la délivrance de la carte améthyste gratuité aux anciens combattants titulaires de la carte du combattant, des infirmières de guerres, dès l'âge de 60 ans, sans condition de ressources. Approbation de la convention ; rapport 2002-0207-42 : subvention à l'association Enfants et santé ; rapport 2002-0206-41 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour de découverte en Tunisie ; rapport 2002-0185-20 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2002-0320-14 : subventions aux associations œuvrant auprès des personnes handicapées ; rapport 2002-0321-15 : subventions aux associations à caractère social ; rapport 2002-0319-13 : deuxième versement à l'association des Paralysés de France - Délégation de l'Essonne ; rapport 2002-0318-12 : subvention à l'association de gestion du comité départemental des personnes âgées et des retraites de l'Essonne ; rapport 2002-0392-25 : subvention à l'association des conciliateurs de justice de l'Essonne ; rapport 2002-03-0012 : mise en place du site à la vie autonome en Essonne. Approbation de la charte ; rapport 2002-0415-18 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : amicale des donneurs de voix de JUVISY, Aide info sourds, GAIF, GEIST 21, SICE HM, Atelier des handicapés de MORANGIS, FNATH, ADAPEI, APEI, APAF, Handicap'loisirs (2002) ; rapport 2002-0425-28 : subventions à sis associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille : le club des canetons, les petits diablotins, Accueil farandole, AFUMA, APCE, CIDF ; rapport 2002-0412-15 : subventions aux associations à caractère social : Reso, SOS Amitié, Banque alimentaire, Soutien écoute prisons ; Médiavipp91, Union départemental des donneurs de sang ; rapport 2002-0413-16 : soutien départemental des centres d'accueil de jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Subvention aux associations La journée d'Aloïs et Lions Alzheimer - Val d'Yvette ; rapport 2002-0414-17 : subventions à trois associations intervenant auprès des personnes âgées : CIDPA 91, OLPAV, AVAD de LIMOURS ; rapport 2002-0488-13 : subvention à trois associations ADPEP, l'association Diabète rencontre 91 et l'association pour la visite des malades dans les établissements hospitaliers (AVMH) (2002).

1940W/42

2002

MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORANGIS

rapport, délibération

Mali Administrative MAP (s.d.).

2339W/77

s.d

ESSONNE, MALI

Rapport n°2001-0509-28 : attribution d'une subvention à l'association Bétharaba dans le cadre du Fonds de solidarité départemental et du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport n°2001-0651-57 : subvention pour deux associations œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille - association Femmes Solidaires - association des conjoints survivants de l'Essonne ; rapport n°2001-0650-56 : subvention à l'association accueil farandole qui œuvre dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0673-79 : subvention à quatre associations qui interviennent auprès des personnes âgées - Mado sud Essonne - AVAD - SAGAD - Alzheimer Essonne ; rapport n°2001-0731-52 : subvention à l'association des paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°2001-0730-51 : subventions aux associations intervenant auprès des personnes handicapées : association des sourds de l'Essonne et l'amicale des donneurs de voix de JUVISY-SUR-ORGE ; rapport n°2001-0705-26 : subventions aux associations à caractère social œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la Famille ; rapport n°2001-0732-53 : subvention à caractère social à trois associations - Auxilia, association des conciliateurs de justice de l'Essonne - la banque alimentaire de Paris et d'Ile de France ; rapport 2001-0695-16 : modification en Euro de la valeur fiscale des chèques mobilité (ASS), avenant n°1 à la convention du 25 octobre 2000 entre le syndicat des transport de l'Ile-de-France (EX STP), le Département et les transporteurs (SNCF, RATP, ET l'OPTILE) ; rapport n°2001-0761-24 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant dans le domaine social auprès des personnes âgées ; rapport n°2001-0767-30 : subvention à trois associations départementales à caractère social ; rapport n°2001-0763-26 : subvention à l'association solidarités Nouvelles pour le logement en Essonne ; rapport n°2001-0770-33 : subvention aux associations et communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0805-34 : subvention à l'association départementale de médiation et d'aide aux victimes ; rapport n°2001-0804-33 : subvention à l'association droit au logement, comité d'EVRY et ses environs ; rapport n°2001-0799-28 : subvention à l'union départementale des associations familiales de l'Essonne - UDAF.

1940W/38

2001

EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport, délibération

Photographies d'une mission d'une délégation à KASAMATSU (Japon) (1997).

2339W/87

1997

ESSONNE, JAPON

document photographique

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/8

1990

ESSONNE

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

ESSONNE, SOLIDARITE ROUMANIE

1378W/1

1989

EVRY Commune, ROUMANIE

document audiovisuel

Dons et legs : Milly-la-Forêt à Montgeron.

4O/29

1851-1942

MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune

plan, contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Demande de subventions : JUVISY TILLABERI ,SOISY AIDE AU MONDE (2001-2007).

2338W/14

2001-2007

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ESSONNE

dossier de procédure

Recueil des actes de la vénérable Marie Poussepin (1653-1744), fondatrice des soeurs de la Présentation de Tours. Tome II. Période Sainville, 1696-1744. Contribution à l'histoire du commerce et de l'industrie à Dourdan aux XVIIe et XVIIIe siècles, par le R.P. Théry,... [Lettres de Mgr Louis-Joseph Gaillard, de Mgr Roger Beaussart et du R.P. Gillet.]

INQUARTO/2683

1938

DOURDAN Commune

inventaire

Etampes.- Plan général d' une propriété située rue Saint-Jacques n° 25 et en retour de la rue Saint-Mars, appartenant au bureau de bienfaisance de la commune.

42FI/84

1861

ETAMPES Commune

plan

Dons et legs. - LINAS : LEPELLETIER-LEFEVRE, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1875), LANGEVIN, don au bureau de bienfaisance (1878), LANGEVIN, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1879), DUCHATEAU, don à la fabrique (1881), RENAULT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1883), MARQUIS, don au bureau de bienfaisance (1894), DESBOUVRY, don à la société de secours mutuels (1902), BARANTON, don à la fabrique (1903), SIMIAND, don à la société de secours mutuels, à la société des sapeurs pompiers (1906) ; LISSES : MICHAU de MONTARAN (1845), VAUFLEURY, marquise de MALTERRE, née RICHARD D'AUBIGNY (1865), INGRAIN, don à la commune (1876), DUTFOY, don à la commune (1908), HANRIOT, don à la caisse des écoles (1926), LECUYER, don à la commune (1943), BEAURIENNE, don à la fabrique (1903) [voir 4O 18] ; LONGJUMEAU : CAVELLIE, don à la fabrique (1847), BELFROY, don au bureau de bienfaisance (1850), ROGER, don au bureau de bienfaisance (1850), SIMARGOUX, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1862), BELLIN, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1864), LECOSSOIS, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1865), DEFONTENAY, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1868), DELAFORGE, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1873), TISSOT, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels (1876), JACQUET, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1878), LIERON, don à la commune [fondation hospice], à la société de secours mutuels (1879), HAELLAERS, don à la société de secours mutuels (1881), MAURICE, don à la commune [fondation hospice] (1883), GALLIEN, don à la commune [fondation hospice] (1885), BIDAULT, don au bureau de bienfaisance [fondation et entretien hospice] (1888, 1899), de MAISONNEUVE, don à l'Ouvroir des Soeurs de Saint Vincent de Paul [legs d'une propriété] (1888).

4O/24

1845-1943

LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Le Chesnay : Refus de paiement de 13 livres par Portheault laboureur au Chesnay au profit de Ricard agent général de l'ordre de Malte à Paris pour droits de champart suite aux jugements du 5 juillet 1792.

L/494

1791-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, YVELINES

dossier de procédure

Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

2745W/6

1996-1997

PARIS Commune, MALI, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

correspondance, note, circulaire, organigramme, compte rendu, rapport d'activité

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Bureau de Bienfaisance, gestion financière : budget et chapitres additionnels, vote de crédits complémentaires (1829-1836, 1941-1942, 1954-1955). (Voir aussi le 1L2 pour la période 1931 à 1957).

EDEPOT50 1Q/1

1829-1955

BREUILLET

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Seconde guerre mondiale, réquisitions faites par les forces d'occupation ennemies, recensement des chevaux, travaux d'aménagement ruraux dans le but d'améliorer la défense passive allemande : instructions du préfet, tableau de recensement (1941 - 1944).

EDEPOT73 4H/4

1941-1944

BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE

circulaire, inventaire

Fonctionnement : bilan, demande de fournitures de bureau (marché 2002 000 07 ACP BURO (2002).

2339W/79

2002

ESSONNE

marché public

Fonctionnement : suivi des travaux du groupe de travail 1, charte départementale du don (2004).

2338W/35

2004

ESSONNE

dossier de procédure

Dons et legs. - GOMETZ-LE-CHATEL : MARTIN, don à la société de secours mutuels (1903), TESTEL, don à la société de secours mutuels, à la fanfare, aux sapeurs pompiers (1913), CLAYETTE, don à la société de secours mutuels (1911) [voir 4O 20] ; GOMETZ-LA-VILLE : DEVIN, don au bureau de bienfaisance, à la curiale (1835), BALLET, don à la société de secours mutuels (1921), TESTEL, don à la commune (1913) [voir 4O 21], MARTIN, don à la société de secours mutuels (1903) [voir 4O 21] ; GRANGES-LE-ROI (LES) : MAUGUIN, don à la fabrique (1844), REGNIER, don à la commune (1853), HARIVAUX, don à la commune (1865), METZ, don à la commune (1875), DUCORPS, don à la fabrique (1887), PORTIER, don à la fabrique (1903), PAUPE, don à la commune (1925), PLE, don à la commune (1925), LEROY, don à la commune (1940), DEMETZ, don à la commune (1868) [voir 4O 10] ; GRIGNY : DURAND, don à la fabrique (1843), GREAUD, don au bureau de bienfaisance (1871), MARTIN, don au bureau de bienfaisance (1883), VILAIN, don à la commune (1899), BENOIT, don à la commune (1939), GAURAT, don au bureau de bienfaisance (1939), GOMEL, don à la fabrique (1885) [voir 4O 34] ; GUIGNEVILLE : LABBE, don à la fabrique (1882), PERRIN, don à la commune (1893), FOUCHE, don à la commune (1873) [voir 4O 18] ; GUILLERVAL : DELERUE-LECOMTE, don à la fabrique, à la Congrégation des Soeurs de Saint Paul (1858), THOMAS, don à la fabrique (1906), LESAGE, don à la commune, à la fabrique, aux sapeurs pompiers [N.B. : un plan en couleur des immeubles légués situés sur GUILLERVAL et SACLAS, et dressé par le géomètre en 1906] (1907), LESAGE, don à la commune (1908), VUILLEMOT, don à la commune (1916), MIGNEAU, don à la commune (1940), abbé FOLLET, don à la curiale (1894) [voir 4O 14].

4O/21

1835-1940

GOMETZ-LA-VILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, SACLAS

plan, contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Subventions : fond de dossiers acteurs (2006-2007).

2338W/39

2006-2007

ESSONNE

dossier de procédure

Dossiers subventions, 1ère partie (2007).

2338W/21

2007

ESSONNE

dossier de procédure

Demande de subventions : JUVISY TILLABERI 1 (1999-2004).

2338W/10

1999-2004

JUVISY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Dons et legs. - LONGJUMEAU : OZIARD, don à la commune [fondation hospice], à la société de secours mutuels (1892), BARBERON, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1895), ROUX, don à la commune (1897), PIPIEN, don à la société des membres honoraires des sapeurs pompiers (1899), SOHIER, don à la commune, à l'hôpital, à la fabrique [N.B. : inventaire après décès de Me MOREL d'ARLEUX à PARIS] (1907), DESFORGES, don à la commune (1908), VINCENT, don à l'hôpital (1909), SURIVET, don à l'hôpital (1911), ROUSSELOT, don à l'hôpital (1913), DUBOIS, don au bureau de bienfaisance (1916), COSSONNET, don à l'hôpital, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers (1917), SINCERE, don à l'hôpital (1917), CHARLES, don à l'hôpital (1919), PERROT, don au bureau de bienfaisance (1921), VILLAIN, don au bureau de bienfaisance, à l'hôpital (1924), GUICHARD, don à la caisse des écoles, à l'hôpital, aux sapeurs pompiers (1929), CHARTIER, don à l'hôpital (1931), DUREY, don à la commune (1933), BOUTHIER, don à la commune (1934), LAPROSTE, don au bureau de bienfaisance (1934), OZIARD, don à la commune (1937).

4O/25

1892-1937

LONGJUMEAU Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Demande de subventions : SOLIDAIRE SANS FRONTIERE, SAVIGNY TIERS MONDE (1998-2003).

2338W/1

1998-2003

ESSONNE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

dossier de procédure

Dons et legs : Auvers-Saint-Georges à Boissy-sous-Saint-Yon.

4O/3

1853-1938

AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Dons et legs. - COURANCES, DANNEMOIS. - Marquis de NICOLAY, don aux pauvres des communes de Courances et de Dannemois (1872-1874). ETAMPES. - Legs PAPIN, don au bureau de bienfaisance ( 1865), Legs de Mme COMMUNE à la ville d'Etampes (1921). ETRECHY. - Legs CHABAULT au bureau de bienfaisance (1893-1894), à la fabrique (1896-1904). ITTEVILLE. - Legs SANSON à la fabrique ((1884). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Don GUNTZ à la commune (1898). MARCOUSSIS. - Legs BERTAUX à la fabrique et au bureau de bianfaisance (1860 - 1867), Legs BLIN au bureau de bienfaisance ( 1883). MENNECY. - Legs BOUDAULT au bureau de bienfaisance (1889). QUINCY-SOUS-SENART. - Legs SANSON au bureau de bienfaisance (1900 - 1902). SACLAY. - Legs MOREAU au bureau de bienfaisance (1862-1879). SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Legs de la comtesse d'ASTORG Claude, Elisabeth, Jacques, née COUDRAY à la commune (1832-1858). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Legs BARRE à la fabrique (1878). WISSOUS. - Legs de l'amiral MOUCHEZ à la commune.

4O/43

1850-1938

YERRES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Photographies d'une mission d'une délégation à ASAKUSA (Japon) (novembre 1997).

2339W/101

1997

ESSONNE, JAPON

document photographique

Dons et legs : Brunoy à Chalo-Saint-Mars.

4O/5

1833-1943

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Espace de socialisation perspectives, organisation.

2745W/5/2

1990-2005

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

correspondance, documentation, document photographique, plan, compte rendu, statistique, rapport d'activité, coupure de presse

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

986W/12

1941-1955

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, budget, plan, tarif

Subventions : fond de dossiers acteurs (2007-2008).

2338W/41

2007-2008

ESSONNE

dossier de procédure

DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

986W/57

1940-1963

DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif

Cartes postales ASAKUSA (Japon) (s.d.).

2339W/90

s.d

ESSONNE, JAPON

carte postale

Dons et legs. - SAINT-VRAIN : MEUNIER, don à la commune, à la fabrique (1896), CONSTANS, don à la fabrique (1899), RABOURDIN, don au bureau de bienfaisance (1910), LANDAU, don à la commune (1917), LION, don au bureau de bienfaisance (1920), de BAUDREUIL, don à la commune, à l'hospice (1925), DOUSSIN, don à l'hospice (1928), GROULON, don à l'hospice (1933), VEILLARD, don à la commune (1935) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : VEILLARD, don à la commune (1935), PETITJEAN, don à la commune (1931) [voir 4O 26] ; SAINTRY-SUR-SEINE : LEBRETON, don à la fabrique (1859), DAVAUX, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1864), GATINE, don à la fabrique (1869), abbé BARBOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1888), BOURGOIN, don au bureau de bienfaisance (1901), DELAUNAY, don au bureau de bienfaisance, aux sapeurs pompiers (1909), PELLERIN, don au bureau de bienfaisance (1914), BATAILLE, don à la commune (1930), BOURGOIN, don à la commune, à la fabrique (1905) [voir 4O 7] ; SAULX-LES-CHARTREUX : MENESSIER, don à la commune (1839), MELAN, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1842), JACOT, don au bureau de bienfaisance (1864), ROUX, don à la commune (1866), ROUX, don au bureau de bienfaisance (1872), BRAULT, don à la fabrique (1877), LERAT, don à la caisse des écoles, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare, à la société d'assurance mutuelle des chevaux, à la fabrique (1905), DESCOTES, don à la commune (1907), GUEZARD, don à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1910), BEAUMONT, don aux sapeurs pompiers (1923), Les ""Lotisseurs du Rocher"", don à la commune (1925), PEZARD, don au bureau de bienfaisance, aux sapeurs pompiers, à la fanfare (1932) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : DAVOUT-D'ECKMUHL [héritiers de Madame la maréchale DAVOUT, princesse d'ECKMUHL, comtesse de CAMBACERES, don à la commune (1874), CHAMBERLIN, don à la commune (1892), LEONIS, don à la fabrique (1897), LONG, don au bureau de bienfaisance (1899), BERTRAND, don au bureau de bienfaisance (1908).

4O/37

1839-1935

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Dons et legs. - VILLEMOISSON-SUR-ORGE : POTET, don à la fabrique (1879), OTT, don à la fabrique (1887), LECHAUT, don à la commune (1889) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : FEUILLU, don à la commune (1942) ; VILLIERS-LE-BACLE : ARCHANGE, don à la commune (1852), PIGEON, don à la commune (1859), abbé HOCLET, don à la communauté religieuse de DRAVEIL (1879), POTTIER, don à la fabrique (1904), CAILLAT, don au bureau de bienfaisance (1909) ; VILLIERS-SUR-ORGE : BASSOMPIERRE, don au bureau de bienfaisance (1894) ; VIRY-CHATILLON : VIESSE de MARMONT, maréchale et duchesse de RAGUSE, don à la fabrique (1858), LAMBOI, don à la commune (1869), FRANCOEUR, don à la commune (1884), HUSSON, don à la commune (1884), POLONCEAU, don à la fabrique (1901), SABATIER, don au bureau de bienfaisance (1918) ; WISSOUS : LEBOURDAIS, don à la fabrique (1867), comte de JANZE, don au bureau de bienfaisance (1870), DOLIMIER, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la fabrique (1878), TRUSSON, don à la commune (1881), MALOT, don à la fabrique (1901), MALOT, don à la fabrique (1902), MENUET, don à la commune (1905), NANT, don à la commune, à la société de secours mutuels, à la fanfare (1911), BALOCHE, don à la commune, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à l'union musicale, à la société de tir scolaire, à la société de secours mutuels scolaires (1914), TASSIOT, don à la commune (1917), TROCHU, don à la société de secours mutuels (1922), BALU, don à la commune (1925), PIGELET, don à la commune (1930).

4O/41

1852-1942

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

BREUILLET- Cultes, instruction publique, assistance publique.- La Charité de BREUILLET, comptabilité, gestion des biens : registre des recettes et dépenses, délibérations du conseil d'administration, copies des actes passés (1731-1820).

EDEPOT50 GG/6

1731-1820

BREUILLET

registre

Photographies d'une mission d'une délégation en IBARAKI (Japon) (novembre 1997).

2339W/93

1997

ESSONNE, JAPON

document photographique

Dons et legs : Chalou-Moulineux à Corbeil.

4O/6

1804-1939

CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPLAN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune

contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

Les mercenaires de la Charité

INSEIZE/554

1974

PARIS Département, NIGER

ouvrage imprimé

ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

986W/124

1940-1957

ORVEAU, PALAISEAU Commune

coupure de presse, budget, tarif, brochure, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan