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Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1312

1938

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2610

1938

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1923).

3U/1203

1923

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

981W/65

1944

ETAMPES Commune

procès-verbal, correspondance

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1930).

3U/1236

1930

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1944).

981W/23

1944

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (février 1933).

3U/1253

1933

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Greffe, civil. - Accidents du travail : registres de demandes de paiement de rentes viagères à la suite d'accidents du travail.

3U/1176

1938-1946

CORBEIL-ESSONNES Commune

registre

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

990W/11

1969-1974

ESSONNE

déclaration, correspondance, dossier individuel

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin-juillet 1942).

981W/14

1942

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (novembre-décembre 1928).

3U/1229

1928

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

EDEPOT45 5Q/5

1859-1947

GRANGES-LE-ROI (LES)

correspondance, déclaration

COURSON-MONTELOUP. - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1936-1953) ; déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux (1949-1966) ; statistique du nombre d'accidentés du travail sur la période 1938-1945 (1945) ; registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole (1924-1941).

EDEPOT48 5Q/4

1924-1966

COURSON-MONTELOUP

registre, procès-verbal, statistique

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1932).

3U/1249

1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Personnel, réglementation du travail.- Accidents du travail : déclarations, circonstances de l'accident, correspondance (1973-1974).

73J/137

1973-1974

ETAMPES Commune

déclaration

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1943).

981W/17

1943

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

20J/30

1965-1977

ESSONNE, GRIGNY Commune

circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale.

1224W/162

1952

PALAISEAU Commune

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (novembre-décembre 1946).

981W/42

1946

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres S (1969-1974).

990W/14

1969-1974

ESSONNE

déclaration, correspondance, dossier individuel

Commission de réforme : procès-verbaux des réunions, liste d'émargements, convocations (1974-1976).

990W/46

1974-1976

ESSONNE

déclaration, correspondance, dossier individuel

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1948).

981W/69

1948

ETAMPES Commune

procès-verbal, correspondance

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1929).

3U/1232

1929

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Accidents du travail. - Pièces pour les enquêtes.

1167W/65

1955-1958

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juillet et octobre 1936).

3U/1273

1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1298

1926-1927

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juin-septembre 1926).

3U/1216

1926

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (décembre 1930).

3U/1240

1930

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juillet et octobre 1932).

3U/1250

1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

8S/7

1830-1939

SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

procès-verbal, rapport, déclaration, correspondance, inventaire, plan, pétition, certificat

CHAMPCUEIL. - Application des lois d'assistance et de prévoyance. - Accidents du travail.

EDEPOT17 5Q/5

1909-1935

CHAMPCUEIL

certificat, déclaration

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mars-avril 1928).

3U/1225

1928

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

2O/1101

1806-1935

RICHARVILLE

rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2595

1921-1922

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1931).

3U/1245

1931

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2592

1914-1915

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

2674W/5

2006-2011

HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE

dossier individuel

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (juin-octobre 1939).

3U/1295

1939

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Accidents du travail, maladies professionnelles

GBR/123

s.d.

REGION ILE-DE-FRANCE

brochure

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1285

1908-1909

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (janvier-février 1925).

3U/1209

1925

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1286

1910

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (septembre-décembre 1921).

3U/1197

1921

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2585

1905

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2588

1909

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (avril-mai 1937).

3U/1277

1937

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Domaine. - Dossiers d'assurances : déclaration d'accidents et de sinistres 1979-1987 ; incendies dans les établissements MOREL, 1982-1983.

22J/16

1979-1987

ARPAJON Commune

déclaration

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (2ème semestre 1922).

3U/1199

1922

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPEVRY, suivi des dossiers de formation permanente du personnel : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1989) ; suivi des dossiers d'accidents du travail : dossiers, correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1986).

1523W/1250

1979-1989

EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES

dossier de carrière, correspondance, rapport

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (janvier-février 1945).

981W/28

1945

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, levées de scellés.

1181W/13

1948

LONGJUMEAU Commune

procès-verbal de scellés

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (avril-juillet 1950).

981W/56

1950

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite et secours médical aux indigents, mise en oeuvre : listes annuelles des bénéficiaires, instructions du préfet, correspondance avec le sous-préfet et le juge de paix (1873 - 1943), un extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1917), extrait de l'arrêté préfectoral du 22 octobre 1888 ; mendicité et indigence : états statistiques (1844 - 1846), état des mendiants étrangers à la commune, état des indigents non mendiants (sans date). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : instructions du préfet et correspondance du sous-préfet (1894 - 1918) ; statistiques (1909, 1911) ; avis d'attribution d'une aide (1912) ; travaux de la commission d'admission pour l'aide sociale aux personnes âgées : un état nominatif (1959) ; organisation de la journée nationale des vieillards : correspondance (1959) ; admissions à l'aide : états de dépenses (1913 - 1916). Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole : huit avis (1966 - 1970), déclarations d'accidents du travail agricole (1971, 1973), certificats médicaux (1972).

EDEPOT80 5Q/3

1873-1973

AVRAINVILLE, PARIS Département

correspondance, circulaire, liste nominative, statistique, registre, délibération

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1295

1924

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

8S/1

1800-1939

MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)

statistique, correspondance, règlement, texte officiel, rapport, pétition, procès-verbal

Les accidents de service, les accidents de travail, les recours contre les tiers : Mise à jour au 1er mai 1969

INOCTAVO/962

1969

PARIS Département

brochure

CHEVANNES. - Registre des procès-verbaux de déclarations d'accident du travail.

EDEPOT53 5Q/2

1900-1932

CHEVANNES

procès-verbal, déclaration, registre

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1297

1926

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juillet-octobre 1948).

981W/51

1948

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : carnet d'enregistrement (1955 - 1965).

EDEPOT84 5Q/4

1955-1965

MENNECY Commune

déclaration

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives.

3U/1183

1909-1910

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives.

3U/1181

1902-1905

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juin 1941).

981W/5

1941

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

MENNECY - Finances de la commune. - Traitements et salaires, cotisations ouvrières et patronales, accidents du travail, allocations familiales, impôt cédulaire, sécurité sociale : déclarations de salaire, états comptables et nominatifs, circulaire, correspondance ; Caisse des dépôts et consignations : états comptables et nominatifs (1955).

EDEPOT84 1L/24

1955

MENNECY Commune

correspondance, certificat, déclaration de douane, circulaire

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (octobre 1941).

981W/7

1941

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2583

1902-1903

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (4ème trimestre 1919).

3U/1190

1919

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Registre d'inscription des accidents de travail agricole (1945-1958). Plumitifs des audiences civiles (1941-1963). Registre des amendes de composition (1959-1962). Registres des conciliations (1943-1959). Citations directes (1958-1959).

861W/11

1941-1963

PALAISEAU Commune

registre, registre d'audience

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

3U/2599

1927

ETAMPES Commune

dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

Accidents du travail, accidents agricoles. - Enquêtes de la sécurité sociale, (1950 ; 1958 ; 1960).

1224W/161

1950-1960

PALAISEAU Commune

Accidents du travail. - Registre, (1935-1955). Injonctions de payer. - Registre, (1957-1960).

1228W/10

1935-1960

LONGJUMEAU Commune

registre

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (octobre-novembre 1930).

3U/1239

1930

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1311

1937

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (novembre-décembre 1932).

3U/1251

1932

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (mai 1941).

981W/4

1941

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

EDEPOT84 5Q/2

1899-1971

MENNECY Commune

circulaire, déclaration

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (juillet 1943).

981W/20

1943

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, correspondance

Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

4U/1307

1933

PALAISEAU Commune

procès-verbal d'enquête

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Accidents du travail : procès-verbaux de déclaration (1926 - 1962).

EDEPOT76 5Q/8

1926-1962

VILLIERS-LE-BACLE

procès-verbal

Greffe, civil. - Accidents du travail : dossiers de procédures nominatives (mai-juin 1936).

3U/1272

1936

CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure