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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/633

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
  2. Résultat n°2

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  3. Résultat n°3

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  4. Résultat n°4

    MENNECY, justice.

    Date

    1771-1898

    Cote

    79J40/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] : métairie et terre de BRANDELON.

    Date

    1488-1884

    Cote

    30J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de BAZOCHES-les-HAUTES [Eure-et-Loir] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance (1781-1786), saisie du château de Breuil-Ménil (Deux-Sèvres) à la requête de Charlotte LENORMANT d'ETIOLLES (1790) succession LENORMANT [an 8-9], texte d'une chanson de BEAUMARCHAIS à l'occasion des fêtes de Mr LENORMANT d'ETIOLLES [s.d.], 5 portraits de madame de POMPADOUR, blason ex-libris de LENORMANT d'ETIOLLES beau-frère de madame de POMPADOUR. Famille SAINT AULAIRE : correspondance (1814-1845), généalogie manuscrite, un ouvrage intitulé Notice sur le comte Louis de SAINT AULAIRE/ Mr de BARANTE (1856), généalogie imprimée de Louis de BEAUPOIL comte de SAINT AULAIRE, ambassadeur, pair de France et académicien.

    Date

    1781-1856

    Cote

    79J25/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETIOLLES
    • ETIOLLES, famille.- Famille LENORMAND POMPADOUR: correspondance...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ventes : vente par Claire BLAVET veuve de Gervais MARCHAND à Mme GALLARD, 1756-1757 , par Etienne GAILLARD, 9 janvier 1757 ; par Etienne CAMPOIX et Nicolas CHAPETON à M. de NICOLAY, 12 mars 1779 ; déguerpissement fait par Pierre REGEASSE, Jean Nicolas LUCAS et sa femme au profit de M. de NICOLAY, 14 mars 1781 ; retrait féodal exercé par M. de NICOLAY sur Claude Mathurin COCHIN, 11 novembre 1786. Vente par Joseph ROZE marchand à Pierre GUERIN, 28 septembre 1773 ; par Pierre GUERIN à Louis GONIN, 14 novembre 1774 ; par Etienne LENAIN meunier au MOULIN DE CHOISEAU à Louis GONIN marchand, 22 décembre 1774. Reconnaissance de dettes de Pierre Michel REGEASSE propriétaire à VIDELLES, 2 mars 1822 ; vente de terres par Pierre REGEASSE à M. de NICOLAY, 16 novembre 1849 ; restitution par REGEASSE de terrains usurpés à M. de NICOLAY, 10 novembre 1855, [11 pièces parch., 20 p.- 6 pièces papier, 7 p.].

    Date

    1756-1855

    Cote

    12J/99

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Ventes : vente par...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  8. Résultat n°8

    LONGPONT-SUR-ORGE, familles.- Décret et saisie des châteaux, seigneuries et terres de Lormoy, Launay et Saint-Michel appartenant à Jeanne Françoise TACHEREAU de BAUDRY, veuve de BREHAN (1768), 3 bordereaux de recettes et dépenses faites par M et Mme de MAILLE (1817-1819).

    Date

    1769-1819

    Cote

    79J37/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGPONT-SUR-ORGE
    • LONGPONT-SUR-ORGE, familles.- Décret et saisie des...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé : adjudication du domaine patrimonial du Coudray (1812), déclaration de rente à l'église par les héritiers de Marin DUCY, parchemin (1622), vente de terres par Jean TRONSON sieur du Coudray, parchemin (1623), vente par Jean REGNAULT à Jacques MORANT, parchemin (1626), échange entre le sieur du Coudray et Jehan de BEAUMONT, parchemin (1626), vente par MARTIN à Françoise PICOUET, parchemin (1699), copie manuscrite du procés verbal de saisie de la terre de Montceaux (1741), bail à rente de Claude Louis de SEIGNEURIOLLE à Joseph CHASSENOIX, parchemin (1771).

    Date

    1622-1812

    Cote

    79J15/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • COUDRAY-MONTCEAUX, LE
    • COUDRAY-MONTCEAUX, actes notariés. - Document imprimé...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETIOLLES, justice.- Factum de GUENEGAUD pour l'article concernant les intérêts de la somme de 63000 livres, prix de la terre d'Etiolles, auxquels Monsieur LE VASSEUR a été condamné (1693), procès verbal de saisie d'argenterie [an 8], succession de Pierre Adrien BOISNEUF au profit de Antoine Laurent de JUSSIEU et Thérèse Adrienne BOISNEUF son épouse (1810).

    Date

    1693-1810

    Cote

    79J25/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETIOLLES
    • ETIOLLES, justice.- Factum de GUENEGAUD pour l'article...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1608-1796

    Cote

    72J/2

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  12. Résultat n°12
    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    2 lots 24 medias

    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Date

    1770-1791

    Cote

    39J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  13. Résultat n°13

    NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant de LA NORVILLE] : fois, hommages, aveux et dénombrements, saisies féodales.

    Date

    1535-1789

    Cote

    134J/55

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la LANCE [relevant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN, des fiefs d'ORMOY, de GONDY et de MONTANGLOS, assis à SENTENY et appartenant à M. NOUETTE ; adjudication par décret, à Marie LEMAIRAT, veuve de Nicole L'ARGENTIER, sieur de VAUCEMAIN, de la terre de PONTILLAULT et des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et de la ferme de GONDY, saisis sur Jean-Baptiste de GONDY ; vente des fiefs d'ORMOY, de MONTANGLOS et de SENTENY, par madame de GONDY à Pierre HUAULT, sieur de BUSSY ; acquisition par François SANSON, sieur de La MAISON-BLANCHE, des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS et du fief des dîmes de SENTENY ; vente faite à Etienne NOUETTE, par Anne SANSON, veuve de M. de GOURVILLE, des terres d'ORMOY et de MONTANGLOS.

    Date

    1608-1789

    Cote

    A/946

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par M. CHAUVELIN,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

    Date

    1582-1787

    Cote

    A/1264

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : - vente du domaine d'ATHIS par Guillaume de MAZADE DE SAINT-BRESSON à Alexis-François-Joseph de GOURGUES moyennant 430 000 livres [description de la terre et châtellenie d'ATHIS à la veille de la Révolution], 14 septembre 1778 ; - inventaire des titres de la châtellenie, 1607-1735 ; inventaire des actes d'acquisitions et de ventes, 1620-773 et supplément, 1773-1787 ; vérification de l'inventaire du chartrier d'ATHIS, 1787 ; - relevé des bureaux des insinuations de CHOISY-LE-ROI, des ventes et autres actes de mutations qui ne sont pas compris au registre d'ensaisinement de la seigneurie d'ATHIS, 1773-1786. [1 pièce parch. et papier, 14 p. - 7 pièces papier, 57 p.].

    Date

    1607-1787

    Cote

    26J/138

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : -...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  17. Résultat n°17
    Duché-pairie de BRUNOY.

    6 medias

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1483-1786

    Cote

    A/1121

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gestion et justice seigneuriales.

    Date

    1755-1785

    Cote

    7J/22

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Gestion et justice seigneuriales.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Pièces de comptablité. Saisie et inventaire de meubles chez Pierre HERUY, laboureur à LONGJUMEAU (1710), (1631-1787). Don par les religieux au curé de NOZAY d'une partie des reliques de SAINT-FIACRE, (1629). Construction, travaux, amélioration des terres, plantations, (1750-1785). Instructions adressées au Clergé de France relativement à divers sujets, (1691-1756). Pièces manuscrites traitant de sujets religieux, dont beaucoup sont jansénistes, (XVIIIe siècle).

    Date

    1629-1785

    Cote

    4H/27

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE.

    Date

    1499-1784

    Cote

    ESUPPL/61

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie de GUILLERVILLE, fief de VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1574-1783

    Cote

    ESUPPL/69

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • MARCOUSSIS, seigneurie de BELLEJAME et LINAS, seigneurie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI. - Droits seigneuriaux. - Saisie féodale du fief des GRANGES LE ROI et dépendances à la requête de Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES (1553) ; foi et hommage rendu par Noël PICARD chargé de procuration de Jacques de L'HOPITAL comte de CHOISY seigneur de SAINTE MESME et du fief de JEAN FILS DE ROY à François de BALSAC D'ENTRAGUES (1583) ; aveu et dénombrement rendu par Anne de L'HOPITAL à Chrestien François de LAMOIGNON des fiefs JEAN ET LOUIS FILS DE ROY (1688) ; foi et hommage rendu par Françoise Agathe LAMBERT veuve de Jacques Louis FOIRET à Chrestien François de LAMOIGNON (1770) ; désistement et abandon par Chrestien François de LAMOIGNON au profit de la comtesse d'Esclignac de la mouvance directe et féodale du fief de JEAN FILS DE ROY possédé par Françoise Agathe LAMBERT (1783).

    Date

    1553-1783

    Cote

    13J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de JEAN FILS DE ROY paroisse DES GRANGES-LE-ROI....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Temporel

    Date

    1241-1783

    Cote

    G/243

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Temporel du chapitre
    • Temporel

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1391-1782

    Cote

    13J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de la VICOMTESSE à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Droits...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  25. Résultat n°25

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

    Date

    1506-1782

    Cote

    A/906

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès, intervenue entre messire Pierre de CLUYS, grand-prieur de France, et Anne BRICONNET, femme de M. de GROSLIER, trésorier des Guerres, et Françoise de LA CROIX, héritières de Charlotte de PONCHER, relativement à la saisie des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS. Transaction entre Louis de GODRON, seigneur des LIONS, et Henri de LYONNE, seigneur de SERVON, relativement à la ferme du GRAND-MARAIS ; entre MM. les commissaires de MONSIEUR, frère du Roi, et messire Adrien GAMAS, prêtre, curé de SENTENY, concernant les dîmes de ce lieu.

    Date

    1531-1782

    Cote

    A/1150

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transaction sur procès,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1375-1781

    Cote

    A/910

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage, aveux de l'arrière fief de CERSAY, rendu à Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY et de VILLECRESNE, par Antoine ABELLY ; à Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS, par Félix de SALMATORIS ; à Achille de HARLAY, par François BOISTAUD ; à Samuel BERNARD, sieur de GROSBOIS, par Urbain de LA BARRE [...] ; saisies féodales.

    Date

    1603-1781

    Cote

    A/901

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé [Val-de-Marne].

    Date

    1390-1781

    Cote

    A/914

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Saint-Mandé...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Terres de Bouray. - Chapellenie : Fondation par Guillaume Louvet prêtre curé de Bouray (1668) ; testament olographe de Guillaume Louvet (1667) ; actes de vente par la fondation, quittances (1631-1743) ; annulation d'un bail à rente (1696-1697) ; comptes et copies des comptes rendus par le chapelain (1669-1730), (1752-1780) ; extrait de l'inventaire après décès de Nicolas Chelot prêtre, chapelain administrateur de la fondation de Bouray (1781) ; état des droits d'amortissement par Boisseau, quittance du garde du trésor royal (1693) ; saisine pour Philippe Jonnin prêtre chapelain de la fondation (1693).

    Date

    1631-1781

    Cote

    27J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Chapellenie : Fondation par Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1345-1781

    Cote

    13J/43

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief du MARAIS au VAL SAINT GERMAIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Date

    1640-1781

    Cote

    A/927

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures diverses, (1481-1779), [150 pièces papier, 57 pièces parchemin].

    Date

    1481-1779

    Cote

    ESUPPL/95

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie. - Partages, saisies, procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1387-1778

    Cote

    13J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

    Date

    1607-1775

    Cote

    A/1263

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François LE GRAND, de cinq quartiers de terre, sis au terroir de LIMEIL, près le bois de LA MUETTE, et appartenant à demoiselle Anne VIVIAN, veuve de feu Antoine LE FEBVRE ; constitution d'une rente de trois cent quarante-huit livres dix-sept sols sept deniers, au capital de sept mille livres, faite par Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, au profit de Balthazar PETIT, son frère ; adjudication faite au Châtelet de PARIS à ROLLIN BURIN d'une maison, sise à LIMEIL, et de plusieurs héritages, situés à VALENTON et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur Jean PETIT, sieur du PETIT-VAL, à la requête de Balthazar PETIT, son frère ; sentence arbitrale qui condamne Nicolas MERIER à payer à ROLLIN BURIN sept cent livres pour quatre années du bail de la ferme de LIMEIL ; saisie féodale de quarante-huit arpents de bois taillis sur la veuve BURIN, à la requête de Marie de BEAUVAIS, à cause de la seigneurie de LIMEIL ; bail de la ferme de LIMEIL, fait pour neuf ans par Louise MASSART, veuve de ROLLIN BURIN, à Spire DODE, moyennant sept cent livres par an ; rôles des répartitions entre les habitants de LIMEIL, arrêté par l'intendant de PARIS, pour la réparation de l'église et du clocher de la paroisse.

    Date

    1621-1773

    Cote

    A/1183

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par François...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux. - Souffrance par Christophe Auguste de THOU pour Augustin, Auguste et Anne ses enfants mineurs et Jean BOCHARD sieur de NOROY Pour Jean et Marie ses enfants mineurs à François de BALSAC D'ENTRAGUES, parchemin (1597) ; foi et hommage par François de SAVARY seigneur de BREUILLET à Jeanne de GAIGNON veuve de Charles de BALSAC D'ENTRAGUES, papier (1620) ; par Cosme SAVARY marquis de MAULEVRIER seigneur de CHANTELOUP, papier (1631), échange des fiefs de VILLARCEAU et de VILLENAU Entre Cosme SAVARY et Louis de LOUVAIN, papier (1638) ; aveu et dénombrement rendu par Louis de LOUVAIN à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin, 3 pièces papier (1639) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Pierre de LOUVAIN à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 parchemin et 1 papier (1718) ; foi et hommage par le tuteur de la famille de COSSE au marquis de RIEUX époux de Louise Jeanne D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1746), par Philippes René FONTENILLAT au comte d'ESCLIGNAC, aveu et dénombrement, parchemin (1773). Vente portant inféodation par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES au profit de Pierre de LOUVAIN des fermes de PUISLANDRY et de VILLIERS sises à NOZAY, papier (1709). Déclarations censuelles (1616-1665) \t\t\t\t\t\t\t\t\t

    Date

    1597-1773

    Cote

    13J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de VILLARCEAU à VILLEJUST. - Droits seigneuriaux....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1490-1773

    Cote

    13J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Famille de BRETIGNIERES.- Droits seigneuriaux.- Saisie féodale des fiefs de la seigneurie de SAINT GERMAIN par le duc de VILLEROY pour faute de foi et hommage (1713) ; réponses aux objections de Jacques de BRETIGNIERES concernant le fief de la petite ROTERIE [s.d.] ; foi et hommage de Jacques de BRETIGNIERES au duc de VILLEROY (1713-1714) ; déclaration du domaine de SAINT GERMAIN, du VAL COQUATRIX et autres lieux par Jacques de BRETIGNIERES (1720) ; lettre réclamant la foi et hommage (1760) ; extrait des titres concernant le VAL COQUATRIX tiré des archives de VILLEROY (1770). Un cahier concernant une requête du procureur général qui intervient dans l'instance entre Jacques Etienne de BRETIGNIERES et le duc de VILLEROY, M BONENFANT et Jacques et Louis de SERRIERES et les officiers de la prévôté de CORBEIL au sujet des droits de justice du VAL COQUATRIX (1720). Foi et hommage de Charles François Paul LENORMANT seigneur d'ETIOLLES à Pierre Jacques de BRETIGNIERES, parchemin (1745) ; foi et hommage rendu par Anne Charles René de BRETIGNIERES au seigneur de VILLEPESCLE (1772). Copie collationnée des titres, aveux, dénombrements et contrats concernant les terres et fiefs dépendant de la seigneurie du VAL COQUATRIX et de SAINT GERMAIN depuis 1490 jusqu'en 1761, un cahier de 103 folios. Inventaire des pièces pour Jacques de BRETIGNIERES au sujet de la suzeraineté du fief du VAL COQUATRIX à laquelle prétendent les seigneurs voisins et le procureur du roi.

    Date

    1713-1772

    Cote

    77J/98

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES.- Droits seigneuriaux.- Saisie...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.

    Date

    1490-1771

    Cote

    77J/120

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  41. Résultat n°41

    FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES [121 pages].

    Date

    1764-1770

    Cote

    55J/7

    • Contexte : FORGES-LES-BAINS, FONDS PETIT, HISTORIENNE LOCALE

    • FORGES-LES-BAINS. - La saisie de la seigneurie de FORGES...

    Producteur :

    PETIT (service producteur), PETIT (service versant)

  42. Résultat n°42

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE, sis auprès de BOISSY-SAINT-LEGER, faite à M.J. GAUDARD, conseiller au Parlement, par M. le duc et par madame la duchesse d'ANGOULEME. Acquisitions : des droits d'échange, dans les seigneuries de GROSBOIS, d'YERRES, de VILLECRESNE, de BOISSY-SAINT-LEGER et de PIENNE, en PICARDIE, par Olympe de BROUILLY, dame de GROSBOIS ; par Nicolas de HARLAY, de petits jardins, sis à LA HAYE-RENARD, et appartenant au sieur J. FOURBY ; de divers héritages, situés à VILLECRESNE, par M. le duc d'ANGOULEME, par Gaspard et Gilbert de CHAPUIS, sieurs de VILLECRESNE ; retrait féodal exercé par M. PEIRENC de MORAS, marquis de GROSBOIS, sur les fiefs du BOIS D'AUTEIL et de BEAUMONT, sis à VILLECRESNE, et possédés par Jean-Jacques DUPIN.

    Date

    1609-1769

    Cote

    A/963

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente du fief du PIPLE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédures relatives aux décrets de saisie de la terre de LA NORVILLE.

    Date

    1683-1763

    Cote

    134J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : procédures relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1480-1763

    Cote

    A/1192

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1598-1763

    Cote

    13J/45

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LA GRANGE DE VILLECONIN. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  46. Résultat n°46

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication à Joseph-Louis BIDE DE LA GRANDVILLE de la seigneurie saisie à la requête de la Cour des Aides.

    Date

    1762

    Cote

    134J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : décret d'adjudication...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par ordre de M. de MONTMARTEL, pour inviter les habitants de BRUNOY et lieux circonvoisins à venir payer les cens et les rentes dus à la seigneurie ; saisies de plusieurs héritages sis aux BOSSERONS, faute de paiements des redevances ; quittance d'une somme de deux mille sept cents livres, donnée à M. de MONTMARTEL par M. MOREAU, notaire et prévôt de BRUNOY, pour avances et honoraires à lui dus, à l'occasion de la confection du terrier de BRUNOY. Traités entre M. de MONTMARTEL et M. d'ESQUINEMARRE pour les plans et arpentage du marquisat de BRUNOY ; avec M. NOUETTE pour la rénovation du terrier.

    Date

    1722-1761

    Cote

    A/1201

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Publications faites par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Autre fief : fief du PIEDEFER, Jean DUPUIS : - document imprimé intitulé 'la tenue des biens saisis fief de Jean DUPUIS', [s.d.] ; - acte de vente du fief du PIEDFER, de la maison de l'ECU et autres terres par Henriette-Louise d'ILLIERS, épouse de Charles-Jean-Baptiste du TILLET, 24 novembre 1756 ; - baux par du TILLET des maisons et grenier de l'ECU DE FRANCE à Mathieu NARET, 10 mai 1739 et 10 mai 1748 ; à Elisabeth DEFORGES, veuve RENOULT, 5 février 1753, 16 septembre 1760. [4 pièces parch., 14 p. - 3 pièces papier, 11 p.].

    Date

    1739-1760

    Cote

    26J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE situé à RICHARVILLE.

    Date

    1527-1759

    Cote

    13J/46

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de SAINT ESCOBILLE dépendant du fief de la MARGALLERIE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  50. Résultat n°50

    Fief du CORNILLON à BEAULIEU paroisse de MAROLLES. - Droits seigneuriaux. - Sommation à la requête de Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à Louis AERRE seigneur de BEALIEU de rendre les foi et hommage et aveu et dénombrement à cause de son fief de CORNILLON (1640) ; saisie féodale du fief par Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES (1644) ; aveu et dénombrement rendu par Marc Antoine AERRE à Léon de BALSAC (1646) ; rendu par Thomas HARDY (1653) ; rendu par Christophe et Thomas HARDY (1662, 1667) ; rendu par Antoine de MASSANET (1663) ; sommation à la requête d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES à la veuve de Thomas DEVIC de faire la foi et hommage (1707) ; foi et hommage et aveu et dénombrement rendu par Françoise CLAVAUX veuve de Daniel HARDY à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, plans (1737) ; procuration à la comtesse d'ESCLIGNAC pour faire le retrait féodal du fief de CORNILLON (1759). Mémoires des foi et hommage du fief depuis 1553 jusqu'en 1737, copies d'actes ; correspondance au comte et à la comtesse d'ESCLIGNAC (1737-1759) ; 2 plans.

    Date

    1553-1759

    Cote

    13J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief du CORNILLON à BEAULIEU paroisse de MAROLLES....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  51. Résultat n°51

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1506-1758

    Cote

    A/797

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1443-1753

    Cote

    A/682

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1459-1752

    Cote

    A/688

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU, sieur de LA BRACQUERIE, et Charles DU VAL, acquéreur du fief du BOIS D'AUTEIL ; saisie de ce fief ; bail de cette terre fait à Pierre BERNARD, par M. de FREDEAU ; notes et extraits.

    Date

    1606-1751

    Cote

    A/954

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès entre Claude GUESNAU,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

    Date

    1707-1749

    Cote

    12J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  56. Résultat n°56

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

    Date

    1391-1749

    Cote

    A/915

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Liverdis [Seine-et-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle des NOLLEAU de BLEVILLE au profit de Michel Edouard GUYONNET de ROUVRAY, abbé (1521-1723) ; rente : déclaration, extrait de registre des requêtes, délégation (1760-1764) ; comptabilité : bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Etienne DELAFOY, laboureur (1678, 1683) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Pasquier POISSON, laboureur (1683-1689) ; bail du sieur GUYONNET de ROUVRAY à Grégoire TOUZEAU, laboureur (1695) ; bail de Marie Charlotte Guy Anne de TRETRON à Germain DELAFOY (1728) ; baux de Jacques Henry François d'ALLONVILLE : à Germain DELAFOY, laboureur (1788) ; à Jacques DUPRE, laboureur (1747) [145 pièces].

    Date

    1521-1747

    Cote

    30J/40

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GUYONNET de ROUVRAY. - Procédure : saisie réelle...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  58. Résultat n°58

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1700-1746

    Cote

    12J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière de soixante-cinq livres cinq sols fait à Noël AVENEL par Madeleine GOURDIER, veuve de Jacques TRAVERS ; transaction entre la veuve Jacques TRAVERS et Anne TRAVERS relativement à la succession de Pierre TRAVERS ; saisie des biens de Marie TRAVERS [titres remis par les héritiers TRAVERS]. Avis de parents de Claude VIGNIER ; constitution d'une rente de vingt-quatre livres faite par la veuve de Pierre VIRVOUDET [voy. A. 827].

    Date

    1604-1745

    Cote

    A/1219

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Transport d'un rente foncière...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Date

    1496-1744

    Cote

    A/1248

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de La Tour-Tigery.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : opposition par Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS à la saisie de la terre et seigneurie d'ATHIS poursuivie par Mlle de CHAROLAIS, [28 août 1743] [1 pièce papier, 15 p.].

    Date

    1743

    Cote

    26J/116

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté de VAUX-LA-REINE pour le seigneur du lieu, relativement à la saisie de la ferme de VIOLETTE ; du Châtelet, contre le sieur Nicolas LIBERT, le sieur FLEURY, le sieur MOUSSINOT, chapelain de la chapelle SAINT-YVES ; en faveur de l'abbaye de JARCY, relativement au fief de LA CROIX-BOISSIERE ; en faveur du marquis de CHABANNAIS, pour l'exercice du droit de pêche ; sur le douaire de la feue dame de GOMER DE GONSOLIN ; de la Chambre du Trésor, qui évoque l'affaire du sieur JOSSE, meunier de VAUX-LA-REINE, contre le sieur LEGRAND, meunier, du MOULIN-LE-ROI, à CORBEIL ; des Requêtes du Palais, et arrêts du Parlement.

    Date

    1619-1743

    Cote

    A/880

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences : de la prévôté...

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    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : titres généraux : - 'Franche aumône' par les héritiers de Thibault de LA BROUSSE, 1708-1709 ; - arrêté de la Cour des Comptes attestant l'obligation de foi et hommage, 17 septembre 1714 ; - aveu et dénombrement de la châtellenie et seigneurie d'ATHIS par Thibault-Estienne de LA BROUSSE [2 pièces identiques], 22 octobre 1727 ; - sentence de vérification de la prévôté royale de MONTLHERY à la requête de Thibault Estienne de LA BROUSSE, 23 novembre 1728 ; appel de la sentence, 4 juin 1729 ; sentence du Domaine qui accorde un délai à Thibault-Estienne pour faire appel, 22 juin 1729 ; arrêt de la Chambre des Comptes qui reconnaît à Thibault-Estienne la pleine jouissance de ses terres, 13 et 23 décembre 1729 ; - foi et hommage de Jeanne-Angélique ROQUE DE VARENGEVILLE, veuve du duc de VILLARS, maréchal de FRANCE à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 4 septembre 1738 ; - aveu et dénombrement de la terre d'ATHIS par Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 27 novembre 1739 ; foi et hommage au roi, 2 décembre 1739 ; - arrêt de mainlevée de la saisie féodale du fief de BOUDRAGUE faisant partie de la châtellenie d'ATHIS, 22 décembre 1739 et sentence de mainlevée, 29 décembre 1742. [10 pièces parch., 57 p.- 17 pièces papier, 58 p.].

    Date

    1708-1742

    Cote

    26J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...

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    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief de Romaine.

    Date

    1505-1736

    Cote

    A/1272

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Yerres : fief...

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  65. Résultat n°65

    Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

    Date

    1665-1735

    Cote

    A/1259

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....

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  66. Résultat n°66

    Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.

    Date

    1417-1735

    Cote

    A/926

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation entre Eustache THIBEUF, le maréchal de VILLEROY et les officiers de CORBEIL au sujet de la justice de SAINT GERMAIN : inventaire fait par Charles AUBRY après le décès de Nicole MESLIN veuve de Daniel MOREL, jardinier, pour Eustache THIBEUF ; arrêt qui maintient Eustache THIBEUF dans la haute, moyenne et basse justice dans toute l'étendue de la terre du VAL COQUATRIX (1644) ; mémoire pour le maréchal de VILLEROY en réponse à celui d'Eustache THIBEUF, original et copie ; mémoire des prétentions du maréchal de VILLEROY comme seigneur engagiste du comté de CORBEIL, quittance pour François de NEUFVILLE duc de VILLEROY, parchemin (1674-1734) ; défauts, imprimé (1698-1702) ; sentence de la Cour qui déclare la procédure nulle et ordonne à Eustache THIBEUF de produire ses titres (1702) ; notes de Pierre Jacques de BRETIGNIERES ; saisie féodale de la seigneurie du VAL COQUATRIX faite au nom du roi à cause de sa châtellenie de CORBEIL, manuscrits et imprimé (1671) ; sommation à Eustache THIBEUF de rendre la foi et hommage (1670) ; foi et hommage par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY et signification de l'acte, parchemin et papier (1668) ; foi et hommage et aveu et dénombrement par Eustache THIBEUF au duc de VILLEROY (1673)

    Date

    1644-1734

    Cote

    77J/65

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre le maréchal de VILLEROY. - Contestation...

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  68. Résultat n°68

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : MOULIN MOYEN.

    Date

    1481-1734

    Cote

    12J/53

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

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    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  69. Résultat n°69

    Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication par décret, de la terre de GROSBOIS, faite à M. de HARLAY, de la part de Claude BOISTARD, sieur de CERSAY ; acquisition par Urbain de LA BARRE, bourgeois de PARIS, de la terre de CERSAY, vendue par les héritiers de feu Claude BOISTARD ; saisie réelle de la terre de CERSAY et du fief du REFUGE, sur Urbain de LA BARRE ; sentence de la cour des Aides.

    Date

    1701-1726

    Cote

    A/951

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Opposition à l'adjudication...

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  70. Résultat n°70

    Famille THIBEUF. - Titres de propriétés. - Acquisition du VAL COQUATRIX par Pierre Richer et Nicolas THIBEUF : procès verbal de saisie de la terre du VAL COQUATRIX et autres biens appartenant à Pierre RICHER à la requête de Nicolas REGNAULT faute de paiements de certaines sommes dues, trois originaux avec transcription (1570) ; adjudication du jardin Cosson, parchemin, ordre et distribution du prix de l'adjudication (1586-1588) ; saisie réelle de la terre du VAL COQUATRIX à la requête de Claude RICHARD, Nicolas THIBEUF et leurs épouses, héritiers POYVILLAIN sur Pierre RICHER, faute de paiement de 604 et 1232 écus, original et transcription (1596) ; sentence et adjudication de la terre et seigneurie du VAL moyennant la somme de 1356 écus et autres charges, 4 pièces (1602) ; criées de la saisie réelle, de la terre du VAL, 3 pièces (1603) ; enchère de la terre du VAL (1605) ; vente par Claude RICHARD et Marie POYVILLAIN, sa femme de leurs prétentions au fief du VAL COQUATRIX et autres à Nicolas THIBEUF, acquisition par Nicolas THIBEUF du VAL COQUATRIX et d'un tiers du jardin Cosson (1605) ; ratification par Claude RICHARD au profit de Nicolas THIBEUF, 5 copies (1606) ; décret de la terre du Val Coquatrix à la requête de Claude RICHARD et Nicolas THIBEUF sur Pierre RICHER (1608) ; vente d'une maison, du jardin Cosson et d'une rente par Nicolas POYVILLAIN à Nicolas THIBEUF, parchemin (1614) ; deux actes qui prouvent la propriété du jardin Cosson, parchemins (1643 et 1649) ; arpentage de la seigneurie de SAINT GERMAIN par Jean Jacques PINON (1691) ; différent entre M THIBEUF et M SOUCHON seigneur de ROCHEFORT à propos d'une pièce de terres (1714, 1718) ; requête au Chatelet par Nicolas THIBEUF pour faire saisir ce qui peut être du à Pierre RICHER pour raison des droits de censive sur la terre du PERRAY, original et transcription (1601)

    Date

    1570-1718

    Cote

    77J/33

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Titres de propriétés. - Acquisition...

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  71. Résultat n°71

    Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du fief de MONCEAU, sis à PONTAULT, rendu à DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Tristan de REILHAC, seigneur dudit fief ; souffrance accordée par messire Jean BUDE, sieur d'YERRES, à demoiselle Cydoine LA PUTE, veuve de feu maître Tristan de REILHAC, seigneur de MONCEAU ; saisies féodales, notes et extraits.

    Date

    1507-1718

    Cote

    A/1271

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement du...

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  72. Résultat n°72

    Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

    Date

    1529-1715

    Cote

    27J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

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  73. Résultat n°73

    Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs du PERRAY et les seigneurs de SAINT GERMAIN relative aux droits seigneuriaux et à la justice.

    Date

    1491-1713

    Cote

    77J/121

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure entre les seigneurs...

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  74. Résultat n°74

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1496-1706

    Cote

    27J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  75. Résultat n°75

    Fief de FRESNE à BRETIGNY. - Droits seigneuriaux. - Acte de souffrance demandé par Christophe Auguste de THOU et Jean BOCHARD pour leurs enfants mineurs au seigneur de MARCOUSSIS, 2 copies papier (1597) ; foi et hommage rendu par François de SAVARY comme mari de Anne de THOU à Charles de BALSAC D'ENTRAGUES ; par Cosme de SAVARY à cause de Anne de THOU sa mère, sommation de payer les droits dus sur les fiefs de FRESNE, VILLARCEAU, LA GRANGE VILLECONIN et CHANTELOUP à Cosme de SAVARY par César de BALSAC D'ENTRAGUES ; souffrance demandé par le tuteur de Camille de SAVARY neveu de Cosme à Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES ; réception de foi et hommage portant aveu et dénombrement et quittances des droits et profits du fief par Camille SAVARY à Léon de BALSAC ; un état des actes précédents, 2 parchemins, 5 pièces papier (1620-1663) ; foi et hommage rendu par Jacques MATTET seigneur de DRUCY, BRUYERES et CHANTELOUP à Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, papier (1706)

    Date

    1597-1706

    Cote

    13J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de FRESNE à BRETIGNY. - Droits seigneuriaux. -...

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  76. Résultat n°76

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1401-1704

    Cote

    A/898

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, faite par l'abbaye de ce lieu à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; saisie de cette terre sur M. de HARLAY ; décret volontaire.

    Date

    1704

    Cote

    A/971

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente des deux tiers de...

    Producteur :

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  78. Résultat n°78

    Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage rendu au roi par Jacques Richard de FLEURY seigneur de VILLETRAIN pour des bois dans la forêt de SENART (1610) ; requête du seigneur de VILLEROY au sujet de la saisie féodale du fief du VAL COQUATRIX pour défaut de paiement et de foi et hommage, original et copie (1611) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par Jehan de REGIS seigneur de SAINT GERMAIN et de BELLEFONTAINE, quittance, original et copies (1613) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE seigneur du VIEUX CORBEIL, original et copies (1623). Foi et hommage rendu par la famille THIBEUF à Jacques de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Nicolas THIBEUF, original et transcription (1607) ; à Jean de POSTEL par Nicolas THIBEUF à cause de l'acquisition de la terre de Pierre RICHER, original et transcription (1607) ; cession par Magdelaine VIART, veuve de Georges de POSTEL à Nicolas THIBEUF des fruits et émoluments des terres qui avaient appartenu à Perrette et Louise du TILLET, original et transcription (1608) ; foi et hommage de François GIRARD à cause de la 4e partie du fief du VAL COQUATRIX, original et transcription (1610) ; foi et hommage de Eustache THIBEUF à la veuve de Jacques de POSTEL, parchemin et copie papier (1665). Foi et hommage rendu à la famille THIBEUF de la terre du PERRAY par Jean AURILLOT à Nicolas THIBEUF, parchemin et transcription papier ; quittance des droits seigneuriaux donnée par Nicolas THIBEUF à Jean AURILLOT, original et transcription (1608) ; foi et hommage rendu par Jean de REGIS seigneur en partie du VAL COQUATRIX à Nicolas THIBEUF, seigneur du VAL COQUATRIX, à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES, des FOURNEAUX et des PREBENDES relevant en plein fief du VAL COQUATRIX (1617) ; foi et hommage par Florimonde RICHARD femme séparée de biens de Jean de REGIS à Nicolas THIBEUF, originaux et transcriptions (1618); foi et hommage de GALLERAND GAILLARD seigneur de LA MORINIERE à Nicolas et Pierre THIBEUF seigneurs en partie du VAL COQUATRIX pour les fiefs du COLOMBIER, des HAULDREs SOUS COMBEAUX et des FOURNAUX (1623 et 1625). Aveux et dénombrements. - Registre écrit de la main de Claude RICHARD seigneur du VAL COQUATRIX qui donne l'état des fiefs de la seigneurie, il contient les aveux et dénombrements du seigneur d'ORMOY, des fiefs du PRESSOIR, de SAINT JEAN EN L'ISLE, des fiefs dépendants de MORSANG et autres, le registre reprend celui établi par Louis Du TILLET en 1490, couverture en peau (1602) ; aveu et dénombrement rendu par Suzanne de MONCEAU veuve de Claude de SERRIERES, des biens et droits de la seigneurie du PERRAY, deux copies (1693) ; aveu et dénombrement par Jean Antoine BONENFANT seigneur du PERRAY et autres lieux à Eustache THIBEUF, parchemin (1704). Fief de la CROIX : requêtes par Etienne de FLEURY et Nicolas THIBEUF pour faire assigner le sieur de la GRANGE-BLESNEAU à cause de la saisie qu'il a faite des héritages dépendant du fief de la CROIX, original et transcription (1603) ; aveu et dénombrement du fief de la CROIX par Arnault LHUILLIER et Pierre AUBERT (1604) ; requête de Nicolas THIBEUF et Etienne de FLEURY contre Georges DUBUISSON seigneur de la GRANGE BLESNEAU à propos du fief de la CROIX, original et transcription (1604) ; signification de la sentence, original et transcription [s.d.]. Procédures : condamnation de Georges de POSTEL à apporter ses titres à la demande de Nicolas THIBEUF (1603) ; procédure entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF concernant les droits seigneuriaux : jugements, procurations, mémoires, ordonnance du roi autorisant Eustache THIBEUF à poursuivre ses débiteurs, originaux et copies (1662-1668). Quittance de 100 écus d'or donnés par Madeleine de l'AUBEPINE dame de VILLEROY à Etienne de FLEURY seigneur du Val Coquatrix pour paiement de droits seigneuriaux, original et copie (1588) ; quittance de 544 livres données par Nicolas de NEUFVILLE de VILLEROY à Nicolas THIBEUF pour droits de fiefs, copie et original (1604)

    Date

    1602-1704

    Cote

    77J/28

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

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  79. Résultat n°79

    Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage de Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE à Pierre THIBEUF propriétaire en partie du VAL COQUATRIX à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES SOUS COMBEAUX, des FOURNEAUX relevant de la seigneurie du VAL, parchemin et papier (1617-1625) ; à Louis POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE, parchemin et transcription (1625), pour la 4e partie du VAL, à Claude de MAILLEFEU seigneur de BOULLANCOURT, tuteur des enfants de Georges POSTEL et de Madeleine VINET sa femme, épouse en secondes noces de Claude de MAILLEFEU, parchemin et transcription (1625). Titres de propriétés. - Transaction entre Nicolas THIBEUF et Catherine du MOUTON dont la mère est la nièce et héritière de Pierre RICHER, original, copie et transcription (1608) ; entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD seigneur de VILLETRAIN comme fondé de procuration de Marguerite de FLEURY sa mère, original, copie et transcription (1611) ; inventaire des titres et pièces remis à Nicolas THIBEUF par Jean de REGIS et Florimonde RICHARD sa femme concernant le VAL COQUATRIX, transaction, original, copies et transcription (1612) ; copie collationnée de la sentence qui maintient Jean de REGIS et sa femme et Claude CARTIER et sa femme en la jouissance des censives et droits seigneuriaux du VAL COQUATRIX, original et copie (1619) ; opposition de Nicolas THIBEUF aux criées des biens saisis sur Jean de REGIS à la requête de Jacques RICHARD, original, copie et transcription (1620) ; arrêt entre Nicolas THIBEUF et Jacques RICHARD au sujet des terres du VAL et de SANT GERMAIN, copies et original (1622) ; arrêt d'ordre du prix du fief du COLOMBIER, original et copie (1623) ; vente par François GIRARD seigneur en partie du VAL COQUATRIX, de la 14e partie du VAL (faisant partie du fief de GRAVOIS) à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE moyennant 50 livres tournois de rente perpétuelle, original parchemin et trois copies (1624, 1702) ; adjudication à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE du fief du COLOMBIER moyennant 35200 # signée des mains de Jean du TILLET greffier au parlement, [le fief du COLOMBIER étant l'ancien domaine de SAINT GERMAIN], original et transcription (1622-1623) ; saisie réelle du fief du COLOMBIER, original et copie (1620) ; décret d'adjudication des fiefs du COLOMBIER, des ETUVES, des FOURNEAUX, de la MOTHE DU PARC et autres biens saisis sur Jean de REGIS, fait à Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE, mémoire des terres comprises au décret d'adjudication, parchemin et papier (1622-1623), copie d'un extrait du dénombrement du fief des ETUVES par Ferry POSTEL (1382) ; arrêt d'adjudication par décret pour Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE contre Nicolas THIBEUF, document abîmé (1622) ; acquisition par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE de Charles Le PREVOST seigneur d'OYSONVILLE, de plusieurs parties de différents fiefs, original et copies, parchemin et papier (1625). Procédures. - Extrait des registres de Parlement , arrêt qui fait défense aux sieurs THIBEUF de troubler Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE dans la jouissance des biens adjugés par arrêt de 1622 et maintient THIBEUF dans son titre de seigneur du VAL COQUATRIX et de BOUVILLE, copies parchemin (1629) ; requête civile obtenue par Pierre THIBEUF contre un arrêt rendu au profit de M de FLEURY, original et copie (1630) ; inventaire des pièces produites par Pierre THIBEUF contre Gallerand GAILLARD [s.d.] ; quelques notes de M de BRETIGNIERES.

    Date

    1608-1702

    Cote

    77J/45

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF et Gallerand GAILLARD DE LA MORINIERE....

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  80. Résultat n°80

    Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur d'ETIOLLES. - Parc d'ETIOLLES :état des héritages renfermés dans le parc de SAINT GERMAIN censive de M LE NORMAND [XVIIIe siècle] ; requête d'opposition d'Eustache THIBEUF contre Charles LE NORMAND à qui il demande la reconnaissance d'héritages dans sa censive et le paiement des revenus de ceux qui sont enfermés dans son parc, inventaire de production, requête de Charles LE NORMAND contre la veuve de Louis PETAUD et consorts au sujet de la vente de biens à ETIOLLES ; appel de Charles LE NORMAND contre les sentences (1693), inventaire de production, pièces fournies par Charles LE NORMAND (1692-1693) ; réponse d'Eustache THIBEUF à la requête de Charles LE NORMAND appelant contre les sentences rendues pour les terres enfermées dans le parc d'ETIOLLES et dépendant de la censive du seigneur de SAINT GERMAIN (1693) ; inventaire de production, requêtes, procès verbal, estimation, sommation, exploit, parchemin et papier (1691-1693) ; mémoire des pièces de la procédure de 1691 à 1693 ; un autre mémoire de 1691 à 1698. Procédure entre Eustache THIBEUF et Charles LE NORMANT seigneur d'ETIOLLES au sujet du fief des GRANDINS : notes manuscrites, inventaire des pièces, requêtes, déclarations de dépenses, estimation du fief par des experts, saisie féodale, sentence contre Le Normand, demandes, procuration, parchemin et papier (1690-1698). 3 baux dont deux concernent des terres sises à ETIOLLES (1624-1678)

    Date

    1690-1698

    Cote

    77J/62

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre Charles LE NORMAND seigneur...

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