Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : jugements rendus en la prévôté de BRUNOY.
Date
1508-1517
Cote
A/792
1508-1517
A/792
2005
17AV/4, 17 - AV - 21 - Copie de sécurité 17AV4 - 2005 - 2005 – 17AV/21 (Cote de substitution)
s.d
11FI/13
s.d
13FI/104
s.d
13FI/193
1943
18FI/3882
2004
18FI/3938
1980
26FI/96/62, 26FI/96 (Ancienne cote)
1980
26FI/96/63, 26FI/96 (Ancienne cote)
1944
1J/449
lundi 22 juin 2020
1J/1101
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