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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin de la BOUCHERIE.

    Date

    1183-1772

    Cote

    G/1089

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Moulins et moulin...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - GIF.

    Date

    1201-1778

    Cote

    62H/6

    • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

    • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    ABBAYE DE GIF (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

    Date

    sans date

    Cote

    1J/646

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....
  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

    Date

    1278-1759

    Cote

    61H/10

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

    Date

    1285-1790

    Cote

    G/283

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY. - Bois. Acquisitions, adjudications, coupes et prisées.

    Date

    1305-1780

    Cote

    61H/13

    • Contexte : 61H AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES-JARCY (1261-1791)

    • Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines...

    Producteur :

    AUGUSTINES DE JARCY A VARENNES (ORDRE DES AUGUSTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Cueilloirs et terriers.

    Date

    1355-1785

    Cote

    7J/15

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Cueilloirs et terriers.

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8
    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    1 media

    Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et droits seigneuriaux.

    Date

    1367-1785

    Cote

    13J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Seigneurie DE NOZAY-LA VILLE DU BOIS. - Justice et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  9. Résultat n°9

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  10. Résultat n°10

    BURES, seigneurie.

    Date

    1376-1776

    Cote

    ESUPPL/87

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • BURES, seigneurie.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1387-1778

    Cote

    13J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1390-1719

    Cote

    A/1266

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.

    Date

    1390-1720

    Cote

    A/1234

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneuries diverses.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.

    Date

    1463-1508

    Cote

    26J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille POIGNANT et familles antérieures, 1397-1510.

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-ESCOBILLE : Ferme et domaine de GUILLERVILLE.

    Date

    1483-1811

    Cote

    1J/306

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAINT-ESCOBILLE : Ferme et domaine de GUILLERVILLE.
  18. Résultat n°18

    Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies d'actes notariés (186-1693), mesurages et arpentages (1565-1712).

    Date

    1486-1712

    Cote

    27J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP : vente, baux, travaux, prisées, contentieux.

    Date

    1487-1834

    Cote

    30J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1490-1773

    Cote

    13J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief de BELLEJAME. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  21. Résultat n°21

    RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

    Date

    1506-1832

    Cote

    79J54/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  22. Résultat n°22

    Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

    Date

    1506-1785

    Cote

    4H/25

    • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

    Date

    1519-1852

    Cote

    27J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : plans des cadastres de : MARLHES et CARROT, [couleur, longueur 0,52 m, hauteur 0,40 m] ; DUFRAINE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; LA FOUGERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; GELINIERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTMOULOUX, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTAUD, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MALMONT, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] ; MALCHIZEAUX, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    16J/454

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Date

    1527-1730

    Cote

    12J/52

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  26. Résultat n°26

    Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)

    Date

    1529-1715

    Cote

    27J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Moulin de BOUTIGNY : acquisitions, baux, prisées.

    Date

    1534-1900

    Cote

    106J/9

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • Moulin de BOUTIGNY : acquisitions, baux, prisées.

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces générales [huit pièces] : vente de Jean FAVIER, conseiller du roi, à Bernard Jean CHAUMETTE, marchand et laboureur (1609) ; acquisition de la demoiselle DELAMOTHE à Bernard CHAUMETTE, du château de COTTAINVILLE et ses terres (1635) ; acquisition de Claude Guillaume TESTU, marquis de BALINCOURT, baron de BOULOIRE (1762) ; prise de possession réelle donnée au sieur DETHOU d'ABBEVILLE et JAVERSY (1536) ; estimation : procès-verbal des seigneuries de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, JAVERSY, GRAND et PETIT COTTAINVILLE, LA RONCIERE, LA GUITARD : cens, rentes, droits honorifiques (1762) ; comptabilité générale : quittance de remboursement par Artus PROVENSAL à la veuve HENRIOT (1655) ; quittance de remboursement par le sieur de VION à la veuve Pierre JANVIER (1658) ; quittance de remboursement par le maréchal de BALINCOURT aux seigneurs de COTTAINVILLE et pour restant du prix principal et intérêt de la vente des seigneuries de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, COTTAINVILLE, faite par les héritiers (1764) ; contentieux : affaire DELAFOY et JOANNET (1793) ; décret volontaire (1763).

    Date

    1536-1793

    Cote

    30J/60

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  29. Résultat n°29

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : baux, titres nouvels : titre nouvel à François PIGNON de MOIGNY, 6 mars 1666 ; bail à André MERCIER et ses hoirs, 2 juillet 1694 ; titre nouvel de la famille CHARON à Germain et à Jacques MARCHAND, 5 mai 1699 et 16 novembre 1702 ; titre nouvel à Germain FESSOU, 20 juillet 1715 ; bail à loyer à François MERCIER et Salomon MALHERBE, 26 février et 12 mars 1724 ; assignation à comparaître à Etienne MERCIER par Jeanne MOREAU, procès-verbal entre Jeanne MOREAU veuve COLLESSE et ses enfants et Etienne MERCIER à propos d'un bail, 21 et 23 novembre 1726 ; bail à loyer du 'moulin à huile et à filasse' à Claude PIGOUT, 21 décembre 1737. Bail à Jean LUCAS et Cantien DANDIVEAU, 5 avril 1553, du MOULIN NEUF à André NAUDET et Denis ROUSSEAU, 7 octobre 1541 et 14 octobre 1554 ; à Jean FORTAILLE de la sixième partie du MOULIN DE L'ETANG, 7 novembre 1555 ; à Jehan HARDILLIER d'une maison sise au lieudit LA FOLIE, 1er janvier 1588 ; à Etienne CHARLOT du grand moulin, 14 novembre 1609 ; prisée et bail du grand moulin, décembre 1641, 18 mai 1660 et 23 avril 1665 ; bail du grand moulin à Françoise BAREAU veuve BERTHELOT, 12 novembre 1678 ; à Jacques BAILLY, chirurgien, 11 janvier 1682 ; échange entre François GALLARD et Claude RAPILLAU, 19 juin 1694. Titre nouvel à Pasquier CORNEE, 20 janvier 1626 ; à Eloy BRUSLEAUX, 4 septembre 1660 ; à Girard CORNEE, mars 1698 ; sentence entre madame GALLARD et Eloy CAYOT, 24 février 1723 ; et Gervais MARCHAND, 16 mars 1734 ; et Pierre BESNARD, 21 novembre 1753. Titre nouvel par Pierre BAUDRY au lieu 'les Rentiers', 26 mars 1654 ; du même pour deux granges, 14 juin 1659 ; sentence ordonnant distraction au profit de madame GALLARD de deux granges et dépendances suite à la succession BAUDRY, 4 juillet 1708 ; nomination d'expert pour estimer les bâtiments, 7 novembre 1708. [26 pièces parch., 57 p.- 15 pièces papier, 38 p.].

    Date

    1541-1753

    Cote

    12J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  30. Résultat n°30

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

    Date

    1543

    Cote

    A/861

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

    Date

    1551-1759

    Cote

    A/882

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage des terres de MAISON-ROUGE (1561), estimations des biens à MAISON-ROUGE (1599), droits de rachat de la terre et de la seigneurie de MAISON-ROUGE (1700-1706), actes d'acquisition au terroir de MAISON-ROUGE [achat de Monsieur BOURET au Marquis de LUGEAC, une liasse de 18 pièces] (1754), adjudication par le Prince de CHALAIS au profit des sieurs VALLEREAU et JULEMIES (1791).

    Date

    1561-1791

    Cote

    47J/19

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • MAISON-ROUGE, seigneurie. - Titres de propriété : arpentage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : cueilloirs et terriers.

    Date

    1563-1788

    Cote

    7J/40

    • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

    • Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : cueilloirs et...

    Producteur :

    NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1570-1789

    Cote

    A/1257

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET (à LONGPONT).

    Date

    1584-1769

    Cote

    4J/50

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  37. Résultat n°37

    ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 4N/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4423

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/36

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Date

    1596-1874

    Cote

    27J/61

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  41. Résultat n°41

    PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN : Charles-Joachim ROUAULT, marquis de GAMACHES, Nicolas-Adolphe-Félicité ROUAULT, comte d'EGREVILLE, Anne-Emilie-J-B. ROUAULT, vicomte de GAMACHES, petits-fils et héritiers de la marquise de POMPONNE, cèdent à François-Henri BIZEAULT, notaire et procureur fiscal à PALAISEAU, tout ce qui reste à recouvrer de rentes, cens et droits divers sur la seigneurie jusqu'au 11 novembre 1757 pour la somme de 2 640 livres qu'ils se partagent (23 mai 1759) ; Joseph BARA : documents divers relatifs à J. BARA (1766-1800) [photocopies] ; François-Denis TRONCHET : lettre à un parent de sa femme lui annonçant le décès de cette dernière et les conditions de sa succession [s. d., entre 1795 et 1799] ; HANRIOT, géomètre-architecte : brouillons de lettres, d'estimations de terrains et de travaux, de successions etc... (1865-1890) ; famille BOUDE : contrat de vente par Guillaume RAGOT, tisseur demeurant aux CASSEAUX, à Gaspart BOUDE, marchand à PALAISEAU, de 3 quartiers de terre sis à MASSY, tenus en censive du seigneur de PALAISEAU (18 novembre 1597) ; église Saint-Martin : attestation de remise par le frère FAITOT, dernier prieur du collège général des frères prêcheurs de Paris, à Pierre-Paul MONTARDIER, clerc du diocèse de SOISSONS, de trois petites parcelles de la Vraie Croix détachées du morceau offert par Saint Louis aux frères prêcheurs de Paris, après la remise des reliquaires en 1791 [photographie de l'original conservé à l'église, s. d., 1803-1804].

    Date

    1597-1804

    Cote

    1J/19

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN : Charles-Joachim...
  42. Résultat n°42

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].

    Date

    1621-1714

    Cote

    26J/104

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  44. Résultat n°44

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Terrier (1622-1629).

    Date

    1622-1629

    Cote

    1J/120

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Terrier (1622-1629).
  45. Résultat n°45

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : moulins : titre nouvel pour le MOULIN PINON et le MOULIN BARDOU (Bardon), 24 janvier et 26 avril 1625 ; ratification, 9 mars 1627 ; contrat d'acquisition du MOULIN BARDOU, 22 mai 1632 ; reçu pour rachat et amortissement par Michelle GUILLOT veuve BORDIER et Salomon de SALLONNE, 16 octobre et 9 novembre 1632. Inventaire et prisée des MOULINS PINON, DE L'ETANG, DES MARDELLES, et du MOULIN NEUF, 15 juin 1632 ; visite des bois de COURANCES et de DANNEMOIS à la demande de Jehan CORNEVILLE en exécution d'un jugement, 15 janvier 1633, [5 pièces parch., 18 p.- 7 pièces papier, 54 p.].

    Date

    1625-1633

    Cote

    12J/60

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  46. Résultat n°46

    Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail à ferme de la terre du Mesnil Cornuel et de Janville pour Claude Cornuel (1637). Enchère au 40ème jour de la seigneurie du Mesnil Trasboulle, extrait du registre imprimé du greffe de la Cour, pp1-64 (1637). Estimation et preuves de droits : Procès verbal d'arpentage des terres de Boinveau, Villeneuve-sur-Auvers, d'Auvers et Gillevoisin relevant de la seigneurie de Mesnil Voisin (1646). Arpentage de la Haute Boissière, de la ferme de Pocancy, de terres sises le long du canal de l'Epine et de Bastons (1645-1648). Arpentage de la ferme du Petit Mesnil tenue par François Dramard (1645). Revenus et fonctionnement : Bail à rente à Petit (1625), à Houdon (1638), à Louis Leblanc de Janville, parchemin (1641) ; déclaration d'héritages (1641) ; déclaration, bail et acquisition pour M Lemasson (1641) ; bail à cens à Jean Plainchesne laboureur à Torfou (1642) ; renouvellement de bail à Louis Gonnet (1665) ; bail à François Thorin tonnelier (1675).

    Date

    1625-1675

    Cote

    27J/8

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Cornuel- Coulon. - Titres de propriétés : Bail...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  47. Résultat n°47

    MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

    Date

    1626-1844

    Cote

    1J/435

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...
  48. Résultat n°48

    Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

    Date

    1629-1890

    Cote

    1J/741

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE...
  49. Résultat n°49

    VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

    Date

    1633-1923

    Cote

    79J69/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  50. Résultat n°50

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : MOULIN GRENAT : quittance de André MERCIER pour arrérages, 8 mars 1725. Titre nouvel pour les héritiers de André MERCIER pour le moulin et ses dépendances, 17 mars 1726 ; sentence qui ordonne que les deniers provenant de l'adjudication reviennent à madame de GALLARD, 6 décembre 1730 ; affaire judiciaire opposant madame de GALLARD, les familles MERCIER et JULMIER à propos de l'adjudication du MOULIN GRENAT : correspondance, procès-verbaux, exploits, requêtes, mémoires, quittances, audience, 1730-1765 ; jugement, 8 janvier 1765. Titres de propriétés de la famille d'André MERCIER, 1693-1726. Prisée du moulin entre Etienne MERCIER meunier sortant et Louis MIGNOT meunier entrant, 25 décembre 1730 ; entre Jeanne de VILLIERS veuve de Barthélémy BORDIER meunier sortant et Louis MIGNOT meunier entrant, 26 décembre 1751. Remboursement d'une rente sur le moulin à M. SABLE, 1751 ; devis et marché pour la réfection de la charpente, pour travaux de maçonnerie et de carrelage du moulin, 11 juillet 1756. Partage CAILLOU, transport de rente, 1633-1648 ; condamnation à déguerpissement de François BAZIN par François CAILLOU, 18 décembre 1652 ; titre nouvel du MOULIN GRENAT pour François BAZIN, août 1654 ; à la famille MERCIER, 24 juin 1694 ; rachat de rente à François BAZIN, au sieur de LA CROIX et à François QUINTON, 1751. Vente de terres par la veuve de Pierre MILLON à Nicolas BLANCHARD, 26 novembre 1652, [16 pièces parch., 56 p.- 85 pièces papier, 200 p.].

    Date

    1633-1765

    Cote

    12J/59

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  51. Résultat n°51

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des particuliers : - François Delaunay, vigneron à JUVISY : requêtes, quittance, compte rendu d'interrogatoire, exploit, 1639-1645 ; - Pierre RIOU, correspondance, 1665 ; - Etat des terres d'ATHIS pour Jacqueline de LA CASSAIGNE, 1672 ; - PINON, compte rendu d'arpentage, 6 novembre 1685 ; - les héritiers HAMELIN, 6 mai et 14 juin 1695 ; - Françoise Lejay, veuve de Benoit PERROT, 31 janvier et 7 février 1708 ; - sentence contre Germain-Louis LEJEUNE, 29 janvier 1709 ; - défaut-congé à Charles-François-Paul LENORMAND, 6 octobre 1719. [4 pièces parch., 10 p. - 13 pièces papier, 43 p.].

    Date

    1639-1719

    Cote

    26J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

    Date

    1644-1780

    Cote

    12J/44

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  53. Résultat n°53

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fiefs de VAU et du COCHET : Donation du fief de VAU par Françoise de BOURON dame du GRESSOY en BRIE et de LA HIRE veuve de Olivier de CANAL seigneur du SAUSSAY en NORMANDIE à François de GONTAULT seigneur de MOIGNY, son cousin, 23 octobre 1649. Etat des terres du COCHET relevé sur l'arpentage de M. DELAFOSSE DE MAISSE, 10-12 février 1756. Acte de vente du fief de VAU à Madame de NOVION par Anne MOIREAU épouse DAUSSY, 17 août 1740. Echanges entre Madame de NOVION et la famille CORMIER, 17 mars 1680 et 3 février 1753 ; avec Pierre BAILLY, 11 février 1755 ; avec Agnan et Nicolas BRISSET, Henri LEY et Pierre CHARTIER héritiers de Nicolas BRISSET l'aîné, 9 mars 1755 ; avec Marie RENAULT, 7 janvier 1756 ; quittance de rachat de cet échange, 5 janvier 1759; acquisition de Jacques GRENIER, 29 février 1756 ; mesurage et arpentage du fief du VAU par Jacques PAULMIER, 29 janvier 1751 ; du fief du COCHET par Jean Jacques DELAFOSSE, février 1756 ; vente par Salomon MALHERBE, 9 décembre 1740 ; par Pierre MILLET, 13 juillet 1759 ; succession BABIN, 30 août 1759. Vente par Germaine HAUFFROY veuve de Pierre SALLE de la maison de MALESCOT à Jacques VIDIE, 19 avril 1711 ; déclaration de rente de François QUINTON à Anne PAULINIER veuve MARCHAND, 9 octobre 1744 ; bail à la veuve MARCHAND par Pierre BABIN, 27 janvier et 7 septembre 1747 ; procédure de la veuve MARCHAND contre Pierre BABIN, requêtes, pièces de procédures... 9 janvier 1749 et 19 novembre 1750, [13 pièces parch., 39 p.- 43 pièces papier, 160 p.].

    Date

    1649-1759

    Cote

    12J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.

    Date

    1650-1790

    Cote

    A/855

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

    Date

    1656-1806

    Cote

    79J81/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  56. Résultat n°56
    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

    1 media

    Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Titres de propriétés : Pièces relatives à l'achat de la terre de Gillevoisin par le chancelier Daniel François Voysin, seigneur de Mesnil Voisin, Bouray, Janville, Lardy, Gillevoisin, la Grange- des- Bois ; acte de vente à Charles de Versoris ; carte servant à marquer les limites et séparation de seigneurie du fief de Gillevoisin Le Château cédé et alliéné à titre d'inféodation par Monseigneur Voysin à M de Versoris, aquarellée (1703-1712) vente à Madame Voysin par Marin Couteau de plusieurs terres et bois sis au terroir de Bouray (1682) ; contrats d'acquisitions faites par M Voysin (1700-1712), trois documents imprimés ; expédition sur parchemin de l'acquisition de la terre du Mesnil, Graville, Bouray, Petit.Mesnil, Besoin, Cochet, Haute Boissière, Pocancy, Boinvau, du moulin de Goujon et du moulin de Bouray faite par madame Voysin et copie sur papier de la vente par Hérouard à madame Cornuel (1676) ; contrat d'acquisition pour Madame Voysin de Germain de la Court (1656) ; contrats d'acquisition passés devant Moynet, de Madame Voysin à Guillaume Boucher et Pierre Delaunay de Bouray (1694-1698) ; contrat d'acquisition passé devant Moynet, de Madame Voysin à Raneton (1693) ; contrat de vente entre Cantienne Royé et madame Voysin (1699). Titres de propriété de la maison occupée par le garde d'Itteville et échanges entre M Voysin et Edouard Petit, Antoine Buard, Nicolas Levacher, Charles Duval, Marin Beaulieu (1713-1715). Estimation des droits : Arpentage des bois et taillis du Mesnil (1696). Arpentages et mesurages des terres du Mesnil (1685). Extraits d'actes concernant les arbres de la portion du grand chemin allant d'Arpajon à La Ferté Alais et suivant d'anciens titres de Châtres à La Ferté Alais et de Châtres à Pithiviers, travaux de pavage (1709-1713). Plan des terres qui sont entre les chemins de Lardy à Corbeil et à Bouray au-dessus du parc du Mesnil.

    Date

    1656-1715

    Cote

    27J/22

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

    Date

    1663-1786

    Cote

    A/857

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN, état des terres du domaine de VAUDOULEURS et autres terres [16 pièces] : censives, correspondance, mémoires.

    Date

    1674-1716

    Cote

    31J/11

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Procédure CHEVREAU - seigneurs de VILLEMARTIN,...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  59. Résultat n°59

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre de différentes propriétés appartenant aux héritiers PROUSIER, lequel CANTIEN partage d'un sieur DESNOYER, ancien propriétaire du fief de LA GRAND COUR de GUILLERVILLE, et fait mention d'un clos planté en vigne [copie d'un acte de 1554] ; légitimation de François de VIERE, fils d'Eustache de VIERE et Anne de CHERTAIN (1620) ; contrat de mariage entre Paul de POILLOUE et Anne de VIERE (31 octobre 1622) ; procès-verbal et prisée à la requette de veuve Paul de POILLOUE (1655) ; partage de la succession d'Abel de POILLOUE (1680) ; foi et hommage de Godefroy de RONSIN, sieur de GUILLERVILLE (1703) ; titres de noblesse : érection d'un majorat au titre de baron, par Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, sur les biens de la seigneurie de GUILLERVILLE [acte de notoriété, acquisition, vente, conservation des hypothèques, bordereau des propriétés foncières] (1808-1811) ; foi et hommage des soeurs, dites demoiselles de SACLAS, Catherine et Marie-Marthe de POILLOUE (1676), foi et hommage de Marie-Marthe de POILLOUE [épouse de Claude RONSIN] (1678), souffrance de Claude RONSIN, seigneur de GUILLERVILLE (1692), déclaration à GUILLERVILLE (1686), contentieux : affaire André de VIDAL (1687), foi et hommage au fief de GUILLERVILLE de Claude RONSIN (1742), baux de Claude RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1688, 1693, 1699, 1705), bail de Godefroy RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1705, 1710, 1719, 1730) ; foi et hommage du sieur d'ADAUVILLE, seigneur du fief d'AUMONT, situé à EZERVILLE (1784) ; convention de poursuite de bail de Barbe Jeanne LEFRANC, veuve de Godefroy RONSIN, à François CHEVALLIER, laboureur (1755) [84 pièces dont 81 liées].

    Date

    1676-1811

    Cote

    30J/67

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  60. Résultat n°60

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes sur des rentes des fiefs d'ESTOUCHES et de la SALLE (1698-1737), état du château et fief du NOYER à FONTENAY-LE-VICOMTE (1782).

    Date

    1677-1782

    Cote

    33J/4

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

    Date

    1688-1739

    Cote

    13J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

    Date

    1691-1751

    Cote

    13J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  63. Résultat n°63

    Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Date

    1695-1784

    Cote

    A/844

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : gestion seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes contenant 52 plans couleurs avec la table des chantiers contenus dans les plans du terrier, 18ème siècle.

    Date

    1701-1800

    Cote

    EDEPOT53 S/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  65. Résultat n°65
    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant 8 planches (XVIIIe siècle).

    8 medias

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant 8 planches (XVIIIe siècle).

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1J/775

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant...
  66. Résultat n°66

    CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes contenant 100 feuilles de croquis entoilés, 18ème siècle.

    Date

    1701-1800

    Cote

    EDEPOT53 S/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Titres de propriétés : Contrat d'acquisition de deux maisons sises à Lardy par Simon Carqueville (1763) ; ensaisinements de contrats d'acquisitions (1725-1728). Copies d'actes incomplets : partage Chaltas-Desplans (1747), extraits de la vente Chaltas et Boulanger (1748), partage Jean et Denis Richer et autres (1750). Vente d'une maison au Marquis de Broglie par le comte de Lesseville, parchemin (1777), vente de la seigneurie d'Itteville par M de Broglie à Pierre Hugues de Montaran (1766). Echanges avec Pierre Vénard, Jean Noury, Jean Vincent (1723-1727) ; avec Claude Carqueville (1732, 1782) ; avec Claude Guilleminot (1721) ; avec Jacques Grenier (1766) ; entre Jeanne Dubocq et Pierre de Feninville (1778) ; échange de terres du Petit Mesnil entre le marquis de Broglie et Louis Lesage, sentence (1705-1729). Inventaire à la requête de Jean Bergerotte tuteur des enfants mineurs de sa défunte épouse (1725), inventaire pour la veuve Auclerc (1725). Estimation et preuves de droits : Procès verbal de visite, extrait des minutes du greffe de la Maîtrise des Eaux et Forêts, prisée et estimation d'une partie du petit parc (1735-1736). Arpentages des bois de la seigneurie du Mesnil Voisin par Crespin arpenteur royal à Chamarande (1769-1771) ; procès- verbal d'arpentage de la commune (1786), procès verbal pour François Jacquiau (1793). Extrait des titres du marquis de Broglie servant à établir ce qu'il possède dans la mouvance du roi à cause de sa terre de Montlhéry [s.d.]

    Date

    1705-1793

    Cote

    27J/33

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

    Date

    1710-1726

    Cote

    26J/102

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

    Date

    1722

    Cote

    26J/121

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  70. Résultat n°70

    PASLOUP (à BOUTIGNY). - Baux de la ferme, 1734-1817 ; prisée, 1789.

    Date

    1734-1817

    Cote

    106J/26

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • PASLOUP (à BOUTIGNY). - Baux de la ferme, 1734-1817...

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil, tome II in-folio, enregistré le 24 mai 1737 au greffe de la prévôté royale de CORBEIL : un registre.

    Date

    1737

    Cote

    1J/740

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil,...
  72. Résultat n°72

    Domaine de CHATIGNONVILLE, estimation : un registre.

    Date

    1740

    Cote

    1J/424

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Domaine de CHATIGNONVILLE, estimation : un registre....
  73. Résultat n°73

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Titres généraux : - projet de vente de la terre d'ATHIS par Catherine TUFFET et Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 6 février 1743 ; - acte de foi et hommage de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS au roi, 18 mars 1743 ; - décret en la cour du Parlement de PARIS en date du 17 juin 1744 portant adjudication de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE en faveur de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS, princesse de sang, destiné à lui former avec le contrat d'achat du 6 février 1743 un même titre d'acquisition contre 220 000 livres, 17 juin 1744 ; - contrat d'acquisition de la terre et châtellenie d'ATHIS à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 16 juillet 1744 ; - état des terres de la seigneurie d'ATHIS, [s.d.] ; description du parc et du potager, [s. d.] [XVIIIe siècle]. [3 pièces parch., 78 p. - 3 pièces papier, 28 p.].

    Date

    1743-1744

    Cote

    26J/110

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Pièces diverses : - estimation par CAQUE, architecte expert des bâtiments, d'une maison appartenant aux héritiers de Jean PETIT et sise rue d'ATHIS à MONS, 12 novembre 1744 ; - obligations à Anselme COSTE par BRIGARDIER, BLOT, TIENNARD et CHAMBLIN, 24 mai 1747 ; attestation de Michel BLOT, 27 mai 1747 ; - acte de vente d'un clos à ATHIS par M. CAPON de CHÂTEAU-THIERRY à Marguerite-Agnès CHOPLET veuve de Jacques BELLAUD, 10 juillet 1749 ; - vente de Edmé HEDIARD à Catherine LANGLOIS, 1754-1757 ; vente par Nicolas FORTIN à Jean ANGOT, 19 avril 1754. [2 pièces parch., 6 p. - 11 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1743-1757

    Cote

    26J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  75. Résultat n°75

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Terre et seigneurie de SOUCY-SOUS-BRIIS : mémoire sur l'état et revenu de la terre de SOUCY (1745) ; acte de vente de la seigneurie de SOUCY (27 janvier 1746) ; aveu et dénombrement, pour la terre et seigneurie de SOUCY (28 octobre 1748).

    Date

    1745-1748

    Cote

    1J/299

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Terre et seigneurie de SOUCY-SOUS-BRIIS...
  76. Résultat n°76

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - DU COUDRAY [166 pièces] : succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, état de pièces de procédure (1828) ; pièces personnelles de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, dont exposé au Préfet d'Eure-et-Loire (an XII-1826) [1803/1804-1826] ; succession de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY [seconde épouse de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG] : partage (1834) ; livrets, recettes et dépenses (1836-1839) ; estimation des biens (1880) ; livre de comptes des baux passés à la ferme du SAUSSAY, à la ferme de VAUGELAN, au moulin de BROU, au moulin de MOUSSEAU [tenue des recettes, bordereau de comptes, état des récoltes, correspondance] (1813-1817) ; jugement civil qui ordonne la délivrance de l'usufruit légniel de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY (1828), veuve ASTORGUE (1828) ; renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY, épouse ASTORGUE (an VII) [1798/1799] ; vente de Gabrielle Gertrude CHARROTTIER à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG de cinq hectares cinquante neuf ares cinquante deux centiares de terres et pré en aulnaie à FONTAINE, BOISSY-LA-RIVIERE et ABBEVILLE, correspondance (1826) ; estimation de la maison de BLONDIN [s. d.] ; comptabilité domestiques : comptes de la comtesse d'ASTORG (1818-1819) ; comptabilité générale : comptes et notes d'ouvriers (1834), calcul de nouvelles bases de repartement pour les communes (1807) ; convention entre 1823 ; COUDRAY Charles Elisabeth Jacques (du) et le sieur BESSON, maître carrier : convention entre François MILLET, cultivateur, et Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (1823), convention entre le sieur BESSON, maître carrier, et la comtesse ASTORG (1834) ; notes relatives aux baux des fermes et moulins des domaines (an XIII-1818) [1804/1805-1818] ; arrêtés de comptes (an XI) [1802/1803] ; bulletin d'enregistrement de la Direction générale des Ponts et Chaussées (1810) ; quittances et bulletins d'enregistrement (1815-1817) ; quittances de Toulon (1816) ; quittances d'ouvrages (1831) ; mémoires de travaux et journées (1745, 1806, 1831) ; comptes (1826-1827) ; factures (1802-1831) ; reconnaissances de dettes (1811-1825) ; contentieux : affaire LAURENT (an XI) [1802/1803] ; affaire LAURY (1810) ; affaire MALLARD (1814-1824).

    Date

    1745-1880

    Cote

    30J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  77. Résultat n°77

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : - procès-verbal de visite à estimation par Pierre DESMAISON et Paul DANJAN, architectes experts, aux domaines de BRETIGNY et de MALABRY, 5 novembre 1749 ; - dépouillement du procès-verbal fait par André MOUCHET, architecte expert, contenant visite et estimation de la terre d'ATHIS appartenant à Monseigneur le comte de LA MARCHE, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, 14 février 1760. [2 pièces papier, 66 p.].

    Date

    1749-1760

    Cote

    26J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

    Date

    1750-1752

    Cote

    A/808

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

    Date

    1767-1834

    Cote

    30J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)