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PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).

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Cote/Cotes extrêmes

1J/1-1258

Date

1207-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1223 articles

Présentation du contenu

Les Archives départementales ont pour vocation principale de recevoir les papiers versés par les administrations publiques. Cependant, ce n'est pas, loin de là, leur unique source d'enrichissement. Les archives privées, provenant de personnes physiques ou morales, viennent en effet accroître sensiblement les collections : entrés par don, legs, achat ou encore confiés en dépôt, tous ces documents sont classés dans la série J des Archives départementales, créée par une circulaire du 15 avril 1944 pour recueillir les seuls documents entrés par voie extraordinaire. Le volume des documents qui entre dans cette série est très variable, selon qu'il s'agit, par exemple, de lettres isolées ou d'un fonds de seigneurie. Aussi, depuis 1965 (circulaire AD 65-29 de la Direction des Archives de France), a-t-on subdivisé la série J en sous-série.

La sous-série 1J est destinée à ne regrouper que les documents isolés ou les petits fonds n'excédant pas un carton d'archives. Conçue pour recueillir, quelle que soit leur date, des documents de toute nature et de toute provenance, la sous-série 1J est évidemment très hétéroclite : des terriers y voisinent avec des livrets d'ouvriers, un prospectus de vente avec des images de communion solennelle. Bien que qualifiée d"extraordinaire", la procédure d'entrée des fonds privés est heureusement beaucoup plus fréquente que ce qualificatif pourrait le laisser supposer. Nombreux sont les particuliers, associations, entreprises ... qui confient chaque année leurs papiers aux Archives, dans le souci d'assurer les meilleures conservation et diffusion possibles à ce qui constitue le patrimoine de tous. 

Les documents sont généralement accessibles immédiatement, sauf conditions particulières d'accès mentionnées (délai de respect de la vie privée, notamment).

Langue des unités documentaires

Français

PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN.

Cote/Cotes extrêmes

1J/19

Date

1597-1804

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

  • Charles-Joachim ROUAULT, marquis de GAMACHES, Nicolas-Adolphe-Félicité ROUAULT, comte d'EGREVILLE, Anne-Emilie-J-B. ROUAULT, vicomte de GAMACHES, petits-fils et héritiers de la marquise de POMPONNE, cèdent à François-Henri BIZEAULT, notaire et procureur fiscal à PALAISEAU, tout ce qui reste à recouvrer de rentes, cens et droits divers sur la seigneurie jusqu'au 11 novembre 1757 pour la somme de 2 640 livres qu'ils se partagent (23 mai 1759) ;
  • Joseph BARA : documents divers relatifs à J. BARA (1766-1800) [photocopies] ;
  • François-Denis TRONCHET : lettre à un parent de sa femme lui annonçant le décès de cette dernière et les conditions de sa succession [s. d., entre 1795 et 1799] ;
  • HANRIOT, géomètre-architecte : brouillons de lettres, d'estimations de terrains et de travaux, de successions etc... (1865-1890) ;
  • famille BOUDE : contrat de vente par Guillaume RAGOT, tisseur demeurant aux CASSEAUX, à Gaspart BOUDE, marchand à PALAISEAU, de 3 quartiers de terre sis à MASSY, tenus en censive du seigneur de PALAISEAU (18 novembre 1597) ;
  • église Saint-Martin : attestation de remise par le frère FAITOT, dernier prieur du collège général des frères prêcheurs de Paris, à Pierre-Paul MONTARDIER, clerc du diocèse de SOISSONS, de trois petites parcelles de la Vraie Croix détachées du morceau offert par Saint Louis aux frères prêcheurs de Paris, après la remise des reliquaires en 1791 [photographie de l'original conservé à l'église, s. d., 1803-1804].

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/12/2001

Mots clés lieux

CHAMPLAN, MASSY Commune, PALAISEAU Commune

Mots clés matières

édifice cultuel, seigneurie, notaire, droits de succession, noblesse, droits seigneuriaux, architecte, évaluation foncière, travaux d'utilité publique, pratique religieuse, ministre du culte, dons-et-legs, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle, 19e siècle, Monarchie d'Ancien Régime

Mots clés personnes

ROUAULT, Charles-Joachim, ROUAULT, Nicolas-Adolphe-Félicité, ROUAULT, Anne-Emilie-J.-B.

Mots clés typologiques

document photographique, minute notariale