Filtrer les résultats
Multimédias
  • 153
  • 4
Période
  • 1
  • 5
  • 13
  • 20
  • 41
  • 60
  • 95
  • 61
  • 48
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 12
  • 11
  • 10
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 31
  • 17
  • 13
  • 13
  • 12
Afficher plus
Typologies
  • 34
  • 28
  • 24
  • 20
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 74
  • 61
  • 51
  • 44
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

    Date

    sans date

    Cote

    1J/646

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....
  2. Résultat n°2

    CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

    Date

    1982-1996

    Cote

    54J/3

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

    • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...

    Producteur :

    LEANDRI Philippe (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), LEANDRI Philippe (service versant)

  4. Résultat n°4

    ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 4N/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans la commune dépendant du canton de la Ferté-Alais [ordre de classement des immeubles différent de celui d'Itteville]; état n°3 et 3bis.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT54 1G/36

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Tableau comparatif des évaluations de...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Domaine. - Construction d'une cheminée et installation d'une chaudière : documentation technique, plan, correspondance, 1936-1939 ; déclassement de la chute de l'usine MOULIN de CERPIED, correspondance avec le syndicat Intercommunal de l'ORGE 1951-1967 ; dépôt de FOUGERES : bail, correspondance, 1971-1974 ; immeuble situé au 16 avenue Hoche à ARPAJON : estimation de la valeur de la propriété, bail MOREL/ SARL l'AUBERGE DU BONHEUR, litige, correspondance, vente, 1976-1982 ; immeuble situé rue Eugène LAGAUCHE à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : contrat de mitoyenneté, bail, correspondance, vente 1937-1973 ; dépôt situé rue CROULEBARBE à PARIS : acquisition, actes de propriété, charges, quittances, factures, mémoires de travaux, 1944-1982 ; échange d'immeuble entre la société MOREL et la société ARPAJON/TROUVILLE, correspondance, 1960-1961 ; litiges à propos de locations de maisons, 1983-1984.

    Date

    1936-1984

    Cote

    22J/10

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Domaine. - Construction d'une cheminée et installation...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/99

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972

    Date

    juillet 1972

    Cote

    INQUARTO/565

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...
  9. Résultat n°9

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1969

    Cote

    INFOLIO/22/3

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  10. Résultat n°10

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1968

    Cote

    INFOLIO/22/2

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  11. Résultat n°11

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/2

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  12. Résultat n°12

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome III

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/3

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  13. Résultat n°13

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/6/1

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  14. Résultat n°14

    Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations – Tome I

    Date

    1967

    Cote

    INFOLIO/22/1

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
  15. Résultat n°15

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : plans des cadastres de : MARLHES et CARROT, [couleur, longueur 0,52 m, hauteur 0,40 m] ; DUFRAINE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; LA FOUGERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; GELINIERE, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTMOULOUX, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MONTAUD, [couleur, longueur 0,40 m, hauteur 0,30 m] ; MALMONT, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] ; MALCHIZEAUX, [couleur, longueur 0,40, hauteur 0,30 m] [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    16J/454

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

    Date

    1834-1962

    Cote

    48J/48

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion : copies de la séance du conseil municipal du 20 nivôse an 9 concernant la réparation des chemins de Villeneuve à Vigneux, de l'administration de M LETAILLEUR DELAUNAY maire du 30 prairial an 8 au 16 juin 1811, examen des expertises des propriétés foncières par MILLET maire (1811-1820), commissions municipales nommées par le conseil municipal en 1904, compte administratif de 1903, budget primitif (1928), document notarié concernant la cession à la commune d'un terrain pour y construire la mairie-école (1879. Elections municipales : matériel électoral, affiche, correspondance (1900), matériel, un tract intitulé Lettre du père penlop-penlop accompagné d'une caricature du candidat du parti socialiste révolutionnaire (1906), programme, compte rendu de mandat, matériel électoral (1912, 1919, 1925, 1929, 1935). Elections cantonales : coupures de journaux, résultas (1931). Elections législatives : un numéro de l'Egalité, matériel électoral, un tract intitulée La Faillite du socialisme dans le monde entier, coupures de journaux, résultats (1932). Correspondance : plusieurs lettres concernant l'achat et l'installation de l'horloge municipale (1892-1893), affiche à propos du droit de dépôt sur le port (1890), inauguration du groupe scolaire Jean Jaurès, articles de journal, menu (1954), lettres de la défense passive, journaux : Gringoire, articles relatifs au danger du communisme particulièrement à Montgeron (1940), nombreux tracts publicitaires ou d'appels à la population, quelques numéros du bulletin municipal : septembre 1935, janvier 1936, octobre 1937, juillet 1939, billets programme pour la représentation du Barbier de Séville (1941). Statut de la société amicale des sapeurs pompiers de Vigneux et de la société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers (1910-1912).

    Date

    1799-1962

    Cote

    79J69/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, administration communale. - Gestion...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT44 1G/49

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Révision des évaluations foncières sur les propriétés non bâties.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEPOT32 1G/15

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission communale des impôts directs (1948), surtaxe progressive (1955), révision des évaluations des propriétés non bâties (1959).

    Date

    1948-1959

    Cote

    EDEPOT11 2G/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Contributions directes : commission...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments et matériaux, [1946].

    Date

    1946

    Cote

    24J/42/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Domaine de la GRANGE, maison de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  22. Résultat n°22

    ESSONNES. Domaine. - Château de la GRANGE : estimation des bâtiments, plan et biens faite par l'ingénieur GALTIER, [1923-1943].

    Date

    1923-1943

    Cote

    24J/44/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Château de la GRANGE : estimation...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties : déclarations, renseignements, statistiques, notices, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEPOT22 1G/10

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  24. Résultat n°24

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

    Date

    1905-1940

    Cote

    5S/116

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses : Mémoires des travaux de serrurerie, fumisterie et marbrerie (1890-1902) ; élévation et distribution des eaux sur la propriété Target à Lardy (1907) ; installation électrique : correspondance, plan calque couleur du projet d'installation des sonnettes électriques du château (1890) ; demande d'autorisation de jouir d'un terrain appartenant à M d'Argentré pour y installer un poste de transformation destiné à l'éclairage de Janville (1922) ;certificat de participation à la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité, statut (1929) ; convention avec la société Sud-Lumière : 2 plans du passage des lignes électriques sur le territoire de la commune de Bouray, plan en couleur des communes de Lardy et Bouray avec tracé de la ligne (1931), plan calque des propriétés d'Argentré, correspondance (1930-1932). Entretien et fournitures de matériel, notes de commerçants (1883-1930). Assurances diverses, statuts imprimés de la Mutuelle Agricole de Marolles-en-Hurepoix (1913-1940). Chapelle du château : renouvellement annuel de la permission de faire dire la messe dans la chapelle par monseigneur Gibier évêque de Versailles (1931). Entretien des bergerie, vacherie, basse cour et écurie : état des animaux, frais journaliers, productivité, règlement des heures de repas des animaux (1881-1884) ; deux cartes de saillie des juments du domaine (1834). Ecole : reçus faits à M d'Argentré pour l'école des filles (1915). Factures à en tête (1883-1913). Chemin de fer : devis de travaux pour le passage de la voie dans le parc du château, avis d'amortissement, correspondance au sujet du bornage pour le doublement des voies entre Brétigny et Etampes, plan de coupe du domaine clôturé pour le passage sur la voie, plan de la station de Bouray et des différents embranchements ferroviaires (1908-1930). Chasse : état des frais pour la nourriture des faisans et la destruction des bêtes nuisibles, état du gibier tué et des bêtes nuisibles détruites (1910-1912) ; plaintes concernant la chasse aux lapins (1880, 1914). Ferme de Bouray : état du matériel, comptes pour novembre 1883, état des terres pour l'établissement du bail . Etats des journées d'ouvriers, un carnet à souche inachevé (1889-1899).\t

    Date

    1834-1940

    Cote

    27J/73

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  26. Résultat n°26

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

    Date

    1930-1939

    Cote

    24J/35/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28

    VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1324

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Prison d'Etampes. - Reconstruction de la maison d'arrêt : procès-verbal d'estimation d'une portion du jardin de monsieur Hamoury Jean-Baptiste, comprise dans le projet ainsi qu'elle est indiquée au plan général des constructions à faire (15 juillet 1835) ; acte de vente par monsieur Hamoury au département de Seine-et-Oise (31 juillet 1837) ; procès-verbal d'estimation d'un bâtiment avec cour, jardin et dépendances situés rue de la prison, appartenant à monsieur Venard (23 février 1837) ; acte de vente par monsieur et madame Venard au département de Seine-et-Oise (31 juillet 1837) ; plan de la propriété de monsieur Venard (24 juin 1836).Travaux destinés à lutter contre le chômage : travaux à exécuter pour l'installation du chauffage central à eau chaude dans tous les locaux, devis (1936) ; travaux de maçonnerie à exécuter pour la remise en état des ravalements, devis (1936) ; travaux de peinture et de maçonnerie à exécuter pour la réfection des ravalements du bâtiment d'habitation du gardien chef et des services et enduit sur les murs de clôture, devis (1936) ; travaux des fumisteries à exécuter pour la réfection de toutes les souches de cheminée hors combles, (1936).

    Date

    1835-1936

    Cote

    4N/60

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Prison d'Etampes. - Reconstruction de la maison d'arrêt...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension de l'hospice, rue des Doucets, en exécution du testament BEAULIEU : expropriation à l'amiable entre DOUTET et ROCHE, procès-verbaux estimatifs des immeubles, 1869-1882 [1] ; hôpital-hospice : travaux d'agrandissement, factures, 1924, 1930-1935 [2].

    Date

    1869-1935

    Cote

    2O/439

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états du passif et des propriétés foncières pour 1894, 1869-1917 [1] ; dépenses, remboursement d'un emprunt, demande de dégrèvement de l'impôt foncier, liste des 30 plus impôsés au rôle de 1869, 1861-1931 [2] ; personnel communal, indemnité de vie chère allouée à l'institutrice, 1919-1934 [3] ; affaires diverses : assurance, inventaire des archives, différend BOUVERY au sujet de la reliure du bulletin des lois, 1852-1854, 1925 [4].

    Date

    1852-1934

    Cote

    2O/829

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAUCHAMPS. - Administration générale.- Budget, états...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VIDELLES. - Administration générale. - Arrêtés, 1838-1913 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; plaintes pour braconnage et don de terrain par corruption, an Xl-Xll (1802-1804), 1848, 1855 [3] ; legs CREUSY, 1933 [4] ; sapeurs-pompiers : acquisitions de matériel, 1921-1922, 1929 [5].

    Date

    1802-1933

    Cote

    2O/1381

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIDELLES. - Administration générale. - Arrêtés, 1838-1913...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

    Date

    1906-1931

    Cote

    HDEPOT1 N/105

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Révision exceptionnelle des évaluation foncières : nomination de classificateurs, extraits de délibérations (2 pièces), circulaire.

    Date

    1930

    Cote

    EDEPOT19 2G/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille d'Argentré. - Estimation et preuves des droits : Plan couleur cadastré du Mesnil Voisin avec chemin de fer passant dans le parc (1930), deux plans couleur et noir et blanc de la section H du territoire de Lardy, de la section A emplacement du château, de la section territoire de Bouray, de la section F territoire d'Itteville [vers 1930]

    Date

    1930

    Cote

    27J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille d'Argentré. - Estimation et preuves des droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

    Date

    1833-1928

    Cote

    EDEPOT28 1O/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Brétigny et Etampes : enquête d'utilité publique (1908-1909) ; enquête parcellaire (1910) ; actes de règlement d'indemnité de terrains (1909-1912) ; actes de vente et quittances d'indemnité de terrains (1912-1913). Sextuplement des voies principales entre Paris et Juvisy et création de voies dites 'd'évite de Villeneuve' entre Villeneuve-le-Roi et Juvisy : état indicatif des immeubles à acquérir, extrait du plan parcellaire d'Ablon et d'Athis-Mons pour les acquisitions de terrains (1928).

    Date

    1908-1928

    Cote

    5S/37

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à GOMETZ-LA-VILLE (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/85

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes de LES GRANGES-LE-ROI à PALAISEAU (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/86

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties. - Etat des observations présentées à la suite de la communication aux intéressés des résultats de la révision : communes de PECQUEUSE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1925).

    Date

    1925

    Cote

    2P/87

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Révision exceptionnelle des évaluations foncières des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

    Date

    1633-1923

    Cote

    79J69/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  44. Résultat n°44

    COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

    Date

    1909-1913

    Cote

    EDEPOT48 1G/11

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  45. Résultat n°45

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Enquêtes parcellaires, arrêtés, rapports d'ingénieurs, plans ; expropriations, arrêtés ; arrêtés de cessibilité (Saint-Yon, Egly, Saint-Sulpice-de-Favières, Arpajon, Boissy-sous-Saint-Yon) (1908) ; arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés : Arpajon, Egly, Boissy-sous-Saint-Yon, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Souzy-La-Briche, Villeconin, Boissy-le-sec, Brières-les-Scellés, Morigny-Champigny, Etampes ; coupures de presse, rapports d'ingénieurs (1908) ; modification du tracé et approbation, raccordement gare de marchandises, enquête des stations (1907-1909) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir (1909) ; projet d'exécution des travaux (1909-1912)

    Date

    1907-1912

    Cote

    5S/113

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    VIGNEUX : Château FRAYE.

    Date

    1368-1911

    Cote

    1J/155

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VIGNEUX : Château FRAYE.
  47. Résultat n°47

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution d'un mémoire pour servir le différend au sujet de la 'chapelle de GOURGUES' : pièces et copies de pièces servant au dossier de l'avocat du baron de COURCEL : - copie d'extrait du contrat d'acquisition de la seigneurie d'ATHIS par Mlle de CHAROLAIS le 6 février 1743 (A.N.) ; copie de l'entérinement du procès-verbal d'estimation de la seigneurie le 19 mars 1760 (A.N.) ; - copies des procès-verbaux d'inhumation et d'exhumation de Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1777, 1782 ; - copie de l'acte de vente de l'ancienne maison d'école d'ATHIS à BAUDRY, maire, 6 juin 1858 ; - copie du procès-verbal de l'ouverture du caveau sous la chapelle, 12 août 1887 (2 exemplaires) ; - inventaire des biens de la fabrique de l'église d'ATHIS-MONS, 9 décembre 1905 ; - historique, correspondance, brouillons de lettres ; arrêté du ministère de la justice et des cultes ; délibération du conseil de fabrique de DORAT (PUY-DE-DOME) concernant des faits similaires. - 2 cartes postales identiques de l'église d'ATHIS et 2 photographies de l'intérieur. [1743-1887] [1905-1907] [22 pièces papier, 53 p., 4 documents iconographiques].

    Date

    1905-1907

    Cote

    26J/182

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : constitution...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin d'évaluation (modèle A) (loi du 8 Août 1885) : communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX, DOURDAN, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (1901-1903).

    Date

    1901-1903

    Cote

    2P/68

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

    Date

    1863-1900

    Cote

    EDEPOT25 1O/4

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Moulin de BOUTIGNY : acquisitions, baux, prisées.

    Date

    1534-1900

    Cote

    106J/9

    • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

    • Moulin de BOUTIGNY : acquisitions, baux, prisées.

    Producteur :

    RAYNAL (service producteur), SEIGNEURIE DE BELLEBAT (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

    Date

    1629-1890

    Cote

    1J/741

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE...
  52. Résultat n°52

    PIET (héritiers), CORBREUSE. - Estimation des terres, acquisition de terrains par la Compagnie du chemin de fer de PARIS à ORLEANS, actes de partage des biens, tirage au sort, immeubles, actes d'adjudication, d'échange, bail, acte de vente, mainlevée et affectation hypothécaire, pièces de purge de vente, travaux de maçonnerie, quittance, procès-verbal de bornage ; estimation et plans du cadastre de la ferme de CORBREUSE.

    Date

    1788-1889

    Cote

    48J/148

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PIET (héritiers), CORBREUSE. - Estimation des terres,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  53. Résultat n°53

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

    Date

    1847-1880

    Cote

    27J/66

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - DU COUDRAY [166 pièces] : succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, état de pièces de procédure (1828) ; pièces personnelles de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, dont exposé au Préfet d'Eure-et-Loire (an XII-1826) [1803/1804-1826] ; succession de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY [seconde épouse de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG] : partage (1834) ; livrets, recettes et dépenses (1836-1839) ; estimation des biens (1880) ; livre de comptes des baux passés à la ferme du SAUSSAY, à la ferme de VAUGELAN, au moulin de BROU, au moulin de MOUSSEAU [tenue des recettes, bordereau de comptes, état des récoltes, correspondance] (1813-1817) ; jugement civil qui ordonne la délivrance de l'usufruit légniel de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY (1828), veuve ASTORGUE (1828) ; renouvellement d'une inscription hypothécaire au profit de Charles Elisabeth Jacques DU COUDRAY, épouse ASTORGUE (an VII) [1798/1799] ; vente de Gabrielle Gertrude CHARROTTIER à Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG de cinq hectares cinquante neuf ares cinquante deux centiares de terres et pré en aulnaie à FONTAINE, BOISSY-LA-RIVIERE et ABBEVILLE, correspondance (1826) ; estimation de la maison de BLONDIN [s. d.] ; comptabilité domestiques : comptes de la comtesse d'ASTORG (1818-1819) ; comptabilité générale : comptes et notes d'ouvriers (1834), calcul de nouvelles bases de repartement pour les communes (1807) ; convention entre 1823 ; COUDRAY Charles Elisabeth Jacques (du) et le sieur BESSON, maître carrier : convention entre François MILLET, cultivateur, et Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG (1823), convention entre le sieur BESSON, maître carrier, et la comtesse ASTORG (1834) ; notes relatives aux baux des fermes et moulins des domaines (an XIII-1818) [1804/1805-1818] ; arrêtés de comptes (an XI) [1802/1803] ; bulletin d'enregistrement de la Direction générale des Ponts et Chaussées (1810) ; quittances et bulletins d'enregistrement (1815-1817) ; quittances de Toulon (1816) ; quittances d'ouvrages (1831) ; mémoires de travaux et journées (1745, 1806, 1831) ; comptes (1826-1827) ; factures (1802-1831) ; reconnaissances de dettes (1811-1825) ; contentieux : affaire LAURENT (an XI) [1802/1803] ; affaire LAURY (1810) ; affaire MALLARD (1814-1824).

    Date

    1745-1880

    Cote

    30J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  55. Résultat n°55

    Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits : Bornage du tour d'échelle du parc et des parcelles de terre et pré vers Cochet, 9 plans de bornage cadastrés, aquarellés (1876)

    Date

    1876

    Cote

    27J/62

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Estimation et preuves de droits...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Date

    1808-1874

    Cote

    27J/47

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Date

    1596-1874

    Cote

    27J/61

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Papiers de famille.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  58. Résultat n°58

    LA VILLE-DU-BOIS : procès-verbal du tracé, état des propriétés, plan d'ensemble, 4 plans. .

    Date

    1869

    Cote

    2S/25

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • LA VILLE-DU-BOIS : procès-verbal du tracé, état des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts, estimation des terres de Bligny : mémoires des diverses parties qui composent le fief et terres de Bligny tant en fief qu'en roture, tableau des terres selon le procès verbal d'arpentage fait en frimaire de l'an 3, (n°77) achat du domaine de Bligny par M et Mme Guérard : procuration (29 nivôse an III/18 janvier 1795), état des frais dus (30 ventôse an III/20 mars 1795), correspondance (30 thermidor an III/17 août 1795), (n°78) location de terres : bail de la ferme de Bligny par Jacques Guérard à M. et Mme Billard (24 prairial an IV/12 juin 1796), état des terres louées à M. Mazure et conditions du bail (s.d.), (n°79) évaluation des propriétés de Bligny : réclamation adressée au préfet de la Seine et Oise pour les ans VIII et IX (1799-1801), demande de réduction des cotes, réclamation adressée au préfet de Seine et Oise par M. Noyer tendant à une contre expertise (s.d.), (n°80) achat du domaine de Bligny par Jacques Guérard à Marcel Prault St Germain : lettre de ratification (1er germinal an VIII/22 mars 1799), renonciation à la demande de récession de Marcel Prault suite à la vente du domaine à jacques Guérard (1806), (n°81) impôts : réclamations de M. Noyer : lettre adressée au préfet de Seine et Oise par le propriétaire de Bligny (M. Noyer) pour bénéficier des indemnités allouées aux propriétaires de nouvelles plantations (an VIII/1799-1800, réponse du sous préfet de l'arrondissement de Versailles (1811)n (n°82), titres de propriété : cahier des titres de propriété et d'acquisitions de la terre et seigneurie de Bligny (s.d.), (n°83) achat du domaine de Bligny par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : proposition faite à M. Noyer (1818), note sur les bois de M. Hubert (s.d.), note sur les terres labourables (s.d.), extrait de la matrice de rôle foncier de la commune de Fontenay-les-Briis (20 frimaire an IX/11 novembre 1800), (n°84) Legs de terre : partage de l'héritage de André Renaud entre ses enfants Louis Renaud et Louis Jouvet époux de Anne Renaud (2 germinal an XI/23 mars 1803), (n°85) legs, succession de Marie Barbe Renault veuve Levain de Mulleron : lot attribué à marie Anne Renault, épouse de Louis Jouvet (20 frimaire an XIII/11 décembre 1804), (n°86), contentieux, réclamation de M. Noyer : décision du Conseil de Préfecture de Seine et Oise (5 prairial an XIII/2 juin 1805), (n°87) impôts, estimation des terres de Bligny : tableau des terres, pâtures, vignes et prés composants la ferme de Bligny d'après l'arpentage du cadastre (1811), (n°88) Echange de terres entre le Baron Delesparda et Pierre Delorme : contrat d'échange (1813), (n°89) legs, succession de Mme de Montesquiou, née de Bacquencourt : liquidation et partage (1815), (n°90) achat de terres par M. et Mme Ballant au Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac : contrat (1817), (n°91) achat de terres par la Comtesse Marie Joséphine Eulodie de Montesquiou, épouse du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac, à M. et Mme Pierre Nicolas Ballant : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1818), (n°92) financement, emprunt : acte de remboursement de Mlle Bezpare à Mme veuve Blouseau (1818), (n°93) location de terres : bail par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezenzac à MM. Mazure père et fils (1820), bail de M. Jouvet à M. Petit (1818), (n°94) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : contrat de vente, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1819), (n°95) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Thomas Lesage : note de frais du notaire, état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°96) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1819), (n°97) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Binet : état des inscriptions au bureau des hypothèques, contrat de vente (1819), (n°98) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Jouvet : certificat de non-inscription hypothécaire (1820), contrat de vente (1821), (n°99) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers de Mlle de St Michel : contrat de vente, note des frais de l'adjudication, état des inscriptions au bureau des hypothèques (1822), (n°100) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Mouny : contrat (1822), (n°101) location de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Racary : contrat de bail (1823), (n°102) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Leroux : contrat (1824), (n°103) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Delorme : acte de ratification de la vente par Mlle Delorme (1824), (n°104) acquisition de terres : récapitulatif des réunions de terres faites par le Comte de Montesquiou de 1818 à 1835, (n°105) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à M et Mme Paragot : contrat (1832), (n°106) échange de terres entre le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac et Mme veuve Petit : contrat d'échange (1832), (n°107) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à Mme veuve Petit et Mlle Mauge : contrat (1832), (n°108) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à la famille Binet : contrat (1834), (n°109) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac au Marquis Anjorrant : contrat (1834), (n°110) achat de terres par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac à MM. Paris, Mauge et Huré : contrat (1835), (n°111) achat de terres par adjudication par le Comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac aux héritiers Bordelet : contrat (1837), (n°112) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac aux enfants Binet : acte de vente, état des inscriptions des hypothèques des terres ayant appartenu à la famille Binet (1838), (n°113) achat de terres par le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac à M. et Mme Picot : contrat, (n°114) échange de terres entre le marquis Anjorrant et le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac : contrat (1838), (n°115) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Gaillard : contrat d'échange (1838), (n°116) échange de terres entre le Vicomte Napoléon Pierre de Montesquiou Fezensac et M. et Mme Ernu : contrat d'échange (1845), (n°117) contentieux, affaire Deshais-Eglise de Briis-sous-Forges : extrait des titres de Bligny (de 1554 à 1784) prouvant la répartition des terres entre les deux parties (s.d.), permis de chasse du comte Bernard Marie Anatole de Montesquiou Fezensac (1869), lettre adressée à M. Noyer (s.d.) ; facture de travaux de peinture et couture sur le drapeau de Limours (1848), (n°118) inventaires des terres de Bligny : observations sur le 1er mémoire (s.d.).

    Date

    1794-1869

    Cote

    69J/3

    • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°76) impôts,...

    Producteur :

    DOMAINE DE BLIGNY (service producteur), CENTRE MEDICAL DE BLIGNY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Papiers personnels.

    Date

    1829-1865

    Cote

    35J/7

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • Papiers personnels.

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  62. Résultat n°62

    Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

    Date

    1837-1863

    Cote

    27J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  63. Résultat n°63

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Création de la ligne, avant-projet présenté par Félix Tourneux : mémoire à l'appui de la demande en concession (1845) ; chemin de fer de Paris à Orsay, embranchement sur la ligne de Paris à Sceaux : plan en couleur au 1/10 000ème (1845) ; profil en long, profil en long de la variante, profil en travers de la ligne principale (en couleur), profil en travers de la variante (en couleur), enquête d'utilité publique : procès-verbaux (1845) ; avant-projet du tracé par Châtenay, Antony, Verrières, Massy et Palaiseau avec embranchement sur Longjumeau : plan général en couleur et entoilé au 1/10000ème, estimation des dépenses et produits, profil en long de l'embranchement sur Longjumeau (en couleur et entoilé), définition raisonnée du profil en long, définition raisonnée du plan, mémoire à l'appui ; études, tracés et nivellement en vue du prolongement de la ligne vers Palaiseau et Orsay (1845 - 1855) ; Massy : jugement d'expropriation, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et fermiers, plan parcellaire des terrains à acquérir (d'après un calque), tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuille n°1,2,3 et 4) d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; Palaiseau : jugements d'expropriations, états estimatifs des propriétés acquises et des indemnités à payer dans la commune, des offres d'indemnités à notifier aux propriétaires et aux fermiers, tableau indicatif des propriétés occupées et des propriétaires expropriés, plan parcellaire (feuilles 1 et 2) des terrains à acquérir d'après un calque et en couleur (1848-1849) ; secours attribués à des ouvriers blessés lors de la construction de la ligne (1851).

    Date

    1845-1855

    Cote

    5S/49

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Travaux effectués aux moulins appartenant à l'hospice : plans de situation en couleur, plans des moulins, devis estimatifs, factures, correspondance ; prisées des moulins et états des lieux établis par M. DEGRE, expert des travaux mécaniques à ETAMPES ; cahier des charges, devis et adjudication des travaux de reconstruction du moulin de l'hospice sis sur la Chalouette, ainsi que des pièces diverses ; 'L'Abeille' n° 35 (1852) [journal des insertions judiciaires et légales de l'arrondissement d'ETAMPES].

    Date

    1787-1854

    Cote

    HDEPOT1 O/12

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Travaux effectués aux moulins appartenant à l'hospice...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .

    Date

    1805-1853

    Cote

    27J/49

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux : Papier censier pour les seigneuries de Thyvoing, la Tour d'Abbeville et de la Grange- des Bois au comté d'Etampes et paroisse d'Auvers (1519) [registre avec couverture en cuir de Cordoue]. Ferme de Pocancy : Estimation de la ferme en 1852 ; détail des pièces de terres composant la ferme de Pocancy avec leur contenance affermée à la veuve Penot ; état descriptif des terres, vignes, bois et friches la composant [s.d.] ; état des titres de la veuve Penot (1815) ; état de la quotité des terres (1816). Baux à Philippes Champlipeux par Pierre Hérouard (1635), à Jacques Hauldry par Marie Cornuel (1662), à Nicolas Verjou (1675, 1678), à Noël Verjou (1705, 1714), à Pierre Verjou par le marquis de Broglie (1735, 1742, 1751) à André Verjou (1766, 1774), à Etienne Le Père par Madame de Lignerac (1784, 1790). Contentieux : Note pour le conseil municipal d'Auvers qui souhaite limiter le parcours du fermier de La Grange des Bois, réponses, correspondance, relevé des terres d'Auvers dont le parcours est commun entre les deux fermiers de Madame Bauchereau, les deux fermiers de la comtesse de Basivière, celui de M Chevallier, celui de M le comte Perregaux. Extraits des rôles pour les habitants de Janville à cause de leurs droits d'usage (1702, 1708), défense aux habitants d'Auvers de ramasser du bois, de faire paître leurs bêtes (1829)

    Date

    1519-1852

    Cote

    27J/106

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres d'Auvers- Saint- Georges. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  67. Résultat n°67

    ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit 'BRESSAULT', au profit des familles BOIVIN, GUETTARD, BORDIER, THIROIN, HUET (an IV-1842) ; prisées et état des lieux du moulin (1795-1851) ; cahier des charges (1850-1852).

    Date

    1795-1852

    Cote

    HDEPOT1 N/67

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • ETAMPES : baux du moulin de VERRIERE sis au lieu-dit...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 plans].

    Date

    1848

    Cote

    33J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), LOISNE (service versant), SCRIPTORIAL (service versant)

  69. Résultat n°69

    MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

    Date

    1626-1844

    Cote

    1J/435

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...
  70. Résultat n°70

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de CORBEIL, tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes dépendant du canton de CORBEIL où les maisons n'ont pas été divisées en classes : CORBEIL, ESSONNES, MENNECY, RIS, et ORANGIS.

    Date

    1835

    Cote

    2P/121

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

    Date

    1767-1834

    Cote

    30J/107

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  72. Résultat n°72

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

    Date

    1770-1834

    Cote

    30J/10

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  73. Résultat n°73

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP : vente, baux, travaux, prisées, contentieux.

    Date

    1487-1834

    Cote

    30J/87

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin de CHANTELOUP...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  74. Résultat n°74

    RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

    Date

    1506-1832

    Cote

    79J54/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  75. Résultat n°75

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Echanges : tableau des échanges de terres entre M. de NICOLAY et différents propriétaires, 1825 ; état des terres que proposent Pierre Etienne CHARTIER et Louis Charles CARRE de MOIGNY à M. de NICOLAY, [s.d.]. Echanges entre M. de NICOLAY et Martin CARRE de DANNEMOIS (plan noir et blanc) ; avec François GAILLARD et BLONDEAU, 9 novembre 1825 ; avec Philippe METHAUT de MOIGNY et Pierre GAILLARD, 19 août 1825 ; avec Jean BARREAU, Pierre FESSOU et autres, 24 novembre 1827 ; avec Jacques Sauveur ROUSSEAU, Pierre CHARTIER, Etienne CAYOT, Charles CARRE, M. de SURMONT, Etienne MARCHAND, Pierre LAMOUREUX (plusieurs brouillons). Délimitation des terres de Mme de NICOLAY par le maire de COURANCES, 3 décembre 1812. Echange entre Mme de NICOLAY et Mme MAILLARD, 21 octobre 1814 ; Alexandre POMARD, Jean Baptiste POMARD, Léonard VANTEAU et POPINET, 13 décembre 1825 ; François GAILLARD, 18 août 1825 ; François MONTMARCHE, novembre 1823 ; Jacques VERON, 29 décembre 1825 ; Etienne BARREAU, 21 octobre 1826 ; adjudication à Denis Thomas de DANNEMOIS, 19 décembre 1824, [54 pièces papier, 72 p.].

    Date

    1814-1827

    Cote

    12J/98

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Echanges : tableau...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  76. Résultat n°76

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Etat du classement des bois par les experts du territoire de DANNEMOIS et de COURANCES, [s.d.]. Vente des coupes de bois du domaine de COURANCES depuis 1793, récolte, marché du plantage du bois pour l'année 1786. Procès-verbal d'arpentage d'une pièce de bois sise au terroir de CELY à la demande de Louis Barthélémy BICET et de Mme de NICOLAY, 8 juin 1815. Arpentage et mesurage des terres des MARDELLES appartenant à M. de NICOLAY, 1823 ; de Léonard VAUTOUR, 1823 ; des terres de Jean REGEASSE et autres, 1826, [13 pièces papier, 18 p.].

    Date

    1786-1826

    Cote

    12J/89

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Etat du classement...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    EDEPOT19 1G/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Baux : bail par le marquis de NICOLAY pour le moulin de COURANCES à Claude Mathurin COCHIN, 23 octobre 1784 ; prisée entre Nicolas CHARTIER meunier sortant et Claude Mathurin COCHIN meunier entrant, 18 mai 1786. Cession de bail par François GAUDRILLE tuilier locataire de Mme de NICOLAY à Claude Charles BELLIER, 15 octobre 1810. Bail par Mme de NICOLAY à Fiacre JULLEMIER, Pierre BARREAU, François et Elisabeth TAILLARD à MOIGNY, 25 octobre 1813 ; à Louis Honoré LECOQ meunier à DANNEMOIS, 21 octobre 1814 ; à Jean Philippe GIRARD pour le moulin ancien de DANNEMOIS, 10 juin 1822. Bail de la ferme du Ruisseau par Mme MAILLARD à Eutrope DELTON, 8 mai 1815, [1 pièce parch., 2 p.- 8 pièces papier, 67 p.].

    Date

    1784-1822

    Cote

    12J/93

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Baux : bail par le...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHATILLON-LA-BORDE [département de SEINE-ET-MARNE]. - Pièces relatives au château et la terre de LA BORDE, dépendants de CHATILLON-LA-BORDE : château de LA BORDE [76 pièces] : pièces relatives à la réquisition du château de LA BORDE et ses terres, dépendants de la succession de la comtesse de CHOISEUL (1787-an XI) [1787-1802/1803] ; tableau du produit des biens indivis délaissés ou en remploi [s. d.] ; correspondance (1818) ; comptabilité : convention entre le sieur d'ASTORG et Claude Michel MANCEL, maître maçon (an XI) [1802/1803] ; arrêté de compte (an X) [1801/1802] ; conditions de la démolition et vente des matériaux du château (an XI) [1802/1803] ; instructions pour le sieur BARCILLIER, maître charpentier (1821-1822) ; travaux de charpente [s. d.] ; terre de LA BORDE [20 pièces] : correspondance relative à la vente projetée de la terre de LA BORDE (1811-1812) ; états des terres de LA BORDE pour la vente [s. d.] ; état de position, tant en actif qu'en passif (1788).

    Date

    1787-1822

    Cote

    30J/126

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • CHATILLON-LA-BORDE [département de SEINE-ET-MARNE]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  80. Résultat n°80

    Estimation de terres appartenant à M. LEGUAY.

    Date

    1794-1817

    Cote

    57J/102

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

    • Estimation de terres appartenant à M. LEGUAY.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)