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157 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

Cote
2O/1372
 Date
1837-1939
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...
Résultat n°2

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°3

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°4

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°5

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°6

SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Acquisitions et échanges de terrains : arrêté préfectoral, états estimatifs de parcelles de terrains, procès-verbaux.

Cote
EDEPOT25 1O/4
 Date
1863-1900
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...
Résultat n°7

COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation des propriétés non bâties préalable à l'établissement des contributions directes (1909-1913).

Cote
EDEPOT48 1G/11
 Date
1909-1913
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Instructions relatives à l'évaluation...
Résultat n°8

Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil, tome II in-folio, enregistré le 24 mai 1737 au greffe de la prévôté royale de CORBEIL : un registre.

Cote
1J/740
 Date
1737
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Terrier de la Commanderie de Saint-Jean-en-l'Isle-lès-Corbeil,...
Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

Cote
EDEPOT28 1O/4
 Date
1833-1928
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral, permis, plan

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°10

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°11

CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes contenant 52 plans couleurs avec la table des chantiers contenus dans les plans du terrier, 18ème siècle.

Cote
EDEPOT53 S/1
 Date
1701-1800
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
plan, TERRIER, registre, table

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Registre terrier de la commune de Chevannes...
Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Bouville à La Ferté-Alais. Variante demandée par Mlle de St Aignan (1905) ; états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir et enquête (1910 - 1911) ; demandes d'alignements, plaintes, avis d'occupations temporaires à Valpuiseaux, décompte provisoire et définitif (1907-1912) ; indemnités de terrains (1912) ; procès-verbaux de récolement, de réception et de remise avec plans pour la Ferté-Alais, D'Huison Longueville, Orveau, Bouville (1913 - 1915) ; déplacement de l'arrêt de Cerny, mise en culture du terrain qui entoure la gare d'Orveau, travaux ; superstructure à la gare de La Ferté-Alais (1916-1926) ; élargissement des trottoirs de 3 ponts, renforcement du tablier d'un pont (1926) ; travaux, plaintes, changement d'horaires, accidents (1926-1941) ; raccordement avec la compagnie Paris-Lyon-Marseille en gare de La Ferté-Alais : création d'un passage à niveau, projet d'exécution des travaux, plan, établissement de passages souterrains, alimentation en eau de la gare de La Ferté-Alais, aménagements permettant l'admission des wagons des grands réseaux, installation d'un pont bascule aux gares de Bouville et de La Ferté-Alais (1911-1927).

Cote
5S/116
 Date
1905-1940
 Lieu
BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, ORVEAU, CERNY, VALPUISEAUX
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°13

BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques relatives à VAUGELAN, dépendant de BROU [37 pièces] : état de la terre de VAUGELAN (1772-1779) ; déclarations des terres de VAUGELAN (1766-1770) ; comptabilité : baux de la ferme de VAUGELAN et du SAUSSAY (1818) ; comptes (an VIII) [1799/1800] ; livre de compte (1828-1834) ; état actif et passif des récoltes de VAUGELAN (1788-1795) ; marchés de plantation d'arbres (1769-1776) ; mémoires et quittances de réparations à VAUGELAN (1823) ; pièces spécifiques relatives à la ferme de COURGIBERT, dépendante de VAUGELAN [28 pièces, dont 21 liées] : correspondance (1772, 1775) ; état des biens de la terre de COURGIBERT [s. d.] ; état des terres de COURGIBERT (1767) ; état des terres [pièce très abîmée, s. d.] ; comptabilité : comptes [s. d.] ; reconnaissances (1818-1819) ; mémoire (1772).

Cote
30J/107
 Date
1767-1834
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, EURE-ET-LOIR
 Type de document
déclaration, bail, compte financier, livre comptable, marché public, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • BROU [departement d'Eure-et-Loir]. - Pièces spécifiques...
Résultat n°14

Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

Cote
1Q/86
 Date
1793-1799
 Lieu
DOURDAN Commune, DOURDAN Canton
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...
Résultat n°15

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - table générale du plan d'ATHIS levé en 1771, 1772 et 1773 par le sieur RIVIERE [nom du propriétaire, nom du chantier, tenants et aboutissants, quantité, numéro du plan, nom des anciens propriétaires], [2 pièces identiques] ; - relevé général des numéros du plan de la terre d'ATHIS et des propriétaires auxquels ils renvoient. [3 cahiers papier, 246 p.].

Cote
26J/128
 Date
1774
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.
Cote
A/857
 Date
1663-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
procès-verbal, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°17

ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances : estimation des bâtiments, plans, [1930-1939].

Cote
24J/35/6
 Date
1930-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Maison de garde et dépendances...
Résultat n°18

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Cote
1J/435
 Date
1626-1844
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, déclaration, pièce comptable, titre de propriété

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...
Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

Cote
L/504
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°20

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Cote
A/861
 Date
1543
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...
Résultat n°21

Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).
Cote
27J/66
 Date
1847-1880
 Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
pièce comptable, liste nominative, rapport d'expertise

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°22

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II
Cote
INFOLIO/6/2
 Date
1967
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statistique, texte officiel, rapport

  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite...
Résultat n°23

Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant les prétentions des prieurs de Longpont à Lardy : copie extraite du terrier de 1529 ; foi et hommage au roi par Daniel François Voysin pour la terre de Lardy mouvante de Montlhéry (1715) ; sentence d'opposition entre Christophe de Sève et Messieurs de Longpont (1670) ; état des terres (1640-1710). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Michel Carqueville relative à l'acquisition d'une maison (1652-1653). Sentence de Antoine de Campremy contre Louis Carqueville Lejeune (1647-1650). Plainte par Christophe de Sève et son domestique contre les habitants concernant le droit de pâture : information, interrogatoires (1692). Madame de Mesme veuve de Antoine de Campremy contre l'église à propos du paiement de la dîme, transaction entre le curé d'Auvers et le seigneur de Janville (1563-1660). Procédure entre Antoine de Campremy seigneur de Lardy et Pierre Damiot et François Perronet vignerons, à cause des saisies faites à leurs vignes sises à la butte Rousseau : extrait du registre du greffe de la prévôté de Lardy, jugement, sentence, saisie (1643-1647)
Cote
27J/100
 Date
1529-1715
 Lieu
LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, dossier de procédure, TERRIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Contentieux : Pièces concernant...
Résultat n°24

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Cote
2O/1324
 Date
1848-1939
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
budget, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...
Résultat n°25

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.
Cote
A/855
 Date
1650-1790
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...
Résultat n°26

Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1257
 Date
1570-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...
Résultat n°27

Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts fonciers, Le Touquet, mai 1972
Cote
INQUARTO/565
 Date
juillet 1972
 Lieu
FRANCE
 Type de document
acte de congrès

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Economie foncière : XXIème congrès de l'ordre des géomètres-experts...
Résultat n°28

ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil d'ETAMPES en vue d'assurance.

Cote
HDEPOT1 N/105
 Date
1906-1931
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • ETAMPES. - Estimation des bâtiments de l'hospice civil...
Résultat n°29

Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de Villoison (1656) ; manuscrit d'estimation de la terre de Montauger et de la ferme de Villoison (1725) ; ouvrage, passeport (1781-1782) ; pension versée par le Roi (1787-1792) ; affaire de succession (1699-1806) ; partage des biens (1699) ; écrits sur les funérailles de Jean-Baptiste Gaspard d'Ansse de Villoison savant hélléniste français né à Corbeil le 5 mars 1750, et discours prononcé sur son cercueil le 28 avril 1805 ; inventaire après décès de Anne Elisabeth Baus son épouse (an XIII-1806) ; testament de J.B.G. d'Ansse de Villoison du 26 messidor an VIII ; correspondance (1771-1803)

Cote
79J81/3
 Date
1656-1806
 Lieu
VILLABE
 Type de document
acte authentique, passeport

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
  • Famille d'Ansse de Villoison ; bail de la maison de...
Résultat n°30

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/52
 Date
1527-1730
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale, bail, minute juridictionnelle, déclaration, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°31

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°32

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

Cote
26J/121
 Date
1722
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
CUEILLERET, TERRIER, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°33

Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin d'évaluation (modèle A) (loi du 8 Août 1885) : communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX, DOURDAN, LA FORET-LE-ROI, LES GRANGES-LE-ROI, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, LE VAL-SAINT-GERMAIN (1901-1903).

Cote
2P/68
 Date
1901-1903
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, DOURDAN Commune, FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
ETAT D IMPOSITION

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Recensement des propriétés bâties. - Copie du bulletin...
Résultat n°34

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Titres généraux : - projet de vente de la terre d'ATHIS par Catherine TUFFET et Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 6 février 1743 ; - acte de foi et hommage de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS au roi, 18 mars 1743 ; - décret en la cour du Parlement de PARIS en date du 17 juin 1744 portant adjudication de la terre et seigneurie D'ATHIS-SUR-ORGE en faveur de Louise-Anne de BOURBON DE CHAROLAIS, princesse de sang, destiné à lui former avec le contrat d'achat du 6 février 1743 un même titre d'acquisition contre 220 000 livres, 17 juin 1744 ; - contrat d'acquisition de la terre et châtellenie d'ATHIS à Suzanne-Andrée de LA BROUSSE, 16 juillet 1744 ; - état des terres de la seigneurie d'ATHIS, [s.d.] ; description du parc et du potager, [s. d.] [XVIIIe siècle]. [3 pièces parch., 78 p. - 3 pièces papier, 28 p.].

Cote
26J/110
 Date
1743-1744
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°35

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - GIF.
Cote
62H/6
 Date
1201-1778
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 62H BENEDICTINES DE L'ABBAYE DE GIF-SUR-YVETTE (1201-1791)

  • Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°36

Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies d'actes notariés (186-1693), mesurages et arpentages (1565-1712).
Cote
27J/104
 Date
1486-1712
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Gillevoisin. - Droits seigneuriaux : Copies...
Résultat n°37

Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de réunions de travail (1982-1990) ; notes (1987) ; enquête sur le droit de bail (1994) ; audit sur la base de données Oeil servant à l'évaluation immobilière (1996).

Cote
54J/3
 Date
1982-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DE PHILIPPE LEANDRI, INSPECTEUR...

  • Réforme des pénalités fiscales : comptes rendus de...
Résultat n°38

Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Cote
13J/42
 Date
1387-1778
 Lieu
MARCOUSSIS, SAINT-YON, LEUDEVILLE
 Type de document
déclaration féodale, minute juridictionnelle, inventaire, déclaration, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief de LEUDEVILLE. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°39

Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

Cote
13J/32
 Date
1691-1751
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration féodale, CUEILLOIR, titre de propriété, procès-verbal, bail, permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°40

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies entre Brétigny et Etampes : enquête d'utilité publique (1908-1909) ; enquête parcellaire (1910) ; actes de règlement d'indemnité de terrains (1909-1912) ; actes de vente et quittances d'indemnité de terrains (1912-1913). Sextuplement des voies principales entre Paris et Juvisy et création de voies dites 'd'évite de Villeneuve' entre Villeneuve-le-Roi et Juvisy : état indicatif des immeubles à acquérir, extrait du plan parcellaire d'Ablon et d'Athis-Mons pour les acquisitions de terrains (1928).

Cote
5S/37
 Date
1908-1928
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
 Type de document -

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°41

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : - procès-verbal de visite à estimation par Pierre DESMAISON et Paul DANJAN, architectes experts, aux domaines de BRETIGNY et de MALABRY, 5 novembre 1749 ; - dépouillement du procès-verbal fait par André MOUCHET, architecte expert, contenant visite et estimation de la terre d'ATHIS appartenant à Monseigneur le comte de LA MARCHE, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, 14 février 1760. [2 pièces papier, 66 p.].

Cote
26J/117
 Date
1749-1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°42

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/812
 Date
1548-1715
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°43

ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron et Raymonde Davidsod : plan.

Cote
EDEPOT54 4N/2
 Date
s.d
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
plan

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Situation des terrains de Mmes Alice Gendron...
Résultat n°44

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).
Cote
27J/58
 Date
1837-1863
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, ARPAJON Commune
 Type de document
compte de gestion, bail, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille :...
Résultat n°45

Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30 (1979).

Cote
2161W/99
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Nationalité : minutes, déclarations tome 1, n°1 A 30...
Résultat n°46

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - GRASSIN [142 pièces] : état des terres et des biens sur la maison d'ASTORG [s. d.] ; déclarations des biens : propriétés en usufruit (1810) ; ventes : affaire MIZZO [instructions sur la vente, états des effets mobiliers et personnels, correspondance] (1817-1819) ; échange entre François DUGUET et le comte d'ASTORG, de prés et arbres de différentes essences (1806) ; échange de terres et autres héritages à SAINT-CYR-LA-RIVIERE entre le comte d'ASTORG et différents particuliers (1791-1808) ; comptabilité : compte épuré et soldé de monsieur RIMBACK [correspondance, reçus, factures] (1770-1792) ; livres de comptes courants avec les ouvriers d'ETAMPES, MEREVILLE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SACLAS ; gages aux domestiques de ville ; emprunts et remboursements (1819-1827).

Cote
30J/10
 Date
1770-1834
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune, SACLAS
 Type de document
déclaration, livre comptable, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
Résultat n°47

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 plans].

Cote
33J/21
 Date
1848
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
atlas

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant...
Résultat n°48

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre des particuliers : - François Delaunay, vigneron à JUVISY : requêtes, quittance, compte rendu d'interrogatoire, exploit, 1639-1645 ; - Pierre RIOU, correspondance, 1665 ; - Etat des terres d'ATHIS pour Jacqueline de LA CASSAIGNE, 1672 ; - PINON, compte rendu d'arpentage, 6 novembre 1685 ; - les héritiers HAMELIN, 6 mai et 14 juin 1695 ; - Françoise Lejay, veuve de Benoit PERROT, 31 janvier et 7 février 1708 ; - sentence contre Germain-Louis LEJEUNE, 29 janvier 1709 ; - défaut-congé à Charles-François-Paul LENORMAND, 6 octobre 1719. [4 pièces parch., 10 p. - 13 pièces papier, 43 p.].

Cote
26J/67
 Date
1639-1719
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, minute juridictionnelle, compte rendu

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°49

DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension de l'hospice, rue des Doucets, en exécution du testament BEAULIEU : expropriation à l'amiable entre DOUTET et ROCHE, procès-verbaux estimatifs des immeubles, 1869-1882 [1] ; hôpital-hospice : travaux d'agrandissement, factures, 1924, 1930-1935 [2].

Cote
2O/439
 Date
1869-1935
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
acte authentique, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Extension...
Résultat n°50

Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET (à LONGPONT).

Cote
4J/50
 Date
1584-1769
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Titres relatifs au moulin BASSET...
Résultat n°51

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux, prisées : - baux du four banal, 1621-1646 ; - bail du moulin d'ORGEVAL à François SENOTRE pour 9 ans contre 33 livres tournois l'an, 28 juin 1642 ; bail à Pierre BRUNEAU, 21 juillet 1642 ; à Pierre BERTHET, 1676 ; bail du moulin d'ATHIS à Guillaume VILLANDRE, 6 novembre 1666 ; prisée du moulin, 16 novembre 1666 ; reconnaissance de la possession du moulin d'ATHIS par Thibault de LA BROUSSE, 7 juillet 1668 ; dénombrement des banalités de la seigneurie, 21 janvier 1673 ; bail du four banal à Jean MILLON, 16 juin 1684 ; prisée du moulin et cession entre Charles COUTURIER et Jacques HERON [original et copie], 11 septembre 1700 ; bail du four banal à Etienne HONGRE par l'abbé TUFFET, 13 septembre 1714. [3 pièces parch., 10 p. - 9 pièces papier, 42 p.].

Cote
26J/104
 Date
1621-1714
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
bail, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Banalités : baux,...
Résultat n°52

FONTENAY-LES-BRIIS. - Terre et seigneurie de SOUCY-SOUS-BRIIS : mémoire sur l'état et revenu de la terre de SOUCY (1745) ; acte de vente de la seigneurie de SOUCY (27 janvier 1746) ; aveu et dénombrement, pour la terre et seigneurie de SOUCY (28 octobre 1748).

Cote
1J/299
 Date
1745-1748
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
déclaration féodale, inventaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Terre et seigneurie de SOUCY-SOUS-BRIIS...
Résultat n°53

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/1266
 Date
1390-1719
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY, VAL-DE-MARNE, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°54

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU. - Dossier I, titres divers relatifs au fiefs de COURTABOEUF à ORSAY. Procès avec Josiane de ROUEN, qui semble avoir usurpé 35 arpents de terre, (1534-1751). Dossier II, échange de terres avec le marquis de NOVION, seigneur de VILLEBON, (1627), et avec les Celestins de MARCOUSSIS et le marquis d'ENTRAGUE, seigneur de MARCOUSSIS, (1723-1737). Dossier III : Constatations, visites et estimations concernant les améliorations faites à la mense conventuelle, (1556-1786). Dossier IV : arpentages et déclarations de biens, limites de censives, états de terres, (1506-1781). Dossier V : plans parcellaires partiels, listes de censitaires, lettres de terriers, XVIIIe siècle.

Cote
4H/25
 Date
1506-1785
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ORSAY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration, plan, ATLAS PARCELLAIRE, TABLE CENSITAIRE, TERRIER, déclaration féodale

  • Contexte : 4H PRIEURE AUGUSTIN DE SAINT-ELOI DE LONGJUMEAU (1236-1790)

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de...
Résultat n°55

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Classement et évaluation des terres : correspondance.

Cote
EDEPOT19 1G/2
 Date
1825
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°56

CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

Cote
39J/51
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....
Résultat n°57

GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier des charges, actes d'adjudication, de vente, liquidation, comptes, vente maison, contrat de mariage (1894), livret de famille (1895), testament (1849), inventaire après décès, projet de remembrement (1951), correspondance.

Cote
48J/48
 Date
1834-1962
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
cahier des charges, acte authentique, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • GOBERT (Emile), DOURDAN. - Etat des immeubles, cahier...
Résultat n°58

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Révision exceptionnelle des évaluations foncières des propriétés bâties : déclarations, renseignements, statistiques, notices, correspondance.

Cote
EDEPOT22 1G/10
 Date
1939-1942
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
déclaration, statistique, correspondance, notice individuelle

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°59

VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy : copie du contrat d'acquisition de Noisy par Maurice de LOBERAN à Melle LALLEMAND (1633), acte de vente, parchemin (1779), vente de la ferme de Noisy par Madeleine Louise DECOURCELLES à Charles Hippolyte JOLLY directeur des postes (1787), vente de la ferme dite le Petit Noisy par Anne Gabriel Henry Bernard de BOULAINVILLERS à François Alexandre PAGE, plusieurs pièces dont un parchemin (1791), état des inscriptions hypothécaires de la ferme de Noisy ayant appartenu à M DAMBRICOURT (1822), état des lieux dressé par VERDEAU (1840), procès verbal d'arpentage de la ferme de Noisy affermée à Edouard BONFILS (1841), état des lieux pour M CHODRON (1850), liste des différents propriétaires. Anciens titres de propriétés des bois de Vigneux antérieurs à l'acquisition de M de MONTMARTEL (1711), procès verbal d'estimation et de visite de la terre de Vigneux (1715), vente de DE SELVE à Jacques POULLETIER (1720), vente par licitation de la terre et seigneurie de Vigneux (1754), procès verbal d'apposition de placards relatifs à la mise en adjudication de la terre de Villeneuve-leRoi et de ses dépendances (1757), arrêt qui fixe la quantité de terres qui doivent être distraites de la terre de Villeneuve-le-Roi pour demeurer unies à la Varenne du Louvre (1764), copie de l'arrêt d'interposition de décret forcé rendu à la Cour des aides et qui déclare le marquis de BOULLAINVILLERS adjudicataire des terres et seigneuries de Montgeron et de Vigneux (1767), vente des terres de Montgeron, Chalandray et Vigneux par M de BOULLAINVILLERS (1791), acte de vente des biens de l'abbaye Saint Victor à M PAGE [an 7], obligation par M DAMBRICOURT à M de COUTANCES, contrat de mariage de Gautier de COUTANCES (1817-1822), quittances du comte de CUMONT à M de PONTCARRE, de FROMENT et de LACOSTE (1822), copies des actes de vente de DUSSAULT à AUGER [an 2] et JUGE à DELARBRE (1825), acte de vente de MARECHAL à CHRISTOFLE (1839), de CAUSSE à DURGEON (1855), plan de bornage contradictoire entre FORT et LABORE au lieudit la Longue Pierre, affiches, correspondance (1889-1891), copie du bail à loyer de DELAGRANGE à son fils (1890), extrait imprimé du cahier des charges du lotissement du château de Vigneux (1905), nombreuses affiches (1841-1923).

Cote
79J69/4
 Date
1633-1923
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE, MONTGERON Commune
 Type de document
affiche, plan, minute notariale, inscription hypothécaire, titre de propriété, correspondance, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VIGNEUX-SUR-SEINE
  • VIGNEUX-SUR-SEINE, actes notariés. - Ferme de Noisy...
Résultat n°60

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

Cote
A/808
 Date
1750-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...
Résultat n°61

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes : Registre contenant les noms des fermiers et locataires de Madame la comtesse de Rougé qui doivent des faisances (1817-1843). Vente des coupes de bois taillis (1805- 1853) ; tableaux d'exploitation des coupes de bois (1823- 1837) ; récapitulation des arbres détaillés aux tableaux (1821) ; arrêté des comptes de Comtois pour l'exploitation des bois (1809-1810) ; estimation des bois du Mesnil Voisin [s.d.] ; dossier de demande d'autorisation d'abattre des arbres (1815). Correspondance de et avec Tatoud, régisseur (1826-1838) Baux : Liste inachevée des fermes et terres baillées avec montant de la redevance et le nom des locataires (1816-1817) ; bail à François Alexis Ribotton (1806) ; titre nouvel pour Joseph Ciret (1811) ; bail à Jean Baptiste Boucher (1813) ; à Pierre Boucher, Pierre Hervaut, et à la veuve Jacqueau (1815) ; à Joseph Ciret, Dubocq et Carqueville, Jean Pierre Bryon (1825) ; pour la famille Martin (1826) ; à Pierre André Perthuy (1851) ; bail sous seing privé du moulin Richard à Guillon (1826) ; de la petite et de la grande ferme de Bouray à Antoine Auger (1835). Rentes à Louis François Delamain (1814-1829). Quittances par les héritiers Degorce, Par Morice Barthélemy Brochetin (1820) ; par les consorts Muissens Laparade (1829). Partage : extrait du partage Simon (1807). Hypothèques : trois actes inscrits au registre des hypothèques (1817, 1830-1831) .
Cote
27J/49
 Date
1805-1853
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Recettes...
Résultat n°62

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : cueilloirs et terriers.

Cote
7J/40
 Date
1563-1788
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
CUEILLOIR, TERRIER, plan

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : cueilloirs et...
Résultat n°63

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°64

Titres de famille, MONS à ATHIS, Gourgues, de. - Estimation de son fief de BRETIGNY, à MONS, (1790), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/560
 Date
1790
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, MONS à ATHIS, Gourgues, de. - Estimation...
Résultat n°65

Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces générales [huit pièces] : vente de Jean FAVIER, conseiller du roi, à Bernard Jean CHAUMETTE, marchand et laboureur (1609) ; acquisition de la demoiselle DELAMOTHE à Bernard CHAUMETTE, du château de COTTAINVILLE et ses terres (1635) ; acquisition de Claude Guillaume TESTU, marquis de BALINCOURT, baron de BOULOIRE (1762) ; prise de possession réelle donnée au sieur DETHOU d'ABBEVILLE et JAVERSY (1536) ; estimation : procès-verbal des seigneuries de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, JAVERSY, GRAND et PETIT COTTAINVILLE, LA RONCIERE, LA GUITARD : cens, rentes, droits honorifiques (1762) ; comptabilité générale : quittance de remboursement par Artus PROVENSAL à la veuve HENRIOT (1655) ; quittance de remboursement par le sieur de VION à la veuve Pierre JANVIER (1658) ; quittance de remboursement par le maréchal de BALINCOURT aux seigneurs de COTTAINVILLE et pour restant du prix principal et intérêt de la vente des seigneuries de la GRAND-COUR d'ABBEVILLE, COTTAINVILLE, faite par les héritiers (1764) ; contentieux : affaire DELAFOY et JOANNET (1793) ; décret volontaire (1763).

Cote
30J/60
 Date
1536-1793
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de COTTAINVILLE [ou COTTINVILLE]. - Pièces...
Résultat n°66

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

Cote
12J/44
 Date
1644-1780
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...
Résultat n°67

PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN : Charles-Joachim ROUAULT, marquis de GAMACHES, Nicolas-Adolphe-Félicité ROUAULT, comte d'EGREVILLE, Anne-Emilie-J-B. ROUAULT, vicomte de GAMACHES, petits-fils et héritiers de la marquise de POMPONNE, cèdent à François-Henri BIZEAULT, notaire et procureur fiscal à PALAISEAU, tout ce qui reste à recouvrer de rentes, cens et droits divers sur la seigneurie jusqu'au 11 novembre 1757 pour la somme de 2 640 livres qu'ils se partagent (23 mai 1759) ; Joseph BARA : documents divers relatifs à J. BARA (1766-1800) [photocopies] ; François-Denis TRONCHET : lettre à un parent de sa femme lui annonçant le décès de cette dernière et les conditions de sa succession [s. d., entre 1795 et 1799] ; HANRIOT, géomètre-architecte : brouillons de lettres, d'estimations de terrains et de travaux, de successions etc... (1865-1890) ; famille BOUDE : contrat de vente par Guillaume RAGOT, tisseur demeurant aux CASSEAUX, à Gaspart BOUDE, marchand à PALAISEAU, de 3 quartiers de terre sis à MASSY, tenus en censive du seigneur de PALAISEAU (18 novembre 1597) ; église Saint-Martin : attestation de remise par le frère FAITOT, dernier prieur du collège général des frères prêcheurs de Paris, à Pierre-Paul MONTARDIER, clerc du diocèse de SOISSONS, de trois petites parcelles de la Vraie Croix détachées du morceau offert par Saint Louis aux frères prêcheurs de Paris, après la remise des reliquaires en 1791 [photographie de l'original conservé à l'église, s. d., 1803-1804].

Cote
1J/19
 Date
1597-1804
 Lieu
CHAMPLAN, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
document photographique, minute notariale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • PALAISEAU. - Seigneurie de PALAISEAU-CHAMPLAN : Charles-Joachim...
Résultat n°68

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs : fiefs de CHAIGES, de FROMENTEAU, de GARANCIERES et de MONS : Michel BOUTET : succession de Jean GIROUARD et Jean-Baptiste BOUCHERAT : - déclaration des héritages et rentes qui dépendent de la maison BOUTET à MONS, [s.d.] ; - mainlevée de la succession BOUCHERAT, 21 mars 1710 ; - vente d'une maison par Jean MALAUZE chargé de la succession GIROUARD, 28 mars 1710 ; - reconnaissance sous-seing privé par ALLARD du contrat de vente d'une maison que BOUTET lui avait prêtée, bail, 19 mai 1710 ; - vente d'une maison par Nicolas-François Guérin à BOUTET, 5 septembre 1710 ; - décret volontaire des biens acquis des successions BOUCHERAT et GIROUARD, 12 mars 1711 ; - Vente d'une maison par CARPENTIER, curateur de la succession BOUCHERAT pour la somme de 8000 livres, 23 octobre 1711 ; - autorisation de construire un mur, 5 mars 1712 ; - vente par la famille de LAUNAY-HEMARD-LETELLIER, 20 avril 1712 ; inventaire des terres, 7 mars 1746 ; - contrat autorisant Michel BOUTET à faire venir de sa maison de campagne, avoine, oeufs, fromage et volailles, 6 octobre 1712 ; - état des frais du procureur BORDEREL pour la vente d'une maison, 13 décembre 1712 ; - reconnaissances de dettes de et à BOUTET, correspondance, quittances, 1710-1713 ; - rétrocession d'un contrat donné en échange pour la maison de MONS par la veuve de Michel BOUTET, Françoise DAUTECOUR, 14 septembre 1726. [6 pièces parch., 43 p. - 35 pièces papier, 60 p.].

Cote
26J/102
 Date
1710-1726
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
déclaration, acte sous seing privé, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Autres fiefs :...
Résultat n°69

Cueilloirs et terriers.

Cote
7J/15
 Date
1355-1785
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
CUEILLOIR, TERRIER, plan

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Cueilloirs et terriers.
Résultat n°70

VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments].

Cote
1J/646
 Date
sans date
 Lieu
VALPUISEAUX
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • VALPUISEAUX. - Le Petit FRENNEVILLE, terrier [fragments]....
Résultat n°71

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1596).
Cote
E/4423
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, BRUYERES-LE-CHATEL, ARPAJON Commune, BREUILLET, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°72
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant 8 planches (XVIIIe siècle).

8 medias

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant 8 planches (XVIIIe siècle).

Cote
1J/775
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
TERRIER, atlas terrier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Plan terrier comprenant...
Résultat n°73

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de COURANCES : fiefs de VAU et du COCHET : Donation du fief de VAU par Françoise de BOURON dame du GRESSOY en BRIE et de LA HIRE veuve de Olivier de CANAL seigneur du SAUSSAY en NORMANDIE à François de GONTAULT seigneur de MOIGNY, son cousin, 23 octobre 1649. Etat des terres du COCHET relevé sur l'arpentage de M. DELAFOSSE DE MAISSE, 10-12 février 1756. Acte de vente du fief de VAU à Madame de NOVION par Anne MOIREAU épouse DAUSSY, 17 août 1740. Echanges entre Madame de NOVION et la famille CORMIER, 17 mars 1680 et 3 février 1753 ; avec Pierre BAILLY, 11 février 1755 ; avec Agnan et Nicolas BRISSET, Henri LEY et Pierre CHARTIER héritiers de Nicolas BRISSET l'aîné, 9 mars 1755 ; avec Marie RENAULT, 7 janvier 1756 ; quittance de rachat de cet échange, 5 janvier 1759; acquisition de Jacques GRENIER, 29 février 1756 ; mesurage et arpentage du fief du VAU par Jacques PAULMIER, 29 janvier 1751 ; du fief du COCHET par Jean Jacques DELAFOSSE, février 1756 ; vente par Salomon MALHERBE, 9 décembre 1740 ; par Pierre MILLET, 13 juillet 1759 ; succession BABIN, 30 août 1759. Vente par Germaine HAUFFROY veuve de Pierre SALLE de la maison de MALESCOT à Jacques VIDIE, 19 avril 1711 ; déclaration de rente de François QUINTON à Anne PAULINIER veuve MARCHAND, 9 octobre 1744 ; bail à la veuve MARCHAND par Pierre BABIN, 27 janvier et 7 septembre 1747 ; procédure de la veuve MARCHAND contre Pierre BABIN, requêtes, pièces de procédures... 9 janvier 1749 et 19 novembre 1750, [13 pièces parch., 39 p.- 43 pièces papier, 160 p.].

Cote
12J/47
 Date
1649-1759
 Lieu
COURANCES
 Type de document
bail, dossier de procédure, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°74

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : moulins : titre nouvel pour le MOULIN PINON et le MOULIN BARDOU (Bardon), 24 janvier et 26 avril 1625 ; ratification, 9 mars 1627 ; contrat d'acquisition du MOULIN BARDOU, 22 mai 1632 ; reçu pour rachat et amortissement par Michelle GUILLOT veuve BORDIER et Salomon de SALLONNE, 16 octobre et 9 novembre 1632. Inventaire et prisée des MOULINS PINON, DE L'ETANG, DES MARDELLES, et du MOULIN NEUF, 15 juin 1632 ; visite des bois de COURANCES et de DANNEMOIS à la demande de Jehan CORNEVILLE en exécution d'un jugement, 15 janvier 1633, [5 pièces parch., 18 p.- 7 pièces papier, 54 p.].

Cote
12J/60
 Date
1625-1633
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°75

Famille de Rougé. - Papiers de famille.
Cote
27J/47
 Date
1808-1874
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, AVRAINVILLE, SAINT-VRAIN, CERNY
 Type de document
plan, acte authentique, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Papiers de famille.
Résultat n°76

Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre de différentes propriétés appartenant aux héritiers PROUSIER, lequel CANTIEN partage d'un sieur DESNOYER, ancien propriétaire du fief de LA GRAND COUR de GUILLERVILLE, et fait mention d'un clos planté en vigne [copie d'un acte de 1554] ; légitimation de François de VIERE, fils d'Eustache de VIERE et Anne de CHERTAIN (1620) ; contrat de mariage entre Paul de POILLOUE et Anne de VIERE (31 octobre 1622) ; procès-verbal et prisée à la requette de veuve Paul de POILLOUE (1655) ; partage de la succession d'Abel de POILLOUE (1680) ; foi et hommage de Godefroy de RONSIN, sieur de GUILLERVILLE (1703) ; titres de noblesse : érection d'un majorat au titre de baron, par Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG, sur les biens de la seigneurie de GUILLERVILLE [acte de notoriété, acquisition, vente, conservation des hypothèques, bordereau des propriétés foncières] (1808-1811) ; foi et hommage des soeurs, dites demoiselles de SACLAS, Catherine et Marie-Marthe de POILLOUE (1676), foi et hommage de Marie-Marthe de POILLOUE [épouse de Claude RONSIN] (1678), souffrance de Claude RONSIN, seigneur de GUILLERVILLE (1692), déclaration à GUILLERVILLE (1686), contentieux : affaire André de VIDAL (1687), foi et hommage au fief de GUILLERVILLE de Claude RONSIN (1742), baux de Claude RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1688, 1693, 1699, 1705), bail de Godefroy RONSIN à Etienne CHEVALLIER (1705, 1710, 1719, 1730) ; foi et hommage du sieur d'ADAUVILLE, seigneur du fief d'AUMONT, situé à EZERVILLE (1784) ; convention de poursuite de bail de Barbe Jeanne LEFRANC, veuve de Godefroy RONSIN, à François CHEVALLIER, laboureur (1755) [84 pièces dont 81 liées].

Cote
30J/67
 Date
1676-1811
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Ancien titre...
Résultat n°77

Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien inventaire, disposées par ordre de matières et de localités

Cote
G/283
 Date
1285-1790
 Lieu
MONTLHERY Commune, PARIS Département, LONGPONT-SUR-ORGE, PALAISEAU Commune, MARCOUSSIS, SAINT-CHERON Commune, ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Annexe, contenant les pièces non portées à l'ancien...
Résultat n°78

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Baux : bail par le marquis de NICOLAY pour le moulin de COURANCES à Claude Mathurin COCHIN, 23 octobre 1784 ; prisée entre Nicolas CHARTIER meunier sortant et Claude Mathurin COCHIN meunier entrant, 18 mai 1786. Cession de bail par François GAUDRILLE tuilier locataire de Mme de NICOLAY à Claude Charles BELLIER, 15 octobre 1810. Bail par Mme de NICOLAY à Fiacre JULLEMIER, Pierre BARREAU, François et Elisabeth TAILLARD à MOIGNY, 25 octobre 1813 ; à Louis Honoré LECOQ meunier à DANNEMOIS, 21 octobre 1814 ; à Jean Philippe GIRARD pour le moulin ancien de DANNEMOIS, 10 juin 1822. Bail de la ferme du Ruisseau par Mme MAILLARD à Eutrope DELTON, 8 mai 1815, [1 pièce parch., 2 p.- 8 pièces papier, 67 p.].

Cote
12J/93
 Date
1784-1822
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Baux : bail par le...
Résultat n°79

Travaux effectués aux moulins appartenant à l'hospice : plans de situation en couleur, plans des moulins, devis estimatifs, factures, correspondance ; prisées des moulins et états des lieux établis par M. DEGRE, expert des travaux mécaniques à ETAMPES ; cahier des charges, devis et adjudication des travaux de reconstruction du moulin de l'hospice sis sur la Chalouette, ainsi que des pièces diverses ; 'L'Abeille' n° 35 (1852) [journal des insertions judiciaires et légales de l'arrondissement d'ETAMPES].

Cote
HDEPOT1 O/12
 Date
1787-1854
 Lieu
ETAMPES Commune, CHALOUETTE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Travaux effectués aux moulins appartenant à l'hospice...
Résultat n°80

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes sur des rentes des fiefs d'ESTOUCHES et de la SALLE (1698-1737), état du château et fief du NOYER à FONTENAY-LE-VICOMTE (1782).

Cote
33J/4
 Date
1677-1782
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, ESTOUCHES
 Type de document
note

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : billet (1677), notes...