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29 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sentence d'adjudication des biens de François VENARD, ancien échevin de la ville d'ETAMPES [1783] : 173 vues.

175 medias

Sentence d'adjudication des biens de François VENARD, ancien échevin de la ville d'ETAMPES [1783] : 173 vues.

Cote
1MI/337
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives des Yvelines
  • Sentence d'adjudication des biens de François VENARD,...
Résultat n°2

Hôtel de ville et institution municipale (1150-1850)
Cote
PBR/2165
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Hôtel de ville et institution municipale (1150-1850)
Résultat n°3

Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de BOUGEARD, GEOFFROY sc., Publié par FURNE à Paris, N. et B., Dim. 26 x 21 cm.

Cote
4FI/295
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de...
Résultat n°4

JOURDAN (en pied). MONDAIN, sc., N. et B., Dim. 26 x 18 cm.

Cote
4FI/294
 Date
s.d
 Lieu
FRANCE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • JOURDAN (en pied). MONDAIN, sc., N. et B., Dim. 26...
Résultat n°5

Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d., N et B. Dim 29,5 x 20,5.

Cote
3FI/12
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

  • Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d.,...
Résultat n°6

Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris et d'Ile-de-France de la fin de la Guerre de Cent ans au début des Guerres de religion : étude sociale. Thèse présentée devant l'Université de Paris IV, le 25 juin 1977. 2
Cote
INOCTAVO/2102/2
 Date
1982
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris...
Résultat n°7

Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris et d'Ile-de-France de la fin de la Guerre de Cent ans au début des Guerres de religion : étude sociale. Thèse présentée devant l'Université de Paris IV, le 25 juin 1977. 1
Cote
INOCTAVO/2102/1
 Date
1982
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
mémoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les corps d'officiers de la prévôté et vicomté de Paris...
Résultat n°8

Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles
Cote
INQUARTO/1003
 Date
1975
 Lieu
FRANCE
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
Résultat n°9

Une page inédite de l'histoire municipale de la ville d'Etampes au XVIIe siècle : démêlés du maire et des échevins avec le ministre Louvois, au sujet de la garnison des chevau-légers du Dauphin (1669)
Cote
PBR/1441
 Date
1901
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Une page inédite de l'histoire municipale de la ville...
Résultat n°10

MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.
Cote
1J/39
 Date
1576-1899
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
Résultat n°11

Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON, 21 dossiers d'importance très inégale : ROSIERES ; Librairie de VERSAILLES ; Les puissances et l'édition, mauvais discours ; Noms de rues et noms de villages ; Moines bénédictins de CORMEILLES (1789) ; La nourrice du roi ; OBERKAMPFT et la manufacture de JOUY ; La taille dans la généralité de PARIS ; MEULLENT ou MEULAN ; Le plébiscite de 1851 en Seine-et-Oise ; L'abbaye de POISSY ; La gabelle à VERSAILLES ; Les sociétés populaires de VERSAILLES ; Les mines des environs de PARIS, sourcier et financier ; Mariage d'un curé à ETAMPES ; Caisse de POISSY ; Election de curés ; Journaux de Seine-et-Oise ; Trappistes de la forêt de SENART ; foires et marchés de Seine-et-Oise en l'an VI [1797-1798] ; Maires, échevins et marguilliers.

Cote
1J/266
 Date
1789-1851
 Lieu
ETAMPES Commune, SENART (FORET DE), SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
Résultat n°12

Notes de lecture.
Cote
2J/6
 Date
1439-1800
 Lieu
GRIGNY Commune
 Type de document
bibliographie, note, dictionnaire, liste nominative, registre paroissial, statistique, étude, BIOGRAPHIE

  • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

  • Notes de lecture.
Résultat n°13

Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination à la bourse PETAU, entre le lieutenant général, les maire et échevins d'ETAMPES, le curé de SAINT-BASILE, d'une part, et de prétendus héritiers de M. PETAU, habitant ORLEANS, d'autre part. Ces derniers voulaient faire admettre un boursier de leur choix et, de plus, accusaient les Pères Barnabites de fautes graves dans l'administration de la bourse. Les religieux après avoir d'abord pris part au procès, s'en retirèrent à la suite d'une consultation juridique, qui résume clairement la situation. Plusieurs pièces de procédure se rapportant à ce procès, 1771-1780. Arrêt du Parlement déclarant que la nomination comme boursier d'Eloy FROMENTIN, faite par les soi-disant héritiers PETAU est nulle et sans effet, faute d'avoir justifié leur prétendue parenté avec le deffunt Jacques PETAU, et reconnaissant le bon droit de leurs adversaires, 19 février 1780. Quittances de 160 livres délivrées à M. PECHARD, supérieur de la maison des Barnabites par Geoffroy, dont le fils [peut-être Geoffroy SAINT-HILAIRE] était titulaire de la bourse, 1781-1784.

Cote
D/70
 Date
1771-1784
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination...
Résultat n°14

Procédures et litiges

Cote
G/238
 Date
1601-1753
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
procès-verbal, titre de propriété, convention, contrat, dossier de procédure

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Procédures et litiges
Résultat n°15

ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet 1749).

Cote
2E66/241
 Date
1749
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet...
Résultat n°16

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON, près ETAMPES, dépendance de SAINT-JACQUES de l'EPEE, copie authentique d'une autre copie également authentique d'une transaction au sujet des dîmes à prendre sur les grains et vins des terroirs d'ESTAMPES-LE-CHASTEL, ESTAMPES-LES-VIEILLES et sur toute la paroisse de SAINT-MARTIN d'ESTAMPES. Le Chapitre de Notre-Dame est reconnu propriétaire des dîmes à prendre en plusieurs pièces de vignes, terres... au dessus du chastel d'ESTAMPES... Baux des dîmes de VILLENEUVE (1604-1654). Transaction entre le curé de Saint-Basile et les maire et échevins d'ETAMPES au sujet des dîmes de VILLENEUVE, que ledit curé revendiquait. Il est convenu que le tiers des dîmes lui appartiendra (18 juillet 1629). Titres concernant les dîmes de VILLENEUVE, jusqu'en 1708. Renseignements divers relatifs aux cens de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON.

Cote
D/32
 Date
1520-1747
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
convention, contrat, titre de propriété, bail

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON,...
Résultat n°17

Organisation intérieure.
Cote
D/7
 Date
1732-1734
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Organisation intérieure.
Résultat n°18

Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.

Cote
D/23
 Date
1575-1732
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable, texte officiel

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...
Résultat n°19

Ordre du Mont-Carmel.
Cote
D/46
 Date
1674-1722
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Ordre du Mont-Carmel.
Résultat n°20

ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation [D 1917]. Nouvelle autorisation des maires et échevins, 1707.

Cote
D/1918
 Date
1664-1707
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres...