INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/2-1958

Date

1184-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur)

CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur)

PARIS Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

L'inventaire de la série D de SEINE-ET-OISE avait paru en deux temps : un premier volume, en 1904, comprenant les 455 premiers articles, soit les fonds des collèges et celui de la maison SAINT-LOUIS de SAINT-CYR ; un second volume, en 1940, comprenant les 1503 articles suivants, soit les titres de temporalité de la maison de SAINT-CYR et les fonds des congrégations religieuses. La répartition entre les diverses parties est très inégale : - collèges, 92 articles (5 %) ; - maison de SAINT-CYR, 1570 articles (80 %) ; - congrégations religieuses, 296 articles (15 %). De même à l'intérieur de chaque ensemble il y a des disparités : le collège d'ETAMPES représente 76 des 92 articles du fonds des collèges, les titres de temporalité de SAINT-CYR 1207 articles contre 362 pour la maison de SAINT-LOUIS proprement dite. Pour les congrégations les URSULINES, avec 7 couvents, totalisent 125 articles et l'abbaye de la MALNOUE 115. Dans le cadre de la dévolution des archives de l'ancienne SEINE-ET-OISE ont été transférés dans l'ESSONNE, en conservant leurs anciennes cotes, les fonds suivants : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958 SOMMAIRE DE L'INVENTAIRE : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 ; Inventaire des titres, D 2 ; Etablissement des BARNABITES, D 3 ; Affaires générales, D 4-5 ; Organisation intérieure, D 6-8 ; Correspondance avec la maison des BARNABITES de PARIS, D 9-15 ; Temporalité, D 16-21 ; Rentes, D 22-23 ; Commanderie de SAINT-JACQUES, D 24-35 ; Censes de l'Epée, D 36-38 ; Titres de l'hôpital SAINT-ANTOINE, D 39-45 ; Ordre du MONT-CARMEL, D 46 ; Titres des dons à l'établissement, D 47 ; Fondations de messes, D 48-51 ; Acquisitions à ETAMPES, D 52-57 ; Donations et testaments, D 58-70 ; Supplément, D 71-73 ; Varia et addenda, D 74-77. 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928. 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941. 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1904

Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.