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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sentence d'adjudication des biens de François VENARD, ancien échevin de la ville d'ETAMPES [1783] : 173 vues.

    175 medias

    Sentence d'adjudication des biens de François VENARD, ancien échevin de la ville d'ETAMPES [1783] : 173 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/337

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Sentence d'adjudication des biens de François VENARD,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôtel de ville et institution municipale (1150-1850)

    Auteur

    WINGLER, Clément

    Date

    2002

    Cote

    PBR/2165

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Hôtel de ville et institution municipale (1150-1850)
  3. Résultat n°3

    Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de BOUGEARD, GEOFFROY sc., Publié par FURNE à Paris, N. et B., Dim. 26 x 21 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/295

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Le Maréchal JOURDAN (en pied). VIEN pinxit. Impr. de...
  4. Résultat n°4

    JOURDAN (en pied). MONDAIN, sc., N. et B., Dim. 26 x 18 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/294

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • JOURDAN (en pied). MONDAIN, sc., N. et B., Dim. 26...
  5. Résultat n°5

    Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d., N et B. Dim 29,5 x 20,5.

    Date

    s.d

    Cote

    3FI/12

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

    • Armoirie, prévots des marchands et échevins, s.d.,...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant des institutions monarchiques en France aux XIVème et XVème siècles

    Auteur

    ORNATO, Monique

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/1003

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire des charges, emplois et métiers relevant...
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS et BINOUX.

    Date

    1576-1899

    Cote

    1J/39

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MILLY-LA-FORET. - Archives des Familles ROULLON, DEVILLARS...
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Notes de lecture.

    Date

    1439-1800

    Cote

    2J/6

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Notes de lecture.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination à la bourse PETAU, entre le lieutenant général, les maire et échevins d'ETAMPES, le curé de SAINT-BASILE, d'une part, et de prétendus héritiers de M. PETAU, habitant ORLEANS, d'autre part. Ces derniers voulaient faire admettre un boursier de leur choix et, de plus, accusaient les Pères Barnabites de fautes graves dans l'administration de la bourse. Les religieux après avoir d'abord pris part au procès, s'en retirèrent à la suite d'une consultation juridique, qui résume clairement la situation. Plusieurs pièces de procédure se rapportant à ce procès, 1771-1780. Arrêt du Parlement déclarant que la nomination comme boursier d'Eloy FROMENTIN, faite par les soi-disant héritiers PETAU est nulle et sans effet, faute d'avoir justifié leur prétendue parenté avec le deffunt Jacques PETAU, et reconnaissant le bon droit de leurs adversaires, 19 février 1780. Quittances de 160 livres délivrées à M. PECHARD, supérieur de la maison des Barnabites par Geoffroy, dont le fils [peut-être Geoffroy SAINT-HILAIRE] était titulaire de la bourse, 1781-1784.

    Date

    1771-1784

    Cote

    D/70

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Supplément. - Procès au sujet du droit de nomination...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procédures et litiges

    Date

    1601-1753

    Cote

    G/238

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Procédures et litiges

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet 1749).

    Date

    1749

    Cote

    2E66/241

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - François Venard : minutes (Mai - Juillet...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Organisation intérieure.

    Date

    1732-1734

    Cote

    D/7

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Organisation intérieure.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues au Collège d'ETAMPES par l'Hôtel-Dieu de cette ville, à cause de la réunion faite audit Hôtel-Dieu, de la maladrerie de SAINT-LAZARE. Lettres patentes de HENRI III, accordant au Collège d'ETAMPES, sur la demande des maires et échevins de ladite ville, une rente de 300 livres à prendre sur les revenus de la léproserie de SAINT-LAZARE, PARIS, 20 août 1575. Copie authentique de l'acte précédent [s.d.]. Extrait des registres du Parlement, portant enregistrement du même acte le 15 septembre 1576. Arrêt du Grand Conseil rendu à la suite de l'appel interjeté par les maire et échevins de la ville d'ETAMPES contre une sentence de la Chambre de la Charité chrétienne du 11 mars 1609, et ordonnant l'exécution pleine et entière des lettres patentes du Roi du 20 août 1575, par lesquelles il était permis de prendre 300 livres par an sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE pour l'entretien du Collège, 14 décembre 1609 ; copie authentique de l'arrêt de la Chambre de la Charité chrétienne refusant aux maire et échevins d'ETAMPES le droit de prendre 300 livres de rente annuelle sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, 1609. Copie des lettres patentes de LOUIS XIII ordonnant l'exécution de l'arrêt du Grand Conseil qui autorise à prendre 300 livres chaque année sur les revenus de la maladrerie de SAINT-LAZARE, pour l'entretien du Collège d'ETAMPES, 24 mars 1614 ; autre copie du même acte. Brevet du roi LOUIS XIII qui leur fait don de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, 31 janvier 1634. Ordonnance du bailli d'ETAMPES portant que les 300 livres de rente dues par la léproserie de SAINT-LAZARE seront payées aux Barnabites, 14 février 1640. Arrêt de la Chambre souveraine ordonnant le paiement aux Barnabites des 300 livres à prendre sur SAINT-LAZARE et qui n'avaient pas été payées en 1641, 18 septembre 1642. Arrêt du Grand Conseil ordonnant à la suite d'un procès entre Gabriel de MERCENNES, qui jouissait des revenus de SAINT-LAZARE, et les Barnabites d'ETAMPES, de payer à ces derniers les 300 livres de rente qui leur sont dues, 19 avril 1655. Copie d'un arrêt du Conseil privé du Roi reconnaissant au grand aumônier de France, cardinal Antoine BARBERIN, le droit de pourvoir à l'administration de la maladrerie de SAINT-LAZARE d'ETAMPES, droit qui lui était disputé par le duc de VENDOME, auquel le duché d'ETAMPES appartenait, 17 décembre 1655. Copie des comptes de la maladrerie de SAINT-LAZARE rendus à la Chambre générale réformation des hôpitaux et maladreries de France par les religieux de la Congrégation de SAINT-PAUL du Collège d'ETAMPES, 16 avril 1657. Arrêt du Grand Conseil, 17 juillet 1659. Copie authentique d'un arrêt du Conseil privé du Roi qui unit à l'Hôtel-Dieu de la ville d'ETAMPES les biens provenant de la maladrerie de SAINT-LAZARE et le quart du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE, les trois autres quarts restant aux Barnabites, 15 avril 1695. Ordonnances de paiement pour les 300 livres sur SAINT-LAZARE et les 300 livres sur les biens patrimoniaux de la ville, 31 janvier 1732.

    Date

    1575-1732

    Cote

    D/23

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Rentes. - Titres concernant 300 livres de rente dues...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ordre du Mont-Carmel.

    Date

    1674-1722

    Cote

    D/46

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Ordre du Mont-Carmel.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation [D 1917]. Nouvelle autorisation des maires et échevins, 1707.

    Date

    1664-1707

    Cote

    D/1918

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES. - Procédure pour l'enregistrement des lettres...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)