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503 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

Cote
149J/111
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°2

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Cote
D/63
 Date
1606
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Cote
A/1180
 Date
1601-1736
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des...
Résultat n°4

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Cote
39J/136
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Cote
48J/92
 Date
1613-1824
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés...
Résultat n°7

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Cote
G/279
 Date
1656
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XVII : Comptes de gestion
Résultat n°8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°9

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Cote
13J/86
 Date
1550-1744
 Lieu
VAUCLUSE, DROME
 Type de document
titre de propriété, acte authentique, inventaire, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille....
Résultat n°10

DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis pour agrandir celui de la Communauté. [Invent. p. 6-8.]

Cote
D/1933
 Date
1659-1761
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis...
Résultat n°11

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Cote
4N/18
 Date
1791-1934
 Lieu
DOURDAN Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...
Résultat n°12

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
Cote
D/27
 Date
1576-1601
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, titre de propriété, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].
Résultat n°13

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Cote
77J/124
 Date
1516-1789
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ETIOLLES, CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, plan, déclaration féodale

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°14

Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Cote
4J/52
 Date
1635-1750
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances...
Résultat n°15

Ordre du Mont-Carmel.
Cote
D/46
 Date
1674-1722
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Ordre du Mont-Carmel.
Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).
Cote
E/4481
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail, titre de propriété

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°17

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Cote
149J/129
 Date
s.d
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
titre de propriété, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Cote
A/1277
 Date
1771-1773
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...
Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Cote
A/1181
 Date
1734
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
inventaire, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et...
Résultat n°20

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Cote
26J/122
 Date
1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
titre de propriété, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°21

Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance des capitaux des pensions dus par la communauté de la ville de CAVAILLON et autres lieux à Jean de TERTULLE citoyen de CARPENTRAS, registre avec couverture parchemin (1662) ; état des débiteurs de CAROMB en faveur de Jean de TERTULLE (1678). Livre de raison de tous les actes, arrentements, baux, cens et pensions annuelles des biens que possède Jean de TERULLE dans le terroir de CAROMB (1679). Arrentement de la terre, seigneurie et revenus de La ROQUE HENRI à la famille LIOTARD (1677). Achats de pension de Bernardin AYME, Jean Marie SOUMILHES et Guillaume GAUDIBERT, de Pierre CARNAVET et François BOUTEILLE consuls de CAROMB, Thomas BARTHAQUIN, Louis François DALLEMAND et Jean REGNE, par Michel et François GAUTIER, pour la communauté de CARPENTRAS, pour la communauté de CAROMB, (1665-1676), par Jean PASTEUR (1662), Pierre MARTIN et Jean Baptiste PELEGRIN (1663), cession de terres à Jean de TERTULLE (1661, 1679-1680). Justice. - Procédure pour Jean de TERTULLE contre Toussaint et Jean GUILLENS : obligation, sentence, correspondance (1677-1679).

Cote
13J/85
 Date
1662-1680
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
titre de propriété, bail, CENSIER, correspondance, minute juridictionnelle, livre de raison

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Jean de TERTULLE. - Gestion. - Instrument de délivrance...
Résultat n°22

MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente d'immeubles, rentes viagères, obligation, actes relatifs à une adjudication, à une liquidation, à une vente, et des pièces de dépense.

Cote
48J/127
 Date
1701-1888
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété, pièce comptable

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • MILLIE (veuve), DOURDAN. - Titres de propriété, vente...
Résultat n°23

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°24

MONTLHERY. - François Eloi Gabriel Hourdou : registre des certificats de propriétés durant l'exercice de Maître Hourdou François Eloi Gabriel (Février 1872 - Septembre 1879).

Cote
2E62/749
 Date
1872-1879
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre, titre de propriété

  • Contexte : 2E62 étude notariale de MONTLHERY II (1481-1956)

  • MONTLHERY. - François Eloi Gabriel Hourdou : registre...
Résultat n°25

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (8 - 21 octobre 1607).
Cote
E/4531
 Date
1607
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-CHERON Commune, PARIS Département, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, SERMAISE, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°26

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/1101
 Date
1806-1935
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Résultat n°27

SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

Cote
2O/1258
 Date
1801-1936
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
Résultat n°28

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres de propriété, 1686-1824 ; baux, 1738-1890.

Cote
106J/17
 Date
1686-1890
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document
titre de propriété, bail

  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Ferme de l'ECLAUSE : titres...
Résultat n°29

SAINTRY, familles.
Cote
79J61/7
 Date
1720-1889
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
inventaire, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINTRY
  • SAINTRY, familles.
Résultat n°30

DOURDAN. - Titres de propriété des maisons où sont les bâtiments de la Communauté. [Inv. p. 5-6.]

Cote
D/1932
 Date
1574-1701
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • DOURDAN. - Titres de propriété des maisons où sont...
Résultat n°31

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens immobiliers à Etampes.
Cote
D/42
 Date
1482-1690
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, minute juridictionnelle, titre de propriété, bail

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : gestion de biens...
Résultat n°32

Titres de propriété.

Cote
7J/11
 Date
1302-1741
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
titre de propriété, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres de propriété.
Résultat n°33

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : foi et hommages prêtés au roi et aux seigneurs d'ANGERVILLIERS pour les seigneuries de SAVIGNY et de VIRY [Cf. inv. VIRY (103), chap. II et III, 1. 3 et 4].

Cote
149J/117
 Date
1346-1782
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ANGERVILLIERS
 Type de document
déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de...
Résultat n°34

Chapitre XXII : Résidus

Cote
G/282
 Date
1487-1769
 Lieu
MONTLHERY Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-YON, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Autres actes de gestion
  • Chapitre XXII : Résidus
Résultat n°35

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).
Cote
E/4545
 Date
1608
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, LARDY, VILLECONIN, BREUILLET, LOIRET
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail, acte authentique, marché public

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°36
Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

8 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief des GODEAUX. Plan du terroir des GODEAUX.

Cote
A/1276
 Date
1519-1765
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
titre de propriété, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits des titres du fief...
Résultat n°37

Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine de SAVIGNY appartenant à Ramon de LA FUENTE, marquis d'ALTAVILLA.

Cote
149J/147
 Date
1881-1883
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de propriété à partir de 1791. - Titres du domaine...
Résultat n°38

DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

Cote
48J/6
 Date
1846-1945
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
titre de propriété, minute notariale

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....
Résultat n°39

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1602).
Cote
E/4484
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, SAINT-YON, AVRAINVILLE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°40

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriétés de Moosegg.
Cote
3J/89
 Date
1849-1916
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
titre de propriété, correspondance, plan, contrat

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...