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2 845 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie IV.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2602W/48

    • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

    • 1992
    • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
    • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
    • Partie IV.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/26

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    2183W/219

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

    Date

    1923

    Cote

    4M/56

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    31 janvier, 16 avril.

    Date

    1992

    Cote

    2602W/26

    • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

    • 1992
    • Cabinet 1 (Juge Mme CAPRA).
    • 31 janvier, 16 avril.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/160

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/12

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
    • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  12. Résultat n°12

    Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

    Date

    1963-1972

    Cote

    INQUARTO/723/8

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Ordonnances des rois de France, règne de François Ier....
  13. Résultat n°13

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEPOT45 2F/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  15. Résultat n°15

    5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/62

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Code du commerce

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/944

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du commerce
  17. Résultat n°17

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/32

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

    Date

    1983-1989

    Cote

    2183W/272

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1976W/330

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  21. Résultat n°21

    Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

    Date

    1961

    Cote

    1019W/180

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28 novembre, 2,3,5 décembre 1986). [Lacunes : juin à septembre]

    Date

    1980-1986

    Cote

    2183W/172

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27 septembre, 4,18 octobre, 26 novembre, 10,13 décembre 1984). [Lacunes : août]

    Date

    1981-1984

    Cote

    2183W/91

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Novembre - décembre.

    Date

    2009

    Cote

    3124W/8

    • Contexte : 3124W Décisions du juge de l'application des peines...

    • Milieu fermé.
    • Commissions d'application des peines (CAP).
    • Ordonnances : permission de sortir, crédit réduction...
    • 2009.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service versant), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.

    Date

    1960-1979

    Cote

    1583W/15

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Non-lieu : ordonnances (juin 1990).

    Date

    1990

    Cote

    2472W/101

    • Contexte : NON-LIEU.

    • Non-lieu : ordonnances (juin 1990).

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 6 (16,27,31 janvier, 7,28 février, 7 mars, 19 juillet, 7,21 septembre, 14 novembre 1989). [Lacunes : avril à juin, août, octobre, décembre]

    Date

    1987-1989

    Cote

    2183W/275

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 6 (16,27,31 janvier,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 4 (12,13 novembre, 1,16,17,19 décembre 1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2183W/148

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 4 (12,13 novembre,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    2040W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    2 - 31 mars.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/56

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 2 - 31 mars.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Juillet, août, septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1829W/43

    • Contexte : 1829W Affaires familiales, divorces : jugements, ordonnances...

    • Ordonnances de non conciliation.
    • 1972.
    • Juillet, août, septembre 1972.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification n° 205 à 231 (2003).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2073W/20

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

    Date

    1910

    Cote

    4M/94

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  35. Résultat n°35

    Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2642W/6

    • Contexte : INSTRUCTION

    • Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente...

    Producteur :

    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Non-lieu : ordonnances (octobre - décembre 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2472W/18

    • Contexte : NON-LIEU.

    • Non-lieu : ordonnances (octobre - décembre 1977).

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

    Auteur

    GUILLAUME, Paul

    Date

    1887

    Cote

    INV/24

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
  39. Résultat n°39

    SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/66

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

    Date

    1812-1814

    Cote

    1J/113

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