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Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°3

DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

Cote
1786W/51
 Date
1959-1982
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
statut, plan d'urbanisme, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
Résultat n°4

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain
Cote
INOCTAVO/1303/19
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°5

Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

Cote
26J/208
 Date
1914-1928
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
Résultat n°6

Statuts du PSU : présentation.

Cote
37J/28
 Date
1966
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statut

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Statuts du PSU : présentation.
Résultat n°7

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Cote
70J/267
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Enseignement complémentaire : statuts de la Société des amis des deux cours complémentaires d'ETAMPES, correspondance, demande de subvention.

Cote
EDEPOT19 1R/7
 Date
1928-1929
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°9

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie
Cote
INOCTAVO/1303/5
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°10

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1921-1922, dossiers n° 225-235).

Cote
6U/422
 Date
1921-1922
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°11

Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/1
 Date
1909-1954
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Syndicat agricole corporatif : statuts, composition de la Chambre syndicale, journal 'Les amis de l'agriculture de l'Ile-de-France' (3 numéros de 1944), cartes de membres (5 pièces), encaissement des cotisations, brouillons et notes.

Cote
EDEPOT19 3F/2
 Date
1942-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
statut, publication périodique, pièce comptable, carte de membre, note

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Résultat n°13

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°14

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1922-1927, dossiers n° 236-249).

Cote
6U/423
 Date
1922-1927
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°15

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°16

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

Cote
68J/29
 Date
1912-1914
 Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
Résultat n°17

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Cote
930W/46
 Date
1967-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport de police, note, statut, communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
Résultat n°18

Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.

Cote
1632W/62
 Date
1970-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, statut

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial...
Résultat n°19

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1904-1906, dossiers n° 91-97).

Cote
6U/410
 Date
1904-1906
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°20

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1911-1918, dossiers n° 131-153).

Cote
6U/415
 Date
1911-1918
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°21

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.
Cote
3J/86
 Date
1882-1928
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
statut, minute notariale, publication périodique, télégramme, correspondance, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...
Résultat n°22

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 17 : pensions
Cote
INOCTAVO/1303/17
 Date
1978
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°23

programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).

Cote
1238W/16
 Date
1940-1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
programme, affiche, statut, correspondance, carte postale

  • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

  • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...
Résultat n°24

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote
2119W/42
 Date
1920-1993
 Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, SAINT-HILAIRE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°25

CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles : statuts, circulaires, correspondance, budgets, cotisations pour les arbres de Noël et les voyages, subventions, mémoires et factures.

Cote
EDEPOT19 1R/5
 Date
1882-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
statut, circulaire, correspondance, budget, pièce comptable

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°26

Fonction publique territoriale. Tome 1 : Personnels administratifs (statuts particuliers, échelonnements indiciaires, organisation des concours)
Cote
INOCTAVO/2499/1
 Date
1988
 Lieu
FRANCE
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Fonction publique territoriale. Tome 1 : Personnels...
Résultat n°27

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, opérations foncières : textes officiels, articles de presses, notes, (1973-1991) ; étude intitulée Agglomération d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réceptivité et composition réalisée par la direction départementale de l'équipement (DDE) (avril 1992). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) : statuts (1983).

Cote
1523W/1754
 Date
1973-1992
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE
 Type de document
coupure de presse, étude, texte officiel, statut

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°28

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Caisse des écoles [1853-1882, 1951-1957].

Cote
EDEPOT28 1R/1
 Date
1853-1957
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte rendu, budget, statut, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
Résultat n°29

Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

Cote
1X/25
 Date
1808-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
Résultat n°30

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Caisse des écoles : modèle de statuts, statuts (1937).

Cote
EDEPOT23 1R/1
 Date
1937
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
statut

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°31

CREDIT IMMOBILIER DES CANTONS DE DOURDAN (SOCIETE DE). - Statuts (1928), dossiers d'une cinquantaine de prêts réalisés, 'Le Quotidien juridique' (1928).

Cote
48J/2
 Date
1931-1937
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
statut, publication périodique

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • CREDIT IMMOBILIER DES CANTONS DE DOURDAN (SOCIETE DE)....
Résultat n°32

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Cote
2119W/17
 Date
1887-1999
 Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°33

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

Cote
EDEPOT71 3F/3
 Date
1857-1860
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
statut, compte rendu, circulaire, texte officiel

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...
Résultat n°34

Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

Cote
73J/2
 Date
1938-1970
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique, statut, correspondance, registre du commerce et des sociétés, affiche

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...
Résultat n°35

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°36

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Cote
2167W/34
 Date
1989-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, rapport, correspondance, statut, compte rendu, convention

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...
Résultat n°37

Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/5
 Date
1903-1953
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE,...
Résultat n°38

Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. - Assainissement (1968-1971). Syndicat intercommunal de la région nord de PALAISEAU. - Equipement hospitalier (1968-1971). NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY. - Statuts d'adhésion, modification. Syndicat intercommunal de MONTLHERY. - Electricité (1964-1971).

Cote
1126W/22
 Date
1964-1971
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document
statut, programme

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

  • Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. -...
Résultat n°39

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons : acquisition d'un terrain, construction d'un mur mitoyen (plan), 1877-1883 [1] ; école de garçons : construction, acquisition de mobilier scolaire, 1881-1884 [2] ; école de garçons : travaux, 1884-1894 [3] ; école de garçons : travaux, 1904-1925 [4] ; caisse des écoles : statuts, 1884 [5].

Cote
2O/1266
 Date
1877-1925
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons...
Résultat n°40

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Cote
2119W/22
 Date
1936-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°41

Société de chasse de Marcoussis : statuts
Cote
PBR/274
 Date
s.d.
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Société de chasse de Marcoussis : statuts
Résultat n°42

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°43

Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.
Cote
2119W/36
 Date
1900-1997
 Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE, MONTLHERY Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...
Résultat n°44

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

Cote
EDEPOT20 3F/1
 Date
1934-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statut, correspondance, procès-verbal d'élection, liste nominative, circulaire

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°45

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de COURCOURONNES et d'EVRY : ordonnances d'expropriation, correspondance, formulaire, statuts, estimations domaniales, promesse de vente, évaluations immobilières, acte de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, dossier d'acquisition.

Cote
1583W/28
 Date
1968-1970
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
statut, dossier individuel, minute juridictionnelle, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°46

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1920-1922, dossiers n° 209-224).

Cote
6U/421
 Date
1920-1922
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°47

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : statuts [en trois exemplaires] (1904).

Cote
EDEPOT75 3H/8
 Date
1904
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, statut, statut d'association

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...
Résultat n°48

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 14 : congés et questions médico-sociales
Cote
INOCTAVO/1303/14
 Date
1977
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°49

SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

Cote
EDEPOT25 1K/7
 Date
1869-1941
 Lieu
ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, texte officiel, statut

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...
Résultat n°50
FONTENAY-LES-BRIIS. - Ferme d'apprentissage agricole de Bel-Air, statuts et règlement intérieur : brochure de 4 pages (1922) ; assemblée générale des membres du comité d'honneur : compte rendu de 9 pages de la deuxième année d'exercice (1920-1921), compte rendu de 16 pages de la troisième année d'exercice (1921-1922), compte rendu de 16 pages de la quatrième année d'exercice (1922-1923) ; brochure sur l'établissement par Charles Ferdinand-Dreyfus, 50 pages avec photographies (1923).

1 media

FONTENAY-LES-BRIIS. - Ferme d'apprentissage agricole de Bel-Air, statuts et règlement intérieur : brochure de 4 pages (1922) ; assemblée générale des membres du comité d'honneur : compte rendu de 9 pages de la deuxième année d'exercice (1920-1921), compte rendu de 16 pages de la troisième année d'exercice (1921-1922), compte rendu de 16 pages de la quatrième année d'exercice (1922-1923) ; brochure sur l'établissement par Charles Ferdinand-Dreyfus, 50 pages avec photographies (1923).

Cote
1J/708
 Date
1920-1923
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
document photographique, brochure, compte rendu, règlement, statut

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • FONTENAY-LES-BRIIS. - Ferme d'apprentissage agricole...
Résultat n°51

Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne France du XIIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle
Cote
INOCTAVO/419
 Date
1969
 Lieu
FRANCE
 Type de document
répertoire, statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne...
Résultat n°52

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

Cote
EDEPOT20 4D/1
 Date
1854-1881
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statut

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°53

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne et de prévoyance de la ville d'ETAMPES : extraits des statuts (brochure imprimée, 1882, 4 p.), Règlement et instructions à l'usage des succursales (brochure imprimée, 1899, 48 p.), extraits des statuts de l'Association amicale du personnel, du Secours immédiat, société de secours mutuel de l'association, attribution de livrets aux écoles (2 lettres).

Cote
EDEPOT19 4Q/1
 Date
1882-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
 Type de document
statut, brochure, règlement, circulaire

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...
Résultat n°54

Union syndicale des ouvriers papetiers et parties similaires de l'arrondissement de Corbeil : statuts
Cote
PBR/710
 Date
1906
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Union syndicale des ouvriers papetiers et parties similaires...
Résultat n°55

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

Cote
2119W/34
 Date
1899-1996
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PLESSIS-PATE (LE), VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°56

YERRES. - Centre culturel et éducatif, statuts ; budgets ; subventions ; bilan d'activité ; bulletins municipaux ; photographies noir et blanc et couleur ; correspondance.

Cote
1230W/17
 Date
1969-1974
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
statut, budget, rapport d'activité, document photographique, correspondance

  • Contexte : MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE, BIBLIOTHEQUES...

  • YERRES. - Centre culturel et éducatif, statuts ; budgets...
Résultat n°57

SAULX-LES-CHARTREUX. - Mairie, école. - Ecole : travaux d'amélioration, 1844-1850 [1] ; vote pour le placement d'un buste de l'empereur dans la salle d'école, 1854 [2] ; acquisition, emprunt, 1852-1866 [2] ; statut de la caisse des écoles, 1883 [3] ; construction d'une classe enfantine, 1888-1890, plan sur calque, 1888 [4].

Cote
2O/1797
 Date
1844-1890
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
statut, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAULX-LES-CHARTREUX. - Mairie, école. - Ecole : travaux...
Résultat n°58

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1876-1926, dossiers n° 1-16).

Cote
6U/404
 Date
1876-1926
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°59

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

Cote
982W/39
 Date
1935-1960
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
documentation, statut, carte d'électeur, correspondance, publication officielle, circulaire

  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...
Résultat n°60

Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).

Cote
1776W/396
 Date
1974-1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
note, compte rendu, plan, statut, coupure de presse, circulaire, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers,...
Résultat n°61

Subvention 2005-2006.
Cote
2713W/16
 Date
2005-2006
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention, rapport d'activité, statut

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Le Plan.
  • Subvention 2005-2006.
Résultat n°62

LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS. - Actes de ventes dont plusieurs relatifs à une vingtaine de vente de terre à la société SAINT-GOBAIN (manufacture des glaces et produits chimiques) (1920-1922), livret des statuts de la société SAINT-GOBAIN (1943).

Cote
48J/102
 Date
1852-1958
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS....
Résultat n°63

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

Cote
EDEPOT45 5Q/13
 Date
1855-1935
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
statut, correspondance, règlement intérieur, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....
Résultat n°64

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Registre d'achat des livres pour la bibliothèque scolaire, statuts de la Caisse des écoles (1883), statistique officielle de l'instruction primaire, acquisition de fournitures et de mobilier scolaires (1907-1910) (1877-1920).

Cote
EDEPOT46 1R/3
 Date
1877-1920
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
statistique, statut, registre

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Registre d'achat des livres...
Résultat n°65

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

Cote
2O/1324
 Date
1848-1939
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
budget, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...
Résultat n°66

Travail, syndicats professionnels : lettres de transmission de statuts (1953-1955).

Cote
997W/132
 Date
1953-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
statut, correspondance

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Travail, syndicats professionnels : lettres de transmission...
Résultat n°67

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS, BONDOUFLE et la zone d'activité economique de l'Orme Rond à SERVON : ordonnance d'expropriation, correspondance, formulaire, statuts, estimation domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, acte de de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, dossier d'expropriation et d'adhésion à expropriation, dossier d'acquisition.

Cote
1583W/22
 Date
1969
 Lieu
EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
convention, statut, dossier individuel, minute juridictionnelle, plan, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°68

Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).
Cote
2895W/121
 Date
1995-1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Club Im'MEDIA.
  • Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement...
Résultat n°69

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1923, dossiers n° 250-264).

Cote
6U/424
 Date
1923
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°70

Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1914-1925, dossiers n° 162-182).

Cote
6U/418
 Date
1914-1925
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
acte de société, déclaration, statut

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°71

Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

Cote
44J/23
 Date
1980-1983
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rapport d'activité, arrêté du maire, compte rendu, statut, correspondance

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...
Résultat n°72

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société de secours mutuel : la solidarité, statuts et modification des statuts (1939-1968); dissolution de la société (1967-1969); élection au conseil supérieur de la mutualité et au comité départemental de coordination de la mutualité (1959-1965, notices, instruction, révision des listes électorales ; compte de la société et de dépôt : journal du trésorier (1900-1947), mandat de payement, cotisation (1951-1967), compte-rendu des opérations financières effectuées par les sociétés mutualistes (1945-1967).

Cote
EDEPOT5 5Q/1
 Date
1900-1969
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
statut, compte financier, compte rendu, liste électorale, pièce comptable, circulaire

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société...
Résultat n°73

VERT-LE-PETIT, assainissement : programme (1954-1956), VIGNEUX, assainissement et travaux [s.d.], VILLEBON, assainissement : programme (1958), VIRY-CHATILLON, assainissement : programme (1955), WISSOUS, assainissement : programme (1956), YERRES, assainissement : programme (1957) . SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BIEVRE, travaux de curage (1952) et antérieurs ; avant-projet bassin de retenue en amont de BUC dans le bois domanial de la Geneste : dossier technique. ; syndicat intercommunal d'ETAMPES-MORIGNY, ancien dossier correspondance..

Cote
805W/9
 Date
1952-1958
 Lieu
VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
programme, avant-projet, correspondance, statut

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION ET D'ASSAINISSEMENT.

  • VERT-LE-PETIT, assainissement : programme (1954-1956),...
Résultat n°74

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU, modifications des statuts : instructions et correspondance du préfet, modèles de statuts-type (1943 - 1951). Dissolution, instructtions données par le préfet et examen des comptes de la société de secours mutuel : correspondance (1960 - 1970).

Cote
EDEPOT75 3H/17
 Date
1943-1970
 Lieu
TORFOU
 Type de document
compte financier, statut, statut d'association, budget, compte administratif

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...
Résultat n°75

Constitution de l'affaire : modifications des statuts.- Statuts [vers 1915-1958] [trois revues imprimées].

Cote
80J/2
 Date
1915-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Constitution de l'affaire : modifications des statuts.-...
Résultat n°76

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 16 : rémunération
Cote
INOCTAVO/1303/16
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°77

Association des maires de Seine-et-Oise : statuts de l'association
Cote
PBR/1001
 Date
1936
 Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Association des maires de Seine-et-Oise : statuts de...
Résultat n°78

Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

Cote
2167W/21
 Date
1988-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu, statut, rapport, note, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, création : question...
Résultat n°79

CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Création de la caisse des écoles, statut.

Cote
EDEPOT22 1R/1
 Date
1882-1901
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
statut

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...
Résultat n°80

Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN, ESSONNES, ETAMPES, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, GIF, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-LE-ROI, LA VILLE-DU-BOIS, LES GRANGES-LE-ROI : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Cote
2056W/2
 Date
1895-1954
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), VILLE-DU-BOIS (LA), GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN,...