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BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 AA/1-1S/3

Date

1536-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

100 articles

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

4- 2E 77/491 : obligations, 1718-1778

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société de secours mutuel : la solidarité, statuts et modification des statuts (1939-1968); dissolution de la société (1967-1969); élection au conseil supérieur de la mutualité et au comité départemental de coordination de la mutualité (1959-1965, notices, instruction, révision des listes électorales ; compte de la société et de dépôt : journal du trésorier (1900-1947), mandat de payement, cotisation (1951-1967), compte-rendu des opérations financières effectuées par les sociétés mutualistes (1945-1967).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT5 5Q/1

Date

1900-1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1969

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/06/2004

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL

Mots clés matières

société mutualiste, dissolution, élection, 20e siècle

Mots clés typologiques

statut, compte financier, compte rendu, liste électorale, pièce comptable, circulaire